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Diapositive 1
Objectifs du manuel. Ce manuel décrit le système de management de l'environnement (SME) mis en place par GEG ENeR et répondant à la norme ISO 14001 (2004).
Lévolution de la gestion des compétences selon la norme ISO
analyse comparative entre les versions ISO 14001:1996 et ISO 14001:2015. aux aspects environnementaux en prenant en compte des nouvelles notions comme ...
NORME INTERNATIONALE ISO 14001
ISO. 14001. Troisième édition. 2015-09-15. Numéro de référence Objectifs environnementaux et planification des actions pour les atteindre.
ISO 14001 2015 guidance document french version 1 - DNV
La norme ISO 14001:2015 étend la liste des termes et définitions issus de la norme ISO 14001:2004 combinant les termes et définitions de la HLS avec les termes et définitions plus spécifiques associés aux systèmes de management de l’environnement 4 Contexte de l’organisme
MÉTHODOLOGIE - Norme ISO14001 - Certification iso 14001
La nouvelle version de la norme ISO 14001 est une excellente occasion de revoir son analyse environnementale ou analyse des aspects et impacts environnementaux significatifs Le cycle de vie Dans la version 2015 de l’ISO 14001 au paragraphe relatif aux aspects environnementaux est apparu la mention « dans une perspective de cycle de vie »
MÉTHODOLOGIE - ISO14001
L’analyse environnementale aura identifié l’ensemble des impacts réels ou potentiels des activités de la société sur l’environnement Elle servira de base sur laquelle on se fondera pour définir des objectifs concrets selon des cibles précises pour diminuer les nuisances à l’environnement Par exemple : Objectif Cibles
Votre tableau de bord de gestion environnementale
Environnemental ISO 14001 ISO 14001 est la norme de management environnemental créée par l’«International Organization for Standardization» et publiée en septembre 1996 Elle définit les exigences d’un sys-tème de management environnemental au niveau mondial à des fins de certification et/ou d’auto-déclaration
0126 FP QE 10 - Fiches pratiques
Le tableau ci-dessous reprend les informations documentées exigées par ISO 14001 v 2015 comparées à celles de la version 2004 ISO 14001 v 2004 Documents et enregistrements ISO14001 v 2015 Informations documentées Domaine d’application du SME (4 1 et 4 4 4) Domaine d’application (4 3)
Quels sont les objectifs d’une analyse environnementale?
- Les dossiers de ATE DEV Sarl www.atedev.fr 4. Définition des objectifs, programme environnemental L’analyse environnementale aura identifié l’ensemble des impacts réels ou potentiels des activités de la société sur l’environnement.
Pourquoi mettre en œuvre des outils d’évaluation de la performance environnementale ?
- Selon l’analyse de contenu thématique, la mise en œuvre d’outils d’évaluation de la performance environnementale, dans le cadre des SME de type ISO 14001, est principalement motivée par le souci de répondre aux pressions de iversesd parties prenantes et d’obtenir une certaine légitimité sociale cf.( tableau 4).
Quels sont les paramètres de la performance environnementale ?
- Il est composé de trois grands paramètres : les ressources consommées (énergie eteau), les déchets matières (générés et valorisés) et les rejets (COV et CO2). » Directeur d’usine, Entreprise PNEU. « Améliorer la performance environnementale de nos activités implique de pouvoir la mesurer de manière suffisamment globale (…).
Pourquoi les entreprises ont-elles adopté la norme 14001 ?
- Selon l’auteur, d’une part, les entreprises ont adopté au milieu des années 90 les premières versions de la norme ISO 14001, qu’il qualifie de « recettes standardisées », dans un contexte d’incertitude pour communiquer et réhabiliter leur légitimité auprèsu d public.
