DÉCISION (UE) 2015/ 836 DU CONSEIL - du 11 mai 2015 - relative
29 mai 2015 DÉCISION (UE) 2015/836 DU CONSEIL du 11 mai 2015 relative à la position à prendre au nom de l'Union européenne en ce qui concerne l'adoption ...
1366 DE LA COMMISSION - du 11 mai 2015 - complétant le
8 août 2015 du 11 mai 2015 complétant le règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'aide dans le secteur de l' ...
Untitled
18 mai 2015 VU le rapport du Président portant sur l'adoption d'un statut ... concertation du 11 mai 2015 avec l'ensemble des organismes précités ;.
DIRECTIVE 2005/29/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
du 11 mai 2005 mesures qu'elle adopte en application de l'article 95 du traité. ... du Parlement européen et du Conseil du 19 mai 1998 rela-.
DIRECTIVE (UE) 2015/ 849 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
5 juin 2015 11. Le pouvoir d'adopter les normes techniques de réglementation visées au paragraphe 10 du présent article est conféré à la Commission ...
PROJET DE PROCÈS-VERBAL
8 juin 2015 Et adopté à l'unanimité des conseillers. QUE le procès-verbal de la séance du 11 mai 2015 est adopté tel que rédigé.
DÉCISION No 1 DU CONSEIL DE STABILISATION ET D
27 mai 2015 ACTES ADOPTÉS PAR DES INSTANCES CRÉÉES PAR DES ... du 11 mai 2015 ... convention celle-ci est entrée en vigueur le 1er mai 2012 aussi bien ...
Loi n° 2015-12 du 11 mai 2015 relative à la production délectricité
Journal Officiel de la République Tunisienne — 12 mai 2015. N° 38 lois. Loi n° 2015-12 du 11 Discussion et adoption par l'assemblée des représentants du.
(Envoi recommandé)
Adoption du compte rendu du conseil du second degré du 12 mai 2015 Adoption du compte rendu de la commission hygiène et sécurité du 11 mai 2015.
RÈGLEMENT (UE) 2015/ 848 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
5 juin 2015 L'adoption du présent règlement est nécessaire pour atteindre cet ... Position du Parlement européen du 20 mai 2015 (non encore parue au ...
[PDF] - la deuxième expose les règles relatives à la phase interacadémique du mouvement national à gestion déconcentrée (II) ;
[PDF] Atos consolide son leadership mondial dans les services numériques
[PDF] Comment utiliser le diaporama. Ce bouton permet d avancer dans les rubriques du diaporama. Celui-ci permet de revenir à la page de départ.
[PDF] Le développement et la maîtrise de la logistique en Algérie : sur quelques enjeux et sur quelques opportunités.
[PDF] NOTE DE PRATIQUE TRIBUNAL CANADIEN DES DROITS DE LA PERSONNE
[PDF] L ENSEIGNEMENT SECONDAIRE SUPÉRIEUR DU XIX e SIÈCLE À 1960 ENVIRON
[PDF] Mobilité des personnels enseignants du second degré : règles et procédures du mouvement national à gestion déconcentrée rentrée 2015
[PDF] ECOLE ELEMENTAIRE PAUL LANGEVIN - PROGRAMME ET PROGRESSION : QUESTIONNER LE MONDE AU CYCLE 2
[PDF] La sensibilisation des étudiants en médecine français à l action humanitaire
[PDF] Après le bac ES: Études et procédures. Ministère de l Éducation Direction des Enseignements Secondaires
[PDF] Plan d action. de la politique familiale
[PDF] Gestion et pilotage des Flux industriels et Logistiques
[PDF] Une assurance complémentaire santé immédiate et sans limite d âge
[PDF] VOTRE EXPERT EN FLUX DOCUMENTAIRES ET LOGISTIQUES
