[PDF] Réparation des maladies respiratoires professionnelles en France

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Rev Mal Respir 2009 ; 26 : 167-82© 2009 SPLF. Édité par Elsevier Masson SAS. Tous droits rése

rvés 167

Doi : 10.1019/20094027

Série " Maladies respiratoires professionnelles »

Coordonnée par J.C. Dalphin et J.C. Pairon

Réparation des maladies respiratoires

professionnelles en France

J.-P. L'Huillier

1, 2 , D. Choudat 3

Résumé

Les procŽdures administratives pour la rŽparation des maladies professionnelles doivent tre connues par les pneumologues afin de conseiller leurs patients. Ces procŽdures de dŽclaration, de reconnaissance et dÕindemnisation dŽpendent de la couver- ture sociale du patient. Cependant les principes gŽnŽraux sont dÕorigine si lÕaffection est mentionnŽe dans un Ç tableau È publiŽ po- sition indiquŽs dans le tableau sont remplis, 2) un avis au cas par cas, avec certaines limites, si la prŽsomption dÕorigine ne sÕapplique pas. Mais ces procŽdures ne concernent pas les tra- vailleurs indŽpendants qui nÕont pas de couverture du risque maladie professionnelle. De plus, les patients atteints dÕaffections en rapport avec lÕamia nte bŽnŽficient dÕavantages complŽmentaires dont les conditions lÕamiante et cessation anticipŽe dÕactivitŽ. Mots-clés : Législation • Indemnisation • Maladies professionnelles • Maladies respiratoires • Amiante.

Rev Mal Respir 2009 ; 26 : 167-82

1 Cabinet de pneumologie, La Varenne Saint-Hilaire, France. 2 Service de pneumologie et consultation de pathologie professionnelle, Centre Hospitalier Intercommunal, Créteil, France. 3 Université Paris Descartes, AP-HP, Paris, France.

Correspondance : J.-P. L'Huillier

Cabinet de pneumologie, 114 avenue du Bac,

94210 La Varenne Saint-Hilaire.

lhuillier.jean-pierre@wanadoo.fr Réception version princeps à la Revue : 29.08.2008.

Demande de réponse aux auteurs : 17.09.2008.

Réception de la réponse des auteurs : 03.12.2008.

Acceptation définitive : 23.12.2008.

Les auteurs n'ont pas déclaré de conflits d'intérêt.

J.-P. L'Huillier, D. Choudat

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Compensation for occupational respiratory

diseases in

France

J.-P. L'Huillier, D. Choudat

Summary

Respiratory physicians must be aware of the administrative procedures for the compensation of occupational diseases in order to advise their patients. These procedures for declaration, recognition and compensa- tion are dependent on the patient's social insurance. However, the general principles of this insurance coverage are similar. They are based on a "mixed" system: 1) a presumed cause, when the disease appears on a government list published in the national record (

Journal Officiel

), and if all administrative and exposure criteria described in that list are met, 2) a case-by- case opinion, with certain limitations, if the presumed cause does not apply. However, these procedures do not apply to self employed wor- kers who do not benefit from occupational disease social insu- rance. Furthermore, patients with asbestos-related diseases receive additional compensation, the criteria for which are reviewed here: compensation funds and anticipated retirement. Key-words: Legislation • Compensation • Occupational disease • Respiratory disease • Asbestos.

