EXAMEN DES AFFAIRES INSCRITES A LORDRE DU JOUR DU
W CCM/FJ/AH/2011/116. COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL. DU MARDI 15 MARS 2011 à 18 H. EXAMEN DES AFFAIRES INSCRITES A L'ORDRE DU JOUR DU PRESENT
VILLE DE GRANDVILLIERS
DU CONSEIL MUNICIPAL. SÉANCE du 15 Février 2011. L'an deux mille onze le quinze Février à 20 heures
Untitled
21-Feb-2011 séance publique en l'Hôtel de ville de Grenoble
Circulaire du 31 décembre 2012 dapplication du décret n°2011-184
31-Dec-2012 Circulaire d'application du décret n°2011-184 du 15 février 2011 ... des comités techniques sont confortées pour tenir compte des nouveaux.
Conseil de quartier Grande-Île Lac
https://www.voisins78.fr/images/stories/CDQ-GLB-15032011.pdf
Ville de Saumur Mairie – Direction Générale - SP CONSEIL
11-Feb-2011 COMPTE RENDU SOMMAIRE. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE ... Saumur le mardi 15 février 2011.
ommaire
du compte-rendu de séance du 6 septembre 2010 le conseil municipal
Décathlon sinstalle
parvenant à la Mairie au plus tard fin septembre 2011. Mai 2011 Compte-rendu Conseil Municipal. Etat civil ... novembre 2008 et du 15 février 2011.
LEcho Des Chignotins
COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL ont fait le déplacement à ce conseil municipal du 15 Février 2011 ... lieu le Mardi 15 Mars 2011.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 4 DU 15 AU 28
25-Feb-2011 d'un laboratoire de biologie médicale multi-sites. 51. 2011/48. 15/2/2011 Suppression des locaux de stérilisation et de l'activité optionnelle ...
PREFECTUREtDUtVALtDEtMARNEt
AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 94038 CRETEIL CEDEX - 01 49 56 60 00ISSN 0980-7683
RECUEIL
DESACTES ADMINISTRATIFS
N° 4
DU 15 AU 28 FEVRIER 2011
t t tPREFECTUREtDUtVALgDEgMARNEtRECUEILtDEStACTEStADMINISTRATIFSt
N°tbt
t ttDutt3htAUt88tFEVRIERt8033SOMMAIRE
tSERVICEStDEtLAtPREFECTURE
t t tArrêtétDatetINTITULÉtPaget
t gardiennaget:tt t80334Kbxtt
384848033t
- JM SECURITY PRIVEE (abrogation) t 3t t80334Kbbtt
384848033t - ZOOM PROTECT PRIVE (suspension) t
8t t t t tArrêtétDatetINTITULÉtPaget
t80304pK38tt
x043348030tAbrogation de l"agrément délivré à la société CER Permis à Points, centre d"animation
J. VILAR à Champigny sur Marne. t
bt t ttt tt t80334xb3tt
84848033t
- SARL KFORMATION à Créteil. t Kt t80334xbptt
84848033t - SAS ACCA à Lyon (arrêté modificatif) t
8t t tt tt t80334xb8tt
84848033t
- CER BOBILLOT à Paris 13 e . t 30tt
80334xbxtt
84848033t - ALLO PERMIS à Paris 10
e . t 38tt
80334xbbtt
84848033t - AA-ABAQUE DE L"AUTOMOBILISTE à Paris 17
e . t 3bt t80334xbhtt
84848033t - A2PS GED CONSEIL ET PREVENTION à Montfort l"Amaury (78) t
3Kt t80334xbKtt
84848033t - AAC Actions Aptitudes et Compétences à Rosny sous Bois (93) t
38tt
80334b3btt
94848033t
Prorogation du délai d'instruction, au titre de la loi sur l'eau, concernant le projet de réorganisation des équipements structurants de l'assainissement du Bassin Versant duRu de La Lande. t
39tt t t t t
CABINET
DIRECTIONtDEStAFFAIREStGENERALEStETtDEt
L"ENVIRONNEMENT
t t t t t t tArrêtétDatetINTITULÉtPaget
t80334b93bistt
334848033t
Fixant le nombre de sièges à pourvoir au sein de la Commission Départementale de laCoopération Intercommunale. t
88tt ttt ttt t
80334h38tt
3b4848033t
- à la réalisation de l"opération d"aménagement de l"îlot San Bénédetto-Goujons sur la
