Conseil Municipal du 13 décembre 2010

PROVINCE DE QUÉBEC MRC des Chenaux Municipalité de Saint

13 déc. 2010 Adoption des procès-verbaux des séances des 06 et 13 décembre 2010. 4. Dépôt de la correspondance. 5. Administration générale.

17 janvier 2011

17 janv. 2011 il est résolu que le conseil municipal adopte le procès-verbal de la séance extraordinaire du 13 décembre 2010. Adopté à l'unanimité.

105-131 Règlement ligne électrique rive ouest lac Labelle

qu'une Politique de gestion contractuelle a été adoptée par la. Municipalité le 13 décembre 2010 conformément à l'article 938.1.2 du. Code municipal du

PROVINCE DE QUÉBEC

Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil municipal tenue le 13 décembre 2010 AVIS DE MOTION ET PROJET DE RÈGLEMENT ...

965 boul. Bona-Dussault Saint-Marc-des-Carrières (Québec) G0A

Règlement sur la gestion contractuelle. ATTENDU QU'une Politique de gestion contractuelle a été adoptée par la Ville le 13 décembre 2010 (dernière

Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la

10 mai 2021 le 13 décembre 2010 et elle dépose ce projet de règlement. L'objet de ce projet de règlement est de remplacer la Politique de gestion ...

consolidation administrative du règlement no 2020-212 portant sur

19 juill. 2021 ATTENDU QU'une Politique de gestion contractuelle a été adoptée par la Municipalité le. 13 décembre 2010 conformément à l'article 938.1.2 ...

20 décembre (extraordinaire et ordinaire)

20 déc. 2021 TRANSMIS AUX MEMBRES DU CONSEIL LE 13 DÉCEMBRE 2010. ... qui a fait l'objet d'un consensus unanime des membres du conseil municipal.

PROJET DE PROCÈS-VERBAL

13 févr. 2017 Politique de gestion contractuelle » le 13 décembre 2010; ... ATTENDU QUE le conseil municipal désire que soit délégué ce pouvoir au.

Province de Québec

Le greffier indique que les membres du conseil Gilles Fortier

[PDF] Conseil Municipal du 13 décembre 2010 - Gestion De Projet