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Revue de droit d"Assas

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SIÈGE SOCIAL : PARIS

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HO-CHI-MINH-VILLE IRUN RABAT VARSOVIEN

o

Octobre 2015

Le portrait Michel Germain, un juriste-philosophe

Par Matthieu Buchberger

Le débat Liberté d'expression et religionAvec Jean Hauser et Dominique Schnapper Idées pour l'université Quelles nouvelles méthodes d'enseignement du droit

Par Matthieu Buchberger, Clément Cousin,

Julien

Dubarry, Pauline Le Monnier de Gouville,

Benjamin Moron-Puech

Le dossier La fondamentalisation du droit privé Par Soraya Amrani-Mekki, François Chénedé,

William

Dross, Grégoire Loiseau,

Jean

Pierre

Marguénaud, Mustapha Mekki,

Jean

Mouly et Thomas Piazzon

Perspectives Droit de l'environnement

Par Mathilde Hautereau-Boutonnet, Christian Huglo,

Yann Kerbrat, Sandrine Maljean-Dubois

et

Laurent

Neyret

Revue de droit d'Assas

RDA N°

11 •

Octobre 2015

3757couv11.indd 128/10/15 09:45

Revue éditée et diffusée par l"Université Panthéon-Assas,

12 place du Panthéon - 75005 Paris,

en partenariat avec Lextenso éditions,

70 rue du gouverneur général Félix Éboué - 92131 Issy-les-Moulineaux

ISSN n° 2108-1050 (papier) et n° 2114-0332 (en ligne)

Directeur de la publication :

Guillaume Leyte

Directrice scientique :

Cécile Chainais

Directeur scientique adjoint :

Nicolas Balat

Conseillère de la rédaction :

Emmanuelle Filiberti

CONSEIL SCIENTIFIQUE

Guillaume Drago,

Professeur à l"Université Panthéon-Assas, responsable du Master 2 Droit public approfondi

Yves Gaudemet,

Professeur émérite de l"Université Panthéon-Assas, ancien responsable du Master 2 Droit public approfondi

Michel Humbert,

Professeur émérite de l"Université Panthéon-Assas

Christian Larroumet,

Professeur émérite de l"Université Panthéon-Assas, ancien responsable du Master 2 Droit privé général

Yves Lequette,

Professeur à l"Université Panthéon-Assas, ancien responsable du Master 2 Droit privé général

Laurent Leveneur,

Professeur à l"Université Panthéon-Assas, responsable du Master 2 Droit privé général

Martine Lombard,

Professeur à l"Université Panthéon-Assas, ancienne responsable du Master 2 Droit public de l"économie

Denis Mazeaud,

Professeur à l"Université Panthéon-Assas, ancien directeur scienti que de la revueJacques-Henri Robert, Professeur émérite de l"Université Panthéon-Assas, ancien responsable du Master 2 Science pénitentiaire

Louis Vogel,

Professeur à l"Université Panthéon-Assas, ancien Président de l"Université

COMITÉ DE RÉDACTION

Rédacteurs en chef

Nicolas Balat et Étienne Casimir

Rédacteur en chef adjoint

Antoine Touzain

Responsable du développement

Maxime Cormier

Responsable du nancement

Guillaume Drouot

Coordinatrice éditoriale

Guygonne-Bettina Deker

Membres du comité de rédaction

Yannick Blandin, Aurore Boucher,

Adrien

Brochard, Kevin Cariou, Clara Derrien,

Charlotte Dubois, Estelle Fragu, Diane Galbois,

Paul Giraud, Jérémy Jourdan-Marques,

Clotilde

Lacotte, Elléa Ripoche

La revue peut être citée de la manière suivante : RDA , n o

11, oct. 2015, p. X

En ligne : www.u-paris2.fr

Mise en page

: SCM, Toulouse

Impression

: Messages imprimerie, Toulouse

Pour nous aider

La

Revue de droit d'Assas

est une revue juridique universitaire. Elle a vocation à réunir, dans ses colonnes, tous les acteurs du droit et de l"université - enseignants, praticiens, chercheurs, étudiants et toutes les disciplines juridiques - droit public, droit privé, histoire du droit.

Œuvre collective, novatrice et scienti

que, elle repose sur les principes de gratuité et d"indépendance,

à l"image de l"université française.

