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Diapositive 1

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NORME INTERNATIONALE ISO 14001

ISO. 14001. Troisième édition. 2015-09-15. Numéro de référence Objectifs environnementaux et planification des actions pour les atteindre.



ISO 14001 2015 guidance document french version 1 - DNV

La norme ISO 14001:2015 étend la liste des termes et définitions issus de la norme ISO 14001:2004 combinant les termes et définitions de la HLS avec les termes et définitions plus spécifiques associés aux systèmes de management de l’environnement 4 Contexte de l’organisme



MÉTHODOLOGIE - Norme ISO14001 - Certification iso 14001

La nouvelle version de la norme ISO 14001 est une excellente occasion de revoir son analyse environnementale ou analyse des aspects et impacts environnementaux significatifs Le cycle de vie Dans la version 2015 de l’ISO 14001 au paragraphe relatif aux aspects environnementaux est apparu la mention « dans une perspective de cycle de vie »



MÉTHODOLOGIE - ISO14001

L’analyse environnementale aura identifié l’ensemble des impacts réels ou potentiels des activités de la société sur l’environnement Elle servira de base sur laquelle on se fondera pour définir des objectifs concrets selon des cibles précises pour diminuer les nuisances à l’environnement Par exemple : Objectif Cibles



Votre tableau de bord de gestion environnementale

Environnemental ISO 14001 ISO 14001 est la norme de management environnemental créée par l’«International Organization for Standardization» et publiée en septembre 1996 Elle définit les exigences d’un sys-tème de management environnemental au niveau mondial à des fins de certification et/ou d’auto-déclaration



0126 FP QE 10 - Fiches pratiques

Le tableau ci-dessous reprend les informations documentées exigées par ISO 14001 v 2015 comparées à celles de la version 2004 ISO 14001 v 2004 Documents et enregistrements ISO14001 v 2015 Informations documentées Domaine d’application du SME (4 1 et 4 4 4) Domaine d’application (4 3)

Quels sont les objectifs d’une analyse environnementale?

  • Les dossiers de ATE DEV Sarl www.atedev.fr 4. Définition des objectifs, programme environnemental L’analyse environnementale aura identifié l’ensemble des impacts réels ou potentiels des activités de la société sur l’environnement.

Pourquoi mettre en œuvre des outils d’évaluation de la performance environnementale ?

  • Selon l’analyse de contenu thématique, la mise en œuvre d’outils d’évaluation de la performance environnementale, dans le cadre des SME de type ISO 14001, est principalement motivée par le souci de répondre aux pressions de iversesd parties prenantes et d’obtenir une certaine légitimité sociale cf.( tableau 4).

Quels sont les paramètres de la performance environnementale ?

  • Il est composé de trois grands paramètres : les ressources consommées (énergie eteau), les déchets matières (générés et valorisés) et les rejets (COV et CO2). » Directeur d’usine, Entreprise PNEU. « Améliorer la performance environnementale de nos activités implique de pouvoir la mesurer de manière suffisamment globale (…).

Pourquoi les entreprises ont-elles adopté la norme 14001 ?

  • Selon l’auteur, d’une part, les entreprises ont adopté au milieu des années 90 les premières versions de la norme ISO 14001, qu’il qualifie de « recettes standardisées », dans un contexte d’incertitude pour communiquer et réhabiliter leur légitimité auprèsu d public.

1Version V7 du 2/12/2015

Manuel

de management de

GEG Energies Nouvelles et Renouvelables

17 rue de la Frise

38000 GRENOBLE

Tél. 04 76 22 41 38

GEG Energies Nouvelles et Renouvelables

2Version V7 du 2/12/2015

Préambule

Activité de GEG ENeR

périmètre de certification du SME

SME : Système de Management

Environnemental

9Politique environnementale

9Organisation

9

9Planification

9

9Contrôle

9Suivi : Revue de direction Environnement

Sommaire

3Version V7 du 2/12/2015

Préambule

Objectifs du manuel

Cemanueldécritlesystèmedemanagementde(SME)

misenplaceparGEGENeRetrépondantàlanormeISO14001(2004).