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lhuillier.jean-pierre@wanadoo.fr L es atteintes respiratoires d'origine professionnelle sont les plus fréquentes des maladies professionnelles (MP) recon- nues dans le cadre du régime général de la Sécurité Socia le après les troubles musculosquelettiques. Les maladies respira- toires professionnelles secondaires à l'inhalation de fibres d'amiante ont ainsi représenté la 2 e cause des maladies profes- sionnelles reconnues avec versement d'une indemnisation dans le cadre du régime général de la sécurité sociale en 2004,
avec 5 649 cas reconnus [1]. Le nombre de cas de maladies survenant chez des salariés ayant été exposés à l'amia nte et reconnues en maladie professionnelle augmente régulière- ment. Le pneumologue doit savoir évoquer la possibilité d'un lien avec l'activité professionnelle devant de nombreuses affections respiratoires (cancer [2], asthme [3], tuberculose, BPCO [4]...), et conseiller son patient sur les enjeux et l'opportunité d'une éventuelle démarche de déclaration en maladie professionnelle. Les enjeux sociaux sont importants, avec la possibilité d'obtenir une réparation du préjudice su bi et le bénéfice d'aides au maintien dans l'emploi ou au recla s- sement professionnel, contrastant avec le risque de perte d'emploi dans certains cas. Il faut également connaître l'ex is- tence de mesures spécifiques de suivi pour les retraités ayant été exposés à l'amiante durant leur activité salarié e, leur per- mettant de faire réaliser de façon biennale un bilan pris en charge par un fonds spécifique de la Sécurité Sociale (suivi post-professionnel). Les BPCO professionnelles sont une illustration caricaturale de la sous-déclaration de certaines maladies respiratoires professionnelles : quinze à vingt pour cent des cas de BPCO relèveraient, au moins partiellement, d'expositions à des nuisances respiratoires subies sur les lieux du travail, ce qui constitue un réel problème de santé publi- que [4]. Actuellement seul un petit nombre de cas de BPCO est reconnu en maladie professionnelle, probablement du fait d'une part d'une certaine méconnaissance de l'existence d' un possible facteur professionnel de la part des médecins et des patients, d'autre part de la création relativement récente des tableaux permettant la réparation des BPCO professionnelles, enfin peut-être du facteur de confusion que peut représenter l'existence d'un tabagisme actif : celui-ci ne doit pas faire écarter l'existence d'un possible facteur professionnel. Nous décrirons successivement dans cet article tout d'abord les différentes étapes de la réparation d'une mal adie respiratoire professionnelle (modalités pratiques de déclara- tion, reconnaissance par présomption d'origine selon le " sys- tème des tableaux » et par le système complémentaire de reconnaissance des MP, évaluation et indemnisation des pré- judices) pour les salariés du secteur privé, en citant les spé ci- ficités s'appliquant aux salariés de la Fonction Publique et aux travailleurs indépendants, puis aborderons les disposi- tions spécifiques aux maladies induites par l'inhalation de fibres d'amiante comme le recours au fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante et la cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante, avant de discuter les avancées sociales que constituent ces démarches.

Maladies respiratoires professionnelles

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La réparation d'une maladie

professionnelle respiratoire mŽdecin traitant dÕun patient chez lequel il suspecte une MP ? Le pneumologue a en charge le diagnostic et le traitement de la maladie, mais il a aussi un r™le capital pour dŽpister une origine professionnelle Žventuelle et pour conseiller son patient dans les dŽmarches mŽdico-administratives. Des documents dÕaide ˆ la gestion administrative [5-7] et au diagnostic des maladies professionnelles respiratoires sont accessibles dans des revues mŽdicales ou sur certains sites internet, par exemple en gnostiques tomodensitomŽtriques des maladies bŽnignes de lÕamiante [10], le repŽrage des expositions professionnelles chez les patients atteints de cancer bronchopulmonaire primitif [11]. La rŽparation dÕune MP (maladie liŽe ˆ une exposition ˆ un danger en rapport avec lÕactivitŽ professionnelle) nŽcessit e plusieurs Žtapes : la dŽclaration, la reconnaissance puis lÕŽva- luation et lÕindemnisation des prŽjudices [5, 12, 13]. Ces Žta- pes administratives et la prise en charge peuvent diffŽrer selon lÕorganisme de couverture sociale du patient (salariŽ, fonction- naire, travailleur indŽpendant). Des procŽdures de recours sionnel de lÕaffection (leur dŽlai doit tre respectŽ : 2 mois).

Modalités de déclaration

La dŽclaration dÕune MP est effectuŽe par le patient lui- s de son organisme couvrant le risque Accident du travail/Maladie pro- fessionnelle (AT/MP) (caisse primaire dÕassurance-maladie pour les salariŽs du secteur privŽ, CPAM). Il joint au formulaire de dŽclaration (tŽlŽchargeable : http://www.ameli.fr/fileadmin/ user_upload/formulaires/S6100.pdf) un certificat mŽdical ini- tial (CMI), des ŽlŽments apportant la preuve de lÕexposition habituelle au risque (en particulier si elle est ancienne : copie de certificat de travail, tŽmoignagesÉ) et, sÕil est encore en ac tivitŽ, une attestation de salaire fournie par lÕemployeur [5, 12, 13]. Le mŽdecin doit certifier lÕexistence de la maladie mais il nÕest pas nŽcessaire quÕil ait la certitude de son origine prof es- sionnelle. Une suspicion de MP est suffisante. En effet, il est gŽnŽralement impossible dÕŽtablir avec certitude lÕorigin e dÕune maladie qui rŽsulte souvent de lÕintrication de multiples facteurs (exposition professionnelle, tabagisme, facteurs gŽnŽtiquesÉ) . Il est souhaitable de vŽrifier si lÕaffection est mentionnŽe dans un caux sont remplis [5]. Les affections respiratoires figurant dans un tableau de MP sont nombreuses (asthme, BPCO, cancer bronchique, mŽsothŽliome, pneumoconioses, tuberculose et autres infections respiratoires, pneumopathie dÕhypersensibi- litŽÉ) (tableau I) et leur liste, classŽe par types dÕaffection, par agents Žtiologiques ou par tableaux est accessible sur le site de