commune d"Alfortville. t 8bt t80334phbtt
8h4848033t
Pour la réalisation d"un établissement d"hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), d"un programme de logements aidés adaptés pour personnes âgées et d"une plate forme de services gérontologiques dans le Haut Bonneuil t 8Kt t80334h98tt
3h4848033t Approuvant le cahier des charges de cession d"un terrain sis ZAC des Aviateurs îlot C6
à Orly. t
88tt
80334K09tt
3K4848033t Instituant les 15 commissions de contrôle des opérations de vote lors des élections
cantonales des 20 et 27 mars 2011 t 89tt
80334p0btt
884848033t Fixant la liste des candidats du premier tour des élections cantonales des 20 et 27 mars
2011 t
xKt t80334phxtt
8h4848033t
Création de la ZAC départementale Chérioux à Vitry sur Seine. t bxt t t t t t tArrêtétDatetINTITULÉtPaget
t803348tt
x4348033t Subdélégation de signature aux cadres en cas d"absence ou d"empêchement de M. Robert SIMON, Directeur Départemental de la Cohésion Sociale du VDM. t bht t80334h9Ktt
3h4848033t
Modifiant l"arrêté n°2009/628 du 25/2/2009 désignant les personnes qualifiées au sein de la Commission Départementale d"Aménagement Commercial et Cinématographique t bpt t80334K9ptt
8340848033t
tRelatif à l"exercice de la délégation de signature accordée au Secrétaire Général de la
préfecture du 28 février au 4 mars 2011. t b9t tDIRECTIONtDEStRELATIONSt
tAVECtLEStCOLLECTIVITEStTERRITORIALESSERVICEtDEtLAtCOORDINATIONt
INTERMINISTERIELLEtETtDEtL"ACTIONt
DEPARTEMENTALE
AUTREStSERVICEStDEtL"ETATt
ArrêtétDatetINTITULÉtPaget
t80334bhtt
334848033t
Modifiant l"arrêté n°2010/143 du 26/10/2010 portant modification de fonctionnement d"un laboratoire de biologie médicale multi-sites. t h3t t80334b8tt
3h4848033t
Suppression des locaux de stérilisation et de l"activité optionnelle de stérilisation des dispositifs médicaux au sein de la pharmacie à usage intérieur de l"Institut RobertMerle d"Aubigné à Valenton. t
hxtArrêtétDatetINTITULÉtPaget
ttt départementtdutVDMt:tt t8033g3Ktt
b4848033t - Dr SEGARD Nicolas. t hht t8033g38tt
b4848033t - Dr BLANCHET Elodie. t hpt t8033g80tt
b4848033t - Dr GAY Sandy. t h9t t8033g8xtt
3p4848033t - Dr LECHARTIER Antoine. t
K3t t8033g8btt
3p4848033t - Dr ROSIER Anne-Sophie. t
Kxt t ttt t8033g3ptt
b4848033t - KLEIN Arnaud. t Kht t8033g8htt
3p4848033t - HOUARD Marion. t
Kpt t8033g8Ktt
3p4848033t Mise sous surveillance au titre de l"anémie infectieuse des équidés - l"exploitation
MARIE à Boissy St Léger. t
K9t t8033g8ptt
884848033t
Retrait d"un agrément d"intermédiaire dans le secteur de l"alimentation des animaux. t p3tDIRECTIONtREGIONALEtDEStENTREPRISEStt
ETtDEtL"EMPLOItD"ILEtDEtFRANCEt
ArrêtétDatetINTITULÉtPaget
t80334xp8tt
b4848033t Agrément de l"accord d"entreprise Pharmadom-Orkyn à Arcueil en faveur de l"emploi des travailleurs handicapés. t pbt t ttt tt t80334bxbtt
304848033t
- Le Pelican enseigne ADHAPServices à L"Hay les Roses t
pht t80334p0htt
884848033t Avenant à l"arrêté n° 2006/2862 portant agrément qualité d"un organisme de services à
la personne - Domilys à Maisons Alfort t pptDEStPOPULATIONSt
t tArrêté Date INTITULÉ Page
t Renouvellement d"agrément d"exploitation d"un établissement d"enseignement de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière pour l"auto-école :2010/1
11/10/2010 t
79quotesdbs_dbs22.pdfusesText_28
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