Cedernierapourobjectifs:

>>DeprésenterleSMEmisenplaceetappliquéparGEGENeR. >>lesdifférentsdocumentsetoutilsrelatifsauSME. >>DemontrerauxpartiesintéresséesqueGEGENeRamisen placeunsystèmecontinueayantpourbut sesperformancesenvironnementales.

Diffusion du manuel

CemanuelestdiffuséeninterneàGEGetouvertauxparties intéresséesexternes.

4Version V7 du 2/12/2015

Activité de GEG ENeR

Périmètre de certification du SME

GEGENeR,FilialedeGazElectricitédeGrenobleSource apouractivitédeproduiredeissue renouvelables(centraleshydroélectriques,photovoltaïques,

éoliennes)

Activitéde

Activitésetprestationsfaisantdela

certificationISO14001 >> La production d'électricitédes centrales hydroélectriques suivantes:

Doron à Pralognan La Vanoise (73)

Glière à Pralognan La Vanoise (73)

Le Ferrand à Mizoën (38)

Montsapey(73)

Saint Barthelemy de Séchilienne (38)

Vaulnaveys le haut(38)

Montgirod (73)

5Version V7 du 2/12/2015

Résolumentengagéedansunelogiquededéveloppementdurable,notreentrepriseafaitlechoixdesénergies

respectueusesdesterritoiresetdupatrimoinenaturel.LacertificationenvironnementaleISO14001nouspermet notrevolontéuneentreprisecitoyenneetdemaîtriserlesimpactsenvironnementauxqui résultentdenossystèmesdeproduction. pourquoinousmenonsdesactionsafinde:

Pérenniseretdéveloppernotreparcdeproductiondécentraliséeenénergiesrenouvelables:hydroélectricité,

photovoltaïque,éolien Développerlesventesdecesénergiesainsiquelesprestations Diminuerenvironnementalede(existencedepuis2008Agenda21)

Développement durable

"Jepersonnellementdelamiseenetdusuividecettepolitique,dansunobjectif continuedenotreperformanceenvironnementale.Cettepolitiquemarquenotreengagementdans lapréservationdequiestnotrepatrimoinecommun.» Christine GOCHARD, Directrice Générale de GEG Energies nouvelleset renouvelables Exploiternossitesdefaçonàsatisfaireauxexigencesenvironnementales,desclients,deGEG,desloiset réglementations. Réduirelestempsdescentralesdemanièreàinjectersurleréseaulemaximumrenouvelable permettantdelimiterdesressourcesfossiles. Minimiserauxrisquesconcernantlasantéetlasécuritédenosemployésetdes partiesintéressées(riverains,administrations,associations,.) Eliminerlesdéchetsenrecourantàdesméthodesresponsablesetsûres. Instaurerdesmesuresdepréventiondespollutionsetdisposersurtousnossitesdeplans. Maîtrise environnementale de nos sites de production hydraulique

Amélioration continue

Nousprenonsdefonderlagestiondenosactivitésdansunsystèmecontinuequi bénéficieàtous.

Politique environnementale

6Version V7 du 2/12/2015

Pilotagedeetgestiondecontinue

(ComitéExécutifdeGEGENeR:pilotageetrevuede direction). LeREestchargédeladéfinitionetdusuiviglobaldu

SystèmedeManagementde

(ResponsabledudépartementQSE).

Animation,gestionetmiseendu

SystèmedeManagementEnvironnemental

(ResponsableduDépartementExploitation

OuvragesdeProduction).

RESPONSABLE OPERATIONNEL

ENVIRONNEMENT (REOp)

RESPONSABLE

ENVIRONNEMENT (RE)

DIRECTION

Auditeurs

PARTIES PRENANTES

INTERVENANTS OPERATIONNELS

Organisation du SME :

ressources, rôles, responsabilité et autorité

Intervenantauseindescentrales,

ilsappliquentauquotidienles règlesdéfiniesdansleSME.Ils sontinternesàGEGENeRou prestatairesexternes.

7Version V7 du 2/12/2015

LadocumentationduSMEest

maîtriséeetcomplètementintégréeàla normeISO14001.

