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Diapositive 1

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ISO 14001 2015 guidance document french version 1 - DNV

La norme ISO 14001:2015 étend la liste des termes et définitions issus de la norme ISO 14001:2004 combinant les termes et définitions de la HLS avec les termes et définitions plus spécifiques associés aux systèmes de management de l’environnement 4 Contexte de l’organisme

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MÉTHODOLOGIE - ISO14001

L’analyse environnementale aura identifié l’ensemble des impacts réels ou potentiels des activités de la société sur l’environnement Elle servira de base sur laquelle on se fondera pour définir des objectifs concrets selon des cibles précises pour diminuer les nuisances à l’environnement Par exemple : Objectif Cibles

Votre tableau de bord de gestion environnementale

Environnemental ISO 14001 ISO 14001 est la norme de management environnemental créée par l’«International Organization for Standardization» et publiée en septembre 1996 Elle définit les exigences d’un sys-tème de management environnemental au niveau mondial à des fins de certification et/ou d’auto-déclaration

0126 FP QE 10 - Fiches pratiques

Le tableau ci-dessous reprend les informations documentées exigées par ISO 14001 v 2015 comparées à celles de la version 2004 ISO 14001 v 2004 Documents et enregistrements ISO14001 v 2015 Informations documentées Domaine d’application du SME (4 1 et 4 4 4) Domaine d’application (4 3)

Quels sont les objectifs d’une analyse environnementale?

Les dossiers de ATE DEV Sarl www.atedev.fr 4. Définition des objectifs, programme environnemental L’analyse environnementale aura identifié l’ensemble des impacts réels ou potentiels des activités de la société sur l’environnement.

Pourquoi mettre en œuvre des outils d’évaluation de la performance environnementale ?

Selon l’analyse de contenu thématique, la mise en œuvre d’outils d’évaluation de la performance environnementale, dans le cadre des SME de type ISO 14001, est principalement motivée par le souci de répondre aux pressions de iversesd parties prenantes et d’obtenir une certaine légitimité sociale cf.( tableau 4).

Quels sont les paramètres de la performance environnementale ?

Il est composé de trois grands paramètres : les ressources consommées (énergie eteau), les déchets matières (générés et valorisés) et les rejets (COV et CO2). » Directeur d’usine, Entreprise PNEU. « Améliorer la performance environnementale de nos activités implique de pouvoir la mesurer de manière suffisamment globale (…).

Pourquoi les entreprises ont-elles adopté la norme 14001 ?

Selon l’auteur, d’une part, les entreprises ont adopté au milieu des années 90 les premières versions de la norme ISO 14001, qu’il qualifie de « recettes standardisées », dans un contexte d’incertitude pour communiquer et réhabiliter leur légitimité auprèsu d public.

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Systèmes de management environnemental

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Les demandes d'autorisation peuvent être adressées à l'ISO à l'adresse ci-après ou au comité membre

de l'ISO dans le pays du demandeur.

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Fax. +?? ?? ??? ?? ??

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Web www.iso.org

ISO : Systèmes de management environnemental - Guide pratique pour les PME

À propos de l'auteur

Susan L.K. Briggs est Chef de la délégation de l'Organisme national de normali- sation américain de l'ISO/TC???? sur le management environnemental, membre de son sous-comité sur les systèmes de management environnemental, et fait partie du groupe de travail qui a élaboré les versions ???? de l'ISO? et de l'ISO?. Elle a participé au Groupe de coordination technique mixte qui a élaboré l'Annexe?SL de l'ISO, les principales exigences relatives aux systèmes de management et les préconisations associées désormais utilisées dans toutes les normes ISO sur les systèmes de management. Ses collègues du TC????/SC?? l'ont nommé responsable du Groupe de travail international (GT??) en charge de la révision de l'ISO? en ????.