Si vous souhaitez soutenir ce projet et contribuer à sa pérennité, vous pouvez adresser vos dons libres à : Revue de droit d"Assas - 12, place du Panthéon - 75005 Paris

COMMENT PUBLIER UN ARTICLE

DANS LA

RDA ? Il peut être adressé au comité de rédaction un article d"une ou deux pages " autour du droit » (actualités de l"Université, vie à l"Université , fait divers en lien avec le droit, etc.). Les meilleures contributions feront l"objet d"une publication dans la Revue

Les auteurs doivent adresser leur manuscrit

par courrier électronique à l'adresse suivante : revuededroitdassas@gmail.com L"équipe de la RDA tient à remercier le FSDIE, le Laboratoire de droit civil, Maître Arsène Kronsha gen ainsi que la Direction de la communication de l"Université Panthéon-Assas.

La revue est disponible en ligne sur le site

www.u-paris2.fr

3757couv11.indd 228/10/15 09:45

RDA1Octobre 2015

L'intro

Nicolas Balat et Étienne Casimir, rédacteurs en chef À un moment où les passions classiques se sont affadies, notre monde s'en est cherché une nouvelle qui ait du goût : la cuisine. Elle a ses addicts et désormais ses sanctuaires : l'univers

cathodique fourmille de télé-crochets culinaires et même la presse la plus intellectuelle consacre

une rubrique à la gastronomie où s'ébrouent ses exégètes... La

Revue de droit d'Assas

se devant

d'être... à la page, voici la recette qui vous a été préparée à l'occasion de cette o

nzième parution.

En amuse-bouche, dans la rubrique "

hors les murs », vous trouverez une lecture très... person- nelle des principaux adages juridiques, un résumé sportif de l' affaire Tapie, ou encore une réexion sur l'anglais juridique food for thought

Comme à l'accoutumée, votre

revue sera assaisonnée d'un peu d'actualité. Au titre de la ques tion religieuse, un débat qui ne manquera pas de sel sur la liberté d' expression : le doyen Jean Hauser et l'ancienne membre du Conseil constitutionnel et sociologue Dominique Schnapper

nous éclairent de leurs points de vue. Le dossier est, lui aussi, consacré à un thème dans l'air du

temps et qui a donné lieu, récemment, à de véritables batail les rangées : " la fondamentalisation du droit privé ». Mme Amrani-Mekki et MM. Chénedé, Dross, Loiseau, Marguénaud, Mekki,

Mouly et Piazzon, nous font l'honneur de décliner le sujet, non pas à toutes les sauces, mais dans

diverses disciplines juridiques. Et puis, un numéro ne serait pas un succès sans quelques mystères levés : grâce à Matthieu Buchberger, vous en saurez (beaucoup) plus sur votre ancien professeur de droit des affaires,

Michel Germain, "

professeur dont on est baba

», l'auteur vous expliquera pourquoi...

Signalons aussi l'inauguration d'une nouvelle rubrique

à la carte

, la rubrique " perspectives

elle est consacrée à l'étude d'une matière et de son état, actuel ou à venir. Dans cet exercice du

bilan prospectif, une totale liberté est laissée aux auteurs... pour notr e plus grand bonheur. À quelques semaines du sommet parisien sur le climat, la RDA met les petits plats dans les grands, cette première livraison étant dédiée aux perspectives du droit de l'environnement ; elle en réunit de grands noms (Mmes

Hautereau-Boutonnet et Maljean-Dubois, MM.

Huglo et Kerbrat), sous

la direction du professeur Laurent Neyret. Et parce que les vieilles outres n'empêchent pas un vin nouveau, la vénérable rubrique "

Dans les

murs

» de cette revue est remaniée : elle abritera désormais des " Idées pour l'université ». Il

s'agit d'y proposer une tribune pour accueillir le débat contemporain sur l'ens eignement du droit et l'avenir du modèle universitaire français - excusez du peu ! Le coup de feu est donné par

Matthieu Buchberger, qui n'a décidément pas peur de mettre plusieurs fois la main à la pâte et

qui nous a fait le plaisir de compiler quelques recettes exotiques (Italie, Allemagne, Sorbonne...) pour vous livrer, selon une expression qui a fait orès du côté de la rue Saint-Guillaume, n otre cuisine du droit

