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NOMC SÈS:

NAYUEL DE

PRFGÉDUREoNAIYTEYAYGE DU GATALFrUE

DEo PRFDUITo

_Nom del'eAAAAe

IYTRFDUGTIFY

Ci-après, le décret du ministre de l'Économie et des Finances en date du xx xxxxx 2021 portant

manuel des procédures administratives des dépenses de l'État. Ce décret abroge tous les textes

précédant portant sur le même objet.

Les objectifs ayant présidé à la rédaction de ce texte sont au nombre de trois : (i) déifinir clairement

les diffférentes procédures d'exécution du budget; (ii) simpliifier les procédures en limitant au strict

nécessaire le nombre d'étapes des processus tout en se conifirmant à l'esprit et à la lettre de la loi;

et (iii) partager strictement les responsabilités entre les intervenants en vue de contribuer au renforcement du contrôle interne.

Cette procédure est appelée à évoluer suite à des mises à jour réglementaires et de la poursuite

continue de l'optimisation des processus.

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Y A m I r A T I F Y

DÉuIYITIFYo ET

UTILIoATIFY DU

GATALFrUENAIYTEYAYGE DU

GATALFrUETABLEAU DEo

GATÉrFRIEo ET

uANILLEo DE

PRFDUITo

DENAYDE DE BIEYo

ET DE oERmIGEoloEaoEARGHiloYFRNALIoATIFY DE

LA TERNIYFLFrIE

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NAYUEL DE PRFGÉDUREo ADNIYIoTRATImEo

AedncndpNAIYTEYAYGE DU GATALFrUE DE PRFDUIToméMCnt*gAg

GMppAsdésMNtvnçpAsdésM

DOdéaa aa - aa aa - aa aa aa aaDOdéaa aa - aa aa - aa aa aa aa :i DÉuIYITIFYo Bsd vs eOdO.t/séLe catalogue de produits poursuit plusieurs objectifs :

1.Rationaliser les processus lors de la phase administrative de la

dépense : le catalogue est le passage obligé pour engager une dépense, à l'exception des dépenses de personnel et d'intelligence;

2.Formaliser les schémas d'écritures en associant lignes de produits et

alinéas et en prédéifinissant les comptes de contrepartie;

3.Mettre en place une mercuriale des prix pour les biens et services;

4.Viser, à terme, une rationalisation des approvisionnements par une

standardisation des produits achetés.

odMsedsMé vs eOdO.t/séLe catalogue de produits constitue l'ensemble de biens, services ou travaux

dont l'État peut faire l'acquisition dans le cadre de ses activités. Il est organisé selon la hiérarchie suivante :

Type de dépense (1 caractère)

Catégorie de produits (2 caractères)

Famille de produits (2 caractères)

Produit (4 caractères)

La codification finale du produit se fait par concaténation des codes de chaque élément de la hiérarchie. Un code produit est donc composé de neuf (9) caractères. T01é vé vp1é*CéLes dépenses sont regroupées sous quatre (4) types :

1.Biens

2.Services

3.Travaux, biens et services sur marchés et contrats

4.Autres dépenses

Chaque type de dépense est composé de plusieurs catégories de produits.

GOdp/tMné vé 1MtvsndCRegroupement de familles de biens, services ou travaux suivant leur fonction

et utilisateurs éventuels. Le catalogue comprend présentement vingt-deux (22) catégories de produits. La description des catégories de produits est fournie en annexe à cette procédure.

uO2n..é vé 1MtvsndCEnsemble de biens, services et travaux qui présentent des critères communs

et qui sont regroupés d'après l'usage auquel ils sont destinés.

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:i DÉuIYITIFYo PMtvsndBiens, services ou travaux qui sont acquis contre paiement et qui sont destinés à répondre à un besoin.

