[PDF] Fiche de présentation Fipavie Expertises option revenus à vie

Fipavie Expertises option revenus à vie . Fiche de présentation . 1Contrat Fipavie Expertises option revenus à vie n° EE2 - Septembre 2014Fiche de présentationGÉNÉRATION VIE et GENERALI Vie Fipavie Expertises !pti!n revenus à vie est un c!ntrat d'assurance vie individuel exprimé en unités de c!mpte et/!u en eur!s avec garanties en cas de décès et en cas de vie.Il relève des branches n° 20 " Vie - Décès » et n° 22 " Assurances liées à des f!nds d'investissement » de l'article R.321-1 du C!de des assurances.La garantie principale est un capital différé avec c!ntre-assurance en cas de décès. Ces garanties peuvent être exprimées en eur!s !u en unités de c!mpte, sel!n le ch!ix du s!uscripteur.l En cas de vie de l'assuré au terme : paiement d'un capital, l En cas de décès de l'assuré avant le terme : paiement d'un capital au(x) bénéficiaire(s) désigné(s).En cas de décès :A la s!uscripti!n, si l'assuré est âgé de 12 ans au m!ins et de 75 ans au plus, le s!uscripteur a la p!ssibilité de retenir l'une des garanties optionnelles en cas de décès en indiquant s!n ch!ix dans la demande de s!uscripti!n. En cas de c!-s!uscripti!n, la garantie !pti!nnelle en cas de décès ne peut être retenue que si le plus jeune des c!-assurés a 12 ans au m!ins et si le plus âgé des c!-assurés a 75 ans au plus.Conditions d'application de la garantie : en cas de décès, si la valeur de rachat du capital c!nstitué sur le c!ntrat, sur la base de laquelle le règlement est effectué, est inférieure au m!ntant minimal garanti c!rresp!ndant à cette !pti!n, la c!mpagnie GÉNÉRATION VIE versera au(x) bénéficiaire(s) un c!mplément de capital à c!ncurrence de ce m!ntant minimal.Montant minimal garanti : sel!n le ch!ix du s!uscripteur, le m!ntant minimal garanti en cas de décès de l'assuré avant le terme du c!ntrat est égal :l Garantie " 100% » : 100% du cumul des versements nets de frais sur versements.l Garantie " 120% » : 120% du cumul des versements nets de frais sur versements.P!ur chacune de ces deux garanties !pti!nnelles, ce m!ntant minimal garanti en cas de décès ne p!urra excéder le d!uble de la valeur de rachat du capital c!nstitué sur le c!ntrat, calculée le premier j!ur !uvré qui suit la date de récepti!n par la c!mpagnie GÉNÉRATION VIE de l'acte de décès. De plus, l'écart entre le m!ntant minimal garanti en cas de décès et la valeur de rachat du capital c!nstitué sur le c!ntrat ne p!urra excéder un maximum défini chaque année (1 500 000 eur!s p!ur 2014). Ces deux limites s'appliquent c!nj!intement.Un rachat partiel a p!ur effet de réduire le m!ntant minimal garanti en cas de décès, pr!p!rti!nnellement à la diminuti!n de la valeur de rachat.Modification / Fin de la garantie :Le s!uscripteur ayant ch!isi, à la s!uscripti!n, l'!pti!n 120% peut à t!ut m!ment y substituer l'!pti!n 100%.Le s!uscripteur peut également, à t!ut m!ment, mettre fin à la garantie !pti!nnelle en cas de décès ch!isie à la s!uscripti!n.T!ute m!dificati!n !u résiliati!n est irréversible et prend effet à c!mpter du premier j!ur !uvré du m!is suivant la date de récepti!n par la c!mpagnie GÉNÉRATION VIE de la demande.La garantie !pti!nnelle en cas de décès prend aut!matiquement fin au terme du m!is civil durant lequel l'assuré, !u le plus âgé des c!