1Version V7 du 2/12/2015
Manuel
de management deGEG Energies Nouvelles et Renouvelables
17 rue de la Frise
38000 GRENOBLE
Tél. 04 76 22 41 38
GEG Energies Nouvelles et Renouvelables
2Version V7 du 2/12/2015
Préambule
Activité de GEG ENeR
périmètre de certification du SMESME : Système de Management
Environnemental
9Politique environnementale
9Organisation
99Planification
99Contrôle
9Suivi : Revue de direction Environnement
Sommaire
3Version V7 du 2/12/2015
Préambule
Objectifs du manuel
Cemanueldécritlesystèmedemanagementde(SME)
misenplaceparGEGENeRetrépondantàlanormeISO14001(2004).Cedernierapourobjectifs:
>>DeprésenterleSMEmisenplaceetappliquéparGEGENeR. >>lesdifférentsdocumentsetoutilsrelatifsauSME. >>DemontrerauxpartiesintéresséesqueGEGENeRamisen placeunsystèmecontinueayantpourbut sesperformancesenvironnementales.Diffusion du manuel
CemanuelestdiffuséeninterneàGEGetouvertauxparties intéresséesexternes.4Version V7 du 2/12/2015
Activité de GEG ENeR
Périmètre de certification du SME
GEGENeR,FilialedeGazElectricitédeGrenobleSource apouractivitédeproduiredeissue renouvelables(centraleshydroélectriques,photovoltaïques,éoliennes)
Activitéde
Activitésetprestationsfaisantdela
certificationISO14001 >> La production d'électricitédes centrales hydroélectriques suivantes:Doron à Pralognan La Vanoise (73)
Glière à Pralognan La Vanoise (73)
Le Ferrand à Mizoën (38)
Montsapey(73)
Saint Barthelemy de Séchilienne (38)
Vaulnaveys le haut(38)
Montgirod (73)
5Version V7 du 2/12/2015
Résolumentengagéedansunelogiquededéveloppementdurable,notreentrepriseafaitlechoixdesénergies
respectueusesdesterritoiresetdupatrimoinenaturel.LacertificationenvironnementaleISO14001nouspermet notrevolontéuneentreprisecitoyenneetdemaîtriserlesimpactsenvironnementauxqui résultentdenossystèmesdeproduction. pourquoinousmenonsdesactionsafinde:Pérenniseretdéveloppernotreparcdeproductiondécentraliséeenénergiesrenouvelables:hydroélectricité,
photovoltaïque,éolien Développerlesventesdecesénergiesainsiquelesprestations Diminuerenvironnementalede(existencedepuis2008Agenda21)Développement durable
"Jepersonnellementdelamiseenetdusuividecettepolitique,dansunobjectif continuedenotreperformanceenvironnementale.Cettepolitiquemarquenotreengagementdans lapréservationdequiestnotrepatrimoinecommun.» Christine GOCHARD, Directrice Générale de GEG Energies nouvelleset renouvelables Exploiternossitesdefaçonàsatisfaireauxexigencesenvironnementales,desclients,deGEG,desloiset réglementations. Réduirelestempsdescentralesdemanièreàinjectersurleréseaulemaximumrenouvelable permettantdelimiterdesressourcesfossiles. Minimiserauxrisquesconcernantlasantéetlasécuritédenosemployésetdes partiesintéressées(riverains,administrations,associations,.) Eliminerlesdéchetsenrecourantàdesméthodesresponsablesetsûres. Instaurerdesmesuresdepréventiondespollutionsetdisposersurtousnossitesdeplans. Maîtrise environnementale de nos sites de production hydrauliqueAmélioration continue
Nousprenonsdefonderlagestiondenosactivitésdansunsystèmecontinuequi bénéficieàtous.Politique environnementale
6Version V7 du 2/12/2015
Pilotagedeetgestiondecontinue
(ComitéExécutifdeGEGENeR:pilotageetrevuede direction). LeREestchargédeladéfinitionetdusuiviglobalduSystèmedeManagementde
(ResponsabledudépartementQSE).Animation,gestionetmiseendu
SystèmedeManagementEnvironnemental
(ResponsableduDépartementExploitationOuvragesdeProduction).
