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Qu'est-ce que la procédure ?

OBJET DE LA PROCEDURE Permettre le suivi des commandes passées aux fournisseurs, les relancer si nécessaire afin de disposer des livraisons dans les meilleurs délais. 2. APPLICATION DE LA PROCEDURE ” La procédure s'applique & toutes les commandes passées par le Projet avec les fournisseurs. 3. REGLES DE GESTION.

Comment rédiger des politiques et des procédures efficaces ?

Voici les principales étapes pour rédiger des politiques et des procédures efficaces : Préparation à la rédaction : Vous pouvez rendre votre processus de rédaction de politiques et de procédures plus efficace en traitant l’activité comme un projet et en vous assurant d’avoir le soutien de la direction.

Qu'est-ce que la fiche de procédure ?

Au-delà de la coordination d’équipe, la fiche de procédure peut être utilisée comme feuille de route par les membres de l’équipe, indiquant ainsi les étapes clés nécessaires pour créer un nouveau processus. Tout sera alors bien plus clair pour votre équipe, qui pourra s’en servir comme d’une ressource de référence pour accomplir différentes tâches.

Qu'est-ce que la documentation des procédures ?

La documentation des procédures est essentielle pour garantir que les procédures opérationnelles normalisées sont exécutées correctement et efficacement. Pour un objectif ou un résultat final donné, il indique généralement à qui s'adresser, quelles sont les étapes à suivre pour y parvenir et qui doit donner son accord.

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Commission LMD-UL

MANUEL DE PROCÉDURES LMD

ÉDITION 2019

Manuel de Procédures - Édition 2019 Page 2

SOMMAIRE

SOMMAIRE ................................................................................................................................... 2

LISTE DES SIGLES ET ABRÉVIATIONS ...................................................................................... 3

PRÉFACE ...................................................................................................................................... 4

PREMIÈRE PARTIE : LES STANDARDS ......................................................................................... 5

1. GRADES PROPOSÉS PAR LE LMD ......................................................................................... 6

2. OFFRE DE FORMATION ........................................................................................................... 6

2.1. Domaine ........................................................................................................................................ 6

2.2. Parcours ........................................................................................................................................ 6

........................................................................................................... 6

2.4. Crédit.............................................................................................................................................. 7

2.5. Prérequis ....................................................................................................................................... 7

2.6. Semestrialisation ........................................................................................................................... 7

2.7. Validation ....................................................................................................................................... 8

2.8. Capitalisation ................................................................................................................................. 8

2.9. La professionnalisation des offres de formation ............................................................................ 8

3. PROGRESSION DES ÉTUDIANTS............................................................................................ 9

4. CODIFICATION ......................................................................................................................... 9

............................................................................................................................... 10

.............................................................................................. 10

DEUXIÈME PARTIE : LES OFFRES DE FORMATION ................................................................... 17

1. MAQUETTES ......................................................................................................................... 18

1.1. Licence ........................................................................................................................................ 18

1.2. Master .......................................................................................................................................... 20

2. PROCÉDURE POUR LACCRÉDITATION UNE OFFRE DE FORMATION ....................... 22

............................... 22

2.2. ................ 23

2.3. Accréditation des structures de formation doctorale ............................. 25

3. re des parcours en Formation continue initiés par les établissements ...... 28

3.2. Procédure de la formation continue ............................................................................................ 29

TROISIÈME PARTIE : LA CERTIFICATION ................................................................................... 33

1. DÉLIVRANCE DES RELEVÉS DE NOTES, DES ATTESTATIONS ET DES DIPLÔMES ....... 34

2. SUPPLÉMENT AU DIPLÔME .................................................................................................. 34

2.1. Formulaire du supplément au diplôme ........................................................................................ 34

2.2. Note explicative du supplément au diplôme .............................................................................. 37

2.3. Information sur le système national d'enseignement supérieur ............................................... 40

Manuel de Procédures - Édition 2019 Page 3

LISTE DES SIGLES ET ABRÉVIATIONS

BUL Bibliothèque Universitaire de Lomé

CFC Centre de Formation Continue

CIC Centre Informatique et de calcul

Commission LMD-UL Commission Licence Master Doctorat - Université de Lomé CRIQ DRI

