RÉUNION DU COMITÉ SYNDICAL DU S.I.E.P. PDF

20. des. 2017 Madame le Maire rend compte des décisions prises en application de la ... Vu la délibération du Conseil Municipal de Marly-le-Roi en date du ...

RÉUNION DU COMITÉ SYNDICAL DU S.I.E.P.

29. jul. 2019 L'an deux mil dix-neuf le 20 juin à 20h30

Feuillet n° SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 DECEMBRE

23. nov. 2021 2°/ Approbation du procès-verbal de la séance du 16 juin 2021. ... Considérant que la commune de Chambourcy souhaite mener un projet ...

Feuillet n° SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er JUILLET

1. jul. 2019 Vu la délibération du conseil municipal du 25 juin 2012 portant sur ... apportées au projet de Plan Local d'urbanisme prennent en compte.

Enquête publique n° E21000022/78 - Projet de modification n° 2 du

10. jun. 2021 Avis de la Ville de Marly-le-Roi du 21 avril 2021. ... Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) par délibération du 25 juin 2014 avec pour objectifs.

Untitled

Le projet Tram 13 express phase 1 est bien pris en compte dans le PLU projet de PLU de Mareil-Marly arrêté par son conseil municipal du 20 juin 2019.

Fête communale

15. jun. 2014 tion du conseil municipal du 17 juin 2014. ... À la demande des élus des communes de Noisy le Roi et de Bailly la ... Forêt de Marly.

Untitled

Compte-rendu du Conseil Municipal du 16 décembre 2021 le projet de quartier Coeur Campagne de Mareil-Marly lauréat de la 10ème session de l'appel à.

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU

14. okt. 2020 23 juin 2020 : Signature d'un contrat de cession du droit d'exploitation ... de la circonscription des communes du Pecq et de Marly-le-Roi ...

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU

27. jul. 2022 Création d'un conseil municipal des jeunes – Composition et règlement ... 15 juin 2022 : Signature d'un contrat de cession du droit ...

[PDF] RÉUNION DU COMITÉ SYNDICAL DU S.I.E.P.