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Comment créer un nouveau cycle permettant le malaxage et la vidange des granulés en mode automatique avec affichage des actions sur le TGBT. PRESENTATION.
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Ce cycle doit gérer le malaxage et la vidange des grains de café Ce choix se fera sur le terminal de dialogue Magelis (XBT) puis le cycle sera lancé par le nouveau commutateur Cahier des charges du cycle 3 (Vidange) : Choix du cycle sur le terminal XBT : F3 -> cycle auto type 3 et validation par Commutateur ;
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ROYAUME DU MAROC
CHEF DU GOUVERNEMENT
AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE
DEVELOPPEMENT ECONIMIQUE ET SOCIAL
DES PREFECTURES ET PROVINCES DU
NORD DU ROYAUME
MINISTERE DE /·,17(5,(85
WILAYA DE LA REGION TAZA AL HOCEIMA
TAOUNATE
N° DCT/CONSTRUCTION- GARE ROUTIERE- TARGUISTE/AH/53-15 relatif aux Travaux de construction G·XQHJDUHURXWLqUHj7DUJXLVWPURYLQFHG·O+RFHLPD
CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
Il a été établi en vertu des dispositions des articles 16, 17, 18,19 et 20 duANNEE 2015
SOMMAIRE
CHAPITRE I- CLAUSES ADMINISTRATIVES.
ARTICLE 2: DESCRIPTION SOMMAIRE DES CONSTRUCTIONS ARTICLE 3: PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE- DOCUMENTS GENERAUX-ARTICLE 4: CONNAISSANCE DU DOSSIER
ARTICLE 5: VALIDITE DU MARCHE -DELAIS D'EXECUTION- PENALITE DE RETARD ARTICLE 6: CAUTIONNEMENT- RETENUE DE GARANTIE.ARTICLE 7: NANTISSEMENT
ARTICLE 8: DOMICILE DE L'ENTREPRENEUR.
ARTICLE 9: LITIGES OU CONTESTATIONS
ARTICLE 10: AUGMENTATION OU DIMINUTION DANS LA MASSE DES TRAVAUX OUCHANGEMENT DANS L'IMPORTANCE DES OUVRAGES.
ARTICLE 11: DROIT DE TIMBRE ET D'ENREGISTREMENT.ARTICLE 12. VARIATION DES PRIX.
ARTICLE 13: RESILIATION DU MARCHE
ARTICLE 14: DELAIS DE NOTIFICATION '(/·$3352%$7,21ARTICLE 15: GARANTIE- RECEPTIONS
ARTICLE 16 : GARANTIE DECENALE
ARTICLE 17: CARACTERE DES PRIX
ARTICLE 18: CONTROLE DES TRAVAUX
ARTICLE 19: PROGRAMME ET CADENCE DES TRAVAUX.
ARTICLE 20: DOCUMENTS ET IMPLANTATION
ARTICLE 21: ECHANTILLONNAGE
ARTICLE22 : REUNIONS DE CHANTIER, INSTALLATION ET ORGANISATION DU CHANTIER.ARTICLE 23: RESPONSABLE DE CHANTIER
ARTICLE 24: AGREMENT '80$7(5,(/(702'('·(;(&87,21ARTICLE 25: ESSAIS DE MATERIAUX ET MATERIEL
ARTICLE 26: CONTROLE TECHNIQUE
ARTICLE 27: MALFACONS.
ARTICLE 28: RECRUTEMENT ET PAIEMENT DES OUVRIERS. ARTICLE 29: NETTOYAGE DU CHANTIER ET MESURE DE SECURITE ET '·+<*,(1('8&+$17,(5 ARTICLE 30: NETTOYAGE DU CHANTIER APRES LA RECEPTION PROVISOIRECHAPITRE II : CLAUSES PARTICULIERES.
1: NATURE ET COMPOSITION DES PRIX
ARTICLE 32: MODE DE REGLEMENT
CHAPITRE III : PRESCRIPTIONS TECHNIQUES GENERALES CHAPITRE IV : '(6&5,37,21'(62895$*(6(702'('·(9$/8$7,21CHAPITRE V: BORDEREAU DES PRIX-DETAIL ESTIMATIF
n° DCT/CONSTRUCTION- GARE ROUTIERE- TARGUISTE/AH/53-2015 relatif aux travaux de construction G·XQHJDUHURXWLqUHj7DUJXLVWPURYLQFHG·O+RFHLPD
GHO·$JHQFH
Nord du Royaume.
