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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 23 DU 30 novembre
14 déc. 2015 07/12/2015 Modifiant l'arrêté n° 2015/658 du 11 mars 2015 modifié
PREFET DU VAL DE MARNE
AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 94038 CRETEIL CEDEX - 01 49 56 60 00ISSN 0980-7683
RECUEIL
DESACTES ADMINISTRATIFS
N° 23
DU 30 novembre AU 15 décembre 2015
PREFET DU VAL-DE-MARNE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N° 23
Du 30 novembre au 15 décembre 2015
SOMMAIRE
SERVICES DE LA PREFECTURE
Arrêté Date INTITULÉ Page
2015/3957
30/11/2015
Accordant la médaille d'honneur du Travail à l'occasion de la promotion du 1 er janvier 201612
2015/3958
30/11/2015
Accordant la médaille d'honneur agrico
le à l'occasion de la promotion du 1 er janvier 2016147
2015/3959
30/11/2015 Accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale à
l'occasion de la promotion du 1 er janvier 2016 151Arrêté Date INTITULÉ Page
2015/3715
17/11/2015
Actant le franchissement du seuil de vigilance du Réveillon dans le Val-de-Marne et déclenchant les mesures de sensibilisation et de surveillance 1932015/4159
14/12/2015 Levant les mesures provisoires de limitation et d'interdiction des usages de l'eau sur le
Réveillon
195CABINET
DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES
ET DE L'ENVIRONNEMENT
Arrêté Date INTITULÉ Page
2015/3893
25/11/2015
Instituant les 25 commissions de contrôle des opérations de vote 1972015/3945
27/11/2015 Instituant les bureaux de vote dans la commune de VILLEJUIF à compter du 1
er décembre 2015 207Portant modification de l'arrêté n° 2015/3893 du 25 novembre 2015 instituant les
25 commissions de contrôle :
2015/3946
27/11/2015
- Champigny-sur-Marne 2232015/3991
30/11/2015
- Maisons-Alfort 225Arrêté Date INTITULÉ Page
2015/4060
07/12/2015
Modifiant l'arrêté n° 2015/658 du 11 mars 2015, modifié, portant désignation desmembres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la préfecture
du Val de Marne 227Arrêté Date INTITULÉ Page
2015/4098
09/12/2015
Modifiant l'arrêté n° 2015/2700 du 7 septembre 2015 portant délégation de signature à
Mme Isabelle GOLFIER Chef du Service de la
Coordination Interministérielle et de
l'Action Départementale 230SOUS-PREFECTURE DE NOGENT SUR MARNE
Arrêté Date INTITULÉ Page
2015/4030
02/12/2015
Portant modification des arrêtés n° 2010/2772 du 20 janvier 2010 et n° 2010/6470 du 2 septembre 2010 fixant la composition et désignant les membres de la Commission locale de l'eau du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux Marne-Confluence 232DIRECTION DES RELATIONS
AVEC LES COLLECTIVITES TERRITORIALES
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ET
DES AFFAIRES FINANCIERES ET
IMMOBILIERES
SERVICE DE LA COORDINATION
INTERMINISTERIELLE ET DE L'ACTION
DEPARTEMENTALE
AUTRES SERVICES DE L'ETAT
Arrêté Date INTITULÉ Page
Portant nomination des membres du Conseil Pédagogique de l'Institut deFormation en Soins Infirmiers :
2015/72
23/11/2015
- Modifiant l'arrêté n° 2015/64 du 23 octobre 2015 de l'Hôpital Charles FOIX, 21, avenue de la République 94200 Ivry-sur-Seine 2352015/73
23/11/2015
- " Jean-Baptiste PUSSIN » Les Hôpitaux de Saint-Maurice 12-14 rue du Val d'OsneSaint-Maurice (94410)
2382015/74
23/11/2015 - L'Hôpital Paul Brousse 12, avenue Paul Vaillant Couturier 94800 Villejuif
2412015/75
23/11/2015
- " Séraphine de Senlis » du Centre Hospitalier Les Murets 17, rue du Général Leclerc - 94510 La-Queue-en-Brie 2442015/77
26/11/2015
- L'Hôpital Emile ROUX 1 Avenue de Verdun 94456 Limeil-Brevannes 2472015/76