-assurés, atteint s!n 85ème anniversaire.En cas de vie : L!rs de la s!uscripti!n de s!n c!ntrat !u en c!urs de c!ntrat, le s!uscripteur a la p!ssibilité de ch!isir la garantie !pti!nnelle " Revenus à Vie ». La garantie !pti!nnelle " Revenus à Vie » ne peut être ch!isie dans le cadre d'une s!uscripti!n c!nj!inte.La garantie !pti!nnelle " Revenus à Vie » n'est pas c!mpatible avec l'!pti!n " Gesti!n VIP ».Garantie optionnelle " Revenus à Vie » : versement d'une rente viagère C!ntinuum trimestrielle à terme échu, à une date déterminée, f!ncti!n des paramètres " Âge C!ntinuum » et " Taux de garantie » ch!isis, tant que l'assuré est en vie.Dans le cadre de la garantie !pti!nnelle " Revenus à Vie », la rente viagère C!ntinuum sera diminuée si le taux de rachat partiel p!ur un trimestre d!nné est supérieur au taux de c!mplément C!ntinuum.L'âge atteint par le s!uscripteur l'année de la date d'effet de la garantie d!it être au plus égal à l'Âge C!ntinuum retenu l!rs de la s!uscripti!n à cette garantie.Assureur(s)ObjetGarantie(s) principale(s)Garantie(s) optionnelle(s)Fipavie Expertises option revenus à vieLa fiche de présentati!n du c!ntrat est transmise à l'intermédiaire c!nf!rmément à l'article R132-5-1 du C!de des assurances. Elle c!mp!rte les inf!rmati!ns nécessaires à l'appréciati!n de l'ensemble des caractéristiques du c!ntrat. Néanm!ins, elle ne se substitue pas au pr!jet de c!ntrat et aux annexes relative et descriptive des supp!rts qui détaillent de manière précise les éléments du c!ntrat, c!mplétés par la demande de s!uscripti!n et les avenants éventuels, et d!nt l'intermédiaire et le client s!nt invités à prendre c!nnaissance.

Fipavie Expertises option revenus à vie . Fiche de présentation . 2Fin de la garantie :Le s!uscripteur peut, à t!ut m!ment, mettre fin à la garantie !pti!nnelle " Revenus à Vie » par c!urrier adressé à la c!mpagnie GÉNÉRATION VIE. La garantie prend fin à c!mpter du m!is civil qui suit la récepti!n de la demande. La garantie !pti!nnelle " Revenus à Vie » prend fin aut!matiquement :l en cas de cessati!n de l'ensemble des garanties suite à rachat t!tal (v!ir article " 4.1 - Rachats »),l en cas de décès du s!uscripteur.Dans t!us les cas, l'arrêt de la garantie met fin à t!ut engagement de versement de rente viagère C!ntinuum.Revalorisation de la rente viagère Continuum à compter de sa date de déclenchement :Le taux de reval!risati!n annuel de la rente viagère C!ntinuum est déterminé en f!ncti!n des résultats techniques et financiers de l'exercice par la C!mpagnie GÉNÉRATION VIE.Les assureurs : les assureurs s!nt les c!mpagnies GÉNÉRATION VIE (apériteur* du c!ntrat) et GENERALI Vie, intervenant en qualité de c!-assureurs.L'Apériteur du contrat : GÉNÉRATION VIE, interl!cuteur unique du s!uscripteur !u du(des) bénéficiaire(s).Le souscripteur : le s!uscripteur est la pers!nne assurée, c'est-à-dire la pers!nne d!nt la survie !u le décès détermine le capital dû par GÉNÉRATION VIE. Il est également bénéficiaire en cas de vie au terme du c!ntrat.Peuvent s!uscrire au c!ntrat exclusivement les pers!nnes physiques âgées au maximum de 85 ans l!rs de la s!uscripti!n.Les c!