Bulletin officiel Santé - Solidarité n° 2021/13 du 30 juillet 2021
30 juil. 2021 Instruction n° DGOS/RH4/DGCS/SD4-B/2019/124 du 24 mai 2019 relative à la mise en œuvre de la prime de fonctions et de résultats pour les ...
IAJ Novembre 2010
16 nov. 2010 Fonction publique territoriale : la circulaire du 27 septembre 2010 relative à l'introduction de la prime de fonctions et de résultats.
NOTE DE SERVICE SG/SRH/SDMEC/N2013-1131 Date: 09 juillet
9 juil. 2013 circulaire DGAFP n°002184 du 14 avril 2009 relative à la mise en œuvre de la prime de fonctions et de résultats. - décret n°2010-1705 du 30 ...
Paris le 22 mars 2011 PRIME DE FONCTION ET DE RESULTATS
Depuis le 1er janvier 2010 la prime de fonction et de résultat (PFR) n°2010-751 du 5 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue social a prévu
Circulaire DGOS/DGCS no 2012-241 du 19 juin 2012 relative à la
15 août 2012 Mots clés : prime de fonctions et de résultats – directeur d'hôpital ... mutation marqué par la mise en œuvre de la loi du 21 juillet 2009 ...
Circulaire du 5 décembre 2014 relative à la mise en œuvre du
5 déc. 2014 Ce dispositif est centré sur une indemnité principale l'indemnité de fonctions
Tome 1 pollution (15 juillet)
15 juil. 2022 Etudier les conditions de mise en œuvre d'une taxe sur les ... Directive 1999/30/CE du 22 avril 1999 du Conseil relative à la fixation.
Untitled
3 avr. 2017 Le calendrier de mise en œuvre du RIFSEEP dans la fonction publique territoriale. La prime de fonctions et de résultats (PFR) et l'indemnité ...
METTRE EN PLACE LE R.I.F.S.E.E.P. Guide méthodologique
3 févr. 2016 depuis le 1er juillet 2015 : les administrateurs civils ... La prime de fonctions et de résultats (PFR)
ETABLISSEMENTS DE SANTÉ - Ministère de la Santé et de la
Circulaire DGOS/RH4 no 2010-361 du 30 septembre 2010 relative d’une part à la mise en œuvre de la nouvelle grille de catégorie A des personnels infirmiers de la fonction publique hospita-lière (FPH) suite à la reconnaissance de leurs diplômes au grade de licence ainsi que d’autre part à la mise en œuvre du nouvel espace
ETABLISSEMENTS DE SANTÉ - Ministère de la Santé et de la
Circulaire DHOS/RH4 no 2010-57 du 11 février 2010 relative à la mise en œuvre du congé de formation professionnelle des agents de la fonction publique hospitalière NOR : SASH1004193C Date d’application : immédiate Catégorie : directives adressées par le ministre aux services chargés de leur application sous
[PDF] RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
[PDF] MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
[PDF] Cofinancement des vaccins
[PDF] Projets de stage. Présentation
[PDF] 1ARTISTE,1COLLEGE. Appel à projet pour une résidence artistique en collège, en Seine-Maritime Année scolaire
[PDF] Institut d Etudes Judiciaires. Année 2004-2005
[PDF] CONTRAT-TYPE DE TRAVAIL POUR LE PERSONNEL AU SERVICE DE L ECONOMIE DOMESTIQUE EDITION 2014
[PDF] Confiez vos travaux de bâtiment à une entreprise compétente
[PDF] CIB. CONFERENCE INTERNATIONALE DES BARREAUX de Tradition Juridique Commune CONGRES ORDINAIRE DE 2015 BENIN. Thème central :
[PDF] Accueil Numérique : l action du réseau national des Offices de Tourisme
[PDF] - un extrait d acte de naissance ou de jugement supplétif en tenant lieu délivré depuis moins de 6 mois ;
[PDF] CAHIER DES CHARGES. > Le contexte. > La demande. > Objectifs de l appel à proposition
[PDF] Venir. B SySTèME éducatif. A DéMaRCHES. administratives. avec sa famille
[PDF] PREFECTURE DE L'OISE. Le Préfet de l'oise. Mesdames et Messieurs les Maires des communes éligibles à la dotation globale d'équipement
