[PDF] La parité dansles métiers du CNRS 2013

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La parité dans

les métiers du CNRS 2013

Cette brochure est éditée par l'Observatoire des métiers et de l'emploi scientifique (Direction des ressources humaines / Direction générale déléguée aux ressources)

et par la Mission pour la place des femmes au CNRS.

Direction de la publication : Alain Fuchs

Direction de la rédaction : Christophe Coudroy - Anne Pépin

Comité éditorial : Florence Bouyer - Stéphanie Cousin - Solenne Deveaux - Maria-Teresa Pontois - Samia Touati

Contacts :

Observatoire des métiers et de l'emploi scientifique : solenne.deveaux@cnrs-dir.fr stephanie.cousin@cnrs-dir.fr

Mission pour la place des femmes au CNRS :

maria-teresa.pontois@cnrs-dir.fr samia.touati@cnrs-dir.fr

Retrouvez La parité dans les métiers du CNRS en ligne à l'adresse : http://bilansocial.dsi.cnrs.fr/ - rubrique Parité 2013

Les contenus sont consultables de manière interactive.

L'ensemble des données (tableaux et représentations graphiques) est téléchargeable au format xls.

ÉDITORIAL

La place des femmes au sein de notre organisme constitue un sujet de préoccupation majeur.

Même si le taux de recrutement des femmes au CNRS s'avère plutôt meilleur que celui observé dans un certain nombre d'autres pays et que

la reconnaissance de leurs contributions scientifiques a progressé ces dernières années - comme en témoigne notamment la Médaille d'or du

CNRS décernée en 2013 à la biologiste Margaret Buckingham - la sous-représentation des femmes au CNRS, et tout particulièrement dans les

postes de responsabilité, demeure un fait.

Il nous reste encore beaucoup de progrès à faire pour augmenter la mixité à tous les niveaux, réduire les inégalités femmes-hommes dans les progressions de

carrière et les distinctions, et améliorer les conditions de travail et l'articulation vie professionnelle - vie personnelle de nos agents, femmes et hommes.

C'est l'objet du plan d'action pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au CNRS que nous avons récemment adopté et qui implique toutes

les structures de l'organisme.

Il ne s'agit pas pour nous d'un effet de mode, mais d'un acte de justice, et d'une source d'excellence scientifique. La question du genre, de l'égalité entre les sexes,

représente une nouvelle frontière pour les pays développés comme les nôtres, et une question centrale pour notre milieu académique.

La collecte et l'analyse des statistiques sexuées constituent une étape indispensable à l'élaboration et au suivi de tout plan d'action égalité femmes-hommes.

Depuis maintenant six ans, la Mission pour la place des femmes au CNRS produit, en collaboration avec l'Observatoire des métiers et de l'emploi scientifique de

la Direction des ressources humaines du CNRS, un rapport de situation comparée des conditions générales d'emploi et de formation des femmes et des hommes

au CNRS, le livret La parité dans les métiers du CNRS, complémentaire du Bilan social.

Je souhaite que cette édition 2013, qui s'enrichit encore cette année de quelques indicateurs supplémentaires, connaisse une large diffusion, notamment auprès

des instances de décision et d'évaluation, et que chacune et chacun au CNRS puisse s'approprier cette démarche dans sa pratique quotidienne.

Bonne lecture à vous.

Alain FUCHS

Président du CNRS

LA PARITÉ

DANS LES

MÉTIERS

DU CNRS

2013
1

ÉDITORIAL

AVANT-PROPOS

Cette sixième édition de La parité dans les métiers du CNRS, complément du Bilan Social,

dresse un nouvel état des lieux statistique des situations comparées des femmes et des hommes au CNRS selon les catégories professionnelles, corps et/ou grades, instituts, branches d'activité professionnelle ou sections de rattachement, en se focalisant sur des

aspects essentiels de la carrière (recrutement, promotion, mobilité, départ à la retraite,

distinctions, rémunérations, quotité de travail, formation, etc.). Ce livret analyse également la

composition des instances de direction et celle des instances représentatives des personnels.