RESPONSABLE OPERATIONNEL
ENVIRONNEMENT (REOp)
RESPONSABLE
ENVIRONNEMENT (RE)
DIRECTION
Auditeurs
PARTIES PRENANTES
INTERVENANTS OPERATIONNELS
Organisation du SME :
ressources, rôles, responsabilité et autoritéIntervenantauseindescentrales,
ilsappliquentauquotidienles règlesdéfiniesdansleSME.Ils sontinternesàGEGENeRou prestatairesexternes.7Version V7 du 2/12/2015
LadocumentationduSMEest
maîtriséeetcomplètementintégréeàla normeISO14001.Documentation
Lesystèmedemanagementde
estbasésurlarouedeDemingpermettantuneamélioration
continuedeGEGENeRenmatièrede performancesenvironnementalesStructure du SME
8Version V7 du 2/12/2015
AES : Aspects Environnementaux Significatifs
En2006,unétatdeslieuxenvironnementalcompletaétéréalisédanslescentrales certifiées14001.Ilapuêtreeffectuéàprocédureetdequantificationdesaspects environnementauxetdesimpactsassociésainsiévaluationdelasensibilité environnementaledesdifférentssites(GEG1-104-301).Enétudiantlagravitédecesimpactsetlafréquenceàlaquelleilsontlieu,undegrédecriticitéleurest
attribuépermettantainsidelesclasserenfonctiondeleurseffetssur.Ceuxayantune"criticité»supérieureàunseuilpréalablementdéfinisontalorsqualifiéscommeétantsignificatifsAEAES.
EnfonctionduniveaudemaîtriseGEGENeRsurcesAESetdeleurcriticité,ondétermineun risquerésiduelpourchacun.Aussi,enfonctiondelapolitiqueenvironnementale,undegré leurestattribué.Encombinantcesdeuxcritères,onobtientalorsundegrédeprioritépourchacun desAES,permettantainsidefixerdesobjectifsenvironnementauxpourlespluscritiqueseux. Cetteanalyseenvironnementaleestrevueencasdemodificationsimportantesdesactivitésouaprès retour. >>ListedesprincipauxAES:1.Pollutiondeseauxetdessols:rejetsproductiondedéchets
2.Dégradationdupaysage:intégrationdesbâtiments
3.Fauneetmilieuaquatique:respectdesdébitsréservés
4.Pollutionatmosphérique:déplacements
5.Gêneduvoisinage:bruit
6.Epuisementdesressourcesnaturelles:arrêtsdescentrales
Planification :
Aspects Environnementaux Significatifs
9Version V7 du 2/12/2015
Planification :
Objectifs et Cibles
Objectifs et cibles environnementaux
>>Objectif:butenvironnementalfixéparGEGENeR. >>Cible:exigencedeperformancefixéeetdevantêtreréaliséeafin.Lesobjectifsetciblessontdéfinischaqueannéelorsdelarevuededirectionenvironnementaleenfonctiondes
AspectsEnvironnementauxSignificatifsidentifiés,delapolitiqueenvironnementaledeGEGENeRetdesexigences
légales.CesobjectifsetciblessontaussidéfinisenfonctiondecritèrestechnologiquesetfinanciersdeGEGENeR.
AESObjectifsCibles
Pollutiondeseauxetdessols
Maîtriserlesrisquesdepollutions.
Eliminerlesdéchetspardesmoyens
responsablesetsûrsAvoir0rejet
Utiliserdesmatériauxàfaibleimpact
environnemental(isolationp.e.).Suivre100%desdéchetssurtoutesles
centrales DégradationdespaysagesIntégreraumieuxlescentralesdansleurTouteslescentralesetlesprisessont
intégréesetmaintenues. FauneetmilieuaquatiqueRespecterlesdébitsréservésRespecter100%desdébitsréservésNerecevoiraucunPV.
