BLOC NOTES JUIN-JUILLET 2013 Paiement en espèces et
BLOC NOTES JUIN-JUILLET 2013. 19 avenue de l'Opéra 75001 Paris - tél. Paiement en espèces et interdiction de fractionner le paiement.
ETAT DES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES PUBLIES
JO N° 32 du 23 juin Décret présidentiel n°13-256 du 4 juillet 2013 ... Bourarhat Sud » (blocs : 230 et 231)
Actualisation des précautions standard
3 juin 2017 Volume XXV - N° Hors série - Juin 2017. ACTUALISATION DES ... (Arrêté du 10 juillet 2013 relatif à la prévention des risques bio-.
JUILLET 2013
25 juil. 2013 ARRETE N° 2013/36 SOUS-PREFECTURE D'ALBERTVILLE DU 13 JUIN 2013 . ... Objet : autorisation exceptionnelle relative a des espèces protégées .
Journal Officiel Algérie
29 sept. 2013 Arrêté interministériel du 18 Chaâbane 1434 correspondant au 27 juin 2013 fixant l'organisation interne de l'école nationale des forêts.
Bulletin officiel Santé - Solidarité n° 2021/13 du 30 juillet 2021
30 juil. 2021 NOTE D'INFORMATION N° DGOS/PF4/2021/162 du 16 juillet 2021 relative ... du 17 juin 2021 modifiant le décret n° 2013-1217 du 23 décembre 2013.
ETAT DES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES PUBLIES
l'Etat du Koweït signée à Koweit City
ETAT DES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES PUBLIES
- JO N° 34 du 16 juin. 2014 Page 19. 10. - Arrêté du 3 juillet 2013. - fixant la liste nominative des membres du comité sectoriel permanent de recherche.
Journal Officiel Algérie
27 mars 2013 juin 1990 ) auxquels l'Algérie a adhéré par décret présidentiel nA 92-355 du 23 ... Vu la loi nA 79-07 du 21 juillet 1979
Rapport de synthèse sur lagriculture en Algérie
28 mai 2019 Tableau 9 - Pertes exprimées en Kcalories (2009-2013) . ... Dans son rapport de juin 20184 le Fonds Monétaire International estime le PIB ...
Santé
Protection sociale
Solidarité
N° 13
30 juillet 2021
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : FRANCIS LE GALLOU, DIRECTEUR DES FINANCES, DES ACHATS ET DES SERVICES RÉDACTEUR EN CHEF : PATRICE LORIOT, ADJOINT À LA SOUS-DIRECTRICE DES SERVICES GÉNÉRAUX ET DE L'IMMOBILIER
R ÉALISATION : SGMAS - DFAS - BUREAU DE LA POLITIQUE DOCUMENTAIRE 14 AVENUE DUQUESNE - 75350 PARIS 07 SP - MÉL. : DFAS-SGI-DOC-BO@SG.SOCIAL.GOUV.FRSommaire chronologique
24 mai 2021
Décision du 24 mai 2021
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant autorisation de centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal en application des dispositions de l"article L. 2131-1 du code de la santé publique (partie législative). Dé cision du 24 mai 2021de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant autorisation de centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal en application des dispositions de l"article L. 2131-1 du code de la santé publique (partie législative). Dé cision du 24 mai 2021 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant autorisation de centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal en application des dispositions de l"article L. 2131-1 du code de la santé publique (partie législative).