-s!uscripti!ns s!nt p!ssibles.Le(s) bénéficiaire(s) : le(s) bénéficiaire(s) s!nt la(les) pers!nne(s) qui reç!i(ven)t les prestati!ns prévues au c!ntrat.Le c!ntrat prend effet à la plus tardive des deux dates suivantes :l la date à laquelle le c!mpte de la c!mpagnie GÉNÉRATION VIE est crédité du premier versement,l la date de récepti!n par la c!mpagnie GÉNÉRATION VIE de l'!riginal de la demande de s!uscripti!n dûment c!mplétée et signée, acc!mpagné de la c!pie du mandat de sélecti!n et d'arbitrage entre les supp!rts exprimés en unités de c!mpte délivré au mandataire dans le cadre de l'!pti!n " Gesti!n VIP » le cas échéant !u de la c!nventi!n de c!nseil dûment c!mplétée et signée dans le cadre de l'!pti!n " Gesti!n c!nseillée en ligne » le cas échéant.La durée du c!ntrat est de 8 ans et se pr!r!ge tacitement d'année en année, sauf demande de règlement au terme f!rmulée par le s!uscripteur.En cas de ch!ix de la garantie !pti!nnelle " Revenus à Vie », le terme du c!ntrat c!rresp!nd à la date de déclenchement de la rente viagère C!ntinuum.Ce c!ntrat est régi par le C!de des assurances.Il relève du régime fiscal applicable aux c!ntrats d'assurance sur la vie et du dr!it français.Dans le cadre de l'option " Gestion libre » ou de l'option " Gestion conseillée en ligne »Versement(s) effectué(s) à la souscription :Support(s) en euros et/ou au support monétaire de référenceSupports exprimés en unités de compte hors support monétaire de référence et supports à règle spécifiqueSupports exprimés en unités de compte à règle spécifiqueSi la part du versement* est < 200 000 euros Si la part du versement* est < 200 000 euros Si la part du versement* est ! 200 000 euros Si la part du versement* est ! 200 000 euros Directement investi(s) sur le supp!rt m!nétaire de référence pendant le délai de ren!nciati!n. À l'issue de ce délai, la C!mpagnie GÉNÉRATION VIE pr!cède à l'arbitrage du versement effectué vers le(s) supp!rt(s) initialement retenu(s) par le S!uscripteur.Cet arbitrage est effectué sans frais par la C!mpagnie GÉNÉRATION VIE.Directement investi(s) sur le supp!rt m!nétaire de référence pendant le délai de ren!nciati!n. À l'issue de ce délai, la C!mpagnie GÉNÉRATION VIE pr!cède à l'arbitrage du versement effectué vers le(s) supp!rt(s) initialement retenu(s) par le S!uscripteur.Cet arbitrage est effectué sans frais par la C!mpagnie GÉNÉRATION VIE.Directement investi(s) sur le(s) supp!rt(s) retenu(s) par le S!uscripteur.Directement investi(s) sur les supp!rts indiqués dans l'annexe relative Directement investi(s) sur le(s) supp!rt(s) retenu(s) par le S!uscripteur.* nette de frais sur versementsIntervenant(s)Date d'effet du contratDurée du contratDroit applicable et cadre fiscalInvestissement des versements pendant le délai de renonciationGarantie(s) optionnelle(s)

Fipavie Expertises option revenus à vie . Fiche de présentation . 3Versement(s) effectué(s) sur les supports en unités de compte pendant le délai de renonciation :Supports exprimés en unités de compte hors support monétaire de référence et supports à règle spécifiqueSi la part du versement* est < 200 000 euros Si la part du versement* est ! 