Documentation

Lesystèmedemanagementde

estbasésurlarouede

Demingpermettantuneamélioration

continuedeGEGENeRenmatièrede performancesenvironnementales

Structure du SME

8Version V7 du 2/12/2015

AES : Aspects Environnementaux Significatifs

En2006,unétatdeslieuxenvironnementalcompletaétéréalisédanslescentrales certifiées14001.Ilapuêtreeffectuéàprocédureetdequantificationdesaspects environnementauxetdesimpactsassociésainsiévaluationdelasensibilité environnementaledesdifférentssites(GEG1-104-301).

Enétudiantlagravitédecesimpactsetlafréquenceàlaquelleilsontlieu,undegrédecriticitéleurest

attribuépermettantainsidelesclasserenfonctiondeleurseffetssur.Ceuxayantune

"criticité»supérieureàunseuilpréalablementdéfinisontalorsqualifiéscommeétantsignificatifsAEAES.

EnfonctionduniveaudemaîtriseGEGENeRsurcesAESetdeleurcriticité,ondétermineun risquerésiduelpourchacun.Aussi,enfonctiondelapolitiqueenvironnementale,undegré leurestattribué.Encombinantcesdeuxcritères,onobtientalorsundegrédeprioritépourchacun desAES,permettantainsidefixerdesobjectifsenvironnementauxpourlespluscritiqueseux. Cetteanalyseenvironnementaleestrevueencasdemodificationsimportantesdesactivitésouaprès retour. >>ListedesprincipauxAES:

1.Pollutiondeseauxetdessols:rejetsproductiondedéchets

2.Dégradationdupaysage:intégrationdesbâtiments

3.Fauneetmilieuaquatique:respectdesdébitsréservés

4.Pollutionatmosphérique:déplacements

5.Gêneduvoisinage:bruit

6.Epuisementdesressourcesnaturelles:arrêtsdescentrales

Planification :

Aspects Environnementaux Significatifs

9Version V7 du 2/12/2015

Planification :

Objectifs et Cibles

Objectifs et cibles environnementaux

>>Objectif:butenvironnementalfixéparGEGENeR. >>Cible:exigencedeperformancefixéeetdevantêtreréaliséeafin.

Lesobjectifsetciblessontdéfinischaqueannéelorsdelarevuededirectionenvironnementaleenfonctiondes

AspectsEnvironnementauxSignificatifsidentifiés,delapolitiqueenvironnementaledeGEGENeRetdesexigences

légales.CesobjectifsetciblessontaussidéfinisenfonctiondecritèrestechnologiquesetfinanciersdeGEGENeR.

AESObjectifsCibles

Pollutiondeseauxetdessols

Maîtriserlesrisquesdepollutions.

Eliminerlesdéchetspardesmoyens

responsablesetsûrs

Avoir0rejet

Utiliserdesmatériauxàfaibleimpact

environnemental(isolationp.e.).

Suivre100%desdéchetssurtoutesles

centrales DégradationdespaysagesIntégreraumieuxlescentralesdansleur

Touteslescentralesetlesprisessont

intégréesetmaintenues. FauneetmilieuaquatiqueRespecterlesdébitsréservésRespecter100%desdébitsréservés

NerecevoiraucunPV.

Pollution atmosphériqueRéduirenosGESetémissionsde particulesliésànosdéplacements

Limiterlesdéplacementsetconsommerle

moinspossible GêneduvoisinageRespecterlaréglementationenvigueur enmatièredeBruit

Emergenceglobaleinférieureà:

-5dB(A)dejour(7hà22h) -3dB(A)denuit

Epuisement des ressources

naturellesLimiterlesarrêtsdescentrales-Disponibilitédescentralesà95% >>ListedesprincipauxObjectifsetcibles:

10Version V7 du 2/12/2015

Veille réglementaire

Planification :

Veille réglementaire et Conformité

dans la procédure de veille réglementaire environnement de la production de GEG ENeR : GEG1-104-239

stockée dans la GED. GEGENeRassureenpermanencelaconformitédesesactivitéssursonpérimètreenmettantàjourla

listedesnouveauxtextesréglementairesetlégauxluiétantimputables,ainsirésumédecesdifférents

textes.Laprocédurepermetaussietauxexigenceslocales:nouveauxarrêtés municipauxauniveaudessitesdeproductionoudesactivitésdeGEGENeR Exemple:éliminationdesappareilscontenantdesPCBavantle31/12/2010(Directive96/59/CEde

1996,transposéeendroitfrançaisvialedécretn2001-63du18/01/2001)

Conformité

Lavérificationdelaconformitéréglementaireetnormativeestfaiteannuellementetleprincipeestdécrit

danslaprocédureGEG1-104-237. UnbilanestprésentéenRevuedeDirectionEnvironnement.