PMtepvsMé v'Oe3snCndnt*Les types de dépense 1 et 2 correspondent à la procédure normale avec

l'émission d'un bon de commande. Le type de dépense 3 correspond à la procédure relative aux marchés et contrats. Le type de dépense 4 correspond à la procédure simpliifiée (engagement et liquidation simultanés). Note : Un même produit peut se retrouver dans plusieurs types de dépenses si la procédure d'acquisition est diffférente.

Si UTILIoATIFY DU GATALFrUE

Le catalogue de produits est référencé à deux endroits :

1.Création d'un fournisseur - pour associer le fournisseur à une catégorie/famille de produits

2.Création d'une réquisition d'achat - toutes les procédures

GMpOdnt* v's*

4tsM*nCCésMVoir ifiche d'ouverture de compte de fournisseur

GMpOdnt* v's*é

Mp3snCndnt* v'Oe5OdVoir manuel d'exécution de la dépense - création d'une réquisition d'achat

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NAYUEL DE PRFGÉDUREo ADNIYIoTRATImEo

AedncndpNAIYTEYAYGE DU GATALFrUE DE PRFDUIToméMCnt*gAg

GMppAsdésMNtvnçpAsdésM

DOdéaa aa - aa aa - aa aa aa aaDOdéaa aa - aa aa - aa aa aa aa

NAIYTEYAYGE DU GATALFrUE DE PRFDUITo

oéednt* et*eéM*péDIREGTIFY rÉYÉRALE DU BUDrET

PMteéCCsC

PRFGÉDURE

T01éC vé e5O*/é2é*d 6 Ajout - Modiification - Désactivation

1.On ne peut ajouter de nouveaux types de dépense; cependant, la description du type de dépense

peut être modiifiée.

2.Les descriptions des catégories, familles et produits peuvent être modiifiées; les codes des

catégories, familles et produits sont toutefois non modiifiables.

3.La réafffectation d'une famille à une catégorie diffférente ou d'un produit à une famille diffférente

peut se faire en désactivant d'abord l'élément source, et en créant l'élément sous la

catégorie/famille désirée. De cette manière l'historique des transactions liées à l'élément source

est préservé. :i A7tsdYOdsMé vs e5O*/é2é*d L'ajout peut consister en la création : d'une nouvelle catégorie (rare); d'une nouvelle famille ou d'un nouveau produit. L'ajout d'une nouvelle catégorie/famille/produit peut être initié de trois manières :

3.1.Demande provenant d'un ministère/institution lors de l'utilisation du

Page 6 / 44Statue sur la

modiification Réalise la modiification dans SIGFiPValide la modiification

Statue sur les

modiifications Réalise les modiifications dans SIGFiPPropose les

modiificationsContrôleur FinancierDirecteur du Contrôle BudgétaireAgent habilité de la DEPB

Agent habilité de la DEPBDirecteur du Contrôle BudgétaireAgent habilité de la DEPB oéednt* et*eéM*péDIREGTIFY rÉYÉRALE DU BUDrET SIGFiP dans le cadre de l'exécution de la dépense, si le catalogue ne contient pas l'élément recherché.

3.2.Procédure de révision périodique du catalogue de produits pour

régulariser l'utilisation des catégories/familles/produits " Autres ». L'objectif poursuivi dans ce cas serait de renforcer le niveau de précision des déifinitions du catalogue de produits, de manière à minimiser l'utilisation des catégories/familles/produits " Autres » ou " non classés ailleurs ».

3.3.La réafffectation d'une famille à une catégorie diffférente ou d'un

produit à une famille diffférente.

8tM9:t;

Soit :

iLe réCdnt**OnMé vé GMpvnd Av7tn*d du ministère/institution 1Mt1tCé des ajouts ou réafffectations au Contrôleur Financier< iLé Gt*dM=.ésM un*O*enéM cO.nvé .O 1Mt1tCndnt* et transmet la demande

à la Direction du Contrôle Budgétaire<

Soit :

iL'A/é*d 5O>n.édp vé .O DEPB 1Mt1tCé véC O7tsdC ts véC MpO?éedOdnt*C suite à une révision périodique du catalogue de produits tel que décrit au point 2) ci-dessus.