Déci
sion du 24 mai 2021 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant autorisation de centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal en application des dispositions de l"article L. 2131-1 du code de la santé publique (partie législative).Déci
sion du 24 mai 2021 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant autorisation de centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal en application des dispositions de l"article L. 2131-1 du code de la santé publique (partie législative). 31 mai 2021 INSTRUCTION N° DGCS/SD1B/2021/113 du 31 mai 2021 relative à la mise aux normes
des lits halte soins santé (LHSS), lits d'accueil médicalisés (LAM) prévue par le décret
n° 2020-1745 du 29 décembre 2020 (cabinets de toilette).10 jui
n 2021Arrêté
du 10 juin 2021 confiant l"intérim de l"emploi de directeur de l"économie, de l"emploi, du travail et des solidarités de Mayotte à Mme Nafissata MOUHOUDHOIRE.(Annule et remplace la publication au Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/10 du 15 juin 2021)
17 jui
n 2021 INSTRUCTION N° CNG/DH/D3S/DS/2021/129 du 17 juin 2021 relative à l'évaluation et à la prime de fonctions et de résultats des directeurs d"hôpital, directeurs d"établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux, et des directeurs des soins des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86 -33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositionsstatutaires relatives à la fonction publique hospitalière au titre de l'année 2021. Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/13 du 30 juillet 2021Page 2
INSTRUCTION N° DGOS/R4/2021/128 du 17 juin 2021 relative au déploiement des consultations dédiées pour les personnes en situation de handicap. INS TRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DGOS/R1/MSSR/DSS/1A/DGCS/SD3/DSR/2021/135 du 17 juin 2021 relative à l"appel à projets auprès des agences régionales de santé (ARS) pour la modernisation des structures sanitaires et médico-sociales destinées à la prise en charge des personnes accidentées de la route.22 jui
n 2021 INSTRUCTION N° CNG/DGD/2021/137 du 22 juin 2021 relative à la mise en uvre destableaux d"avancement au grade de la classe exceptionnelle et à l"échelon spécial de la classe
exceptionnelle, du corps des directeurs d"hôpital au titre de l"année 2022.25 juin 2021
INSTRUCTION N° DNS/CNSA/DGCS/2021/139 du 25 juin 2021 relative à la mise en uvre de la deuxième étape de la phase d"amorçage du programme " ESMS numérique ». 1 er juillet 2021INSTRUCTION N° DGOS/PF1/2021/145 du 1
er juillet 2021 relative au bilan 2021 descrédits dédiés à l"investissement du quotidien des établissements de santé et à la réduction des
inégalités de santé, dans le cadre du Ségur de la santé et du plan "Investir pour l"hôpital". 2 ju illet 2021 NOTE D"INFORMATION N° DGOS/PF1/DGCS/SD5C/CNSA/2021/149 du 2 juillet 2021relative à la stratégie régionale d'investissement pour les 10 ans à venir, en application de la
circulaire n° 6250/SG du Premier ministre du 10 mars 2021.NOTE D"
INFORMATION INTERMINISTERIELLE N° DGOS/PF5/DGFIP/2021/150du 2 juillet 2021 relative à la mise en uvre du marché dépôts-retraits des espèces auprès de
La Banque Postale
pour les établissements publics de santé à partir du 30 avril 2021. 6 ju illet 2021 INSTRUCTION N° DGOS/R4/2021/154 du 6 juillet 2021 relative à la mise en uvre du fonds d"innovation organisationnelle en psychiatrie pour l"année 2021 IN STRUCTION N° DGOS/R4/2021/155 du 6 juillet 2021 relative aux modalités d"attribution des mesures nouvelles en psychiatrie de l"enfant et de l"adolescent (20 M) pour l"année 2021ainsi que des mesures de la feuille de route " 1000 jours » en psychiatrie périnatale (10 M).
12 juillet 2021 Arrêté du 12 juillet 2021 portant nomination des membres de la commission d"accès pour letour extérieur relatif au corps des directeurs d"hôpital de la fonction publique hospitalière. Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/13 du 30 juillet 2021Page 3
13 juillet 2021
INSTRUCTION N° DGS/PP2/2021/151 du 13 juillet 2021 visant à rappeler aux titulairesde pharmacies d"officine leurs obligations prévues par le règlement délégué (UE) 2016/161 de
la Commission du 2 octobre 2015 relatif à la sérialisation des médicaments et à en contrôler le
respect effectif. 15 juillet 2021Arrêté du 15 juillet 2021 portant nomination du directeur général de l"Institut Gustave ROUSSY.
Dé cision n° 2021.0190/DC/SJ du 15 juillet 2021 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant les règlements intérieurs de deux commissions. 16 ju illet 2021 NOTE D"INFORMATION N° DGOS/PF4/2021/162 du 16 juillet 2021 relative à l"appel à projets de recherche en soins primaires interrégional pour l"année 2021. IN STRUCTION N° DGS/SP/DGOS/DGCS/DSS/SG/INCA/2021/156 du 16 juillet 2021 relativeà l"élaboration des feuilles de route régionales de la stratégie décennale de lutte contre le cancer.