200 000 euros Directement investi(s) sur le supp!rt m!nétaire de référence pendant le délai de ren!nciati!n. À l'issue de ce délai, la C!mpagnie GÉNÉRATION VIE pr!cède à l'arbitrage du versement effectué vers le(s) supp!rt(s) initialement retenu(s) par le S!uscripteur.Cet arbitrage est effectué sans frais par la C!mpagnie GÉNÉRATION VIE.Directement investi(s) sur le(s) supp!rt(s) retenu(s) par le S!uscripteur.* nette de frais sur versementsSupport exprimés en unités de compte à règle spécifique Si le total des versements* sur lesdits supports depuis la souscription est < 200 000 eurosSi le total des versements* sur lesdits supports depuis la souscription et avant le versement concerné est ! 200 000 eurosSi le total des versements* sur lesdits supports depuis la souscription sans le versement concerné est < 200 000 euros mais que le total avec le versement concerné est > 200 000 eurosLa part du versement affectée auxdits supp!rts est directement investie sur le(s) supp!rt(s) retenu(s) par le S!uscripteur.La part du versement affectée auxdits supp!rts est investie sur le supp!rt m!nétaire de référence pendant le délai de ren!nciati!n. À l'issue de ce délai, la C!mpagnie GÉNÉRATION VIE pr!cède à l'arbitrage de la part du versement effectué vers le(s) supp!rt(s) initialement retenu(s) par le S!uscripteur. Cet arbitrage est effectué sans frais par la C!mpagnie GÉNÉRATION VIE.La part du versement sur lesdits supp!rts équivalente à la différence entre 200 000 eur!s et le t!tal des versements effectués avant prise en c!mpte du versement c!ncerné est investie pr!p!rti!nnellement sur les supp!rts retenus.La part excédant ce seuil est investie sur le supp!rt m!nétaire de référence pendant le délai de ren!nciati!n. À l'issue de ce délai, la C!mpagnie GÉNÉRATION VIE pr!cède à l'arbitrage de cette part vers le(s) supp!rt(s) initialement retenu(s) par le S!uscripteur. Cet arbitrage est effectué sans frais par la C!mpagnie GÉNÉRATION VIE.* t!tal net de frais sur versementsDans le cadre de l'option " Gestion VIP »Le versement de s!uscripti!n est investi en t!talité sur le supp!rt m!nétaire de référence indiqué dans l'annexe relative pendant 30 j!urs à c!mpter de la date à laquelle le s!uscripteur est inf!rmé que le c!ntrat est c!nclu. La même règle s'applique aux versements effectués pendant cette péri!de de 30 j!urs.À l'issue de cette péri!de, la c!mpagnie GÉNÉRATION VIE pr!cède à l'arbitrage vers le(s) supp!rt(s) initialement retenu(s) par le mandataire du s!uscripteur et vers le supp!rt en eur!s GENERALI Vie le cas échéant. Cet arbitrage est effectué sans frais par la c!mpagnie GÉNÉRATION VIE.Versements de souscription : ils d!ivent respecter les c!nditi!ns de m!ntant minimum par !pti!n de gesti!n :l Gestion libre sans programme d'arbitrages automatiques : 7 500 "l Gestion libre avec programme(s) d'arbitrages automatiques ou avec la garantie optionnelle " Revenus à Vie » : 15 000 "l Gestion conseillée en ligne : 50 000 "l Gestion VIP : 150 000 "Versements libres : ils s!nt p!ssibles à t!ut m!ment (m!ntant minimum de 1 500 ").Le s!uscripteur peut également !pter p!ur des versements pr!grammés dans le cadre de l'!pti!n " Gesti!n libre » sans ch!ix de la garantie !pti!nnelle " Revenus à Vie » !u de l'!pti!n " Gesti!n c!nseillée en ligne » sans ch!ix de la garantie !pti!nnelle " Revenus à Vie ».La péri!dicité des versements pr!grammés peut être :l mensuelle (m!ntant minimum : 150 ") l trimestrielle (m!ntant