Pollution atmosphériqueRéduirenosGESetémissionsde particulesliésànosdéplacementsLimiterlesdéplacementsetconsommerle
moinspossible GêneduvoisinageRespecterlaréglementationenvigueur enmatièredeBruitEmergenceglobaleinférieureà:
-5dB(A)dejour(7hà22h) -3dB(A)denuitEpuisement des ressources
naturellesLimiterlesarrêtsdescentrales-Disponibilitédescentralesà95% >>ListedesprincipauxObjectifsetcibles:10Version V7 du 2/12/2015
Veille réglementaire
Planification :
Veille réglementaire et Conformité
dans la procédure de veille réglementaire environnement de la production de GEG ENeR : GEG1-104-239
stockée dans la GED. GEGENeRassureenpermanencelaconformitédesesactivitéssursonpérimètreenmettantàjourlalistedesnouveauxtextesréglementairesetlégauxluiétantimputables,ainsirésumédecesdifférents
textes.Laprocédurepermetaussietauxexigenceslocales:nouveauxarrêtés municipauxauniveaudessitesdeproductionoudesactivitésdeGEGENeR Exemple:éliminationdesappareilscontenantdesPCBavantle31/12/2010(Directive96/59/CEde1996,transposéeendroitfrançaisvialedécretn2001-63du18/01/2001)
Conformité
Lavérificationdelaconformitéréglementaireetnormativeestfaiteannuellementetleprincipeestdécrit
danslaprocédureGEG1-104-237. UnbilanestprésentéenRevuedeDirectionEnvironnement.Exemple:vérificationpériodiqueréglementairedesinstallationsélectriques,moyensdeluttecontre
11Version V7 du 2/12/2015
PAE: PActions Environnementales
LePAEreprendetlistelesdifférentesactionsàréaliserafinlesperformances environnementalesdeGEGENeR.LesactionsduPAEsont:
DesactionsvisantàréduirelerisquerésidueldesAES,àrépondreauxobjectifsetcibles,Desactionscorrectivesliéesauxnonconformitésréglementaires,auxdifférentsécartsidentifiés,aux
disfonctionnements DesactionsprovenantdémarchevolontairedeGEGENeR, DesactionsnécessairesaubonfonctionnementduSME(revuedesdocuments,) DesactionsliéesàlaPrévention/SécuritédutravailPourchaqueactionréférencée,ilestprécisélaprioritédeleresponsable,ledélai,lesmoyens
àmettreenetenfinde.
Deplus,pourchacunedecesactions,desmodalitésdeleurefficacitésontindiquées,avecun responsable,undélai,unétatetunepreuvedecetteefficacité.12Version V7 du 2/12/2015
compétence, formation et sensibilisationCompétence et formation
Sensibilisation
>>GEGENeRamisenplaceunplandeformationvisantàassurerlacompétencedechaquemembrede sonpersonnel.Ilexistedesformationsgarantissantdessalariésàleurpostedetravailliéesà ouaumaintiendans;etdesformationsayantpourbutledéveloppementdes compétencesdessalariés. >>CertainesdecesformationspeuventdécoulerduPAE:ellespeuventêtredesactionsvisantà atteindreunobjectiffixélorsdelarevuededirectionenvironnementale,commeparexempleen2010avecla miseenplaceformationà-conduitepourdiminuerlaconsommationannuelleencarburant. >>GEGENeRproposeunguidedesensibilisationdupersonnelàladémarche14001 avecuneexplicationdétailléedusystèmedemanagementde. >>GEGENeRestintégrédansladémarcheAgenda21deGEGetdisposededivers outilspoursensibilisersonpersonnelaurespectde:DVDetlivresde sensibilisationdisponiblesdansunemédiathèqueinterne,panneauxévènementsannuels
>>Unmanueldesactionspourestfournienannexedesplansde préventionpermettantauxintervenantsextérieursdeprendreencomptelesdiverses recommandationsenvironnementalesàappliquerlorsdetoustravauxsurlescentrales.13Version V7 du 2/12/2015
documentationManuel
Procédures
organisationnellesDocuments opératoires
Enregistrements
Organisationnel
Opérationnel
Manuelenvironnementaldécrivantlesystèmedemanagementde deGEGENeR.Procéduredonnantlamarcheàsuivrepourlebon
fonctionnementduSME:procéduredesAES,procédurelégales
Documentsdécrivantlesmodesopératoiresdes
différentestâches:classeur procédureEnregistrements:indicateurs,comptes
-rendusdevisitesdeprévention,de revuesdedirection,>>UneGestiondesDocuments(GEG1-106-237)aétémiseenplacepourassurerunebonnemaîtrisedocumentaire
:validation,archivage,protection >>Unclasseurinformatiséestaccessiblesurchaqueordinateurportable.Chaqueagent accèdeainsiàdesdocumentsdetypeopérationnel:modesopératoires,procédures opérationnelles14Version V7 du 2/12/2015
>>Untestdesprocéduresaétéfaiten2013.LesactivitésdeGEGENeRneprésententpasde
risquesmajeurspour.Lesseulsévènementspouvantengendrerdégâtsou
pollutionssontlesincendiesdanslescentrales.GEGENeRadoncmisenplaceuneprocéduredans
lecasoùcetévènementseproduirait,procédureprésente dansleclasseur:GEG1-104-302/PRO_MR3_0005.
