[PDF] Guide Utilisateur PEC Etat de Chargement

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Guide Utilisateur PEC Etat de

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Version 1.3

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Guide Utilisateur

PRISE EN CHARGE DES ETATS DE

CHARGEMENT SUR BADR

PARTIE DECLARANT

Version 1.3

Septembre 2020

P E C E T A T D E C H A R G E M E N T

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S O M M A I R E

1. INTRODUCTION ............................................................................................ 3

2. PRISE EN CHARGE DE L'ETAT DE CHARGEMENT ............................................ 3

2.1 Créer un état de chargement pour un voyage maritime .................................................. 3

2.2 Créer un état de chargement pour un voyage aérien ..................................................... 12

2.3 Modifier un état de chargement pour un voyage maritime ........................................... 13

2.4 Modifier un état de chargement pour un voyage aérien................................................ 14

3. SERVICES .................................................................................................... 14

3.1. Impression ......................................................................................................................... 14

3.2 Recherche par référence.................................................................................................... 16

3.3 Recherche par déclaration en détail .................................................................................. 17

3.4 Listes prédéfinies ............................................................................................................... 18

3.5 Recherche multicritères ..................................................................................................... 21

4. ANNEXE ...................................................................................................... 22

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1. INTRODUCTION

L'Etat de chargement est le document établi et déposé physiquement à la douane par un transporteur

dans le cadre de la procĠdure d'edžportation de marchandises. Il constitue en lui-même la déclaration

sommaire d'exportation et regroupe les références des déclarations en dĠtail d'exportation incluses

dans une opération de transport.

Le prĠsent document se ǀeut un guide d'utilisateurs, pour la prise en charge des états de chargement

sur le système douanier BADR. Il dĠcrit l'ensemble des fonctionnalitĠs du menu PEC ETAT DE

CHARGEMENT prévu sur le système.

2. PRISE EN CHARGE DE L'ETAT DE CHARGEMENT

Ci-après le menu de prise en charge de l'Ġtat de chargement tel qu'il est offert par le systğme :

2.1 Créer un état de chargement pour un voyage maritime

Accéder au menu

au niǀeau de l'edžplorateur BADR, puis cliquer sur la fonctionnalité

à travers le lien

. Le systğme affiche l'Ġcran suiǀant :

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Le système restitue le nom du transporteur. Il s'agit de l'opĠrateur choisi au moment de la connedžion

L'utilisateur est invité à saisir le code du bureau. Autrement, le système affiche le message de rejet "

Erreur : Valeur obligatoire ».

Le clic sur le bouton

permet d'afficher l'Ġcran suiǀant avec positionnement par défaut au niǀeau de l'onglet Entġte Etat de Chargement :

La création d'un état de chargement voyage maritime se fait à travers les quatre onglets de la figure

ci-dessus :

Onglet entête Etat de chargement

Le système restitue le Bureau de Douane, la raison sociale du transporteur et le nom du déclarant.

L'utilisateur est invité à renseigner obligatoirement l'arrondissement de l'Ġtat de chargement ainsi

que les éléments suivants déclinés par rubrique :

Rubrique Moyen de Transport

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- Pays : Saisir pour cela les 3 premières lettres du pays et sélectionner ensuite le nom du pays

sur la liste restituée. - Type Moyen : A choisir sur la liste déroulante offerte. - Immatriculation : Saisir le numĠro d'immatriculation du moyen de transport.

Dans le cas du type moyen ͨ CONTENEUR ͩ, le numĠro d''immatriculation doit être composé de

quatre caractères suivis de 7 Chiffres. Autrement, un message d'erreur s'affiche ͗ " Format

immatriculation incorrect pour le type contenant conteneur [format attendu 4 caractères suivi de 7

chiffres] » - Tare : Saisir la tare du moyen de transport.

Toutes ces informations sont obligatoires.

pour les ajouter.

Le système restitue les éléments saisis sur la partie droite de l'Ġcran comme illustré ci-après :

Ces éléments peuvent être ensuite modifiés. Il suffit pour cela de cliquer sur le bouton pour les

ramener ǀers la partie gauche de l'Ġcran, [opérer les modifications nécessaires et de recliquer sur le

bouton

La suppression d'un moyen de transport est également possible. Il suffit de le sélectionner sur la partie

Rubrique Version

Aucune information à saisir pour cette rubrique. Le système restitue les valeurs des champs

Rubrique Voyage

- Bureau : A choisir sur la liste déroulante offerte. Il s'agit du bureau de sortie de la

marchandise. - Transporteur : Saisir pour cela les premières lettres de la raison sociale du transporteur puis sélectionner la raison sociale du transporteur sur la liste restituée.

- Navire : Saisir pour cela les premières lettres du nom du navire et sélectionner ensuite le nom

du navire sur la liste restituée. - Nr. voyage : Saisir le numéro du voyage. - Date et heure du voyage.

Toutes ces informations sont obligatoires.

Rubrique Liste des D17/D20

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Aucune information à saisir pour cette rubrique. Cette liste est alimentée aprğs l'enregistrement de

l'Ġtat de chargement dans le cas où celui-ci est référencé dans une déclaration D17/D20.

Onglet Déclaration en Détail

Il comprend les références des déclarations en détail objet de l'Ġtat de chargement : L'utilisateur est inǀitĠ ă renseigner les éléments suivants :

- Référence DeD : Il s'agit de la référence de la déclaration en détail. Renseigner le numéro de

Si cette référence existe dans un autre état de chargement, le système rejette l'opĠration et

affiche le message " La déclaration en détail existe dans un autre état de chargement ! » Si

cette rĠfĠrence n'edžiste pas, le systğme affiche le message de rejet ͨ La référence que vous

avez saisi ne correspond à aucune déclaration ».

Le rĠgime de la dĠclaration doit ġtre un rĠgime d'edžport. Sinon, le systğme affiche le message

de rejet " Le régime de la déclaration n'est pas l'export ! ! ». - DUM Annexée : Case à cocher pour le cas des déclarations qui auront le Vu Embarquer avec

l'état de chargement mais dont le circuit doit être effectué en dehors de celui de l'état de

chargement. A un état de chargement déposé, on ne peut ajouter que des DUM annexées lors de sa modification. - Nature de marchandises : Champ libre devant contenir la nature de la marchandise transportée.

Le système restitue les informations ci-après relatives à chaque déclaration en détail :

- Le type de la déclaration : DUM ou SOUS DUM. - La raison sociale de l'edžportateur. - La date d'enregistrement de la déclaration en détail.

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- Le nombre de contenants. - Les poids brut et net de la marchandise. - La valeur de la marchandise.

Le clic sur le bouton

permet au système de créer une ligne de DUM. Voir l'encadrĠ en rouge o[ quotesdbs_dbs50.pdfusesText_50

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