Exemple:vérificationpériodiqueréglementairedesinstallationsélectriques,moyensdeluttecontre

11Version V7 du 2/12/2015

PAE: PActions Environnementales

LePAEreprendetlistelesdifférentesactionsàréaliserafinlesperformances environnementalesdeGEGENeR.

LesactionsduPAEsont:

DesactionsvisantàréduirelerisquerésidueldesAES,àrépondreauxobjectifsetcibles,

Desactionscorrectivesliéesauxnonconformitésréglementaires,auxdifférentsécartsidentifiés,aux

disfonctionnements DesactionsprovenantdémarchevolontairedeGEGENeR, DesactionsnécessairesaubonfonctionnementduSME(revuedesdocuments,) DesactionsliéesàlaPrévention/Sécuritédutravail

Pourchaqueactionréférencée,ilestprécisélaprioritédeleresponsable,ledélai,lesmoyens

àmettreenetenfinde.

Deplus,pourchacunedecesactions,desmodalitésdeleurefficacitésontindiquées,avecun responsable,undélai,unétatetunepreuvedecetteefficacité.

12Version V7 du 2/12/2015

compétence, formation et sensibilisation

Compétence et formation

Sensibilisation

>>GEGENeRamisenplaceunplandeformationvisantàassurerlacompétencedechaquemembrede sonpersonnel.Ilexistedesformationsgarantissantdessalariésàleurpostedetravailliéesà ouaumaintiendans;etdesformationsayantpourbutledéveloppementdes compétencesdessalariés. >>CertainesdecesformationspeuventdécoulerduPAE:ellespeuventêtredesactionsvisantà atteindreunobjectiffixélorsdelarevuededirectionenvironnementale,commeparexempleen2010avecla miseenplaceformationà-conduitepourdiminuerlaconsommationannuelleencarburant. >>GEGENeRproposeunguidedesensibilisationdupersonnelàladémarche14001 avecuneexplicationdétailléedusystèmedemanagementde. >>GEGENeRestintégrédansladémarcheAgenda21deGEGetdisposededivers outilspoursensibilisersonpersonnelaurespectde:DVDetlivresde sensibilisationdisponiblesdansunemédiathèqueinterne,panneaux

évènementsannuels

>>Unmanueldesactionspourestfournienannexedesplansde préventionpermettantauxintervenantsextérieursdeprendreencomptelesdiverses recommandationsenvironnementalesàappliquerlorsdetoustravauxsurlescentrales.

13Version V7 du 2/12/2015

documentation

Manuel

Procédures

organisationnelles

Documents opératoires

Enregistrements

Organisationnel

Opérationnel

Manuelenvironnementaldécrivantlesystèmedemanagementde deGEGENeR.

Procéduredonnantlamarcheàsuivrepourlebon

fonctionnementduSME:procéduredes

AES,procédurelégales

Documentsdécrivantlesmodesopératoiresdes

différentestâches:classeur procédure

Enregistrements:indicateurs,comptes

-rendusdevisitesdeprévention,de revuesdedirection,

>>UneGestiondesDocuments(GEG1-106-237)aétémiseenplacepourassurerunebonnemaîtrisedocumentaire

:validation,archivage,protection >>Unclasseurinformatiséestaccessiblesurchaqueordinateurportable.Chaqueagent accèdeainsiàdesdocumentsdetypeopérationnel:modesopératoires,procédures opérationnelles

14Version V7 du 2/12/2015

>>Untestdesprocéduresaétéfaiten2013.

LesactivitésdeGEGENeRneprésententpasde

risquesmajeurspour.Lesseuls

évènementspouvantengendrerdégâtsou

pollutionssontlesincendiesdanslescentrales.GEG

ENeRadoncmisenplaceuneprocéduredans

lecasoùcetévènementseproduirait,procédureprésente dansleclasseur:GEG1-104-302/

PRO_MR3_0005.