Dans les deux cas :

iLa DnMéednt* vs et*dM=.é >sv/pdOnMé CdOdsé sur l'ajout après avoir examiné toutes les implications au niveau de l'intégrité du catalogue. Elle doit justiifier le bien fondé et l'opportunité de l'ajout et déterminer la date à laquelle le changement sera opéré. iL'A/é*d 5O>n.ndp vé .O DEPB é@pesdé le changement.

Si NtvnçeOdnt*YOdsMé vs e5O*/é2é*d

Les modiifications peuvent être de deux types :

1.Modiifications mineures : sur la description des familles et produits; sur

les mots clés; sur l'unité de mesure.

2.Modiifications majeures : sur la description des types de dépense et

des catégories; sur l'alinéa associé au produit.

8tM9:t;

iLé réCdnt**OnMé vé GMpvnd Av7tn*d du ministère/institution 1Mt1tCé une modiification iLé Gt*dM=.ésM un*O*enéM cO.nvé la modiification et soumet la demande à la Direction du Contrôle Budgétaire iLO DnMéednt* vs Gt*dM=.é Bsv/pdOnMé CdOdsé sur la modiification après avoir examiné toutes les implications au niveau de l'intégrité du catalogue. Pour les modiifications majeures, elle doit justiifier le bien fondé et l'opportunité et déterminer la date à laquelle le changement sera opéré. iL'A/é*d 5O>n.ndp vé vé .O DEPB é@pesdé le changement.

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oéednt* et*eéM*péDIREGTIFY rÉYÉRALE DU BUDrET

Ai DpCOedncOdnt*YOdsMé vs e5O*/é2é*d

Aucun élément du catalogue de produits ne peut être supprimé, mais il peut

être désactivé. L'historique des transactions liées à l'objet désactivé doit être

conservé. La désactivation d'un élément désactive tous les enfants qui en dépendent.

8tM9:t;

iLe Gt*dM=.ésM un*O*enéM 1Mt1tCé la désactivation de l'élément iLa DnMéednt* vs Gt*dM=.é Bsv/pdOnMéB après avoir examiné toutes les implications au niveau des liens de parenté, CdOdsé sur la proposition de désactivation. Elle doit justiifier le bien fondé et l'opportunité de la désactivation et déterminer la date à laquelle le changement sera opéré. iL'A/é*d 5O>n.ndp vé .O DEPB é@pesdé le changement.

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NAYUEL DE PRFGÉDUREo ADNIYIoTRATImEo

AedncndpNAIYTEYAYGE DU GATALFrUE DE PRFDUIToméMCnt*gAg

GMppAsdésMNtvnçpAsdésM

DOdéaa aa - aa aa - aa aa aa aaDOdéaa aa - aa aa - aa aa aa aa DEoGRIPTIFY DEo GATÉrFRIEo ET uANILLEo DU GATALFrUE DE PRFDUITo LEo IYuFRNATIFYo DE GE TABLEAU DFImEYT CTRE TEYUEo D lFUR EY PERNAYEYGE

TEPGATuANLIBELLÉDEoGRIPTIFY

:BIEYo

:ÈÈ utsM*ndsMéC éd 2OdpMné.C vé >sMéOsGt21Mé*v .'é*Cé2>.é véC et*Ct22O>.éCB vs 2OdpMné. éd véC p3sn1é2é*dC

*peéCCOnMéC Os 4t*ednt**é2é*d v's* >sMéOsB 3s'n. C'O/nCCé vé 4tsM*ndsMéCB

v'p3sn1é2é*dC vé >sMéOsdn3séB n*4tM2Odn3séC ts vé Mé1Mt/MO15néi POM é@F

dé*Cnt* .éC 4tsM*ndsMéC Cet.OnMéC Ct*d Mp1éMdtMnpéC vO*C eéddé eOdp/tMnéi

10001Fournitures de bureauComprend le papier, les fournitures de rangement, de classement, d'écriture

et les petites fournitures (agrafes, scotch, post-it, colle, ciseaux, etc.)

