[PDF] CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES

View - Download CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES

Previous PDF

Next PDF

Paraphe :

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET

TECHNIQUES PARTICULIÈRES

CCATP-2018-nett3

MAITRE DE L'OUVRAGE :

ÉCOLE NATIONALE DU GÉ1H( G( I·($8 (7 G(

I·(19H5211(0(17 G( 675$6%285*

1 quai KOCH

B.P. 61039

67070 STRASBOURG

OBJET DE LA CONSULTATION :

0MUŃOp GH 1HPPR\MJH HP G·HQPUHPLHQ GHV ORŃMX[

Le C.C.A.T.P. comporte 11 feuillets numérotés de 1 à 11

La procédure de consultation est un marché à procédure adaptée (inférieur à 90 000 ½ +B7B

MSUqV SXNOLŃLPp HP PLVH HQ ŃRQŃXUUHQŃH HQ MSSOLŃMPLRQ GH O·MUPLŃOH 28 GX ŃRGH GHV PMUŃOpV

publics (CMP).

ENGEES - CCATP nettoyage 2018

2/11 Paraphe :

Article 1 : OBJET DU MARCHÉ ET DURÉE

Article 2 : FINALITÉ DES PRESTATIONS

Article 3 : DÉFINITION DES TYPES DE PRESTATIONS Article 4 : MODALITÉ6 G·(;(F87H21 G(6 35(67$7H216 Article 5 : RESPECT DES DISPOSITIONS RELATIVES À LA PROTECTION DE LA

0$H1 G·°895(

Article 6 : VÉRIFICATION ET ADMISSION DES PRESTATIONS

Article 7 : MODALITÉS DE PAIEMENT

Article 8 : RÈGLEMENT DES LITIGES

Article 9 : PRESTATIONS À RÉALISER

Article 10 : DOCUMENTS RÉGISSANT LE MARCHÉ

Article 11 : DÉROGATION AUX DOCUMENTS GÉNÉRAUX

ENGEES - CCATP nettoyage 2018

3/11 Paraphe :

Article 1. OBJET DU MARCHÉ ET DURÉE

Les stipulations du présent cahier des clauses administratives et techniques particulières (CCATP) concernent les prestations de nettoyage de bureaux, de VMQLPMLUHV GH VMOOHV GH ŃRXUV G·HVŃMOLHUV HP GH GpJMJHPHQPV GH O·(ŃROH 1MPLRQMOH

Strasbourg.

Le présent marché avec obligation de résultat et de respect du volume horaire hebdomadaire annoncé dans l'offre de marché, est conclu pour une durée de 12 mois sans possibilité de reconduction. La date de début des prestations est fixée au mercredi 1er février 2018

Article 2. FINALITÉS DES PRESTATIONS

Les prestations seront exécutées en tenant compte de la nature et de la fréquence des zones et locaux à entretenir (annexe 1: périodicité nettoyage).

En conséquence, la qualité de service exigée sera basée sur trois critères O·MVSHŃP

OHFRQIRUWHWOquotesdbs_dbs27.pdfusesText_33

[PDF] Vous pouvez trouver de l aide à la rédaction du rapport sur le site. http://www.eaudanslaville.fr/

[PDF] Smart meter: cette brique de base de notre (futur) système énergétique

[PDF] Document de travail Inspection régionale éducation musicale

[PDF] Syndicat Intercommunal de l Eau et de l Assainissement de la Moyenne Durance

[PDF] PROCÉDURE ADMISSION POSTBAC

[PDF] BPJEPS. Activités du «CIRQUE» B.P.J.E.P.S «Activités du cirque» : Le diplôme de l animateur professionnel

[PDF] Peintre, styliste, architecte, créateur de bijoux, designer Des

[PDF] PARCOURS EFFICACITÉ COMMERCIALE / TÉLÉPROSPECTION

[PDF] Statuts associatifs. Article 1 : Dénomination. Article 2 : Objet, Buts et Valeurs. Article 3 : Siège Social. Article 4 : Membres

[PDF] FORMATION de «TECHNICIEN INFORMATIQUE RESEAU» CQPM 173 Formation qualifiante

[PDF] APB. www.admission-postbac.fr. Un seul site :

[PDF] Jeune professionnel créatif Dossier de candidature

[PDF] La politique culturelle du CHS de la Savoie. Des partenariats

[PDF] Les prestations servies dans la zone UE-EEE-Suisse entre 2004 et 2013

[PDF] La loi pour l accès au logement et un urbanisme rénové (Alur) consacre la prise en compte des enjeux de biodiversité dans les documents d urbanisme.