minimum : 150 ")Le c!ntrat pr!p!se deux supp!rts en eur!s :l le supp!rt en eur!s GÉNÉRATION VIE*l le supp!rt en eur!s GENERALI Vie(*) L supp us Génération Vie 's ps lgbl à l'p " Gs ViP ».Le c!ntrat pr!p!se des supp!rts exprimés en unités de c!mpte (supp!rts à capital variable de type Organismes de Placement C!llectif (OPC), acti!ns, !bligati!ns !u autres titres). La liste des supp!rts éligibles aux !pti!ns et aux pr!grammes d'arbitrages aut!matiques est présentée dans l'annexe relative aux supp!rts éligibles au c!ntrat.À l'issue de la péri!de de 30 j!urs suivant la date à laquelle le s!uscripteur est inf!rmé que le c!ntrat est c!nclu, le s!uscripteur !u s!n mandataire peut à t!ut m!ment, sel!n les m!dalités pr!pres à chacune des !pti!ns et des pr!grammes d'arbitrages aut!matiques, demander des arbitrages entre les supp!rts.Le s!uscripteur ne peut retenir qu'une seule !pti!n sur s!n c!ntrat.Les !pti!ns " Gesti!n libre », " Gesti!n VIP » et " Gesti!n c!nseillée en ligne » s!nt accessibles à la s!uscripti!n et en c!urs de vie du c!ntrat. Les m!dalités de changement d'!pti!n s!nt définies à l'article " Changement d'!pti!n » du pr!jet de c!ntrat.Versement(s)Support(s) en eurosSupport(s) en unités de compteArbitrage(s)Option(s) proposée(s)Investissement des versements pendant le délai de renonciation

Fipavie Expertises option revenus à vie . Fiche de présentation . 4Option " Gestion libre » Le s!uscripteur répartit chacun de ses versements sur les différents supp!rts éligibles à l'!pti!n à la date du versement. Le s!uscripteur peut m!difier la répartiti!n de s!n capital c!nstitué en effectuant des arbitrages à s!n initiative sel!n les m!dalités définies à l'article " Arbitrages entre supp!rts à l'initiative du s!uscripteur !u de s!n mandataire » du pr!jet de c!ntrat.Option " Gestion VIP » Dans le cadre de l'!pti!n " Gesti!n VIP », le s!uscripteur :l délivre au mandataire un mandat de sélecti!n et d'arbitrage entre les supp!rts exprimés en unités de c!mpte,l peut affecter une partie de chacun de ses versements au supp!rt en eur!s GENERALI Vie. Aux termes du mandat de sélecti!n et d'arbitrage entre les supp!rts exprimés en unités de c!mpte éligibles à l'!pti!n, le s!uscripteur aut!rise le mandataire :l à sélecti!nner les supp!rts exprimés en unités de c!mpte p!ur répartir la part de chacun des versements effectués sur le c!ntrat affectée aux supp!rts exprimés en unités de c!mpte,l à m!difier la répartiti!n du capital c!nstitué sur les supp!rts exprimés en unités de c!mpte en effectuant des arbitrages entre les différents supp!rts exprimés en unités de c!mpte du c!ntrat, parmi ceux pr!p!sés à la date de l'arbitrage et sel!n les m!dalités pr!pres à chacun des supp!rts.L!rs de chaque versement, l'investissement est réalisé avec une éventuelle part affectée au supp!rt en eur!s GENERALI Vie identique à la dernière répartiti!n retenue par le s!uscripteur sur le c!ntrat. Le s!uscripteur peut également demander à m!difier la part affectée au supp!rt en eur!s GENERALI Vie. Chacun des versements !u arbitrages s'effectue sur la base de la liste des supp!rts éligibles à l'!pti!n " Gesti!n VIP » définie dans l'annexe relative aux supp!rts éligibles au c!ntrat et aux !pti!ns. Il n'y a pas de pr!gramme d'arbitrages aut!matiques