Non da
téDélégation(s) de signature
de la Caisse nationale de l"assurance maladie. Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/13 du 30 juillet 2021Page 4
Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/13 du 30 juillet 2021Page 5Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/13 du 30 juillet 2021Page 5
Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/13 du 30 juillet 2021Page 6Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/13 du 30 juillet 2021Page 6
$JHQFHGHODELRPpGHFLQH12566$%6
9XOD GpFLV LRQQGX MXLO OHWIL[DQW ODFRP SRVL WLRQGXGRVVLHU GHGHPDQGH
GHGLDJQRVWLFSUpQDWDO
SOXULGLVFLSOLQDLUHGHGLDJQRVWLFSUpQDWDO
&RQVLGpUDQWTXHOHVP RGDOL WpVSUpYXHV GHIRQFWLRQQHPHQWGXFHQW UHVRQWFRQIRUP HVDX[GLVSRVLWLRQVUpJOHPHQWDLUHVVXVYLVpHV
'pFLGH $UWLFOH HU $UWLFOHDQQH[HGHODSUpVHQWHGpFLVLRQ
$UWLFOHVRFLDOH6ROLGDULWp
)DLWOHPDL /DGLUHFWULFHJpQpUDOH(PPDQXHOOH&25727%28&+(5Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/13 du 30 juillet 2021Page 7Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/13 du 30 juillet 2021Page 7
Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/13 du 30 juillet 2021Page 8Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/13 du 30 juillet 2021Page 8
$JHQFHGHODELRPpGHFLQH
12566$%6
SOXULGLVFLSOLQDLUHGHGLDJQRVWLFSUpQDWDO
&RQVLGpUDQWTXHOHVP RGDOL WpVSUpYXHV GHIRQFWLRQQHPHQWGXFHQW UHVRQWFRQIRUP HVDX[GLVSRVLWLRQVUpJOHPHQWDLUHVVXVYLVpHV
'pFLGH $UWLFOH HU $UWLFOHDQQH[HGHODSUpVHQWHGpFLVLRQ
$UWLFOHVRFLDOH6ROLGDULWp
)DLWOHPDL /DGLUHFWULFHJpQpUDOH(PPDQXHOOH&25727%28&+(5Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/13 du 30 juillet 2021Page 9Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/13 du 30 juillet 2021Page 9
$QBulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/13 du 30 juillet 2021Page 10Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/13 du 30 juillet 2021Page 10
$JHQFHGHODELRPpGHFLQH
12566$%6
SOXULGLVFLSOLQDLUHGHGLDJQRVWLFSUpQDWDO
SOXULGLVFLSOLQDLUHGHGLDJQRVWLFSUpQDWDO
&RQVLGpUDQWTXHOHVP RGDOL WpVSUpYXHV GHIRQFWLRQQHPHQWGXFHQW UHVRQWFRQIRUP HVDX[GLVSRVLWLRQVUpJOHPHQWDLUHVVXVYLVpHV
'pFLGH $UWLFOH HU $UWLFOHDQQH[HGHODSUpVHQWHGpFLVLRQ
$UWLFOHVRFLDOH6ROLGDULWp
)DLWOHPDL /DGLUHFWULFHJpQpUDOH(PPDQXHOOH&25727%28&+(5Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/13 du 30 juillet 2021Page 11Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/13 du 30 juillet 2021Page 11
$QBulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/13 du 30 juillet 2021Page 12Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/13 du 30 juillet 2021Page 12
$JHQFHGHODELRPpGHFLQH12566$%6
GHGLDJQRVWLFSUpQDWDO
SOXULGLVFLSOLQDLUHGHGLDJQRVWLFSUpQDWDO
&RQVLGpUDQWTXHOHVP RGDOL WpVSUpYXHV GHIRQFWLRQQHPHQWGXFHQW UHVRQWFRQIRUP HVDX[GLVSRVLWLRQVUpJOHPHQWDLUHVVXVYLVpHV
'pFLGH $UWLFOH HU $UWLFOHDQQH[HGHODSUpVHQWHGpFLVLRQ
$UWLFOHVRFLDOH6ROLGDULWp
)DLWOHPDL /DGLUHFWULFHJpQpUDOH(PPDQXHOOH&25727%28&+(5Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/13 du 30 juillet 2021Page 13Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/13 du 30 juillet 2021Page 13
Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/13 du 30 juillet 2021Page 14Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/13 du 30 juillet 2021Page 14
Direction générale de la cohésion sociale Sous-direction de l"inclusion sociale, de l"insertion et de la lutte contre la pauvretéBureau d
e l"accès aux droits, insertion etéconomie sociale et solidaire
Personne
chargée du dossier :Clarita
BENYTél.