10002Fournitures et consommables pour l'infor-

matiqueComprend les fournitures pour ordinateurs et imprimantes (exemple : car- touches d'encre, les toners, les disques de sauvegarde etc.)

10003Fournitures scolairesComprend l'ensemble des instruments, cahiers, manuels, crayons, etc. dont

un étudiant/écolier a besoin aifin de suivre une formation

10009Autres fournituresComprend toutes les fournitures qui n'entrent pas dans les descriptions géné-

riques des familles 10001 à 10003

10010Mobilier et matériel de bureauComprend essentiellement le mobilier de bureau (chaises, tables, fauteuil, cli-

matisation de bureau, etc.) et exclut les fournitures (consommables), le maté- riel de communication, les équipements de reprographie; le matériel informa- tique qui font l'objet de rubriques spéciales.

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TEPGATuANLIBELLÉDEoGRIPTIFY

10011Matériel et équipement de communicationComprend les matériels, appareils et équipements destinés à la communica-

tion qu'elle soit audio et/ou vidéo (téléphones cellulaires, tablettes, caméras, projecteurs, etc.). Ne comprend pas les fournitures accessoires à un tel maté- riel qui doivent être classés selon le cas dans les rubriques 10001 ou 10009 se- lon le cas.

10012Équipement de reprographieComprend les photocopieurs (ses), les duplicateurs ou risographes et, de ma-

nière générale, tous les matériels et équipements qui permettent la reproduc- tion. Cette famille comprend les assembleuses, les plieuses à usage profes- sionnel, mais non les scanners qui sont compris dans la famille 10013.

10013Matériel informatique et de bureautiqueComprend les PC de bureau, les ordinateurs portables; les imprimantes et

autres périphériques (comme les scanners); les onduleurs; les équipements de réseau, etc. Les pièces de rechange et les fournitures informatiques sont clas- sées dans la famille 10002, alors que les appareils de reprographie font l'objet de la famille 10012.

10014Logiciels, progiciels et applications informa-

tiquesComprend les progiciels ou encore logiciels métiers (SIGFIP, SIGRH), les logi- ciels applicatifs (traitement de texte, tableurs, SGBD etc.) dont l'utilité est plu- tôt bureautique ou d'autres applications informatiques demandant ou non une intervention de l'usager. Ces " logiciels » peuvent être propriétaires ou

Open source.

10019Autres équipements et mobiliersComprend les mobiliers et équipements non spéciifiquement réservés à un

usage de bureau qui ne sont pas classés ailleurs. :È: PMtvsndC O.n2é*dOnMéCB 2OdpMné.B p3sn1éF

2é*dC éd sCdé*Cn.éC vé esnCn*éGt21Mé*v .'é*Cé2>.é véC 2OdpMné.CB p3sn1é2é*dC éd 1MtvsndC *peéCCOnMéC

1tsM .O 1Mp1OMOdnt* vé .'O.n2é*dOdnt* 5s2On*éi

10101Produits alimentairesComprend uniquement les aliments destinés à l'alimentation humaine, qu'il

s'agisse de produits frais, de conserves ou semi-conserves, de produits surge- lés ou congelés ou de produits alimentaires crus sous vide ou sous atmo- sphère contrôlée.

10102Matériel, équipements et ustensiles de cui-

sineComprend le matériel et les ustensiles pour la cuisson (cuisinière, micro-onde, grille-pain..., mais aussi les casseroles, marmites poêles, etc.); le matériel élec- trique (réfrigérateur, congélateur, batteur, mixeur, etc.); les outils de découpe (couteau, hachoir, planche à découper, râpe, etc.); les ustensiles à pâtisserie (douille, moule, pinceau, rouleau, etc.); la vaisselle et les couverts (assiette, bol, couteau, fourchette, etc.) ou les ustensiles divers (entonnoir, ouvre- boîtes, panier à salade; balance de cuisine, etc.). Sont classés dans cette fa- mille les accessoires de cuisine jetables comme les serviettes en papier.

