Bantzenheim
Sep 16 2005 Approuvée par Délibération du Conseil Municipal du. Le Maire ... dans le cas de l'institution d'une servitude de cour commune entraînant.
BANTZENHEIM le
Les membres du Conseil Municipal présents à la précédente séance
www.bantzenheim.fr
les élus de la commune de Bantzenheim que le personnel du secrétariat de la mairie ... Création d'un conseil municipal des enfants : création.
BANTZENHEIM le 29.06.2020 COMPTE-RENDU DU CONSEIL
Jun 29 2020 Le Conseil Municipal donne son accord pour voter la désignation des ... privées ou publiques (par exemple les communes) d'acquérir un bien ...
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Ensuite M. le Maire projette le plan d'aménagement des locaux de Le Conseil Municipal décide de confier l'instruction des PC à la ville de MULHOUSE et.
PV du 27 octobre 2020
Oct 27 2020 Régularisation vente Aimé THUET / Commune. ... Avant d'aborder l'ordre du jour
4 septembre
Sep 12 2018 Avant d'ouvrir la séance de Conseil Municipal
16 mai
May 26 2017 jouxtant notre futur lotissement que la Commune exerce son droit de préemption ... Le Conseil Municipal prend connaissance de l'avant-projet ...
Lors de sa réunion du 05 juin 2014 le Conseil Municipal
http://www.chalampe.fr/administration-communale/cr-conseil-municipal/cm-du-140605.pdf
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE N
Mar 6 2020 Conseiller municipal
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