Les données figurant dans ce recueil ont été arrêtées au 31 décembre 2013 et sont expri-

mées en personnes physiques payées (PPP). Elles proviennent, pour la plupart, des services de la Direction des ressources humaines, mais également d'autres structures, comme le Secrétariat général du Comité national de la recherche scientifique. Comme dans la très grande majorité des organisations, qu'elles soient publiques ou privées, on constate au CNRS des différences entre les situations professionnelles des femmes et des hommes. Ces disparités s'expliquent par plusieurs types de facteurs - démographiques,

historiques, socio-culturels - liés les uns aux autres et produisant un effet cumulatif. Plusieurs

études ont mis en avant le poids des stéréotypes sociaux de genre et le rôle de facteurs organisationnels dans la production de ces inégalités. Ces analyses font apparaître l'exis- tence d'une discrimination indirecte : certaines règles, procédures, pratiques quotidiennes et

certains critères d'évaluation, se croyant neutres, s'avèrent dans les faits défavorables aux

femmes. Plus largement, ces pratiques défavorisent les personnes, femmes ou hommes, dont les aspirations et les comportements ne se conforment pas à un modèle de réussite traditionnellement masculin. Si la résorption de ces inégalités constitue un objectif prioritaire pour notre organisme,

il s'agit également d'une priorité nationale. Plusieurs évolutions juridiques et réglementaires

survenues depuis 2012 introduisent des dispositions relatives à l'égalité entre les femmes et les hommes. La loi du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et la recherche 1 instaure ainsi une parité au sein des instances nationales de l'ESR et des instances universitaires, ainsi que

l'obligation de créer une mission " égalité entre les hommes et les femmes » au sein de toutes

les universités, et d'inclure des statistiques sexuées dans les rapports biennaux des stratégies

nationales de recherche et d'enseignement supérieur.

Le protocole d'accord du 8 mars 2013 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et

les hommes dans la fonction publique - suivi d'une circulaire d'application en juillet 2013 2 d'un arrêté et d'un décret en décembre 2013 3 - définit quant à lui un socle commun de

27 indicateurs sexués à inclure dans le rapport annuel de situation comparée femmes-

hommes que tous les employeurs publics sont désormais tenus de produire annuellement. La présente brochure en couvre une grande partie, et s'est enrichie, par rapport au Livret

2012, d'indicateurs supplémentaires afin de mieux répondre à cette nouvelle réglementation.

L'édition 2014 sera entièrement remaniée à cet effet.

En réalisant ce diagnostic de la mixité, de la parité et de l'égalité professionnelle entre femmes

et hommes dans les différents types de populations qu'il emploie, le CNRS se fixe un triple

objectif : informer ses personnels et le public ; fournir des éléments de réflexion afin de faire

évoluer sa politique de gestion des ressources humaines ; et enfin, cibler au mieux son plan d'action global en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.

Ce plan d'action pluriannuel

4 , adopté début 2014 par la direction de l'organisme et le Comité de pilotage pour l'égalité professionnelle entre femmes et hommes au CNRS, s'appuie sur le

diagnostic réalisé au sein de l'établissement depuis plusieurs années et plus particulièrement

sur le travail mené depuis 2011 au CNRS dans le cadre de projets européens soutenus par le 7 e PCRD 5 . Ce plan prend également en compte le dispositif législatif et réglementaire national, ainsi que les recommandations européennes et bonnes pratiques développées en Europe et ailleurs. Sa pleine réalisation implique l'engagement de l'ensemble des personnels des unités et services du CNRS.

1 - Loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche :

2 - Circulaire du 8 juillet 2013 relative à la mise en oeuvre du protocole d'accord du 8 mars 2013 relatif à l'égalité profes-

sionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique : http://www.fonction-publique.gouv.fr/files/files/

3 - Arrêté du 23 décembre 2013 fixant la liste des indicateurs contenus dans le bilan social prévu à l'article 37 du décret

n.2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics

de l'État. Décret n .2013-1313 du 27 décembre 2013 relatif au rapport annuel sur l'égalité professionnelle entre les

femmes et les hommes dans la fonction publique. Voir http://www.legifrance.gouv.fr

4 - Voir http://www.cnrs.fr/mpdf/spip.php?article651

5 - Projet INTEGER : www.cnrs.fr/mission-femmes/integer et projet GENDER-NET: www.gender-net.eu

LA PARITÉ

DANS LES

MÉTIERS

DU CNRS

2013
2

AVANT-PROPOS

ÉDITORIAL .....................................................................1 AVANT-PROPOS .............................................................2 I - CHIFFRES CLÉS ........................................................4

1 - PERSONNELS PERMANENTS ..........................................................................4

1.1 Q Effectifs au 31/12/2013 ............................................................................................4

