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Diapositive 1
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ISO. 14001. Troisième édition. 2015-09-15. Numéro de référence Objectifs environnementaux et planification des actions pour les atteindre.
ISO 14001 2015 guidance document french version 1 - DNV
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MÉTHODOLOGIE - Norme ISO14001 - Certification iso 14001
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MÉTHODOLOGIE - ISO14001
L’analyse environnementale aura identifié l’ensemble des impacts réels ou potentiels des activités de la société sur l’environnement Elle servira de base sur laquelle on se fondera pour définir des objectifs concrets selon des cibles précises pour diminuer les nuisances à l’environnement Par exemple : Objectif Cibles
Votre tableau de bord de gestion environnementale
Environnemental ISO 14001 ISO 14001 est la norme de management environnemental créée par l’«International Organization for Standardization» et publiée en septembre 1996 Elle définit les exigences d’un sys-tème de management environnemental au niveau mondial à des fins de certification et/ou d’auto-déclaration
0126 FP QE 10 - Fiches pratiques
Le tableau ci-dessous reprend les informations documentées exigées par ISO 14001 v 2015 comparées à celles de la version 2004 ISO 14001 v 2004 Documents et enregistrements ISO14001 v 2015 Informations documentées Domaine d’application du SME (4 1 et 4 4 4) Domaine d’application (4 3)
Quels sont les objectifs d’une analyse environnementale?
- Les dossiers de ATE DEV Sarl www.atedev.fr 4. Définition des objectifs, programme environnemental L’analyse environnementale aura identifié l’ensemble des impacts réels ou potentiels des activités de la société sur l’environnement.
Pourquoi mettre en œuvre des outils d’évaluation de la performance environnementale ?
- Selon l’analyse de contenu thématique, la mise en œuvre d’outils d’évaluation de la performance environnementale, dans le cadre des SME de type ISO 14001, est principalement motivée par le souci de répondre aux pressions de iversesd parties prenantes et d’obtenir une certaine légitimité sociale cf.( tableau 4).
Quels sont les paramètres de la performance environnementale ?
- Il est composé de trois grands paramètres : les ressources consommées (énergie eteau), les déchets matières (générés et valorisés) et les rejets (COV et CO2). » Directeur d’usine, Entreprise PNEU. « Améliorer la performance environnementale de nos activités implique de pouvoir la mesurer de manière suffisamment globale (…).
Pourquoi les entreprises ont-elles adopté la norme 14001 ?
- Selon l’auteur, d’une part, les entreprises ont adopté au milieu des années 90 les premières versions de la norme ISO 14001, qu’il qualifie de « recettes standardisées », dans un contexte d’incertitude pour communiquer et réhabiliter leur légitimité auprèsu d public.
AFNOR Certification - Siège : 11, rue Francis de Pressensé - 93571 La Plaine Saint-Denis Cedex - France
T. +33 (0)1 41 62 80 00 - F. +33 (0)1 49 17 90 00
SAS au capital de 18 187 000 € - 479 076 002 RCS BobignyFICHES PRATIQUES
Règles Pratiques
Version 2015 QE - 0126/1
Référentiel ISO 9001
v 2015ISO 14001
V 2015
§ Tous Tous
Problème posé
Les exigences documentaires sont-elles allégées dans les versions 2015 d"ISO 9001 et d"ISO 14001?
Réponse
La notion d"information documentée couvre les notions antérieures de documents et d"enregistrements.
Les informations documentées sont considérées comme des outils au service de la maîtrise du système de
management et de ses processus afin d"en assurer l"efficacité. Ceci se traduit par la position dans le chapitre 7
" Support » des exigences de maîtrise documentaire.Les informations documentées portent plus sur l"assurance de la mise en oeuvre et de l"atteinte des résultats que sur
les méthodes employées. La notion de " juste nécessaire » en regard de nombre d"entre elles confirme cette
orientation. L"organisme doit apporter la preuve du juste dimensionnement de sa documentation. Il peut être pertinent
pour l"organisme d"examiner les possibilités d"allègement de sa documentation.Les versions 2015 ne sont pas moins exigeantes que les versions précédentes en nombre de documents nécessaires.