: 01 40 56 67 56Mél.
: clarita.beny@social.gouv.fr Le ministre des solidarités et de la santéMesdames
et Messieurs les directeurs généraux des agences régionales de santéINSTRUCTION
N° DGCS/SD1B/2021/113 du 31 mai 2021 relative à la mise aux normes des litshalte soins santé (LHSS), lits d'accueil médicalisés (LAM) prévue par le décret n° 2020-1745 du
29 décembre 2020 (cabinets de toilette).
Date d'appl
ication : immédiateNOR : SSAA2116756J
Classement thématique : établissements sociaux et médico-sociauxValidée p
ar le CNP le 11 juin 2021 - Visa CNP 2021-68Résumé
: la présente instruction fixe les modalités de mise en uvre du décret n° 2020-1745 du 29 décembre 2020 modifiant les conditions techniques de fonctionnement et d"organisationdes LHSS et LAM, en particulier les dispositions liées à l"amélioration des conditions de l"accueil
au sein de ces établissements (articles D. 312-176- 2 et D. 312-176-4 du code de l"action sociale et des familles [CASF]).Mention Outre
-mer : ces dispositions s"appliquent aux Outre-mer, à l"exception de la Polynésie française, de la Nouvelle Calédonie, et de Wallis et Futuna.Mots-clés : établissements médico-sociaux pour personnes confrontées à des difficultés
spécifiques, Ségur de la santé, LHSS, LAM, conditions techniques d"accueil, hygiène.Texte de
référence : décret n° 2020-1745 du 29 décembre 2020 relatif aux conditions techniques d'organisation et de fonctionnement des structures dénommées " lits halte soinssanté », " lits d'accueil médicalisés » et " appartements de coordination thérapeutique ».
Circulaire / instruction abrogée : néant.
Circulaire / instruction modifiée : néant. Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/13 du 30 juillet 2021Page 15
Annexe : identification des structures à encourager à la mise aux normes des LHSS à court et moyen terme.Diffusion :
les établissements ou organismes concernés doivent être destinataires de cetteinstruction, par l'intermédiaire des agences régionales de santé, selon le dispositif existant au
niveau régional.La stra
tégie de lutte contre la transmission et la diffusion de la COVID-19 au sein des établissements
médico-sociaux accueillant des publics confrontés à des difficultés spécifiques nécessite le respect
de mesures et de conduites à tenir en termes d"hygiène par les professionnels, les intervenants
extérieurs, les personnes accompagnées ainsi que leurs proches. Les évolutions règlementaires proposées dans le cadre du décret n° 2020 -1745 du 29 décembre 2020 modifiant les conditions techniques de fonctionnement et d"organisation des LHSS et LAMs"inscrivent dans un contexte où il est nécessaire de renforcer l"hygiène, mais aussi d"améliorer les
conditions de l"accueil et le confort des personnes accueillies au sein de ces établissements.quotesdbs_dbs27.pdfusesText_33[PDF] Bloc optique PS3 Slim KES 470 AAA - Anciens Et Réunions
[PDF] Bloc Party - Banquet - Anciens Et Réunions
[PDF] bloc polystyrène pour remblai allégé - Support Technique
[PDF] Bloc porte battant
[PDF] Bloc porte battant Inox
[PDF] BLOC PORTE COULISSANT Standard Simple vantail CHASSIS À
[PDF] BLOC PORTE COUPE-FEU EI30 Huisserie bois Simple vantail
[PDF] BLOC PORTE COUPE-FEU EI60 Grandes dimensions
[PDF] BLOC PORTE D.A.S CF 1/2H Ferme
[PDF] BLOC PORTE D.A.S CF 1H Ferme-porte en applique Double vantail
[PDF] BLOC PORTE D.A.S. EI30 Grande hauteur Huisserie bois Ferme
[PDF] BLOC PORTE D.A.S. EI30 Huisserie métal Cloisofeu Ferme
[PDF] BLOC PORTE D.A.S. EI30 Pivot linteau Double vantail / Double
[PDF] Bloc porte imposte 4 160 01 00 - Jeld-Wen - Anciens Et Réunions