1.2 Q Évolution de la part des femmes depuis 1999 (en %) ..............................................4

2 - PERSONNELS CONTRACTUELS DE DROIT PUBLIC ..........................................5

2.1 QEffectifs au 31/12/2013 ............................................................................................5

2.2 QÉvolution de la part des femmes depuis 2007 (en %) ..............................................5

II - PERSONNELS PERMANENTS ET CONTRACTUELS ...6

1 - CHERCHEUR-E-S PERMANENT-E-S .................................................................6

1.1QRépartition par corps et par grade ............................................................................7

1.2QRépartition par classe d'âge et par corps .................................................................8

1.3QRépartition des chercheur-e-s de nationalité étrangère ...........................................9

1.4 Q Répartition par institut et par corps .......................................................................10

1.5 Q Répartition par section d'évaluation ......................................................................11

1.6 Q Recrutements 2013 : concours ..............................................................................14

1.7 QPromotions 2013 : avancements de grade et lauréats internes de concours DR2 16

1.8 Q Mobilités .................................................................................................................17

1.9 Q Retraites en 2013 ...................................................................................................18

1.10 Q Éméritat par grade en 2013 .................................................................................18

1.11 Q Médailles CNRS (or, argent, bronze) par institut en 2013 .....................................19

2 - INGÉNIEUR-E-S ET TECHNICIEN-NE-S PERMANENT-E-S...............................20

2.1 Q Répartition par corps et par grade .........................................................................21

2.2 Q Répartition par classe d'âge et par corps ..............................................................22

2.3 Q Répartition des ingénieur-e-s et technicien-ne-s de nationalité étrangère ...........23

2.4 Q Répartition par institut et par corps .......................................................................24

2.5 Q Répartition par branche d'activité professionnelle et par corps ...........................25

2.6 Q Recrutements 2013 : concours externes ................................................................27

2.7 Q Promotions 2013 : avancements de corps et de grade .........................................30

2.8 Q Mobilités ................................................................................................................32

2.9 Q Retraites en 2013 ...................................................................................................34

2.10 QCristal CNRS par institut en 2013 .........................................................................34

3 - CONTRACTUEL-LE-S .....................................................................................35

3.1 Q Contractuel-le-s par motif de recrutement (ou type de CDI) au 31/12/2013

et sur l'année .........................................................................................................35

3.2 Q Contractuel-le-s par motif de recrutement (ou type de CDI) et par nationalité ......36

3.3 QContractuel-le-s par institut et par motif de recrutement (ou type de CDI) ............36

3.4 QContractuel-le-s par classe d'âge et par motif de recrutement (ou type de CDI) ..36

III - RÉMUNÉRATIONS ET CONDITIONS DE TRAVAIL ....37

1 - RÉMUNÉRATIONS ..........................................................................................37

1.1 QRémunérations par décile .....................................................................................37

1.2 QMontant moyen des primes et part dans les rémunérations par corps ..................39

2 - TEMPS DE TRAVAIL .......................................................................................40

3 - FORMATION ..................................................................................................40

4 - SAISINES DE LA MÉDIATRICE DU CNRS ........................................................40

IV - ACCÈS AUX RESPONSABILITÉS ............................41

1 - GOUVERNANCE ET DIRECTIONS ....................................................................41

2 - COMITÉ NATIONAL ........................................................................................41

2.1 Q Conseil scientifique ................................................................................................42

2.2 Q Conseils scientifiques d'instituts ............................................................................42

2.3 Q Sections ..................................................................................................................43

2.4 Q Commissions interdisciplinaires :

CID Gestion de la recherche et CID thématiques ....................................................44

3 - INSTANCES NATIONALES ..............................................................................45

ANNEXES ....................................................................46 GLOSSAIRE .................................................................59

LA PARITÉ

DANS LES

MÉTIERS

DU CNRS

2013
3

SOMMAIRE

I - CHIFFRES CLÉS

1 PERSONNELS PERMANENTS

Au 31 décembre 2013, les femmes représentent, comme en 2012, 42,6 % des personnels permanents du CNRS. Cette proportion a globalement très peu évolué depuis 1999 (42,2 %). On observe cependant de fortes disparités selon les catégories de personnel. Plus l'on monte dans la hiérarchie des corps, moins les femmes sont nombreuses. La part des femmes passe en effet de 65 % chez les technicien-ne-s à 44,5 % chez les ingénieur-e-s et n'est plus que de 32,9 % chez les chercheur-e-s. Alors que 83,8 % des personnels permanents du CNRS relèvent de la catégorie A de la fonc- tion publique, qui recouvre les personnels chercheurs et ingénieurs (+0,5 point par rapport à

2012), seuls 38,3 % de ces emplois sont occupés par des femmes (+0,2 point par rapport à

2012), et seulement 32,7 % en catégorie A+.