L"organisme peut aussi continuer à utiliser les éléments mis en place précédemment (Manuel qualité, procédures
écrites, enregistrements), tels que présentés au tableau ci-dessous.Les exigences disparues de procédures documentées en matière de maîtrise des documents et des enregistrements
sont remplacées par l"assurance que les créations et mises à jour des informations documentées sont maîtrisées de
façon appropriée. Cf. ISO 9001- § 7.5.2.AFNOR Certification - Siège : 11, rue Francis de Pressensé - 93571 La Plaine Saint-Denis Cedex - France
T. +33 (0)1 41 62 80 00 - F. +33 (0)1 49 17 90 00
SAS au capital de 18 187 000 € - 479 076 002 RCS BobignyLe tableau ci-dessous reprend les informations documentées exigées par ISO 9001 v 2015 comparées à celles de la
version 2008.ISO 9001 v 2008
Documents et enregistrements
ISO 9001 v 2015
Informations documentées
Politique et objectifs qualité (4.2.1) Politique qualité (5.2.2), objectifs qualité (6.2.1)Manuel qualité (4.2.1) comprenant :
- Domaine d'application du SMQ, y compris les exclusions - Référence aux procédures documentées - Interactions entre les processus (4.2.2) - Domaine d'application du SMQ indiquant les produits et services couverts et la justification des exclusions (4.3) les documents, y compris les enregistrements, jugés nécessaires par l'organisme pour assurer la planification, le fonctionnement et la maîtrise efficaces de ses processus. (4.2.1.d) - Autant que nécessaire, les informations documentées nécessaires au fonctionnement des processus et les informations conservées pour avoir l'assurance que les processus sont mis en oeuvre comme prévu. (4.4.2) - les informations documentées exigées par la présente Norme internationale ; (7.5.1)- les informations documentées que l'organisme juge nécessaires à l'efficacité du système de management de la qualité. (7.5.1)
Procédure documentée de maîtrise des documents (4.2.3)Procédure documentée de maîtrise des
enregistrements (4.2.4) Enregistrements de revue de direction (5.6) Preuve des conclusions de revues de direction (9.3.3)Enregistrements de formations, savoir-faire et
expérience (6.2.2)Preuves des compétences (7.2)
Enregistrements prouvant que les processus et le
produit satisfont aux exigences (7.1) Assurance que les processus ont été déroulés comme prévu et démontrer la conformité des produits et services (8.1) Enregistrements des résultats de revues d'exigences et actions qui en résultent (7.2.2) Résultats de la revue des exigences, y compris les exigences nouvelles ou modifiées (8.2.3.2) Enregistrement des éléments d'entrée de conception (7.3.2) Enregistrement des résultats de revues de conception (7.3.4), des vérifications (7.3.5), des validations (7.3.6) et des revues de modifications (7.3.7) de conception et des actions nécessaires. Démonstration que les exigences relatives à la conception et au développement ont été satisfaites (8.3.2)Eléments d'entrée de la conception et du
développement (8.3.3) Activités de maîtrise de la conception et du développement (8.3.4)Eléments de sortie de la conception et du
développement (8.3.5) Modifications de conception et de développement,AFNOR Certification - Siège : 11, rue Francis de Pressensé - 93571 La Plaine Saint-Denis Cedex - France
T. +33 (0)1 41 62 80 00 - F. +33 (0)1 49 17 90 00
SAS au capital de 18 187 000 € - 479 076 002 RCS Bobigny résultat des revues, autorisation des modifications, actions entreprise pour prévenir les impacts négatifs (8.3.6) Enregistrement des évaluations de fournisseurs et des actions nécessaires (7.4.1) Evaluation, sélection surveillance des performances et réévaluations des prestataires externes (8.4.1) Informations décrivant les caractéristiques du produit;Instructions de travail nécessaires; (7.5.1)
Informations documentées définissant les
caractéristiques des produits et services ou des activités à réaliser ; les résultats à obtenir ; (8.5.1) Enregistrement de l'identification unique du produit si exigence de traçabilité (7.5.3) Informations documentées nécessaires au maintien de la traçabilité si exigence de traçabilité (8.5.2) Enregistrement de la notification au client de perte, endommagement ou impropriété à l'usage de sa propriété (7.5.4) Informations documentées sur ce qui s'est produit (8.5.3) Enregistrement de la référence d'étalonnage si absence d'étalons nationaux ou internationaux et des résultats d'étalonnage et de vérification (7.6) Adéquation des ressources pour la surveillance et la mesure (7.1.5.1). Référence d'étalonnage si absence d'étalons nationaux ou internationaux (7.1.5.2) Résultats de la revue des modifications, les personnes autorisant les modifications et toutes les actions nécessaires (8.5.6) Preuve des résultats de surveillance, de mesure, d'analyse et d'évaluation (9.1.1) Procédure documentée d'audit interne (8.2.2) **Enregistrement des audits et de leurs résultats (8.2.2) Preuve de la mise en oeuvre du programme d'audit et
