[PDF] MUNICIPALITÉ DE LAC-DES-ÉCORCES





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SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL – 19 JANVIER 2015 - 801 rue

19?/02?/2015 2014 et de la séance extraordinaire du 15 décembre 2014 ... 19h dans la salle du conseil municipal située au 1386



PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DES MEMBRES

ATTENDU QU' un avis de motion du présent règlement a dûment été donné lors d'une séance extraordinaire du conseil municipal tenue le. 17 décembre 2012;.



LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE LA MUNICIPALITÉ

01?/11?/2016 À laquelle sont présents les membres du conseil : ... Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 4 octobre 2016;. 5.



Procès-Verbal Word

16?/08?/2021 Le LUNDI seize août deux mille vingt-et-un à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Rimouski tenue en la salle du conseil ...



Conseil Municipal de la Ville de Montpellier - - - Séance publique du

05?/11?/2015 Salle du Conseil Municipal le jeudi 5 novembre 2015 à 18h00



Info Municipal

25?/06?/2014 Le personnel est déjà à l'œuvre sur plusieurs chantiers…et plusieurs autres travaux sont à venir sous peu. Ainsi le projet d'un parc de jeux d' ...



« GRANdE GUERRE »

01?/01?/2015 5 intercommunalité. Notre Commune n° 51



Mise en page 1

Belote - Salle des Fêtes - Génération Mouvement. Jeudi. 5 Depuis son installation notre nouveau conseil municipal s'implique activement ... 5 août 2014.



La Courneuve le 2 avril 2021 JJM/RS/RK Madame

https://lacourneuve.fr/sites/default/files/2021-04/DOSSIER%20CM%20DU%208%20AVRIL%202021%20dv_0.pdf



MUNICIPALITÉ DE LAC-DES-ÉCORCES

Procès-verbal d'une séance ordinaire du Conseil de la municipalité de Lac-des-Écorces tenue le lundi 10 avril 2017 à la salle municipale à compter de 19h.



Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d

Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d'arrondissement tenue le jeudi 26 juin 2014 à 19 h 11155 avenue Hébert ÉTAIENT PRÉSENTS: M Gilles Deguire Maire d'arrondissement M Jean-Marc Gibeau Conseiller de la ville -district Ovide-Clermont Mme Monica Ricourt Conseillère d'arrondissement -district Marie-Clarac

MUNICIPALITÉ DE LAC-DES-ÉCORCES

MUNICIPALITÉ DE LAC-DES-ÉCORCES

-LABELLE

PROVINCE DE QUÉBEC

Procès-vséance ordinaire du Conseil de la municipalité de Lac-des-Écorces tenue le lundi 10 avril 2017 à la salle municipale à compter de 19h.

Sont présents : Pierre Flamand Maire

Serge Piché Conseiller

Louise Lafrance Conseillère

Éric Paiement Conseiller

Normand Bernier Conseiller

Gaétan Brunet Conseiller

Conseiller

Formant quorum sous la présidence du maire monsieur Pierre Flamand.

Est également présent monsieur Jean Bernier, directeur général et secrétaire-trésorier,

qui agit comme secrétaire de cette séance.

Assistance : Une personne

RÉSOLUTION NO : 2017-04-6378

OUVERTURE DE LA SÉANCE ORDINAIRE

Il est proposé par Normand Bernier

ADOPTÉE

RÉSOLUTION NO : 2017-04-6379

Il est proposé par Éric Paiement et r

l'ordre du jour tel que remis aux membres et présenté ci-dessous, tout en laissant le point

14 Questions diverses ouvert.

1. Ouverture de la séance

2.

3. Approbation des procès-verbaux :

Séance ordinaire du 13 mars 2017

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