On constate toutefois une augmentation progressive, bien que modeste, de la part de femmes parmi les personnels chercheurs et ingénieurs. Ainsi, entre 1999 et 2013, la proportion de femmes est passée de 41,5 % à 44,5 % chez les ingénieur-e-s et de 30,1 % à 32,9 % chez les chercheur-e-s. Toutefois, la part des femmes chez les technicien-ne-s (personnels de catégories B et C) est

également en très légère augmentation depuis 2011, alors qu'elle baissait de façon continue

depuis 2006.

1.1 Q Effectifs au 31/12/2013

PERMANENTS

(1)

HOMMESFEMMESTOTAL% FEMMES

Chercheurs7 5213 68311 20432,9%

Ingénieurs 5 3844 3189 70244,5%

Techniciens1 4192 6304 04965,0%

Total IT6 8036 94813 75150,5%

TOTAL 14 32410 63124 95542,6%

Dont Catégorie A+

(2)

8 1163 94012 05632,7%

Dont Catégorie A (hors A+)4 7894 0618 85045,9%

1.2 Q Évolution de la part des femmes depuis 1999 (en %)

PERMANENTS

(1) Ingénieurs 41,542,142,042,843,043,142,842,942,943,143,543,744,144,244,5% Administratifs93,893,993,691,2À partir de 2003, les administratifs sont intégrés aux IT Total IT52,152,351,852,051,952,051,651,851,451,251,150,750,450,450,5% TOTAL 42,242,342,242,642,642,742,542,742,742,642,742,542,442,642,6%

Dont Catégorie A

(3)

(1) Y compris les personnels en congé longue durée et les contractuels de statuts antérieurs.

(2) La définition de la catégorie A+ retenue est celle de la DGAFP : le tableau présente ainsi les personnels CNRS des

" corps et emplois qui débouchent de la catégorie A, dont l'indice terminal du grade supérieur est au moins égal à la

hors échelle B ou dont le recrutement requiert un doctorat ». (3) Y compris la catégorie A+. 1999
50%
0% 100%

ChercheursIngénieursTechniciens

LA PARITÉ

DANS LES

MÉTIERS

DU CNRS

2013
4

CHIFFRES CLÉS

PERSONNELS PERMANENTS

2 PERSONNELS CONTRACTUELS DE DROIT PUBLIC

En 2013, la part des femmes parmi les personnels contractuels s'élève à 43,2 %, en

augmentation de près d'un point par rapport à 2012 (42,3 %). Elle est supérieure à la part

des femmes parmi les personnels permanents (42,6 %). Les proportions de femmes chez les doctorant-e-s (38,5 %) et chez les chercheur-e-s contractuel-le-s (36,5 %) sont en hausse par rapport à 2012 (37,6 % et 35,4 %, respecti- vement). La proportion de femmes chez les doctorant-e-s en 2013 est la même qu'en 2007 (38,5 %), tandis que celle chez les chercheur-e-s contractuel-le-s est plus faible qu'en 2007 (38,0 %), cependant ces chiffres demeurent supérieurs à la part de femmes parmi les person- nels chercheurs permanents (32,9 %). La part des femmes chez les ingénieur-e-s et technicien-ne-s contractuel-le-s (50,6 %) a

quant à elle légèrement augmenté par rapport à 2012 (50,0 %) et apparaît en progression

par rapport à 2007 (49,0 %). Elle est quasiment identique à la proportion de femmes parmi les IT permanents (50,5 %). Si les femmes représentent 57,1 % des 126 CDI, elles demeurent bien moins présentes chez les chercheur-e-s (33,3 %) que chez les ingénieur-e-s et technicien-ne-s (64,6 %).