des résultats d'audit (9.2.2) Preuve de la conformité aux critères d'acceptation (8.2.4) Preuves de la conformité aux critères d'acceptation (8.6) Enregistrement de la personne ayant autorisé la libération du produit (8.2.4) Traçabilité jusqu'à la ou aux personnes ayant autorisé la libération (8.6) Procédure documentée de maîtrise du produit non conforme (8.3) Enregistrement de la nature des non-conformités et des actions ultérieures, y compris les dérogations (8.3) Description de la non-conformité, des actions menées, des dérogations obtenues, identification de l'autorité ayant décidé des actions en rapport avec la non- conformité. (8.7.2) Procédure documentée d'actions correctives (8.5.2) ** Enregistrement des résultats des actions correctives (8.5.2) Preuve de la nature des non-conformités et des actions menées, preuve des résultats de toute action corrective (10.2.2) Procédure documentée d'actions préventives (8.5.3) ** Enregistrement des résultats des actions préventives (8.5.3) Actions intégrées au 6.1, informations documentées selon le § 4.4 * Le manuel qualité peut rester pertinent s"il soutient le fonctionnement du SMQ.AFNOR Certification - Siège : 11, rue Francis de Pressensé - 93571 La Plaine Saint-Denis Cedex - France
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SAS au capital de 18 187 000 € - 479 076 002 RCS Bobigny** Des procédures documentées peuvent rester pertinentes si elles sont jugées nécessaires au fonctionnement des
processus.*** Ces informations documentées peuvent rester pertinentes pour avoir l"assurance que les processus sont mis en
oeuvre comme prévu.Le tableau ci-dessous reprend les informations documentées exigées par ISO 14001 v 2015 comparées à celles de la
version 2004.ISO 14001 v 2004
Documents et enregistrements
ISO14001 v 2015
Informations documentées
Domaine d'application du SME (4.1 et 4.4.4) Domaine d'application (4.3) Politique environnementale (4.2 et 4.4.4) Politique environnementale (5.2) Description des principaux éléments du SME et leurs interactions et référence aux documents concernés (4.4.4) Informations sur les processus nécessaires en 6.1.1 à6.1.4 (6.1.1)
Informations sur les risques et opportunités (6.1.1)Informations sur les aspects environnementaux
identifiés. (4.3.1)Informations sur les aspects environnementaux et
impacts environnementaux associés. (6.1.2) Informations sur les critères utilisés pour déterminer les aspects environnementaux significatifs. (6.1.2)Informations sur les aspects environnementaux
significatifs déterminés. (4.3.1)Informations sur les aspects environnementaux
significatifs. (6.1.2) Informations sur les obligations de conformité. (6.1.3) Objectifs et cibles environnementaux (4.3.3 et 4.4.4) Objectifs environnementaux. (6.2.1) Rôles, responsabilités et autorités (4.4.1) *** Enregistrements associés aux compétences (4.4.2) Preuve des compétences. (7.2) Enregistrements associés aux formations (4.4.2) ***Preuves des communications (7.4.1)
Décision de communication ou non en externe. (4.4.3) Documents et enregistrements exigés par la norme. (4.4.4) Informations documentées exigées par la norme. (7.5.1) Documents et enregistrements considérés comme nécessaires par l'organisme. (4.4.4)Informations documentées que l'organisme juge
nécessaires. (7.5.1) Documents d'origine externe considérés comme nécessaires par l'organisme. (4.4.5)Informations documentées d'origine externe que
l'organisme juge nécessaires. (7.5.3) Procédures documentées de maîtrise des situations ou l'absence de telles procédures pourrait générer des écarts par rapport à la politique environnementale et aux objectifs et cibles. (4.4.6)AFNOR Certification - Siège : 11, rue Francis de Pressensé - 93571 La Plaine Saint-Denis Cedex - France
T. +33 (0)1 41 62 80 00 - F. +33 (0)1 49 17 90 00
SAS au capital de 18 187 000 € - 479 076 002 RCS Bobigny Informations permettant le suivi de la performance, des contrôles opérationnels applicables et la conformité aux objectifs et cibles environnementaux. (4.5.1) Informations dans une mesure suffisante pour avoir l'assurance que le ou les processus de planification et de maîtrise opérationnelle ont été réalisés comme prévu. (8.1) Informations dans une mesure suffisante pour avoir l'assurance que le ou les processus de préparation et de réponse aux situations d'urgence ont été réalisés comme prévu. (8.2) Enregistrements nécessaires pour fournir la preuve de la conformité aux exigences du SME et fournir lesrésultats obtenus. (4.5.4) Preuve des résultats de surveillance, de mesure d'analyse et d'évaluation. (9.1.1) ***
Enregistrements associés à l'usage et l'entretien d'équipements de surveillance et de mesure vérifiés ouétalonnés.
Enregistrement des résultats d'évaluation périodiquede conformité aux exigences légales. (4.5.2.1) Preuve des résultats d'évaluation de la conformité.
(9.1.2) Enregistrement des résultats d'évaluation périodique de conformité aux exigences auxquelles l'organisme a souscrit. (4.5.2.2) Preuves de la nature des non-conformités et de toute action menée ultérieurement. (10.2) Résultats des actions correctives et des actions préventives. (4.5.3) Preuve des résultats de toute action corrective. (10.2) Pour les actions préventives, actions intégrées au 6.1.1 Rapport des résultats d'audits et la conservation des enregistrements associés. (4.5.5) Preuves de la mise en oeuvre du programme d'audit et des résultats d'audit (9.2.2)Enregistrement des revues de direction. (4.6) Preuves des éléments de sortie des revues de direction.
(9.3)** Des procédures documentées peuvent rester pertinentes si elles soutiennent le fonctionnement des processus.
*** Ces informations documentées peuvent rester pertinentes pour avoir l"assurance que les processus sont mis en
oeuvre comme prévu Mot(s) clé(s) : Informations, documents, enregistrements, procédures.Date de création : 29/07/2015
Date de modification : 22/10/2015
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