Le régime dindemnisation des sapeurs-pompiers volontaires
portant diverses dispositions relatives à la protection sociale des sapeurs- pompiers volontaires en cas d'accident survenu ou de maladie contractée en service.
Délibération n° 25/CP du 1 juin 2010 relative à la protection sociale
1 juin 2010 Les fonctionnaires victimes d'un accident occasionné lors d'une activité de sapeur-pompier volontaire
Management des SPV
2e Partie : l'engagement en qualité de sapeur-pompier volontaire La protection sociale des sapeurs-pompiers volontaires a été bâtie au fil du temps (cf.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°01-2021-021
4 févr. 2021 1992 modifié relatif à la protection sociale des sapeurs pompiers volontaires en cas d'accident survenu ou de maladie contractée en service ...
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Délibération n° 25/CP du 1 juin 2010 relative à la protection sociale
23 juin 2010 Les fonctionnaires victimes d'un accident occasionné lors d'une activité de sapeur-pompier volontaire
FORMULAIRE DE DÉCLARATION
du 31 décembre 1991 relative à la protection sociale des sapeurs-pompiers volontaires en cas d'accident survenu ou de maladie contractée en service.
2020-10 fiche de poste chef BSPVEC-1
14 déc. 2020 ministériels concernés à l'élaboration et à l'application des textes régissant l'engagement et la protection sociale des sapeurs-pompiers ...
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8 sept. 2022 ... décembre 1991 modifiée relative à la protection sociale des sapeurs-pompiers ... Le contrôle de l'aptitude médicale du sapeur-pompier ...
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