[PDF] dAssas Dec 19 2019 Par Dominique

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Revue de droit d"Assas

Par OlivierBeaud

Par NicolasCayrol, FreyaClausen,

CécileGuérin-Bargues, AnissaHachemi,

DimitriHoutcieff, ArianeMeynaud-Zeroual

etÉdouardVerny

Par LionelAndreu, Jean-JacquesAnsault,

LaetitiaBougerol, MaximeJulienne,

VincentMazeaud et PhilippeThéry

Par DominiqueFenouillet

N°

19 •

N o

AIX-EN-PROVENCE

BAYONNE

BEAUNE

BORDEAUX

BOURGES

CAEN

CLERMONT-FERRAND

LA ROCHELLE

LYON METZ

NANTES

NICE

RENNES

ROUEN

STRASBOURG

TOULOUSE

HO-CHI-MINH-VILLE

IRUN RABAT

VARSOVIE

Membre de Généalogistes de France

4415couv19.indd 107/11/2019 09:00

Revue éditée et diffusée par l"Université Panthéon-Assas,

12 place du Panthéon - 75005 Paris,

en partenariat avec Lextenso éditions,

70 rue du gouverneur général Félix Éboué - 92131 Issy-les-Moulineaux

ISSN n° 2108-1050 (papier) ISSN n° 2114-0332 (en ligne)

Directeur de la publication :

Conseillère de la rédaction :

Directrice scientique :

COMITÉ DE RÉDACTION

Maxime Cormier et NathanAllix

Jeanne de Dinechin etMathildeGheeraert

Simon Husser, Grégoire Lemarchand-Ghica

etQuentin Monget

Claire Leveneur

MélindaBenhaiem, ThomasCaracache,

FlorianCarré, GuygonneBettina-Deker,

FlavienDréno, RodolpheEugène,

RaphaëlGalvao, CharlotteLabry,

PhilippeMorange, HugoNadjar,

KevinQuinsac, RomainRaine,

GabrielSebban

La revue peut être citée de la manière suivante :

RDA, n

o

19, décembre 2019, p. X

En ligne : www.u-paris2.fr

Mise en page: SCM, Toulouse • Impression : Évoluprint, 31150 Bruguières

CONSEIL SCIENTIFIQUE

Professeur à l"Université Panthéon-Assas

Professeur émérite de l"Université Panthéon-Assas Professeur émérite de l"Université Panthéon-Assas Professeur émérite de l"Université Panthéon-Assas Professeur émérite de l"Université Panthéon-Assas

Professeur à l"Université Panthéon-Assas

Professeur à l"Université Panthéon-Assas

Professeur à l"Université Panthéon-Assas, ancien directeur scienti que de la revue Professeur émérite de l"Université Panthéon-Assas Professeur à l"Université Panthéon-Assas, ancien Président de l"UniversitéDirecteurs éditoriaux :

Pour nous aider

La Revue de droit d"Assas est une revue juridique universitaire. Elle a vocation à réunir, dans ses colonnes, tous les acteurs du droit etde l"université - enseignants, praticiens, chercheurs, étudiants -ettoutes les disciplines juridiques - droit public, droit privé, histoiredu droit.

Œuvre collective, novatrice et scienti

que, elle repose sur les principes de gratuité et d"indépendance,

à l"image de l"université française.

Si vous souhaitez soutenir ce projet et contribuer à sa pérennité, vouspouvez adresser vos dons libres à : Revue de droit d"Assas - 12, place du Panthéon - 75005 Paris Il peut être adressé au comité de rédaction un article d"une ou deux pages " autour du droit » (actualités de l"Université, vie à l"Université , fait divers en lien avec le droit, etc.). Les meilleures contributions feront l"objet d"une publication dans la revue. L"équipe de la RDA tient à remercier le FSDIE, le Laboratoire de droit civil, Maître Arsène Kronsha gen ainsi que la Direction de la communication de l"Université Panthéon

Assas.