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TEPGATuANLIBELLÉDEoGRIPTIFY

:ÈS É3sn1é2é*dC .tsMvC éd 2OdpMné.C Mts.O*dCGt21Mé*v .é 2OdpMné. Mts.O*d éd .éC p3sn1é2é*dC vé dMO*C1tMd éd vé 1MtvseF

dnt* GO/Mnet.é ts *t*HB éd dtsdéC .éC vp1é*CéC OeeéCCtnMéC 6 1nIeéC vé MéF

e5O*/éB eOM>sMO*dB .s>MnçO*dCi

10201Équipements lourdsComprend les équipements lourds (bulldozer, excavatrice, camion, etc.) mais

également les machines agricoles automotrices (tracteur, motoculteur, bat- teuse, etc.) et les équipements tractés ou ifixes (charrue, plateforme, moulin, etc.).

10202Véhicules à deux rouesComprend les véhicules à deux-roues motorisés (moteur thermique ou élec-

trique) : comme la mobylette, la moto, le cyclomoteur, le scooter.

10203Véhicules tout terrainComprend des véhicules à 4 roues motrices (" quatre-quatre »), mais égale-

ment certains véhicules dotés de seulement deux roues motrices mais desti- nés à pratiquer des routes diiÌifiÌiciles.

10204Autos berlines et citadinesComprend les automobiles de taille moyenne, avec un toit rigide et ifixe;

quatre portes, quatre fenêtres et au moins quatre places à bord.

10205CarburantComprend tous les types de carburant nécessaire au fonctionnement de tous

les matériels et équipements de la catégorie, qu'il s'agisse de gasoil ou d'es- sence.

10206Huiles et assimiléesComprend tous les produits lubriifiants mécaniques ainsi que les graisses desti-

nées à faciliter le fonctionnement de machines ou à améliorer leur résistance à l'usure.

10207Pièces de rechangeComprend les pièces de rechange de tous les matériels et équipements de la

catégorie 102, qu'il s'agisse d'équipements lourds ou de matériel roulant. Cette rubrique comprend également des consommables (liquides refroidis- sant, le gaz réfrigérant, l'eau pour batteries, etc.) et des petits outillages.

10209Autres équipements, matériels et pièces de

rechangeComprend tous les équipements, matériels et pièces de rechange non prévus ailleurs. :ÈA NOdpMnOs@ éd 1MtvsndC vé et*CdMsednt* éd vé

Mp*tcOdnt*Gt21Mé*v .'é*Cé2>.é véC 2OdpMnOs@ sdn.nCpC vO*C .O et*CdMsednt* éd .O Mp*tF

cOdnt* 6 >tnCB céMMéB OenéMB .éC 2OdpMnOs@ nCCsC vé .O dMO*C4tM2Odnt* vé 1MtF

vsndC vé eOMMnIMéCB GOM/n.éB .éC >Mn3séCB .éC dsn.éCB .éC eOMMé.O/éCH< .é 2OdpMné.

p.éedMn3séB vé 1.t2>éMné< .O 1én*dsMé< .éC CO*ndOnMéCB édei

10301AgrégatsComprend les matériaux inertes, comme le sable et le gravier, que l'on utilise

pour réaliser des mortiers et des bétons.

10302Produits de menuiserie et de boisComprend tous les produits de bois utilisés dans la construction ou la rénova-

tion qu'ils aient fait l'objet de transformations primaires ou aiÌifiÌinées. Les outils pour la menuiserie sont classés dans la famille 10306 " Articles de quincaillerie

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TEPGATuANLIBELLÉDEoGRIPTIFY

10303ProifilésComprend les matériaux utilisés pour chanfreiner des angles concrets ou

créer de faux joints. Ils peuvent être fabriqués en métal, plastique, bois.

