code déontologie pharmacien
Article premier - Les dispositions du présent code s'imposent à tous les pharmaciens inscrits au tableau de l'ordre. Les infractions à ces dispositions
Projet de Code de déontologie des pharmaciens et autres
1 oct. 2018 Ces dispositions s'imposent : 1° A tous les pharmaciens et personnes morales inscrits à l'un des tableaux de l'ordre.
Code de déontologie
6 sept. 2016 Ces dispositions s'imposent : 1° A tous les pharmaciens et personnes morales inscrits à l'un des tableaux de l'ordre.
Projet de code déontologie_CN du 4 octobre 2021.docx
4 oct. 2021 Ces dispositions s'imposent : 1° A tous les pharmaciens et personnes morales inscrits à l'un des tableaux de l'ordre ;.
Décret n° 2-96-989 rendant applicable le code de déontologie des
Article premier. Les dispositions du présent code s'imposent à tout médecin-dentiste inscrit au tableau de l'ordre ainsi qu'aux.
CODE DE DÉONTOLOGIE MÉDICALE
CODE DE DÉONTOLOGIE. MÉDICALE. ARTICLE R.4127-1. Les dispositions du présent code s'imposent aux médecins inscrits au tableau de l'ordre à tout médecin
Arrêté résidentiel relatif au Code de déontologie des médecins
ART. 1er. - Les dispositions du présent code s'insèrent dans le cadre du code Elles s'imposent à tout médecin inscrit au tableau de l'ordre.
Décret n°2-07-1332 du 5 rabii II 1431 (22 mars 2010) rendant
22 mar. 2010 octobre 1993) relatif à l'Ordre national des vétérinaires les dispositions du présent code de déontologie vétérinaire
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25 nov. 1976 Tunisienne. ARTICLE PREMIER. Les dispositions du présent code s'imposent à tous les pharmaciens inscrits au Tableau de l'Ordre.
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Article 1: Les dispositions du présent décret portant code de déontologie s'imposent à tous les pharmaciens inscrits à l'Ordre national des pharmaciens du
DE DÉONTOLOGIE
MÉDICALE
ÉDITION FÉVRIER 2021
CODE DE DÉONTOLOGIE MÉDICALE
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