La revue est disponible en ligne sur le site

www.u-paris2.fr

4415couv19.indd 207/11/2019 09:00

RDA3Décembre 2019

Quelques mots

delarédaction en chef , rédacteur en chef ouvrent chaque numéro de la Revue de droit d"Assas alors qu"il suft au lecteur de passer quelques pages pour en découvrir le sommaire? Telle est la question posée par un certain rédacteur en chef de la Revue, premier partisan du moindre effort, an d"échapper au travail d"écriture que lui impose pourtant sa fonction. La réponse, formulée par le même individu dans un sursaut de professionnalisme, vint rapidement: pour motiver le sommaire! Réponse rapide, mais également salvatrice pour ces lignes inaugurales, à en croire le Dossier de ce numéro consacré à "La motivation». En effet, les huit contribu- tions évoquant la question- en droit public comme en droit privé - témoignent toutes d"une montée en puissance de l"exigence de motivation, laquelle suppose d"expliciter les motifs présidant à toute décision. Impossible économie de la moti- vation... dont acte! Si d"aucuns voient dans cet essor rien moins qu"un risque d""empâtement» de la décision, on peut tout aussi bien y déceler une formidable source d"enrichissement, notamment pour la recherche scientique. Le Projet de ce numéro constitue, à ce titre, un parfait exemple de cette recherche qui creuse et épluche. En effet, dans un entretien mené par RaphaëlleThéry, le Professeur OlivierBeaud évoque son dernier ouvrage qui l"a mené jusque dans les cartons des Archives nationales et a été honoré du Prix du livre juridique remis par le Club des juristes: La République Inju- riée, Histoire des offenses au chef de l"État de la III e

à la V

e

République.

Pour être conquérante, la motivation est-elle pour autant omniprésente? Trouve- t-on encore des traces de décisions qui s"imposent d"elles-mêmes? Assurément, le présent numéro de la Revue témoigne qu"il est possible de se passer de la motivation.

Déjà, il n"est guère nécessaire de s"étendre en explications lorsque la Rétrospective

de cette parution reprend la conférence que le Professeur DominiqueFenouillet a consacré à l"un des grands textes du DoyenCarbonnier: Flexible droit - Pour une sociologie du droit sans rigueur. Ensuite, et surtout, il est plus que naturel que le Portrait de ce numéro rende hom- mage au Professeur PierreCrocq, tragiquement disparu à la n de la précédente année universitaire. Plusieurs de ses collègues, d"ici et d"ailleurs, ont pris la plume pour honorer la mémoire de celui qui a tant donné pour l"Université, les étudiants et le droit, à telle enseigne que l"hommage ne pouvait que traverser les r ubriques de la Revue. Ainsi, les Perspectives de ce numéro portent-elles sur le "Droit des

sûretés», matière en proie à la réforme, qui gardera toujours l"empreinte des écrits

du Professeur PierreCrocq. Avant de clore ces quelques propos, il faut une nouvelle fois remercier tous les membres du Comité de rédaction de la Revue de droit d"Assas qui ont participé aux relectures ou à la diffusion de cette 19 e parution.

Excellente lecture à toutes et tous!

Revue éditée et diffusée par l"Université Panthéon-Assas,

12 place du Panthéon - 75005 Paris,

en partenariat avec Lextenso éditions,

70 rue du gouverneur général Félix Éboué - 92131 Issy-les-Moulineaux

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Conseillère de la rédaction :

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Maxime Cormier et NathanAllix

Jeanne de Dinechin etMathildeGheeraert

Simon Husser, Grégoire Lemarchand-Ghica

etQuentin Monget

Claire Leveneur

MélindaBenhaiem, ThomasCaracache,

FlorianCarré, GuygonneBettina-Deker,

FlavienDréno, RodolpheEugène,

RaphaëlGalvao, CharlotteLabry,

PhilippeMorange, HugoNadjar,

KevinQuinsac, RomainRaine,

GabrielSebban

La revue peut être citée de la manière suivante :

RDA, n

o

19, décembre 2019, p. X

En ligne : www.u-paris2.fr

Mise en page: SCM, Toulouse • Impression : Évoluprint, 31150 Bruguières

Professeur à l"Université Panthéon-Assas

Professeur émérite de l"Université Panthéon-Assas Professeur émérite de l"Université Panthéon-Assas Professeur émérite de l"Université Panthéon-Assas Professeur émérite de l"Université Panthéon-Assas

Professeur à l"Université Panthéon-Assas

Professeur à l"Université Panthéon-Assas

Professeur à l"Université Panthéon-Assas, ancien directeur scienti que de la revue Professeur émérite de l"Université Panthéon-Assas Professeur à l"Université Panthéon-Assas, ancien Président de l"UniversitéDirecteurs éditoriaux : La Revue de droit d"Assas est une revue juridique universitaire. Elle a vocation à réunir, dans ses colonnes, tous les acteurs du droit etde l"université - enseignants, praticiens, chercheurs, étudiants -ettoutes les disciplines juridiques - droit public, droit privé, histoiredu droit.