À propos des relecteurs

Johan G. Nel, Professeur en management environnemental, est le fondateur et directeur du Centre de management environnemental de l'Université sud- africaine North-West. Il est membre fondateur et actuel président du comité miroir sud-africain du TC???? et a représenté l'Afrique du Sud lors de l'élabo- ration de l'ISO?:????. Horacio Martirena est directeur d'un cabinet de conseil spécialisé en systèmes de management. Depuis ????, il est membre des groupes de travail du TC???? qui élaborent l'ISO, et depuis ????, il est également membre des groupes de travail du TC???? qui élaborent l'ISO?. Il a représenté le TC???? dans le groupe de travail qui a développé l'Annexe?SL et a été co-responsable du groupe de travail en charge de l'élaboration de l'ISO?:????. Stefan Larsson est consultant, membre de comité et conseiller mentor d'un groupe-conseil qui travaille avec les organismes du monde entier sur les sys- tèmes de management et d'autres outils permettant d'accroître la contribution des organismes au développement durable. Il a exercé les fonctions d'expert technique principal pour la Suède dans le TC???? lors de l'élaboration de l'ISO?:???? et occupe aujourd'hui les mêmes fonctions dans le PC??? , en charge de l'élaboration de l'ISO?. ISO : Systèmes de management environnemental - Guide pratique pour les PME ?

Remerciements

L'ISO a publié le présent guide en vue de soutenir la mise en uvre des SME de l'ISO?, Systèmes de management environnemental? - Exigences et lignes directrices pour son utilisation, qui a été élaborée par l'ISO/TC????. L'ISO remercie l'auteur, Susan L.K. Briggs, ainsi que Johan G. Nel, Horacio Martinera et Stefan Larsson pour leurs observations pertinentes sur ce guide. Les opinions exprimées dans la présente publication sont celles des auteurs et ne re?ètent pas nécessairement celles de l'ISO. ISO : Systèmes de management environnemental - Guide pratique pour les PME Avant-propos ........................................................................

Introduction

Adoption d'un système de management environnemental

Management environnemental

Modèle PDCA et ISO?

Nouveautés de la version ???? de l'ISO?

Éléments moteurs d'une petite ou moyenne entreprise (PME)

Utilisation du présent guide

Mise en route

Compréhension du contexte de?l'organisme

Enjeux externes et internes importants pour le?SME (ISO?:????, paragraphe??.?) Besoins et attentes des parties intéressées (ISO?, paragraphe??.?) ?.? Domaine d'application du SME (ISO?, paragraphe??.?) Système de management environnemental (ISO?, paragraphe??.?)

Dé?nition de l'orientation du SME

Leadership et engagement (ISO?, paragraphe??.?) Politique environnementale (ISO?, paragraphe??.?) Rôles, responsabilités et autorités (ISO?, paragraphe??.?) Détermination des risques et opportunités à?prendre nécessairement en compte

Vue d'ensemble

Aspects et impacts environnementaux (ISO?, paragraphe??.?.?) Obligations de conformité (ISO?, paragraphe??.?.?) Autres risques et opportunités (ISO?, paragraphe??.?.?) Plani?cation d'actions (ISO?, paragraphe??.?.?) Dé?nition et réalisation des objectifs environnementaux (ISO?, paragraphe??.?) ISO : Systèmes de management environnemental - Guide pratique pour les PME ?

Sommaire

Page Détermination des éléments de?support d'un?SME .......................??

Ressources (ISO?, paragraphe??.?)

Compétences (ISO?, paragraphe??.?)

Sensibilisation (ISO?, paragraphe??.?)

Communication (ISO?, paragraphe??.?)

Informations documentées (ISO?, paragraphe??.?) Mise en oeuvre des moyens de?maîtrise opérationnelle Moyens de maîtrise opérationnelle (ISO?, paragraphe??.?) Préparation et réponse aux situations d'urgence (ISO?, paragraphe??.?)

Évaluation des performances du SME

Surveillance, mesure, analyse et évaluation (ISO?, paragraphe??.?.?) ?.? Évaluation de la conformité (ISO?, paragraphe??.?.?)

Audit interne du SME (ISO?, paragraphe??.?)

Revue de direction (ISO?, paragraphe??.?)

? Amélioration du SME et de la?performance environnementale Non-conformité et actions correctives (ISO?, paragraphe???.?) Opportunités d'amélioration (ISO?, paragraphes???.? et ??.?)

Intégration d'autres systèmes de?management

Démonstration de la conformité

Options d'évaluation de la conformité

Valeur de la certi?cation

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