23/11/2015
Portant nomination des membres du Conseil de discipline de l'Institut de Formation en Soins Infirmiers " Séraphine de Senlis » du Centre Hospitalier Les Murets 17 rue duGénéral Leclerc à La-Queue-en-Brie
2502015/DT94
7926/11/2015
Arrêté portant composition de la Commission Locale de l'Activité Libérale exercée par les praticiens hospitaliers à temps plein au Centre Hospitalier Intercommunal 40, allée de la Source 94190 Villeneuve-Saint-Georges 252DSP
2015/317
26/11/2015
Ouvrant un appel à candidatures pour la désignation d'hydrogéologues agréés en matière d'hygiène publique 2542015/3956
30/11/2015
Portant habilitation de Madame Géraldine MAYOU, Technicien Principal Territorial à la mairie d'Ivry-sur-Seine (94200) 2562015/DT94
/8002/12/2015
Modifiant l'arrêté N° 2015/DT94/57 portant fixation du montant de la dotation globale de financement pour l'année 2015 prévu au contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens de l'ESAT " Le Trait d'Union » - " 940721590 » sis 7 rue Mongenot à Saint- Mandé géré par l'Institut Le Val Mandé 2572015/DT94
/8104/12/2015
Portant modification de la composition du conseil de surveillance du Centre Hospitalier " Les Murets » à La Queue-en-Brie 2602015/DT94
/9708/12/2015
Reprenant l'arrêté N° DOSMS/2015/318 du 02/12/2015 fixant l'organisation de la permanence des soins dentaires de la région Ile-de-France 262Arrêté Date INTITULÉ Page
2015/2489
11/08/2015
Fixant la composition de la Commission Départementale de Réforme compétente à l'égard du personnel de la Fonction Publique Hospitalière 2752015/4078
07/12/2015 Portant constitution de la commission permanente et nomination du vice président du
Conseil Départemental Consultatif des personnes Handicapées 279AGENCE REGIONALE DE SANTE D'ILE DE FRANCE
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION
SOCIALE
Arrêté Date INTITULÉ Page
Recrutement par voie contractuelle de travailleurs handicapés. Date limite de dépôt des candidatures : le 25 janvier 2016 281DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES
DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL
ET DE L'EMPLOI D'ILE DE FRANCE
Arrêté Date INTITULÉ Page
Reconnaissant la qualité de Société Coopérative Ouvrière de Production (S.C.O.P)à la Société :
2015/3951
30/11/2015
- SOLVIA à Cachan 2822015/3952
30/11/2015
- SARL ALBERT et COMPAGNIE à Ivry-sur-Seine 2842015/3953
quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39[PDF] N 1884 ASSEMBLÉE NATIONALE PROJET DE LOI
[PDF] N 24 avril 2015. Secrétariat de la CCMOSS 1/7
[PDF] N 2990 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
[PDF] N 3009 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
[PDF] N 3835 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
[PDF] N 442 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
[PDF] N 57 SENAT PROJET DE LOI. relatif à l'exercice du droit syndical. dans les entreprises. (Texte définitif.)
[PDF] N 59 - étude de la loi de séparation et de régulation des activités bancaires. Cette Fiche pratique a été actualisée le 7 Mai 2015
[PDF] N 711 ASSEMBLÉE NATIONALE
[PDF] N 8 Décembre pour. BNP Paribas Personal Finance. L Observatoire Cetelem Novembre 2016
[PDF] N Le tableau de bord. Emploi et chômage des personnes handicapées. Grand-Est
[PDF] N O. Sac ados Union Européenne (18 à 22 ans inclus) DOSSIER DE PRÉSENTATION ET DE CANDIDATURE JEUNES TITRE DU PROJET :
[PDF] n OBJECTIF ET FONCTIONNEMENT
[PDF] N Rue Commune Etage Bâtiment Porte. Dépendances dont le locataire a la jouissance exclusive