Œuvre collective, novatrice et scienti

que, elle repose sur les principes de gratuité et d"indépendance,

à l"image de l"université française.

Si vous souhaitez soutenir ce projet et contribuer à sa pérennité, vouspouvez adresser vos dons libres à : Revue de droit d"Assas - 12, place du Panthéon - 75005 Paris Il peut être adressé au comité de rédaction un article d"une ou deux pages " autour du droit » (actualités de l"Université, vie à l"Université , fait divers en lien avec le droit, etc.). Les meilleures contributions feront l"objet d"une publication dans la revue. L"équipe de la RDA tient à remercier le FSDIE, le Laboratoire de droit civil, Maître Arsène Kronsha gen ainsi que la Direction de la communication de l"Université Panthéon

Assas.

La revue est disponible en ligne sur le site

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4415couv19.indd 207/11/2019 09:00

RDA4Décembre 2019

Sommaire

p.3

Pierre Crocq, in memoriam (1959-2019) p.6

La République Injuriée, Histoire des offenses auchef de l"État de la III e

à la V

e

République

OlivierBeaud

p.13

Chronique d"une affaire judiciaire gallinacée-

Quand Saint-Pierre entend le chant du coq

JeannedeDinechin

p.18

Zone 51

EvaHelesbeux

p.22

Véritable horoscope à l"usage des juristes

etdesapprentis

RaphaëlGalvao

p.24

Réexions sur la motivation

en procédure civile

NicolasCayrol

p. 27

La motivation en droit des contrats

DimitriHoutcieff

p. 34

La motivation exigée en procédure pénale

ÉdouardVerny

p. 45

La motivation en droit

du procès administratif

ArianeMeynaud-Zeroual

p. 52 L"amélioration de la motivation des décisions duConseil constitutionnel: vrai progrès oufaux semblant?

CécileGuérin-Bargues

p. 69

La motivation des actes administratifs

AnissaHachemi

p. 78

La motivation des actes de droit dérivé

de l"Union européenne

FreyaClausen

p. 96

Regard sur l"avant-projet de réforme du droit

dessûretés

Jean-JacquesAnsault

p. 106 Quelques observations sur le droit des sûretés

PhilippeThéry

p. 122

La politique de protection des constituants

d"unesûreté personnelle dans l"avant-projet deréforme du droit des sûretés

VincentMazeaud

p. 125

Le devoir de mise en garde de la caution:

incertitudes et perspectives

LaetitiaBougerol

p. 130

Projet de réforme du droit des sûretés:

deuxaméliorations possibles relatives aux moyens de défense de la caution

LionelAndreu

p. 138

Encore un nouveau gage?! La loi PACTE

etlananciarisation des sûretés

MaximeJulienne

p. 146

Jean Carbonnier, Flexible droit: le non-droit,

uneinvitation à lire ou à relire Carbonnier

DominiqueFenouillet

p.149

RDA5Décembre 2019

Les auteurs

LionelANDREU

dePoitiers

Jean-Jacques ANSAULT

àl"Université Panthéon-Assas

Laurent AYNES

del"Université Panthéon-Sorbonne

Olivier BEAUD

Panthéon-Assas et Directeur adjoint

del"Institut Michel Villey

Thierry BONNEAU

Panthéon-Assas et Directeur de l"École

doctorale de droit privé

Laetitia BOUGEROL

àl"Université Paris Sud

Nicolas CAYROL

deTours

Freya CLAUSEN

Référendaire à la Cour de justice de l"Union européenne

Maxime CORMIER

Panthéon-Assas

Jeanne DE DINECHIN

contractuelle chargée d"une mission d"enseignement à l"Université

Panthéon

Assas

Dominique FENOUILLET

àl"Université Panthéon-Assas et Directrice duLaboratoire de sociologie juridique

Raphaël GALVAO

chargé d"une mission d"enseignement

àl"Université Panthéon-Assas

Sophie GJIDARA-DECAIX

conférences HDR à l"Université Panthéon-

Assas et Directrice des études de l"IDC

Antoine GOUËZEL

deRennes 1

Cécile GUERIN-BARGUES

àl"Université Panthéon-Assas

Anissa HACHEMI

deLa Réunion

Eva HELESBEUX

Panthéon

Assas

Dimitri HOUTCIEFF

Paris-Saclay

Maxime JULIENNE

d"Angers

HervéLÉCUYER,

Panthéon-Assas

PaulineLEMONNIERDEGOUVILLE,

Maîtrede conférences à l"Université

Panthéon-Assas et Directrice des études

del"IEJ Pierre Raynaud

Pascale MARTIN-BIDOU

conférences à l"Université Panthéon-Assas etDirectrice des études de l"IHEI

Vincent MAZEAUD

d"Aix-Marseille, Centre de droit économique (EA 4224)

Ariane MEYNAUD-ZEROUAL

conférences à l"Université Panthéon-Assas

Atsushi OMURA

Gakushuin et Professeur émérite

del"Université de Tokyo

Philippe THERY

del"Université Panthéon-Assas

Raphaëlle THERY

àl"Université Panthéon-Assas

ÉdouardVERNY

Panthéon-Assas

RDA6Décembre 2019

Portrait

RDA dresse le portrait d"un enseignant-chercheur qui, par son parcours, alaissé une empreinte dans le monde juridique.

Pierre Crocq, in memoriam

(1959-2019) lière, celle d"un hommage posthume que la Revue de Droit d"Assas tenait à rendre au regretté PierreCrocq, emporté prématurément par la maladie, alors qu"il était au sommet de son activité universitaire. Plusieurs voix ont souhaité s"exprimer ici pour porter, chacune à leur manière, le témoignage d"une reconnaissance profonde et sincère envers celui qui les a accompagnés, comme collègue, ami, ou maître.

ThierryBonneau

Directeur de l"École doctorale de droit privé de ses plus grands professeurs. Directeur du centre Assas depuis plus d"une vingtaine d"années, il avait été chargé, plus récemment,

de la direction du Collège de droit et de la direction de l"Institut des études judiciaires. Il a exercé ces

fonctions administratives avec dévouement et intelligence, et avec le s grandes qualités humaines que

tous ses collègues lui connaissaient: gentillesse, délicatesse, écoute et courtoisie. Toutes ces qualités

en faisaient un homme aimé et respecté, tant de ses collèges que des personnels administratifs et

des

étudiants.

PierreCrocq n"était toutefois pas seulement un serviteur de l"Instituti on. Il a été également, et même surtout, un chercheur de grande renommée et un enseignant remarquable.

Sa carrière a été marquée par sa thèse, soutenue en 1992, intitulée Propriété et garantie, et prépa-

rée sous la direction du Professeur MichelleGobert. Son œuvre scientique s"est poursuivie par les

chroniques régulières publiées en particulier à la Revue trimestrielle de droit civil ainsi que par sa contri-

bution, aux côtés du Professeur LaurentAynès, au manuel de référence Droit des sûretés publié par

© Université Panthéon-Assas

Pierre Crocq, in memoriam (1959-2019)

RDADécembre 2019

LGDJ dans la collection des livres initiés par le Professeur PhilippeMalaurie. Étant observé que ses

compétences s"étendaient bien au-delà du droit des sûretés et que sa renommée internationale l"avait

conduit à participer activement à l"élaboration de l"Acte Uniforme portant organisation des sûretés en

Afrique (OHADA).

Sa solidité scientique a été appréciée de ses étudiants. La qualité de ses cours et sa présence auprès

de ses thésards en faisaient un enseignant exceptionnel. Depuis son décès, les hommages se sont multipliés. Il ne pouvai t pas en être autrement. La douleur

de sa famille et de ses amis a été intense et profonde. Les hommes et les femmes sont de passage sur

cette terre, mais les écrits et les actions demeurent. L"Université Panthéon-Assas (Paris 2) est ère

d"avoir pu compter sur un professeur comme PierreCrocq et veillera avec respect à pérenniser son

héritage. Professeur émérite de l"Université Panthéon-Sorbonne ierreCrocq était un roc. Beaucoup ont pris appui sur lui. Il l"était par sa déli té aux engagements,

aux nombreux engagements qu"il acceptait. Jamais je ne l"ai vu se dédire ou se dérober. Fidélité aux

personnes auxquelles il s"attachait, pour toujours. Fidélité à ses idées, à ses convictions, à ses aversions aussi.