10304Matériel de plomberie et de salle de bainComprend l'ensemble des matériaux utilisés pour faire circuler des lfluides (li-

quide ou gaz) à l'aide de tuyaux, tubes, vannes, robinets, soupapes, pompes aux diffférents points d'usage d'une installation. Cette rubrique comprend éga- lement tous les appareils sanitaires : lavabo, baignoire, douche, WC et leurs ac- cessoires.

10305Articles de préparation de surface et de

peintureComprend tous les produits relatifs aux opérations de peinture qu'il s'agisse de préparation de surfaces ou de peinture proprement dite. Les outils (pin- ceau, rouleau) et les accessoires (ruban par exemple) sont classés dans la fa- mille 10306 " Articles de quincaillerie ».

10306Articles de quincaillerieComprend tous les articles de quincaillerie multiusages (clou, vis, cheville,

etc.), le petit outillage manuel ou électrique et ce quelle que soit le métier des- servi : menuiserie, peinture, électricité ou plomberie.

10307Matériel, équipement et fournitures élec-

triquesComprend les équipements électriques (génératrices) mais également les ar- ticles et fournitures électriques. Les outils utilisés en électricité et les acces- soires (ruban par exemple) sont classés dans la famille 10306 " Articles de quincaillerie ».

10309Autres produits et matériaux de construc-

tion et rénovationComprend tous les matériaux de construction non répertoriés ailleurs.

:ÈJ AMdne.éC vK5O>n..é2é*d éd e5OsCCO*dCGt21Mé*v .éC OMdne.éC vé C1tMdB .éC cLdé2é*dC éd e5OsCCsMéC 3s'n.C Ctné*d véCF

dn*pC M 4OnMé vs C1tMd ts *t*i

10401Équipements sportifsComprend tous les articles de sport : ballons, ifilets, silÌlflÌlets, sacs de sport, vête-

ments et chaussures de sport.

10409Autres articles et équipementsComprend tous les articles et équipements non destinés aux sportifs.

:ÈN AeeéCCtnMéC vé 2p*O/éB vé *éddt0O/é éd

1MtvsndC v'é*dMédné*

10501Accessoires de ménage et de nettoyageComprend tous articles nécessaires au ménage et nettoyage, à l'exclusion des

produits d'entretien, soit : balai, brosse, raclette, éponge, chifffon, serpillière,

éponge, seau, bassine, etc.

10502Produits d'entretienComprend tous les produits d'entretien ménagers liquides et solides ainsi que

les articles de maison à usage unique (sac à poubelle, kleenex, etc.) :ÈO PMtvsndC 15OM2Oeésdn3séCB 2OdpMné.C éd

p3sn1é2é*dC 2pvneOs@Gt21Mé*v .éC 2pvneO2é*dC 3s'n.C Ctné*d 1MéCeMndC CsM tMvt**O*eé ts é*

cé*dMé .n>MéB .éC 2OdpMné.CB p3sn1é2é*dC éd 4tsM*ndsMéC M sCO/é 2pvneO. éd .éC

1MtvsndC et*Ct22O>.éC 1OMO2pvneOs@i

10601MédicamentsComprend les médicaments qu'ils soient prescrits sur ordonnance ou en

ventre libre.

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TEPGATuANLIBELLÉDEoGRIPTIFY

10602Matériels, équipements et fournitures médi-

cauxComprend les équipements d'hôpital (table d'auscultation, d'accouchement, lit, etc.), les instruments médicaux (bistouri, pince médicale, ciseau, thermo- mètre, stéthoscope, etc.) et les articles jetables destinés à une utilisation mé- dicale unique (seringue, abaisse-langue, etc.).