lÕInstitut National de Recherche et SŽcuritŽ (www.inrs.fr).Le CMI, sur formulaire Cerfa (http://www.ameli.fr/

fileadmin/user_upload/formulaires/S6909.pdf) ou sur papier doit mentionner : ¥ lÕidentification du patient et du mŽdecin rŽdacteur ; ¥ le type dÕaffection, en se rŽfŽrant au tableau de maladie pro- fessionnelle concernŽ, et autant que possible en en respectant la terminologie ; ¥ lÕexposition professionnelle suspectŽe. Il est souhaitable que le mŽdecin garde une photocopie de ce certificat dans le dossier du patient. Par ailleurs, il doit confier au patient copie de tous les examens complŽmentai- res rŽalisŽs (examens radiologiques, rŽsultats des tests aller go- logiques, exploration fonctionnelle respiratoire (EFR), comptes rendus anatomopathologiquesÉ) afin que celui-ci La caisse adresse une copie de la dŽclaration de MP et du CMI, sans le diagnostic, ˆ lÕemployeur et ˆ lÕInspection la victime pour lui permettre de bŽnŽficier de la prise en charge ˆ 100 % des prestations en nature sans avance des frais (tiers payant).

Reconnaissance

Les modalitŽs de reconnaissance en MP dŽpendent du statut socioprofessionnel du patient et du type de pathologie.

Salarié du secteur privé

Les salariŽs (rŽgime gŽnŽral, rŽgime agricole, SNCF, EDFÉ) peuvent bŽnŽficier de trois modalitŽs diffŽrentes de reconnaissance en maladie professionnelle, en fonction de lÕexistence ou non dÕun tableau de maladie professionnelle. Ces modalitŽs sont prŽcisŽes dans trois alinŽas successifs d e lÕarticle L. 461-1 du code de la SŽcuritŽ Sociale (Loi n¡ 93-

121 du 27 janvier 1993 sur la reconnaissance des maladies

professionnelles) [14].

Reconnaissance par présomption d'origine

selon le " système des tableaux » (Régime général et Régime agricole) Une maladie peut tre reconnue comme MP indemnisa- ble si elle figure sur lÕun des tableaux annexŽs au Code de la SŽcuritŽ Sociale et a ŽtŽ contractŽe dans les conditions men- tionnŽes dans ce tableau. Ces tableaux sont crŽŽs et modifiŽ s par dŽcret en tenant compte de lÕŽvolution des techniques, des connaissances sur les relations entre maladies et expositions (www.inrs.fr). Des tableaux diffŽrents ont ŽtŽ ŽlaborŽs pour le rŽgime gŽnŽral (RG) et pour le rŽgime agricole (RA) ( tableau I

J.-P. L'Huillier, D. Choudat

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Tableau I.

Maladies respiratoires professionnelles réparées dans le cadre des tableaux de maladies professionnelles du régime général et du régime agri- cole de la Sécurité Sociale (établi en reprenant l'énonc é et le contenu des différents tableaux, et en introduisant quelqu es interprétations nosologiques pour plus de clarté ; modifié et augmenté [15]).

Groupes

de pathologiesLibellé des affections prises en chargeAgents étiologiques et activités responsablesTableau

RGTableau

RA

Syndromes

aigusIntoxication aiguë avec gêne respiratoire ; irritation des voies aériennes supérieuresIrritation des voies aériennes supérieuresBronchopneumopathie aiguë

Affections des voies aériennesDérivés du phénol et de l'hydroxybenzonitrile Fluor, acide fluorhydrique et ses sels minéraux Fluor, acide fluorhydrique et ses sels minéraux

Béryllium et ses composés

(et bronchopneumopathie subaiguë)

Cadmium et ses composés

Sélénium et ses dérivés minéraux14

32
32
33
61
7513
42
Dyspnée aiguëArsenic et ses composés minéraux20A 10B Dyspnée asthmatiformePhosphates et organophosphorés anticholinestérasiques, phosphoramides et carbamates hétérocycliques anticholinestérasiques

Aldéhyde formique et ses polymères34 11B

28
Syndrome respiratoire obstructif aiguPoussières textiles végétales90A 54A Broncho-alvéolite aiguë ou subaiguëPoussières de carbures métalliques frittés ou fondus contenant du cobalt