DRH Direction des Ressources Humaines

DPS Direction des Prestations de Services

DIRECOOP

EAM École des Assistants Médicaux

ENSI École Nationale Supérieure des Ingénieurs ESA ESAAd École Supérieure des Assistants Administratifs ESTBA École Supérieure des Techniques Biologiques et Alimentaires FASEG Faculté des Sciences Économiques et de Gestion

FDD Faculté de Droit

FDS Faculté des Sciences

FLESH Faculté des Lettres et Sciences Humaines

FLLA Faculté des Lettres, Langues et Arts

FSHS

FSS Faculté des Sciences de la Santé

INSE ISICA IUT- G. Institut Universitaire de Technologie de Gestion

LMD Licence Master Doctorat

REESAO

TIC UE UEMOA Union Économique et Monétaire Ouest Africaine

UK Université de Kara

UL Université de Lomé

INJS Institut National de la Jeunesse et des Sports

Manuel de Procédures - Édition 2019 Page 4

PRÉFACE

qualité basculé dans le système LMD. En 2017, nous avons mandaté une commission pour faire

2 du manuel de procédures.

Nous mettons, à la disposition de la communauté universitaire, la version 2 du manuel de procédures. Cette version prend en compte les nouveaux standards du Réseau pour arrêtés portant c LMD. Nous souhaitons, pour les années à venir, que notre université reste dans la dynamique de la cu

Lomé, le 28 janvier 2019

Le Président de lUniversité,

Professeur Dodzi Komla KOKOROKO

Manuel de Procédures - Édition 2019 Page 5

PREMIÈRE PARTIE : LES STANDARDS

Manuel de Procédures - Édition 2019 Page 6

1. GRADES PROPOSÉS PAR LE LMD

Le LMD est un système de formation avec une architecture en trois grades: - Le Grade de Licence ; - Le Grade de Master ; - Le Grade de Doctorat.

2. OFFRE DE FORMATION

Une offre de formation est nsemble des parcours proposés par une université. C dans cet ensemble de parcours que étudiant fait un choix pour réaliser son projet de formation et son projet professionnel dans les différents domaines.

2.1. Domaine

Le domaine recouvre plusieurs disciplines et leurs champs dpplication, notamment professionnels. té de Lomé a choisi 8 domaines de formation qui correspondent à ceux du

REESAO :

1) Lettres, Langues et Arts (LLA) ;

2) Sciences de Homme et de la Société (SHS) ;

3) Sciences de ducation et de la Formation (SEF) ;

4) Sciences et Technologies (ST) ;

5) Sciences de la Santé (SS) ;

6) Sciences Agronomiques (SA) ;

7) Sciences Économiques et de Gestion (SEG) ;

8) Sciences Juridiques, Politiques et de Administration (SJPA).

2.2. Parcours

Le parcours est composé dun ensemble dunités denseignement (UE) capitalisables abordées dans un ordre logique et cohérent.

2.3. (UE)

Une UE

pédagogiques communs. Elle constitue une subdivision autonome à ntérieur dun parcours. Cun ensemble cohérent impliquant un ou plusieurs champs disciplinaires.

Elle peut être composée de deux ou trois Éléments Constitutifs (EC) assurés par au moins

2 enseignants. On distingue différents types d :

Les UE fondamentales : ce sont les enseignements de base que l'étudiant doit valider au début de son parcours, dans la mesure où elles constituent des prérequis pour la suite de la formation. Les contenus de ces UE doivent être définis dans la ou les disciplines de base du parcours. Les UE complémentaires : ce sont des enseignements destinés à compléter ceux offerts dans les UE fondamentales ou à offrir une ouverture tudiant.

Manuel de Procédures - Édition 2019 Page 7

Les UE dapprofondissement : ce sont des UE visant un début de spécialisation, plusieurs choix peuvent être proposés aux étudiants à travers ces UE.

UE de spécialité : ce sont des UE

pratiques) mais aussi de correspondent au minimum à vingt pour cent (20%) du total des crédits du parcours soit 36 crédits minimum et au maximum à quarante pour cent (40%) du total des crédits soit 72 crédits maximum. UE transversales : ce sont des enseignements destinés à donner des outils de facilitation des apprentissages ; Elles peuvent être communes aux étudiants de différentes domaines. UE libres : Ce sont des UE qui proposent des activités complémentaires à la discipline initiale et ce dans des domaines aussi variés que le sport, les langues, la culture ou aux personnes vivant avec des handicaps). nouveaux savoir-faire. Il est indispensable de proposer un ensemble pouvant aboutir à une de ces compétences. Au cours dune année académique, ladministration a lobligation de proposer toutes les

UE des parcours offerts.

