Dossier de demande de subvention pour voyages scolaires
Par délibération du 17 septembre 2012 il a été décidé que les familles demandent directement à la mairie les subventions afférentes aux voyages scolaires de
PROCES VERBAL
SUBVENTION POUR VOYAGES SCOLAIRES. Le Conseil Municipal. VU la demande du Collège Nicolas COPERNIC à DUTTLENHEIM du 2 décembre.
1 Mairie de VILLAC
Demande de subvention voyage scolaire Le maire propose au conseil municipal de voter une délibération pour la prise en charge du ticket de transport ...
SUBVENTION POUR LES VOYAGES SCOLAIRES
La mairie de Saint-Séglin dont le maire est responsable de traitement
DEMANDE DE SUBVENTION À LA VILLE DE RENNES FONDS D
Les formes et modalités de RESTITUTION DU PROJET À RENNES. Les types de projets FEI soutenus par la Ville. VOYAGE SCOLAIRE. Action de mobilité internationale d'
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D
21 janv. 2021 Il est adopté à l'unanimité. 1. Attribution d'une subvention pour les voyages scolaires. Madame la maire informe le conseil municipal que le ...
PROCES VERBAL
15 déc. 2015 Assiste à la séance : MURÉ Jean-Claude Secrétaire de Mairie ... Point 6 : Demande de subvention exceptionnelle pour un voyage scolaire.
PROCES VERBAL
15 déc. 2015 Assiste à la séance : MURÉ Jean-Claude Secrétaire de Mairie ... Point 6 : Demande de subvention exceptionnelle pour un voyage scolaire.
DÉLIBÉRATION N° 114-2019 : DEMANDE DE SUBVENTION DE L
20 déc. 2019 Le Maire pour verser la somme auprès de l'USEP les Asphodèles. DÉLIBÉRATION N° 115-2019 : SUBVENTION A L'ECOLE POUR LES SORTIES SCOLAIRES. M. Le ...
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OBJET DE LA DÉLIBÉRATION: SUBVENTION VOYAGES SCOLAIRES. Monsieur Le Maire fait part l'assemblée de la demande d'un parent d'élève pour.
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE POLIGNE
Vendredi 20 décembre 2019
L'an DEUX MILLE DIX NEUF le 20 décembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni en session
ordinaire, à la Mairie de Poligné, sous la présidence de Monsieur Guy RINFRAY, Maire. PRÉSENTS : G. RINFRAY - C. ALLAIN - P. THOMAS - G. DESCHAMPS - O. BRULE - Y. STEINER - V. MAIRESSE M. GUENEGO - S. NOURISSONT. SAULNIER
REPRÉSENTÉS : S. HAMEL pouvoir à P. THOMASMP. RABU pouvoir à C. ALLAIN
Date de convocation : Le 16/12/2019
Mme C. ALLAIN a été élue secrétaire de séance.DÉLIBÉRATION N° 114-2019 :
M. Le Maire fait part aux membres du Conseil
de fournitures spécialement dédiées à Noël. - Décide de verser les 5 euros par élève, soit 730 euros pour noël 2019. - MandateDÉLIBÉRATION N° 115-2019 :
M. Le Maire fait part aux membres du Conseil
IL rappelle que depuis plusieurs années, la commune verse 5 euros par élève à ce titre.Il y lie
- Décide de verser les pour les autres sorties scolaires au titre de- Précise que le versement de cette subvention sera effectué sur présentation des justificatifs de dépenses.
- Mandate DÉLIBÉRATION N° 116-2019 : TARIFS REPAS DES AINES ET TARIFS DES ACCOMPAGNATEURSM. Le Maire rappelle que tous les ans la commission CCAS organise un repas des aînés offert aux personnes ayant
2019 et résidentes de la commune. Les accompagnateurs non bénéficiaires se voient
facturer le repas.La commission précise que les personnes âgées de plus de 70 ans, malades ou hospitalisées, se verront offrir un
colis.La date retenue est le 8 février 2020
Le repas sera préparé par le restaurant Neveu.Le tarif proposé par le restaurant est de 30
Après échange et discussion, le Conseil municipal, : - Fixe le prix du repas des accompagnateurs à 30 euros.Nombre de Conseillers :
en exercice : ................. 12 présents : ..................... 10 votants : ....................... 12 DÉLIBÉRATION N° 117-2019 : FACTURATION COFFET FORAIN ESPACE CULTURELM. Le Maire
Actuellement, un vendeur ambulant utilise de manière plus ou moins régulière le nouveau coffret, une clé
individuelle en autorise l'accès.Étant donné cette utilisation unique actuellement, il est proposé de facturer la consommation au kilowatt
atts consommés.Pour faciliter la facturation il est proposé de regrouper la consommation unitaire kilowatt et coûts de
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à 8 voix pour et 4 abstentions : - Fixe - Décide de - Mandate commerçant ambulant qui DÉLIBÉRATION N° 118-2019 : REMPLACEMENT ECLAIRAGE PUBLIC DEVIS ET DEMANDE DESUBVENTION
M. Le Maire présente aux membres du conseil
du développement durable. e à Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à : - Valide 27 .- Décide de demander une subvention auprès de BPLC au titre du développement durable. - Mandate M. Le Maire pour signer le devis et solliciter BPLC pour la subvention. DÉLIBÉRATION N° 119-2019 : DESIGNATION DES DELEGUES DU SIAEP LES BRUYERES
Annule et Remplace délibération 102-2019
Suite à la fusion des deux onsieur Le Maire fait part aux membres du Conseil désigner les délégués du syndicat SIEAP LES BRUYERES.Après en avoir délibéré
- Désigne les membres de la façon suivante :TITULAIRES SUPPLÉANTS
Pierre THOMAS
Yves STEINER
Guy RINFRAY
Catherine ALLAIN
Fin de séance
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