10603Produits consommables paramédicauxComprend les articles consommables comme les bandages et pansements, la

gaze, l'alcool, l'éosine, le ruban adhésif à usage médical, etc. :ÈP utsM*ndsMéC éd 2OdpMné.C dée5*n3séCB p.éeF dMn3séC éd 2peO*n3séC (sauf transport et

construction)Gt21Mé*v .éC 4tsM*ndsMéCB 2OdpMné.C éd p3sn1é2é*dC .p/éMC 2O*sé.CB 2peOF

*n3séC ts p.éedMn3séC 3sn *é Ct*d véCdn*pC *n Os dMO*C1tMd *n M .O et*CdMseF dnt*i

10701Matériels techniques, électriques et méca-

niques (sauf transport et construction)Comprend les matériels et équipements légers manuels, mécaniques ou élec-

triques qui ne sont destinés ni au transport ni à la construction (pompe, ton- deuse à gazon, etc.).

10702Fournitures techniques, électriques et méca-

niques (sauf transport et construction)Comprend les fournitures destinées aux matériels techniques, électriques et

mécaniques qui ne sont destinés ni au transport ni à la construction. :ÈQ NOdpMné.C éd OeeéCCtnMéC v'n*eé*vné éd vé 1tF

.neéGt21Mé*v .éC p3sn1é2é*dC vKn*déMcé*dnt*B vé 1Mtdéednt*B .éC s*n4tM2éC éd

.éC dé*séC véCdn*pC Os@ 1t.nenéMC éd Os@ 1t21néMCi

10801Matériels et accessoires d'incendie et de po-

liceComprend les équipements d'intervention, de protection, les uniformes et les tenues destinés aux policiers et aux pompiers.

SoERmIGEo

SÈÈ oéMcneéC C1penO.nCpCB Cené*dnç3séC éd dée5F

*n3séCGt21Mé*v dtsC .éC CéMcneéC 1Mt4éCCnt**é.C t?éMdC 1OM véC 1OMdnes.néMC ts véC

tM/O*nC2éC Mp2s*pMpC CtsC 4tM2é v'5t*tMOnMéC ts vé et22nCCnt*C 1tsM véC

CéMcneéC et21dO>.éCB véC CéMcneéC 7sMnvn3séCB véC CéMcneéC v'Os@n.nOnMéC vé 7sCF

dneéB véC CéMcneéC v'OMe5ndéedéCB véC CéMcneéC vé dMOvsednt*B véC CéMcneéC vé

et*4pMé*enéMC 1pvO/t/n3séC éd v'é*Cén/*O*dCB .éC CéMcneéC vé et*dM=.é 2pvnF

eO. G2pvéen*CB vé*dnCdéCH ts dtsC OsdMéC CéMcneéC v'é@1éMdCi E ç/sMé*d OsCCn

.éC CéMcneéC vé /éCdnt* ts v'n*4tM2Odn3sé éd dtsd OsdMé CéMcneé dée5*n3sé 1MtF

4éCCnt**é. éd C1penO.nCpi

20001Conseils en management (général)Comprend les conseils en organisation et gestion; l'élaboration de stratégies

de transformation, d'adaptation et de conduite du changement; la conception des processus de changements organisationnels et managériaux : humains, technologiques, ifinanciers, informatiques, démarche qualité, sécurité, ...

20002Conseils en gestion des ressources humainesComprend les conseils en réglementation, en contrats relatifs à l'emploi, en

droit du travail; spécialistes en optimisation de l'organisation des postes de travail, politique de rémunération; accompagnement des processus RH : re- crutement, ifiches de postes...; mise en place d'outils : tableaux de bord, pyra- mides des âges, tableau des efffectifs, turn-over...

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TEPGATuANLIBELLÉDEoGRIPTIFY

20003Conseils en ifinances et comptabilitéComprend les services de conseil en comptabilité, en gestion ifinancière, en

budgétisation non réglementés par un ordre professionnel.

20004Expertise comptableComprend les services d'audit, de contrôle ifinancier, de contrôle budgétaire,

d'études ifiscales et autres services ifinanciers connexes.

20005Conseils en systèmes d'information (géné-

ral)Comprend les services d'experts-conseils exerçant des fonctions en gestion in-quotesdbs_dbs6.pdfusesText_12

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