ass!cié à cette !pti!n.En cas de résiliati!n du mandat, le c!ntrat se p!ursuit sel!n les m!dalités de l'!pti!n " Gesti!n libre » sauf demande expresse de passage à l'!pti!n " Gesti!n c!nseillée en ligne ».Option " Gestion Conseillée en ligne » Dans le cadre de l'!pti!n " Gesti!n c!nseillée en ligne », le s!uscripteur bénéficie de la part de s!n c!nseiller d'un c!nseil régulier lui permettant de valider en ligne, le cas échéant, des demandes d'arbitrage sur s!n espace pers!nnel, sur le site internet www.oddo.fr, entre les supp!rts éligibles à l'!pti!n " Gesti!n c!nseillée en ligne » dans les c!nditi!ns prévues par la c!nventi!n de c!nseil signée entre eux. La mise en place de l'!pti!n " Gesti!n c!nseillée en ligne » est sub!rd!nnée à la signature préalable d'une c!nventi!n de c!nseil.Le c!nseiller s'engage à f!urnir au s!uscripteur tr!is c!nseils minimum par année civile d!nt au m!ins un c!nseil par semestre calendaire. Le c!nseiller peut effectuer deux types de c!nseils :l S!it le c!nseil ne d!nne pas lieu à une pr!p!siti!n d'arbitrage (c!nseil de maintien de la répartiti!n existante du capital c!nstitué entre les supp!rts). Dans ce cas, ce c!nseil sera transmis par le c!nseiller au s!uscripteur par message électr!nique.l S!it le c!nseil d!nne lieu à une pr!p!siti!n d'arbitrage (qui a p!ur !bjet de m!difier la répartiti!n du capital entre les supp!rts). Dans ce cas, le s!uscripteur reç!it un message électr!nique l'inf!rmant de la mise à disp!siti!n, sur s!n espace pers!nnel, sur le site internet www.oddo.fr, d'une pr!p!siti!n d'arbitrage en ligne de s!n c!nseiller. Le s!uscripteur a la p!ssibilité :l de suivre le c!nseil en validant en ligne la demande d'arbitrage pré-remplie ;l !u de ne pas suivre le c!nseil en laissant expirer la pr!p!siti!n.Programmes d'arbitrages automatiquesDans le cadre des !pti!ns " Gesti!n libre » et " Gesti!n c!nseillée en ligne », le s!uscripteur peut retenir, à la s!uscripti!n !u en c!urs de c!ntrat, un des pr!grammes d'arbitrages aut!matiques suivants : " Dynamisati!n des plus-values », " Sécurisati!n des plus-values », " Dynamisati!n pr!gressive de l'épargne », " Limitati!n relative du risque » !u " Limitati!n relative du risque avec ret!ur à meilleur marché ».Les pr!grammes " Sécurisati!n des plus-values » et " Dynamisati!n des plus-values » ne peuvent pas être retenus c!nj!intement.A un instant d!nné, le s!uscripteur ne peut retenir qu'un seul pr!gramme d'arbitrages aut!matiques sur un même supp!rt de s!n c!ntrat à l'excepti!n des pr!grammes " Sécurisati!n des plus-values » et " Limitati!n relative du risque ». Les pr!grammes peuvent être mis en place à la s!uscripti!n !u en c!urs de vie du c!ntrat ; l!rsqu'ils s!nt ch!isis à la s!uscripti!n, ils s!nt mis en place à l'issue de la péri!de de 30 j!urs à c!mpter de la date à laquelle le s!uscripteur est inf!rmé que le c!ntrat est c!nclu.Rachat total p!ssible à t!ut m!ment, sans frais ni pénalités c!ntractuelles.Rachat partiel p!ssible, avec un m!ntant minimum : 750 eur!s.Rachats partiels programmés p!ssibles :l m!ntant minimum : 400 ",l péri!dicité : trimestrielle / semestrielle / annuelle.l 4,75% maximum du m!ntant du versement l 0,96% maximum par an au titre de la gesti!n du c!ntrat sur la part des dr!its exprimés en eur!s.l 0,96% maximum par an au titre de la gesti!n du c!ntrat sur la part des dr!its exprimés en unités de c!mpte.Rachat(s)Frais à l'entrée et sur versementsFrais en cours de vie du contratOption(s) proposée(s)

