[PDF] Réaliser une analyse des risques et opportunités avec lISO 14001





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NORME INTERNATIONALE ISO 14001

ISO. 14001. Troisième édition. 2015-09-15. Numéro de référence Objectifs environnementaux et planification des actions pour les atteindre.



ISO 14001 2015 guidance document french version 1 - DNV

La norme ISO 14001:2015 étend la liste des termes et définitions issus de la norme ISO 14001:2004 combinant les termes et définitions de la HLS avec les termes et définitions plus spécifiques associés aux systèmes de management de l’environnement 4 Contexte de l’organisme



MÉTHODOLOGIE - Norme ISO14001 - Certification iso 14001

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MÉTHODOLOGIE - ISO14001

L’analyse environnementale aura identifié l’ensemble des impacts réels ou potentiels des activités de la société sur l’environnement Elle servira de base sur laquelle on se fondera pour définir des objectifs concrets selon des cibles précises pour diminuer les nuisances à l’environnement Par exemple : Objectif Cibles



Votre tableau de bord de gestion environnementale

Environnemental ISO 14001 ISO 14001 est la norme de management environnemental créée par l’«International Organization for Standardization» et publiée en septembre 1996 Elle définit les exigences d’un sys-tème de management environnemental au niveau mondial à des fins de certification et/ou d’auto-déclaration



0126 FP QE 10 - Fiches pratiques

Le tableau ci-dessous reprend les informations documentées exigées par ISO 14001 v 2015 comparées à celles de la version 2004 ISO 14001 v 2004 Documents et enregistrements ISO14001 v 2015 Informations documentées Domaine d’application du SME (4 1 et 4 4 4) Domaine d’application (4 3)

Quels sont les objectifs d’une analyse environnementale?

  • Les dossiers de ATE DEV Sarl www.atedev.fr 4. Définition des objectifs, programme environnemental L’analyse environnementale aura identifié l’ensemble des impacts réels ou potentiels des activités de la société sur l’environnement.

Pourquoi mettre en œuvre des outils d’évaluation de la performance environnementale ?

  • Selon l’analyse de contenu thématique, la mise en œuvre d’outils d’évaluation de la performance environnementale, dans le cadre des SME de type ISO 14001, est principalement motivée par le souci de répondre aux pressions de iversesd parties prenantes et d’obtenir une certaine légitimité sociale cf.( tableau 4).

Quels sont les paramètres de la performance environnementale ?

  • Il est composé de trois grands paramètres : les ressources consommées (énergie eteau), les déchets matières (générés et valorisés) et les rejets (COV et CO2). » Directeur d’usine, Entreprise PNEU. « Améliorer la performance environnementale de nos activités implique de pouvoir la mesurer de manière suffisamment globale (…).

Pourquoi les entreprises ont-elles adopté la norme 14001 ?

  • Selon l’auteur, d’une part, les entreprises ont adopté au milieu des années 90 les premières versions de la norme ISO 14001, qu’il qualifie de « recettes standardisées », dans un contexte d’incertitude pour communiquer et réhabiliter leur légitimité auprèsu d public.
Réaliser une analyse des risques et opportunités avec lISO 14001

© AFNOR ~ Juillet 2017 ~ MAJ 65

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Kit III-310

Réaliser une analyse

des risques et opportunités avec l'ISO 14001:2015

III-310

COULON Patrick - Ingénieur en management environnemental, il a occupé des postes de responsable environnement et management environnemental au sein de différentes structures (sites industriels, organisations professionnelles et structures publiques). Consultant et formateur, il accompagne les entreprises et collectivités dans la mise en oeuvre et la gestion de leurs démarches environnementales.

Objectif du kit

Répondre à la nouvelle exigence de la version 2015 de la norme ISO 14001 relative à l'identification des risques et opportunités.

Utilisation du kit

Outil destiné aux organismes engagés dans une démarche de management environnemental en vue d'une certification ISO 14001:2015. Peut être utilisé dans le cadre d'une autre démarche de management environnemental. Outil destiné à un public expert connaissant le management environnemental.

Outils

Réaliser une analyse des risques et opportunités avec l'ISO 14001:2015 : manuel de l'utilisateur/formateur Modèle de grille d'analyse des risques et opportunités 2/8

Kit III-310

Réaliser une analyse des risques et opportunités avec l'ISO 14001:2015

© AFNOR ~ Juillet 2017 ~ MAJ 65

1. Définitions

Il est utile de rappeler quelques définitions extraites de la norme

14001:2015

1

ISO 14001:2015

3.2.11 Risques et opportunités

Effets négatifs potentiels (menaces) et effets bénéfiques potentiels (opportunités).

3.3.2 Information documentée

Information devant être maîtrisée et tenue à jour par un organisme ainsi que le support sur

lequel elle figure.

2. Exigence de la norme ISO 14001:2015 relative

à la détermination des risques et opportunités

ISO 14001:2015

6.1.1 Généralités

Dans le cadre de la planification de son système de management environnemental, l'organisme doit prendre en considération : a) les enjeux [...] ; b) les exigences [...] ; c) le domaine d'application de son système de management environnemental ;

1. ISO 14001:2015, Systèmes de management environnemental - Exigences et lignes directrices

pour son utilisation, AFNOR éditions, septembre 2015. 3/8 Réaliser une analyse des risques et opportunités avec l'ISO 14001:2015

© AFNOR ~ Juillet 2017 ~ MAJ 65

Kit III-310

et déterminer les risques et opportunités liés à : a) ses aspects environnementaux [...], b) ses obligations de conformité [...], et c) ses autres enjeux et exigences [...]. Les risques et opportunités (effets négatifs ou bénéfiques potentiels) liés aux aspects environnementaux, aux obligations de conformité et aux enjeux et autres exigences doivent donc être analysés pour répondre aux exigences de la norme. Il s'agit d'une grande nouveauté introduite par la version 2015 du référentiel ISO 14001. Cette exigence formalise la volonté des rédac- teurs de la norme d'ouvrir le management environnemental aux aspects plus stratégiques de l'organisme (enjeux) et aux attentes des parties prenantes. Cela permet de se positionner dans une optique de développement durable et non plus uniquement environnementale. Les risques en question sont ceux " qu'il est nécessaire de prendre en compte pour : - donner l'assurance que le système de management environne- mental peut atteindre les résultats escomptés ; - prévenir ou réduire les effets indésirables, y compris la possibilité que des conditions environnementales externes affectent l'organisme ; - s'inscrire dans une dynamique d'amélioration continue 2 Cette analyse des risques et opportunités doit permettre de garantir l'amélioration continue du système. Elle doit en outre prévenir tout effet indésirable, et pas seulement ceux qu'elle produit (et donc qu'elle peut maîtriser), mais aussi les effets générés par des causes exogènes à caractère environnemental. Cela concerne tout ce qui tient aux aspects stratégiques de l'organisme (les

2. ISO 14001:2015, op. cit., p. 23.

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effets environnementaux des enjeux), à son développement et aux attentes des parties intéressées.

ISO 14001:2015

6.1.1 Généralités

L'organisme doit tenir à jour des informations documentées sur : - les risques et opportunités qu'il est nécessaire de prendre en compte. Il convient de formaliser cette analyse des risques et opportunités. C'est à cette fin qu'une grille d'analyse est proposée au lecteur/utilisa- teur en complément du présent guide.

3. La grille d'analyse des risques et opportunités

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