Il l"était encore par l"étendue et la précision de sa science. Travailleur infatigable, il connaissait dans

les moindres détails la jurisprudence et la loi, en particulier dans les domain es les plus changeants et

les plus arides, et ne laissait rien échapper à ses recherches. Sa parole était sûre, ce qui n"empêchait pas

les désaccords sur certaines positions, qu"il défendait avec fermeté mais s ans outrance.

Sous la rigueur et la sobriété de la mise et du style, palpitait un cœur passionné pour l"Université et

le droit, dans ses applications pratiques ; le commentaire aussi bien que la conception, dont il devait

faire bénécier diverses commissions de réforme en France et les pays de l"OHADA. La formation des

étudiants, à laquelle il a tant donné, mobilisait son énergi e. Et le Japon dont la sobre élégance l"en- chantait.

Pierre ne se livrait pas facilement, discret, pudique, intérieur. La parole rare, mais vraie, une con-

dence comme échappée, parfois...

Un Juste, selon l"Écriture.

Professeur à l"Université Panthéon-Assas

ne vie.

7h30. Voiture garée au métro Falguière, au pied de chez lui.

Pourquoi donc mes amis ont-ils tous décidé de se concentrer patronymiquement entre le B et le F?

Pour le Concours, cela perturbe. Ce matin-là, je me couchai à 5 heures: jour et nuit précédents ont été consacrés à "La contradiction», magniquement défendue par Dominique. Demain, ce sera l"a utre

Dominique, qui nous portera jusqu"à l"aube au Laboratoire de sociologie juridique, rue Notre-Dame-

des-Champs.

Portrait

RDADécembre 2019

Pierre se greffait au cœur des deux Dominique- ou des trois. Pas question d"être en retard, pour le

cueillir le matin de sa leçon. Pas question de laisser transparaît re la moindre fatigue- la nuit fut si brève

qu"il ne fut pas question de se raser ni de se laver...-. Lui grimpa dans la LanciaY10 avec un extraor-

dinaire dynamisme. Aurais-je souffert, un instant, d"un moment difcile, d"une baisse de régime, Pierre

était là.

Curieux renversement de perspective. J"aurais dû soutenir mon candidat. Lui me soutint et j"oubliai

bien vite la nuit quasi-blanche pour plonger, à ses côtés, dans l"aventure du jour: sa leçon de

24heures. Celle qui marque l"impétrant ad vitam.

Je conduisis prudemment, traversai le boulevard Montparnasse, poursuivis rue de Vaugirard, pas- sant au pied de chez le DoyenCarbonnier (heureux présage), gagnai Saint-Germain puis la rue des Saints-Pères. Pierre bondit hors du véhicule. Il était conant. Comment aurait-il pu ne pas l"être?

Pour les doctorants, il était ce modèle de précision, de rigueur, de créativité. Tous avaient lu sa thèse,

justement considérée comme un modèle. Tous aimaient l"homme, et admiraient l"auteur. Il était

extraordinaire.

Pierre était de cette école, qui forçait l"admiration. L"école MichelleGobert. Elle produisit maints

agrégés. Mais au-delà, elle forgea tant de juristes de talent, et d"hommes.

Je pris ce trajet du métro Falguière à la rue des Saints-Pères comme un honneur et une gageure. Le

conduire à destination devenait une impérieuse exigence, une mission de c onance que je ne pouvais trahir.

En double le, au pied de la Faculté de Médecine. Il revint, déjà pleinement concentré. Ce sera

"L"amiable». Il fallait, rapidement, regagner le Panthéon. Le boulevard Saint-Germain n"était pas

encore gâché par quelque stupide politique de la ville. Le Panthéon fut rapidement rejoint. Encore

doctorant, je pris conscience de la faveur extrême qui m"était faite, d"accompagner un agrégatif juste

averti du sujet qui l"occuperait 24heures durant. Le temps qui séparait la rue des Saints-Pères de la

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