ENTRE LES SOUSSIGNES :
" O·$3'1 »MaîtreG·RXYUDJH
La Wilaya de la région Taza Al Hoceima TaounateWali assurant le rôle du0DvWUHG·RXYUDJHGpOpJXp
'·81(3$57 Et :Monsieur """"""""""""""""""""""""""""""""""""""
Agissant au nom et pour le compte de la Société """""""""""""""""Au capital de """""""""""""""""""""
Inscrit au registre de commerce de """"""""Sous le n° """"""""""" Affilié à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale sous le n° """"""""""""""" Titulaire d'un compte bancaire n° """"""""""""""""Ouvert au nom de la société """"""""""" au """"""""" Agence ² """"""" Faisant élection de domicile au """""""""""""""""""""""""Patente n° """""""""""""""""""""""""""""""""
En vertu des pouvoirs qui lui sont conférés
Désigné ci-après par O·HQWUHSULVH
'·$875(3$57IL A ETE ARRETE ET CONVENU CE QUI SUIT :
CCHHAAPPIITTRREE II :: CCLLAAUUSSEESS AADDMMIINNIISSTTRRAATTIIVVEESSARTICLE 1:OBJET DU MARCHE
/HSUpVHQWPDUFKpjSRXUREMHWO·H[pFXWLRQdes travaux de FRQVWUXFWLRQG·XQHJDUH routière à la ville de Targuiste dans la PURYLQFHG·$O+RFHLPD ARTICLE 2: DESCRIPTION SOMMAIRE DES CONSTRUCTIONSA) Le projet est constitué de :
2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17. 18. 19. 20.B) Description des FRUSVG·pWDW :
Le présent marché a pour objet l'exécution des corps d'état suivants:1.*URV±XYUHV
2. 3. 4. 5.6. ; Fer et Alu
7. ²Lustrerie- CFA - CFO
8.²sanitaires-protection incendie
9.²vitrerie
10. ARTICLE 3: PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE- DOCUMENTS GENERAUX-TEXTES SPECIAUX.
A. PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE.
-L'acte d'engagement. b. -Le présent cahier des prescriptions spéciales. c. -Le bordereau des prix- Détail estimatif.d. -Le CCAG -T approuvé par le Décret Royal n° 2.99.1087 du 29 Moharrem 1421 (4 mai 2000).
B. DOCUMENTS GENERAUX.
1.èglement GHO·$JHQFdu 02 avril 2012 fixant les conditions et les formes de passation des
marchés GH O·$JHQFH SRXU OH 'pYHORSSHPHQW (FRQRPLTXH HW 6RFLDO GHV 3UpIHFWXUHV HW2. général de
comptabilité publique. 4. industrielle, nRWDPPHQW VRQ O·DUWLFOH GpILQLVVDQW O·HQVHPEOH GHV QRUPHV PDURFDLQHV 6.7. SURYLVRLUHVDSSOLFDEOHVDX[WUDYDX[GHO·DGPLQLVWUDWLRQ
8. du 29 Moharram 1421 (4 mai 2000).9.-UHODWLYHjO·XUEDQLVPH
10./D ORL SRUWDQW FUpDWLRQ GHV $FDGpPLHV UpJLRQDOHV G·(GXFDWLRQ HW GH )RUPDWLRQ
11.-00-1653 du 1 chaoual 142SULVSRXUO·HQWUpHHQYLJXHXUGHV
promulguée par le dahir n ° 1.03.195 DU 16 Ramadan 1424.13. aux Marchés GHO·$JHQFHqui sont stipulées au règlement de
C. TEXTES SPECIAUX
.OH GHYLV JpQpUDO G·DUFKLWHFWXUH '*$ UpJODQW OHV FRQGLWLRQV G·H[pFXWLRQ GHV EkWLPHQWV1956) et décret royal n° 406.67 du Rabia II 1387 (17.07.1967).
4. règlement CCBA/68 modifications 1979 ainsi que les règles parasismiques 1969 et annexes dites règles PS 1969. WHFKQLTXHV31$&(7DQQH[pHVjO·DUUrWp67et normes 7.68.100,7,02,411 et7.32.202.
7.SRXUO·H[pFXWLRQGHV73
SXEOLFVHWOHVORFDX[Gquotesdbs_dbs31.pdfusesText_37
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