2.1 QEffectifs au 31/12/2013

CONTRACTUELSHOMMESFEMMESTOTAL% FEMMES

CDD Formation à et par la recherche1 1347101 84438,5%

CDD Pratique de la recherche1 6469472 59336,5%

CDD Accompagnement de la recherche1 6891 7133 40250,4%

TOTAL CDD4 4693 3707 83943,0%

CDI Chercheurs20103033,3%

CDI IT34629664,6%

TOTAL CDI547212657,1%

TOTAL4 5233 4427 96543,2%

2.2 QÉvolution de la part des femmes depuis 2007 (en %)

MOTIF DU RECRUTEMENT

(4)

2007200820092010201120122013

Formation à et par la recherche38,536,738,738,539,037,638,5 Pratique de la recherche38,037,136,536,537,935,436,5 Accompagnement de la recherche49,049,648,549,850,750,050,6

TOTAL 43,842,842,543,043,942,343,2

(4) Tous types de contrat confondus, CDD et CDI. 50%
0% 100%

2007200820092010201120122013

Pratique de la rechercheFormation à et par la rechercheAccompagnement de la recherche

LA PARITÉ

DANS LES

MÉTIERS

DU CNRS

2013
5 CHIFFRES CLÉSPERSONNELS CONTRACTUELS DE DROIT PUBLIC

II - PERSONNELS PERMANENTS ET CONTRACTUELS

1 CHERCHEUR-E-S PERMANENT-E-S

En 2013, les femmes représentent 32,9 % des personnels chercheurs permanents, soit +0,1 point par rapport à 2012 et +0,2 point par an en moyenne depuis 1999 ; une progression très lente. La part des femmes baisse au fur et à mesure de l'avancement de corps et de grade. Si les femmes représentent 32,1 % des CR2, elles ne sont plus que 21,5 % au grade de DR1 et seules quatre femmes ont atteint le grade de DRCE2 (8,7 %). Le grade de CR1 fait toutefois

exception, car la part des femmes y est plus forte qu'en CR2, et révèle ainsi un certain blocage

et un retard dans l'accès au corps supérieur. Un retard qui est confirmé par la pyramide des âges puisqu'on voit notamment qu'à l'âge de 45 ans, alors que près de deux tiers des hommes sont DR, ce n'est le cas que d'environ un tiers des femmes. Les seules tranches

d'âge pour lesquelles la part des femmes est supérieure à 40 % correspondent aux CR âgées

de 45 à 59 ans. Depuis 2007, si la part de femmes chez les CR2 et CR1 reste stable, elle augmente légère- ment, mais de façon continue, chez les DR2 et DR1, contribuant ainsi, à une baisse de l'indice d'avantage masculin global au CNRS. Cet indice, qui correspond au ratio entre la proportion de directeurs de recherche parmi les chercheurs et la proportion de directrices de recherche parmi les chercheuses, est ainsi passé de 1,52 à 1,32 sur cette même période. Parmi les personnels chercheurs permanents de nationalité étrangère, les femmes sont considérablement moins représentées que parmi l'ensemble des effectifs chercheurs (28,7 % contre 32,9 %) bien que leur part soit en légère augmentation depuis 2008 (26,9 %). La part de femmes varie fortement entre instituts et entre sections du Comité national. Ainsi, alors que les femmes représentent plus de 40 % des chercheur-e-s de l'INSHS (45,2 %) et de l'INSB (42,1 %), la moitié des instituts ont un quart ou moins de femmes parmi leurs effectifs chercheurs. C'est le cas de l'IN2P3 (25,1 %), de l'INS2I (22,6 %), de l'lNP (20,9 %), de l'INSIS (22 %) et de l'INSMI (17,2 %). Trois autres instituts occupent une position intermédiaire, avec environ un tiers de femmes pour l'INSU (28,3 %), l'INC (32,1 %) et l'INEE (35,7 %). L'INS2I, l'INP et l'INSU ont vu leur proportion de chercheuses baisser légèrement par rapport à 2012. L'INSMI et l'INSIS enregistrent en revanche une nette progression depuis deux ans (+1,2 points en 2012 et +0,7 point en 2013 pour l'INSMI, +0,5 point en 2012 et +1,1 points en

2013 pour l'INSIS). La part des femmes DR est également en progression dans chaque institut

par rapport à l'année précédente, à l'exception de l'INC (-0,4 point). Les progressions les plus

fortes sont enregistrées à l'INEE (+2,9 points), et à l'INS2I (+1,4 points). L'indice d'avantage masculin varie aussi de manière importante selon les instituts, allant dequotesdbs_dbs30.pdfusesText_36

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