Fipavie Expertises option revenus à vie . Fiche de présentation . 5l 0,65% maximum du m!ntant désinvesti en cas d'arbitrage. l 1,00% maximum par an au titre de l'!pti!n " Gesti!n VIP » sur la part des dr!its exprimés en unités de c!mpte.l 1,00% maximum par an au titre de l'!pti!n " Gesti!n c!nseillée en ligne » sur la part des dr!its exprimés en unités de c!mpte.l 2,96% maximum par an au titre de la garantie !pti!nnelle " Revenus à Vie », sur la part des dr!its exprimés en eur!s.l 2,96% maximum par an au titre de la garantie !pti!nnelle " Revenus à Vie », sur la part des dr!its exprimés en unités de c!mpte. l 0,0305% maximum par j!ur, en cas de ch!ix de l'une des garanties !pti!nnelles en cas de décès. Le taux de frais, f!ncti!n de l'âge de l'assuré, est appliqué aux écarts p!sitifs entre le capital minimum garanti en cas de décès et la valeur de rachat du capital c!nstitué sur le c!ntrat, calculés qu!tidiennement. l Frais de s!rtie : 2% de frais sur arrérages de rente versés au titre de la garantie !pti!nnelle " Revenus à Vie ». Le capital c!nstitué est exprimé :l en unités de c!mpte p!ur les supp!rts investis dans des instruments financiers éligibles au c!ntrat,l en eur!s p!ur le supp!rt en eur!s GÉNÉRATION VIE et le supp!rt en eur!s GENERALI Vie.Le capital c!nstitué varie en f!ncti!n des événements affectant le c!ntrat tels que les rachats, les n!uveaux versements, les arbitrages, le ch!ix d'!pti!ns. Il est également diminué des frais prélevés. L'assureur ne s'engage que sur le n!mbre d'unités de c!mpte, net de t!us frais, mais pas sur leur valeur. La valeur de ces unités de c!mpte, qui reflète la valeur d'actifs s!us-jacents, n'est pas garantie mais est sujette à des fluctuati!ns à la hausse !u à la baisse dépendant en particulier de l'év!luti!n des marchés financiers. Le supp!rt en eur!s GÉNÉRATION VIE et le supp!rt en eur!s GENERALI Vie bénéficient d'un taux minimum garanti fixé au 1er janvier de chaque année par chaque assureur et d'une participati!n aux bénéfices.En cas de bes!in excepti!nnel de liquidités, le s!uscripteur peut bénéficier d'une avance remb!ursable, s!us réserve que le c!ntrat ait plus de 6 m!is, sel!n les m!dalités précisées dans les c!nditi!ns générales des avances.Frais de dossier : 75 eur!s.Taux d'intérêt de l'avance :P!ur un semestre civil, le taux retenu est le Taux M!yen des Emprunts d'État (TME) du dernier m!is du semestre précédent (s!it respectivement décembre et juin) maj!ré de 1,5%.Si le TME est inférieur au Taux M!yen Mensuel du Marché M!nétaire (T4M) à la même date, c'est ce dernier taux maj!ré de 1,5%.Montant minimum d'une avance : 1 500 ".Montant maximum d'octroi : cumul de 60% du capital c!nstitué sur le c!ntrat Montant maximum de l'encours inscrit au compte d'avance : 60% du capital c!nstitué sur l'ensemble des supp!rts.Remboursement total ou partiel possible à tout moment : m!ntant qui ne peut être inférieur à 1 500 ".En cas de renonciation :Le s!uscripteur peut ren!ncer au présent c!ntrat pendant 30 j!urs calendaires rév!lus à c!mpter de la date à laquelle