à nous

Enn, cerise sur le gâteau de ce onzième numéro, la revue accueille une nouvelle directrice scien

tique, le professeur Cécile Chainais, qui a bien voulu relever le dé de prendre la suite de Denis

Mazeaud. Inniment merci, et bienvenue dans la grande famille de la revue ! Nous ne souhai- tions pas achever cet éditorial sans exprimer à nouveau tout le pl aisir que nous avons à pour- suivre l'aventure dans ce nouveau cadre. Nous ne voudrions pas nir non plus sans une pensée

pour celui qui a rendu son tablier mais restera notre chef trois étoiles, Denis Mazeaud, dont nous

espérons qu'il appréciera ce numéro, qu'il lira peut-être " tout en sirotant voluptueusement son café, le croissant calé entre le pouce et l'index 1 Bonne lecture de ce numéro que nous espérons, amis juristes, le plus digeste possible...

1. D. Mazeaud, " Droits fois rien », RDA, n

o

1, janv. 2010, p.

94.

RDA2Octobre 2015

Sommaire

L'intro

Quelques mots des rédacteurs en chef

p. 1

Grand Un

Autour

du droit

Michel Germain

: un juriste/philosophe

Matthieu Buchberger

5

Religion et liberté d'expression

Jean Hauser et Dominique Schnapper

9

Le bréviaire du juriste.

Guillaume Drouot

13

La langue de Shakespeare

Géraldine Gadbin-George

15 Un arbitrage hors norme

Paul Giraud et Jérémy Jourdan-Marques

17

Des idées pour

l'université

Introduction à la rubrique.

Matthieu Buchberger

20

Les nouvelles méthodes d'enseignement

présentiel

Matthieu Buchberger

21

L'observation mutuelle des enseignements

Clément Cousin et Benjamin Moron-Puech

25

Vision allemande du

cours magistral

Julien Dubarry

28

Méthodes italiennes d'enseignement

Pauline Le Monnier de Gouville

30

Grand Deux

Au tour du droit

Avant-propos.

Jean-Pierre Marguénaud

33

La fondamentalisation du

droit des personnes

Grégoire Loiseau

37
La fondamentalisation du droit de la famille

François Chénedé

41

La fondamentalisation du

droit des biens

William Dross

45

La fondamentalisation du

droit des contrats

François Chénedé

51

La fondamentalisation du

droit de la preuve

Mustapha Mekki

58

La fondamentalisation du

droit du procès

Soraya Amrani Mekki

72

La fondamentalisation du

droit de la consommation.

Thomas Piazzon

84

La fondamentalisation du

droit du travail

Jean Mouly

93

Le droit de l'environnement de demain

Laurent Neyret

120

Perspectives pour un droit global de l'environ-

nement.

Mathilde Hautereau-Boutonnet

123

Quelles perspectives en

droit international de l'environnement

Yann Kerbrat et Sandrine Maljean-Dubois

132

Le droit de l'environnement dans trente ans

Christian Huglo

136

Droits p'tits tours et

puis s'en vont...

Par la directrice scienti

que p. 144

RDA3Octobre 2015

Les auteurs

ayant contribué à la rédaction de ce numéro

Soraya AMRANI-MEKKI

, professeur l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense

Nicolas BALAT

, maître de conférences l'Université Panthéon-Assas

Matthieu BUCHBERGER

, maître de conférences à l'Université Panthéon-Assas

Étienne CASIMIR

, ancien ATER à l'Université

Panthéon-Assas, chargé d'enseignement

Cécile CHAINAIS

, professeur à l'Université

Panthéon-Assas, directrice du Centre

de recherche sur la justice et le règlement des conits

François CHÉNEDÉ

, professeur à l'Université

Jean Moulin (Lyon III)

Clément COUSIN

, ATER à l'Université

Panthéon-Assas

William DROSS

, professeur à l'Université Jean

Moulin (Lyon III)

Guillaume DROUOT

, docteur en droit de l'Université Panthéon-Assas, chargé d'enseignement

Julien DUBARRY

, maître de conférences l'Université Panthéon-Assas

Géraldine GADBIN-GEORGE

, maître de conférences à l'Université Panthéon-Assas

Paul GIRAUD

, ATER à l'Université

Panthéon

Assas, docteur en droit

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