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Politique sur la Présence du cPe sur internet et les médias
La politique vise tous les internautes en lien ou non avec le CPE Alexis le Trotteur qui consultent participent et interagissent sur les médias sociaux les applications mobiles des sites d’échanges de médias sociaux le site Internet du CPE et sur les autres plateformes web De plus elle vise à définir ce qui est accepté
Abréviations
CE Conseil des Etats
CN Conseil national
Ip. Interpellation
Ip.u. Interpellation urgente
Mo. Motion
Po. Postulat
Q Question
QU Question urgente
Groupes
BD Groupe BD
CEg Groupe PDC/PEV/PVL
G Groupe écologiste
RL Groupe libéral- radical
S Groupe socialiste
V Groupe de l'Union démocratique du Centre
PBD Groupe du Parti bourgeois démocrate
Commissions
CAJ Commission des affaires juridiques
CCP Commission des constructions publiques
CdF Commission des finances
CdG Commission de gestion
CEATE Commission de l'environnement, de l'amé- nagement du territoire et de l'énergieCER Commission de l'économie et des redevan-
cesCIP Commission des institutions politiquesCPE Commission de politique extérieure
CPS Commission de la politique de sécurité
CSEC Commission de la science, de l'éducation et de la culture CSSS Commission de la sécurité sociale et de la santé publiqueCTT Commission des transports et des télé-
communicationsDélégations et commissions communes
AELE/PE Délégation AELE / Parlement européenAPF Délégation auprès de l'Assemblée
parlementaire de la FrancophonieCGra Commission des grâces
CJ Commission judiciaire
CRed Commission de rédaction
DA Délégation administrative
DélCdG Délégation des commissions de gestionDF Délégation des finances
DCE Délégation auprès du Conseil de l'EuropeDSN Délégation de surveillance des NLFA
OSCE Délégation auprès de l'Assemblée parle- mentaire de l'OSCE OTAN Délégation auprès de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN (membre associé)RehaKo Commission de réhabilitation
UIP Délégation auprès de l'Union
interparlementairePrésentation du titre des objets
N 103/07.031 n Navigation maritime. Conventions
Titre de l'objet
Premier conseil chargé de l'examen (n: Conseil national, é: Conseil des Etats)Numéro d'objet (année, numéro d'ordre)
Numéro courant de la session. Ce numéro renvoie à la partie générale du résumé, en remplacement d'un
numéro de page Etat de l'objet : E examiné par le Conseil des EtatsN examiné par le Conseil national
NE ou EN examiné par les deux conseils
xa fait l'objet d'un examen pendant la session * nouvel objet x liquidé + décidé de donner suite à l'initiative parlementaire ou cantonaleLes informations qui se trouvent dans le Résumé des délibérations sont également disponibles sur Internet
www.parlament.ch.), dans la banque de données "Curia Vista".Les textes des interventions qui étaient imprimés dans la deuxième partie jusqu"à la session d"hiver 2006 y figurent aussi.
Editeur :
Services du Parlement
3003Berne
Tél. 0/322 97
Fax 0/322
Divers
Chambres réunies
Département des affaires étrangères
Département de l'intérieur
né én én én én én én n n cr cr cr cr cr cr cr cr én n n n n n n n n én n nDépartement de justice et police
Département de la défense, de la protection de la population et des sportsDépartement des finances é
n n n n n n n n n n n n n én n n n n n nDépartement de l'économie, de la formation et de la rechercheDépartement de l'environnement, des transports, de l'énergie et
de la communication é n n n n n n n n én én én n n n n én n n n n n n n nChancellerie fédérale
n n n én n n n nConseil national
n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n n nquotesdbs_dbs31.pdfusesText_37[PDF] Construire un bateau animation pédagogique 20 septembre 2011
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