15Version V7 du 2/12/2015

Contrôle :

surveillance et mesurage

Indicateurs

LesimpactsenvironnementauxmesurablesliésauxactivitésdeGEGENeRsontsuivisgrâceàdivers

indicateurs(suividesquantitésdedéchetsproduits,suividesquantitésdeproduitsconsommés,suividela

consommationdisponibilitédescentrales),enregistrésdansletableaudebordde surveillanceetmesurage. Lesuividecesindicateurspermetleséventuelsécartsoudysfonctionnementsparrapportaux objectifsenvironnementauxetdoncdemieuxgérerlesdifférentesactionsdanslePAE.

ObjectifsCibleIndicateur

Pollution des eaux et des sols:

Maîtriser les risques de pollution

Avoir0rejet

Utiliserdesmatériauxàfaibleimpact

environnemental(isolationp.e.)

Suivre100%desdéchetssurtoutes

lescentrales

Non utilisation de la procédure

Suivi de consommation des

hydrocarbures

Suivi de quantité de déchets produits

Dégradation des paysages :

Intégrer au mieux les centrales dans

Touteslescentralesetlesprises

sontintégréesetmaintenues.

Propreté

centrale (fiche de passage / visite de prévention environnementale)

Faune et milieu aquatique :

Respecterles débits réservés

Respecter100%desdébitsréservés

NerecevoiraucunPV.

Suivi des débits réservé

Suivi des PV

Gènedu voisinage :

Respecter la réglementationen

vigueur en matière de bruit

Emergenceglobaleinférieureà:

-5dB(A)dejour(7hà22h) -3dB(A)denuit

Mesure annuelle des dB en limite de

propriété (2012)

Contrôleexterne si nécessaire et pour

tout nouvel ouvrage.

Epuisement des ressources naturelles :

Limiter les arrêts des centralesDisponibilitédescentralesà95%Suivi et analyse des arrêts

16Version V7 du 2/12/2015

Contrôle :

surveillance et mesurage

Audits

BaséssurlanormeISO19011,lesauditsinternesenvironnementsontdestinésà: DéterminersileSMEestconformeàlanormeISO14001, DétecterleséventuelsdysfonctionnementslorsdeduSME, VérifierduSME,sacapacitéàatteindrelesobjectifs,

Développerladémarchecontinue.

LagestiondesauditsestdéfiniedanslaProcedure_Audits_internes,(documentn201001449delaGED)

Visites de prévention environnement

Desvisitesdepréventionenvironnementontlieuaumoinsunefoisparanau niveaudesdifférentescentralespermettantdiversesactionspréventives oucorrectives,voiredemodifieroucréerdenouveauxmodesopératoiresou procédures. Vérification de la conformité réglementaire

Lavérificationdelaconformitéréglementaireestfaitepériodiquementetleprincipeestdécritdansla

procédureGEG1-104-237stockéedanslaGED. Elleestalimentéeparlaveilleréglementaireannuelleencequiconcernelesnouveauxtextes.

17Version V7 du 2/12/2015

Suivi : revue de direction environnement

Lesrevuesdedirectionsontorganiséesunefoisparanetsontpréparéesetaniméesparle ResponsableEnvironnementetleResponsableEnvironnementOpérationnel.

Cetterevuededirectionaborde:

Lavalidationdelapolitiqueenvironnementale,dumanuelenvironnementetdesAES,

Lesrésultatsdesauditsinternesetexternes,

Lesnouveauxaspectsréglementaires,

delaconformité,

Lesuividesindicateurs,

LesévolutionspouvanttoucherleSME,

Lepérimètredecertificationetsonéventuelleévolution, delaperformanceenvironnementaleetdoncglobaleduSME, EttoutautresujetjugénécessaireparleResponsableEnvironnement:formation,communication, Suiteàlarevuededirection,uncompterenduestrédigéenreprenantdesconclusionsde cetteréunionetenparticulierlechoixdesnouveauxobjectifsetcibles,ainsiquelemanuelenvironnementsi celui-ciaévolué.

Les revues de Direction

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