INNOVATION ET PRODUCTIVITÉ
1 de 6. PRIX DESJARDINS 2016. • INNOVATION ET PRODUCTIVITÉ. L'usage du masculin a uniquement pour but d'alléger le texte. DATE LIMITE : 29 avril 2016.
Colloque et assemblée générale annuelle 2016 Curiosité : comment
L'emploi du masculin dans la revue est utilisé sans discrimination et dans le seul but d'alléger le texte. Prochaine date de tombée : 29 avril 2016.
ORGANISME À BUT NON LUCRATIF
1 de 6. PRIX DESJARDINS 2016. • OBNL. L'usage du masculin a uniquement pour but d'alléger le texte. DATE LIMITE : 29 avril 2016. CATÉGORIE.
Rapport Q 2016.indd
28 avr. 2017 Dans cet ouvrage le générique masculin est utilisé sans aucune discrimination de genre et uniquement pour alléger le texte.
Rapport annuel 2016-2017
18 avr. 2016 Dans le présent document le masculin englobe les deux genres et est utilisé pour alléger le texte. Dépôt légal – 2017.
Untitled
naudeau patron et manager de la S.A Vendée Cyclisme Le budget prévisionnel 2016 d'Essarts en Bocage. 9 820 000 € ... 1er RDV le vendredi 29 avril ...
Evaluation de la loi du 13 avril 2016 visant à renforcer la lutte contre
1 févr. 2019 - améliorer la prise en charge des personnes victimes de prostitution de proxénétisme ou de traite des êtres humains aux fins d'exploitation ...
ERGOTHÉRAPIE
1 mars 2016 Le bulletin de l'Ordre des ergothérapeutes du Québec ... ERGOTHÉRAPIE EXPRESS MARS 2016 ... but que d'alléger la lecture des textes.
Le Contrôleur général des lieux de privation de liberté Rapport d
11 avr. 2017 Les textes de référence. 289. Annexe 8. Les règles de fonctionnement du CGLPL. 299. Rapport-2016.indb 6. 29/01/17 15:48 ...
Évaluation Cuisiner-santé
Dans ce document le générique masculin est utilisé sans intention discriminatoire et uniquement dans le but d'alléger le texte. Dépôt légal.
R J Z A P C P N O SGUIDE DE J Z F Y RÉDACTION T J Z T L
Proscrire la mention du « masculin utilisé pour alléger le texte » Éviter l’utilisation du masculin à des fins universelles Pour parler d’un groupe mixte le masculin ne suffit pas L’ordre des termes du doublet est libre et peut varier dans un texte Pour régler un accord avec un sujet dédoublé placer le terme masculin le plus
L’usage du masculin a pour but d’alléger le texte
En vigueur le 9 novembre 2020 (CF) L’usage du masculin a pour but d’alléger le texte PROBLÈMES ASSOCIÉS À L ’USAGE D’ALCOOL DE DROGUES ILLICITES DE PRODUITS DE TABAC ET DE VAPOTAGE 1 ASPECT JURIDIQUE Les problèmes d’ordre juridique découlent d’infractions aux lois régissant la consommation d’alcool et de drogues
R J Z A P C P N O SGUIDE DE J Z F Y RÉDACTION T J Z T L
LE MASCULIN EST UTILISÉ POUR ALLÉGER CE DERNIER N’EST DONC PLUS DE MISE Pensez et rédigez de manière inclusive dès le départ Afin d’assurer la cohérence d’un texte il faut le rédiger de manière inclusive dès le départ et non tenter de féminiser ou de rendre inclusif un texte ayant été rédigé avec le masculin générique
![Rapport annuel 2016-2017 Rapport annuel 2016-2017](https://pdfprof.com/Listes/21/2497-21BEI_Rapport_annuel_2017_WEB_-_corrige.pdf.pdf.jpg)
BEI / RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2016 / 2017
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Organigramme au 31 mars 2017
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Directeur adjoint
Directrice
BEI / RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2016 / 2017
Laboratoire des sciences judiciaires et de médecine légaleE OETOEOTPO
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Mise en ligne du site Web
Appel de candidatures pour pourvoir des postes d"enquêteurs Diplomation de la première cohorte d"enquêteurs Allégations relatives aux infractions à caractère sexuel 8 e colloque des directeurs de police autochtone du QuébecModication de la structure organisationnelle
Rencontre avec les gestionnaires d"enquêtes des corps de police de niveaux 1 et 2BEI / RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2016 / 2017
Participation au colloque de l"Association canadienne de surveillance civile du maintien de l"ordre (ACSCMO) Accueil des représentantes de l"Association des femmes autochtones du Québec Le BEI présenté à différents corps de police et autres organisations La directrice nommée cogestionnaire du comité mixte d"enquêtesRAPPORT ANNUEL DE GESTION
2.1.1.1
Déclenchement d"une enquête
BEI / RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2016 / 2017
2.1.1.2
Obligations en vertu du Règlement sur le déroulement des enquêtes du Bureau des enquêtes indépendantesBEI / RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2016 / 2017
2.1.1.3 Enquêtes indépendantes du 27 juin 2016 au 31 mars 2017
0 % 0 % 0 % 3 % 3 % 3 % 3 % 3 % 3 % 3 % 3 % 6 % 6 % 6 % 9 % 22 %25 %
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Bas-St-Laurent
Centre-du-Québec
Chaudière-Appalache
Côte-Nord
Gaspésie - Île-de-la-Madeleine
Laurentides
Lanaudière
Saguenay
Abitibi-Témiscaminque
Capitale-Nationale
Nord-du-Québec
Outaouais
Montréal
Montérégie
19 % 34 %47 %Lundi au jeudi
17 h 01 à 8 h 59
Lundi au vendredi
9 h 00 à 17 h 00
Fin de semaine
(vendredi de 17 h 01 au lundi 08 h 59)BEI / RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2016 / 2017
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Capitale-Nationale
Nord-du-Québec
Outaouais
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Montérégie
19 % 34 %47 %Lundi au jeudi
17 h 01 à 8 h 59
Lundi au vendredi
9 h 00 à 17 h 00
Fin de semaine
(vendredi de 17 h 01 au lundi 08 h 59)2.1.1.5 Soutien requis
L P"P
R P2.1.1.6 Coût des services de soutien
P TOLNBEI / RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2016 / 2017
2.1.2Les autres enquêtes
2.1.3Les enquêtes parallèles
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BEI / 2016 / 2017
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BEI / 2016 / 2017
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LBEI / RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2016 / 2017
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Témoins :
BEI / RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2016 / 2017
quotesdbs_dbs31.pdfusesText_37[PDF] Documents de sensibilisation sur la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme au profit des Agents immobiliers
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