2.4. Crédit

Un crédit est une mesure qui permet dttribuer une valeur à chaque UE. Cette valeur correspond à la Charge Totale de Travail (CTT) requise pour atteindre les objectifs de Un crédit est égal à 20 heures de charge de travail pour tudiant, réparties en 12 heures dnseignement présentiel (cours, TD, TP, stage) et 8 heures de travail personnel par semestre. Un crédit correspond à une heure dnseignement présentiel par semaine pétudiant. La Licence correspond à 180 crédits, le Master à 120 crédits et le Doctorat à 180 crédits.

2.5. Prérequis

Les prérequis constituent les conditions de niveau ou de validation préliminaire permettant cès à différents paliers dun parcours. Lorsquune UE exige un ou des prérequ ou les UE prérequise(s) doit (doivent) être validée(s) avant le choix de cette UE. emestre qui suit immédiatement.

2.6. Semestrialisation

nseignement est organisé en semestres. Le semestre est la durée périodique des unités d

Manuel de Procédures - Édition 2019 Page 8

Le semestre compte un nombre défini de semaines : à ersité de Lomé, un semestre correspond à 16 semaines réparties en 12 semaines denseignement et 4 semaines dluation (épreuves et résultats).

2.7. Validation

Une UE est validée à 10/20 au moins.

est la moyenne arithmétique des notes des EC. Toutefois, une note inférieure ou égale à

5 sur 20 (dont la note est

inférieure ou égale à 5 sur 20) Les notes des autres EC lui sont conservées.

2.8. Capitalisation

La capitalisation signifie que la validation est définitive. tudiant capitalise l validée sauf si cst une UE de mise à niveau ou de formation de soutien non créditée. La capitalisation exige des établissements qudonnent les résultats UE par UE chaque semestre avec les crédits appropriés.

2.9. La professionnalisation des offres de formation

La professionnalisation des licences fondamentales est une exigence dans le système LMD, La procédure pour la professionnalisation des offres de formation consiste à identifier, dans profil de métier permet de formuler des offres de formation en fonction des compétences ci-après : - besoins dans chaque secteur en lien avec la discipline enseignée. On parle aussi - : identifier les activités liées à chaque métier tel

- le référentiel de compétences : regrouper les professionnels des métiers et décliner

les compétences et les sous- méthodologie appropriée.

Manuel de Procédures - Édition 2019 Page 9

Par exemple pour former des sociologues sur un profil et les enseignants chercheurs de sociologie, et les responsables des structures de facilitation de développement en poste dans divers services publics et privés (ANADEB, INADES-Formation, Plan International Togo, Aide et Action, GIZ,

UNICEF, etc.) ;

- le référentiel de formation : les offres de formation sont enfin élaborées de manière

à correspondre aux diverses compétences répertoriées sur chaque profil métier. Ici,

3. PROGRESSION DES ÉTUDIANTS

En LMD, les offres de formation sont présentées dans des semestres temporels, mais la progression ne se fait pas dun semestre à utre : les étudiants ne passent pas globalement dun semestre utre. pprenant en LMD doit pouvoir capitaliser, à son rythme, les UE du parcours quil suit sous réserve d rempli les conditions de prérequis.

Par semestre, ltudiant

DAAS.

Un étudiant ne peut obtenir :

- la Licence en 6 semestres que obtenu les 180 crédits ; - le Master en 4 semestres que obtenu les 120 crédits ; - le Doctorat en 6 semestres que obtenu les 180 crédits. es crédits obligatoires constituant un parcours défini.

NB : obligé de

prendre les UE non validées des semestres précédents et de les parcours65 crédits. Toutefois, nul ne peut être autorisé à prendre des UE des semestres 5 et 6 des semestres 1 et

2 non validées.

4. CODIFICATION

généraux devant guider la codification des UE/EC sont déclinés ci-après. - une UE devrait avoir au minimum 2 crédits et au maximum 6 crédits, les UE de stage et de mémoire sont créditées au-delà de 6 crédits ; - une UE composite doit ; - est caractérisée par un code alphanumérique : sigle de trois lettres suivi dequotesdbs_dbs19.pdfusesText_25
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