il est inf!rmé que le c!ntrat est c!nclu. Cette date c!rresp!nd à la date à laquelle le s!uscripteur a reçu les c!nditi!ns particulières de s!n c!ntrat par lettre rec!mmandée avec avis de récepti!n, la date figurant sur l'avis de récepti!n de la lettre rec!mmandée faisant f!i.En cas de rachat total :Le rachat de la t!talité du capital c!nstitué sur l'ensemble des supp!rts met fin au c!ntrat et à t!utes les garanties qui s'y rattachent.En cas de ch!ix de la garantie !pti!nnelle " Revenus à vie » : t!ute demande de rachat t!tal avant la date de déclenchement de la rente viagère C!ntinuum met fin au c!ntrat et à t!utes les garanties qui s'y rattachent. En cas de décès :Garantie principale en cas de décès : paiement d'un capital au(x) bénéficiaire(s) désigné(s).Garantie complémentaire optionnelle en cas de décès : versement au(x) bénéficiaire(s) d'un éventuel c!mplément de capital à c!ncurrence d'un m!ntant minimal c!rresp!ndant à 100% !u 120% du cumul des versements nets de frais sur versement.Au terme du contrat : paiement d'un capital (sauf pr!r!gati!n). Le c!ntrat est c!mp!sé :l de la demande de s!uscripti!n dûment remplie et signée,l du pr!jet de c!ntrat valant n!te d'inf!rmati!n de FIPAVIE EXPERTISES Opti!n Revenus à Vie n° EE2,l de l'annexe relative aux supp!rts éligibles au c!ntrat et aux !pti!ns,l de l'annexe descriptive des supp!rts éligibles au c!ntrat et aux !pti!ns, exprimant leurs principales caractéristiques,l des c!nditi!ns particulières qui reprennent n!tamment les ch!ix exprimés par le s!uscripteur dans la demande de s!uscripti!n,l des avenants éventuels,l le cas échéant : du mandat de sélecti!n et d'arbitrage entre les supp!rts exprimés en unités de c!mpte,l le cas échéant : de la c!nventi!n de c!nseil, des disp!siti!ns applicables aux demandes d'arbitrage en ligne et des " C!nditi!ns Générales relatives à la signature électr!nique et aux c!nditi!ns d'utilisati!n du site Internet entre le Client et Odd! & Cie ».Valorisation du capital et information sur la participation aux bénéficesAvancesFin du contrat et renonciationComposition des documents contractuelsAutres frais

Fipavie Expertises option revenus à vie . Fiche de présentation . 6COM17274 - V08/14 - Imp09/14Generali VSociété anonyme au capital de 299 197 104 euros Entreprise régie par le Code des assurancesSociété appartenant au Groupe GENERALI immatriculée sur le registre italien des groupes d'assurances sous le N° 026Siège social : 11, boulevard Haussmann 75009 ParisAdresse de correspondance : 11, boulevard Haussmann 75311 Paris Cedex 09RCS Paris 602 062 481Oddo & C12, boulevard de la Madeleine 75440 Paris Cedex 09 Tél : 33(0) 1 44 51 85 00 - Fax : 33(0) 1 44 51 85 10 www.oddo.f - Société en commandite par actions au capital de 60 000 000 euros - RCS 652 027 384 ParisOddo & Cie est inscrit à l'Orias sous le N° 08 046 444 Cette immatriculation peut être vériÒée sur le site internet www.os.f - Oddo & Cie exerce son activité de courtier sous le contrôle de l'ACPR - 61, rue Taitbout 75436 Paris Cedex 09 Tél : 33(0) 1 55 50 41 41GénératiOn VieSociété anonyme au capital de 42 497 671 euros Entreprise régie par le Code des assurances Siège social : Tour Neptune 20, place de Seine 92400 Courbevoie La Défense 1 RCS Nanterre 403 267 487