[PDF] Chirurgie ambulatoire Thème II G : organisation

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r g l e m enta t i o n

Abécédaire

Chirurgie

ambulatoire

Organisation

des circuits et structures adaptées "Fast tracking"

Bloc opératoire

dédié/partagé

Impacts

des incitatifs

Effets

pervers

Dispositifs

Moyens

Organisation

générale

Soignant

Médecin

coordonnateur

Définitions et

évolutions :

- France- Directive Eu.

Définition

et impact Seuil

Potentiel

Structure

Durées

d'ouverture et de séjourFocus

Objectifs

Usages

Mésusages

Evolution

Recommandations

Centres

"spécialisés"

Aptitude

à la rue

Gestion

du risque

Evolution

Rôle

Médecins

Etablissement

Personnel

non médecin anesthésisteIII-C : Listes d'actesIII-D : Incitatifs I-A : Sélection patients I-B : Implication du patient I-C : Modes d'anesthésie I-D : Aptitude à la rue III-B : Responsabilités II-G : Organisation de l'aval II-F : Urgences II-E : Personnel II-D : Horaires d'ouverture II-B : Centres "spécialisés" en hospitalisation ambulatoireIII-A : Définitions II-C : Besoins / Offre 45
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18 4 5 II-A : Circuit du patient 39
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p r a t i q u e s o r g a n i s a ti o n

Edition janvier 2009

MINISTÈRE DE LA SANTÉ,

DE LA JEUNESSE,

DES SPORTS,

ET DE LA VIE ASSOCIATIVE

Abécédaire

Chirurgie

ambulatoire

Organisation

des circuits et structures adaptées "Fast tracking"

Bloc opératoire

dédié/partagé

Impacts

des incitatifs

Effets

pervers

Dispositifs

Moyens

Organisation

générale

Soignant

Médecin

coordonnateur

Définitions et

évolutions :

- France- Directive Eu.

Définition

et impact Seuil

Potentiel

Structure

Durées

d'ouverture et de séjour Focus

Objectifs

Usages

Mésusages

Evolution

Recommandations

Centres

"spécialisés"

Aptitude

à la rue

Gestion

du risque

Evolution

Rôle

Médecins

Etablissement

Personnel

non médecin anesthésiste

III-C : Listes d'actesIII-D : Incitatifs

I-A : Sélection patients I-B : Implication du patient I-C : Modes d'anesthésie I-D : Aptitude à la rue III-B : Responsabilités II-G : Organisation de l'aval II-F : Urgences II-E : Personnel II-D : Horaires d'ouverture II-B : Centres "spécialisés" en hospitalisation ambulatoire

III-A : Définitions

II-C : Besoins / Offre 45
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18 4 5 II-A : Circuit du patient 39
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o r g a n i s a ti o n r g l e m en ta t i o n p r a t i q u e s

Ce qu'il faut savoir...

Ce qui fait débat...

INTRODUCTION

La finalité de ce document est d'apporter une aide à la compré hension des thématiques les plus fréquem- ment évoquées lors de débats entre professionnels de santé s ur la chirurgie ambulatoire. Cet abécédaire, au sens de " livre didactique », propose deu x niveaux d'approche : •les " thèmes » : chaque thème traite d'une question posée. Il s'agit d'u ne synthèse rédigée selon un schéma standard qui distingue successivement la question posée, la réglementation, les bonnes pra-

tiques et " ce qui fait débat » (qui renvoie à une ou plusieurs fiches). Les 15 thèmes sont

regroupés en 3 champs : pratiques, organisation et réglementation. •les " fiches » : chaque fiche est rattachée à un thème. Elle est annoncée d ans le sous titre " ce qui fait débat » du thème concerné et développe un argumentaire, en situant les termes de " ce qui fait débat » et en donnant quelques références bibliographiques. Les éléments de débat devant tenir compte de l'évolution de la réglementation et des pratiques, ce docu- ment devra être modifié en conséquence. Aussi, de nouvelles que stions pourront apparaître, ce qui entraî- nera la production de nouveaux thèmes et nouvelles fiches. Le documen t a été construit pour être évolutif. Cet abécédaire s'adresse à tous les décideurs et professi onnels de santé, qu'ils soient médicaux, adminis- tratifs et/ou institutionnels.