15Version V7 du 2/12/2015
Contrôle :
surveillance et mesurageIndicateurs
LesimpactsenvironnementauxmesurablesliésauxactivitésdeGEGENeRsontsuivisgrâceàdiversindicateurs(suividesquantitésdedéchetsproduits,suividesquantitésdeproduitsconsommés,suividela
consommationdisponibilitédescentrales),enregistrésdansletableaudebordde surveillanceetmesurage. Lesuividecesindicateurspermetleséventuelsécartsoudysfonctionnementsparrapportaux objectifsenvironnementauxetdoncdemieuxgérerlesdifférentesactionsdanslePAE.ObjectifsCibleIndicateur
Pollution des eaux et des sols:
Maîtriser les risques de pollution
Avoir0rejet
Utiliserdesmatériauxàfaibleimpact
environnemental(isolationp.e.)Suivre100%desdéchetssurtoutes
lescentralesNon utilisation de la procédure
Suivi de consommation des
hydrocarburesSuivi de quantité de déchets produits
Dégradation des paysages :
Intégrer au mieux les centrales dans
Touteslescentralesetlesprises
sontintégréesetmaintenues.Propreté
centrale (fiche de passage / visite de prévention environnementale)Faune et milieu aquatique :
Respecterles débits réservés
Respecter100%desdébitsréservés
NerecevoiraucunPV.
Suivi des débits réservé
Suivi des PV
Gènedu voisinage :
Respecter la réglementationen
vigueur en matière de bruitEmergenceglobaleinférieureà:
-5dB(A)dejour(7hà22h) -3dB(A)denuitMesure annuelle des dB en limite de
propriété (2012)Contrôleexterne si nécessaire et pour
tout nouvel ouvrage.Epuisement des ressources naturelles :
Limiter les arrêts des centralesDisponibilitédescentralesà95%Suivi et analyse des arrêts16Version V7 du 2/12/2015
Contrôle :
surveillance et mesurageAudits
BaséssurlanormeISO19011,lesauditsinternesenvironnementsontdestinésà: DéterminersileSMEestconformeàlanormeISO14001, DétecterleséventuelsdysfonctionnementslorsdeduSME, VérifierduSME,sacapacitéàatteindrelesobjectifs,Développerladémarchecontinue.
LagestiondesauditsestdéfiniedanslaProcedure_Audits_internes,(documentn201001449delaGED)Visites de prévention environnement
Desvisitesdepréventionenvironnementontlieuaumoinsunefoisparanau niveaudesdifférentescentralespermettantdiversesactionspréventives oucorrectives,voiredemodifieroucréerdenouveauxmodesopératoiresou procédures. Vérification de la conformité réglementaireLavérificationdelaconformitéréglementaireestfaitepériodiquementetleprincipeestdécritdansla
procédureGEG1-104-237stockéedanslaGED. Elleestalimentéeparlaveilleréglementaireannuelleencequiconcernelesnouveauxtextes.17Version V7 du 2/12/2015
Suivi : revue de direction environnement
Lesrevuesdedirectionsontorganiséesunefoisparanetsontpréparéesetaniméesparle ResponsableEnvironnementetleResponsableEnvironnementOpérationnel.Cetterevuededirectionaborde:
Lavalidationdelapolitiqueenvironnementale,dumanuelenvironnementetdesAES,Lesrésultatsdesauditsinternesetexternes,
Lesnouveauxaspectsréglementaires,
delaconformité,Lesuividesindicateurs,
LesévolutionspouvanttoucherleSME,
Lepérimètredecertificationetsonéventuelleévolution, delaperformanceenvironnementaleetdoncglobaleduSME, EttoutautresujetjugénécessaireparleResponsableEnvironnement:formation,communication, Suiteàlarevuededirection,uncompterenduestrédigéenreprenantdesconclusionsde cetteréunionetenparticulierlechoixdesnouveauxobjectifsetcibles,ainsiquelemanuelenvironnementsi celui-ciaévolué.Les revues de Direction
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