Manipulation ou emploi habituel, dans l'exercice

de la profession, de tous produits70 bis 45B

OEdème pulmonaireCertains dérivés halogénés des hydrocarbures aliphatiquesDérivés du phénol et de l'hydroxybenzonitrileFluor, acide fluorhydrique et ses sels minéraux (oedème aigu)Phosphates et organophosphorés anticholinestérasiques, phosphoramides et carbamates hétérocycliques anticholinestérasiquesSélénium et ses dérivés minéraux1432

34
7521F
13B 11B Insuffisance respiratoire aiguëPoussières minérales contenant de la silice libre

Amiante30A22

Syndrome

bronchique

récidivantSyndrome bronchique récidivantSyndrome respiratoire avec dyspnée, toux, expectoration, récidivantSyndrome respiratoire irritatif à type de toux et de dyspnée récidivant après nouvelle exposition au risqueIsocyanates organiquesPoussières de bois

Poussières de carbures métalliques frittés ou fondus contenant du cobalt6247A

70 bis43

Asthme

et rhiniteAsthme objectivé par exploration fonctionnelle respiratoire récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test ; rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par testNombreux agents étiologiques (incluant notamment protéines en aérosol, farine, colophane, glutaraldéhyde, persulfates, cyano-acrylates, ammoniums quaternaires...)Acide chromique, chromates et bichromates alcalinesAmines aromatiques, sels et dérivésOxydes et sels de nickelBêtalactamines et céphalosporinesAldéhyde formique et ses polymèresPoussières de boisAmines aliphatiques, éthanolamines, isophoronediaminePhénylhydrazineIsocyanatesEnzymesCobalt et ses composésFurfural et alcool furfuryliqueMéthacrylate de méthyleProtéines du latex (ou caoutchouc naturel)66

10 bis

15 bis

37 bis

41
43
47A

49 bis

50
62
63
70
74
82
9545A
45A

28, 45A

36B, 45A

43, 45A

Maladies respiratoires professionnelles

© 2009 SPLF. Édité par Elsevier Masson SAS. Tous droits rése rvés 171

Tableau I. (suite)

Groupes

de pathologiesLibellé des affections prises en chargeAgents étiologiques et activités responsablesTableau

RGTableau

RA

BPCOManifestations respiratoires chronique

avec altération des explorations fonctionnelles respiratoires survenant après rhinite, asthme, conjonctivite ou lésions eczématiformes récidivantesMéthacrylate de méthyle82 BPCO consécutive à des épisodes respiratoires obstructifs aigus (avec VEMS abaissé d'au moins 40 % par rapport à la valeur moyenne théorique)

Poussières textiles végétales90B 54B

BPCO (avec VEMS abaissé d'au moins 30 %

par rapport à la valeur moyenne théorique, en dehors de tout épisode aigu)

Travaux au fond des mines de charbon91

BPCO (avec VEMS abaissé d'au moins 30 %

par rapport à la valeur moyenne théorique, en dehors de tout épisode aigu)

Travaux au fond dans les mines de fer94

Emphysème Emphysème (associé à la sidérose)

EmphysèmePoussières minérales ou fumées contenant fer ou oxyde de ferTravail au fond dans les mines de fer44

44 bis

Pneumopathie

d'hypersensibilitéPneumopathie d'hypersensibilité aiguë, subaiguë ou chroniquePoussières de bois (manipulation, traitement, usinage)Isocyanates organiques (aiguë, subaiguë ou chronique)Nombreux agents étiologiques (y compris poussières de bois...)47A

62

66 bis36B, 45B4345B

Pneumoconioses

et fibroses

pulmonairesSilicose aiguëSilicose chronique et complicationsKaolinose, talcose, graphitosePneumoconiose du houilleurFibrose interstitielle diffuse, d'apparence primitiveAsbestoseBérylliose (fibrose pulmonaire diffuse)Sidérose

Fibrose pulmonaire avec signes

immunologiques significatifs

Fibrose pulmonaire avec signes

immunologiques significatifs

Fibrose pulmonaire avec anticorps

précipitants ou lymphocytose alvéolaire

Fibrose pulmonaire diffuse

StibiosePoussières minérales contenant de la silice cristalline (silice libre : RA)

Silicates cristallins (kaolin, talc) ou graphite

Poussières de houille

Poussières de houille

Amiante

Béryllium et ses composés

Poussières minérales ou fumées contenant fer ou oxyde de fer

Manifestation ou emploi professionnel habituel

de tous produits

Poussières de bois

Nombreux agents étiologiques

Carbures métalliques frittés ou fondus

contenant du cobalt

Antimoine et ses dérivés25A125A225B25C125C2

30A
33
44
47A

66 bis

70 bis

7322
22
22
47A
45C

36B, 45C

Pathologie

pleurale

bénigneFibroses pleurales (plaques pleurales (et péricardiques), épaississements de la plèvre viscérale)Amiante30B 47B

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