AUTEURS

Liste des experts ayant participé à l'élaboration de ce docu ment : •Docteur Guy Bazin : anesthésiste, membre fondateur et past-président de l'Associa tion Française de Chirurgie Ambulatoire, ancien président du comité analyse et ma

îtrise du risque à la Société

Française d'Anesthésie Réanimation, membre de l'Internati onal Association for Ambulatory Surge- ry

•Docteur Gilles Bontemps : médecin, chargé de mission Direction des Négociations et des

Rela- tions UNCAM et UNOCAM à la CNAMTS, ancien chef de projet national de l'enquête chirurgie ambulatoire du Programme National Inter Régimes CNAMTS/MSA/RSI, membr e fondateur de l'Observatoire français et européen de chirurgie ambulatoire, m embre du Conseil National de Chi- rurgie

•Maître Corinne Daver, Docteur en droit, avocat associé Département santé FIDAL et Maître Mi-

chel Guérin, avocat, Directeur associé Département santé de la FIDAL •Docteur Laurent Jouffroy, anesthésiste, vice président de Société Française d'

Anesthésie Réani-

mation, vice-président de l'Association Française de Chirurgie

Ambulatoire, vice président de la

Commission Certification des Etablissements de Santé de la Haute Auto rité de Santé •Gérard Parmentier, directeur, secrétaire national de l'Union Nationale Hospitaliè re Privée de Cancérologie, membre fondateur de l'Association Française de Ch irurgie Ambulatoire, membre ho- noraire du comité exécutif de l'International Association for A mbulatory Surgery, membre du Haut

Conseil de Santé Publique

•Docteur Jean Patrick Sales, chirurgien, conseiller spécial pour les Affaires Médicales auprè

s de la Ministre de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associa tive, past-président de l'Asso- ciation Française de Chirurgie Ambulatoire, ancien expert visiteur de la Haute Autorité de Santé Ce document est rédigé à " dires d"experts » et n"engage que leurs au- teurs, qui ont participé depuis de très nombreuses années à plusieurs commissions, rapports, débats et groupes de réflexion sur le sujet

Abécédaire : chirurgie ambulatoire

- 1 -

Chirurgie

ambulatoire noi ta s i n a g r O s e u q i t a r P R g l e m entatio n

1) Ce qu'il faut savoir...

Les " thèmes »

Chaque thème traite d'une question posée. Il s'agit d'une synthèse rédigée selon un plan standard qui distingue successi vement : la question posée / la réglementation / les bonnes pratiques / ce qui fait débat (qui renvoie à une ou plusieurs fiches...).

Les 15 thèmes sont regroupées en 3 champs :

I - Pratiques II - Organisation III - Réglementation

Cet " abcdaire »

propose deux niveaux d'approches :

2) Ce qui fait débat...

Les " fiches »

Chacune des " fiches » est rattachée à un thème : elle y est annoncée dans le sous-titre "ce qui fait débat" du thème concer- né. Les fiches développent un argumentaire, en situant les termes de ce q ui fait débat et en donnant quelques références biblio- graphiques. Exemple : III-C Liste d'actes génère 3 fiches : usages/mésusages, objectifs et focus. Focus

Objectifs

Usages

Mésusages

- 2 -

Chaque numéro de champ (I, II

ou III) est suivi d'une indexation alphabétique (A, B, C...) per- mettant le repérage du thème.

Exemple : III-C : Listes d'actes

MINISTÈRE DE LA SANTÉ,

DE LA JEUNESSE,

DES SPORTS,

ET DE LA VIE ASSOCIATIVE

Organisation

des circuits et structures adaptées "Fast tracking"

Bloc opératoire

dédié/partagé

Impacts

des incitatifs

Effets

pervers

Dispositifs

Moyens

Organisation

générale

Soignant

Médecin

coordonnateur

Définitions et

évolutions :

- France- Directive Eu.

Définition

et impact Seuil

Potentiel

Structure

Durées

d'ouverture et de séjour Focus

Objectifs

Usages

Mésusages

Evolution

Recommandations

Centres

"spécialisés"

Aptitude

à la rue

Gestion

du risque

Evolution

Rôle

Médecins

Etablissement

Personnel

non médecin anesthésiste

III-C : Listes d'actes

III-D : Incitatifs

I-A : Sélection patients I-B : Implication du patient I-C : Modes d'anesthésie I-D : Aptitude à la rue III-Bquotesdbs_dbs42.pdfusesText_42

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