archimede - Wifeo - Correction sujet Antilles Guyane septembre 2014
Correction sujet Antilles Guyane septembre 2014. Partie Chimie. Exercice 1 : Les premiers savons. Questions. Réponses attendues.
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15 août 2014 BO Santé - Protection sociale - Solidarité no 2014/7 SOMCHR Page 3 ... France – Centre – Antilles – Guyane pour les affaires relevant de ...
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15 déc. 2015 Décision du 8 septembre 2015 portant nomination des membres ... France - Centre - Antilles-Guyane pour les affaires relevant de leur service ...
RAPPORT BIENNAL 2015-2016
10 mars 2010 Ce sujet est ... Guyane et des Antilles avec des impacts importants sur les ... de ses compétences à compter du 1er novembre 2014.
Untitled
permettent de mettre le cours en perspective avec un sujet d'actualité correct pour entrer dans l'immeuble est ... Antilles-Guyane
vinci-rapport-annuel-2014.pdf
4 févr. 2015 En novembre 2014 VINCI a organisé ... de nouveaux sujets sont abordés au sein ... Antilles-Guyane en Guadeloupe ;.
Corrigé du baccalauréat S Antilles-Guyane 11 septembre 2014
BaccalauréatS A P M E P 2 Onprendraici ?=01733 Le jour deses troisans un enfant qui joue avec cette peluche depuis sanaissance décidevoyant qu’elle est encoreen parfaitétat de ladonner à sasœur qui vient de naître
Directeur de la publication : François Carayon, directeur de la direction des finances, des achats
et des servicesRédactrice en chef : Catherine Baude
Réalisation :
DFSA - Bureau de la politique documentaire14, avenue Duquesne, 75350 Paris 07 SP - Tél. : 01-40-56-45-44
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Sommaire chronologique
Sommaire thématique
DIRECTION
DE L"INFORMATION
LÉGALE
ET ADMINISTRATIVE
26, rue Desaix
75727 Paris Cedex 15
www.dila.premier-ministre.gouv.fr Minis tère des affaires sociales et de la santé Minis tère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sportsSanté
Protection sociale
Solidarité
N° 7 - 15 août 2014
Plan de classement
Administration
Administration générale
Administration centrale
Services déconcentrés
Autorités administratives indépendantes, établissements et organismesSanté
Professions de santé
Établissements de santé
Santé publique
Pharmacie
Solidarités
Professions sociales
Établissements sociaux et médico-sociaux
Action sociale
Droits des femmes
Population, migrations
Protection sociale
Sécurité sociale : organisation, fi nancementAssurance maladie, maternité, décès
Assurance vieillesse
Accidents du travail
Prestations familiales
Mutuelles
BO Santé - Protection sociale - Solidarité n o2014/7 SOMCHR, Page 3
Sommaire chronologique
Pages MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ28 mars 2014
Décision n
o N 2014-12 du 28 mars 20 14 portant nomination à l"Établissement français du sang ....... 42avril2014
Décision du 2 avril 2014 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément
pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou sonidentication par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de
l"articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................
............. 5Délibération n
o7 du 2 avril 2014 du conseil d"administration de l"Agence technique de l"information
sur l"hospitalisation ................................... 165Délibération n
o8 du 2 avril 2014 du conseil d"administration de l"Agence technique de l"information
sur l"hospitalisation ................................... 1674avril2014
Décision du 4 avril 2014 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant le
renouvellement de l"autorisation de centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal en application
des dispositions de l"articleL.2131-1 du code de la santé publique (partie législative) ................... 7
7avril2014
Décision du 7 avril 2014 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément
pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou sonidentication par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de
l"articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................
............. 98avril2014
Décision du 8 avril 2014 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément
pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou sonidentication par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de
l"articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................
............. 11Décision du 8 avril 2014 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément
pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou sonidentication par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de
l"articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................
............. 12Décision du 8 avril 2014 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant
renouvellement d"autorisation de centre pluridisciplinaire de diagnos tic prénatal en application des dispositions de l"articleL.2131-1 du code de la santé publique (partie législative) ................... 13
BO Santé - Protection sociale - Solidarité n o2014/7 SOMCHR, Page 4
MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ Pages9avril2014
Décision du 9 avril 2014 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément
pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou sonidentication par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de
l"articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................
............. 1510avril2014
Décision du 10 avril 2014 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant
agrément pour la pratique des examens des caractéristiques géné tiques d"une personne ou sonidentication par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de
l"articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................
............. 16Instruction DGOS/R1/DSS/MCGR n
o2014-105 du 10 avril 2014 relative aux priorités nationales de
contrôles externes de la tarication à l"activité pour 2014 ................................................................... 179
11avril2014
Décision du 11 avril 2014 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant refus
d"agrément pour la pratique des examens des caractéristiques gé nétiques d"une personne ouson identication par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions
de l"articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................
........ 1714avril2014
Décision du 14 avril 2014 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant
agrément pour la pratique des examens des caractéristiques géné tiques d"une personne ou sonidentication par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de
l"articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................
............. 1815avril2014
Décision du 15 avril 2014 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant
agrément pour la pratique des examens des caractéristiques géné tiques d"une personne ou sonidentication par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de
l"articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................
............. 1917avril2014
Décision du 17 avril 2014 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant
agrément pour la pratique des examens des caractéristiques géné tiques d"une personne ou sonidentication par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de
l"articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................
............. 20Décision du 17 avril 2014 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant
agrément pour la pratique des examens des caractéristiques géné tiques d"une personne ou sonidentication par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de
l"articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................
............. 21Décision du 17 avril 2014 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant
agrément pour la pratique des examens des caractéristiques géné tiques d"une personne ou sonidentication par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de
l"articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................
............. 23 BO Santé - Protection sociale - Solidarité n o2014/7 SOMCHR, Page 5
MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ Pages22avril2014
Décision du 22 avril 2014 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant
agrément pour la pratique des examens des caractéristiques géné tiques d"une personne ou sonidentication par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de
l"articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................
............. 25Décision du 22 avril 2014 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant
agrément pour la pratique des examens des caractéristiques géné tiques d"une personne ou sonidentication par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de
l"articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................
............. 26Décision du 22 avril 2014 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant
agrément pour la pratique des examens des caractéristiques géné tiques d"une personne ou sonidentication par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de
l"articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................
............. 28Décision du 22 avril 2014 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément
pour la pratique des activités de diagnostic biologique effectué à partir de cellules prélevées
sur l"embryon in vitro en application des dispositions de l"articleL.2131-4-2 du code de la santé
publique ...................................................... 29Instruction interministérielle DGS/EA4 n
o2014-140 et DGAL/SDSSA n
o2014-311 du 22 avril 2014
relative aux conditions d"utilisation de l"eau de mer propre au contact des produits de la pêche, au suivi de sa qualité dans certaines entreprises du secteur alimentaire (manipulation des produits de la pêche) et aux contrôles de la conformité de l"eau de mer propre p ar les servicesofciels ...............................................................................................
........................................................ 25825avril2014
Décision du 25 avril 2014 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant
agrément pour la pratique des examens des caractéristiques géné tiques d"une personne ou sonidentication par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de
l"articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................
............. 3029avril2014
Note d'information DGS/RI1 n
o2014-137 du 29 avril 2014 relative à la surveillance du moustique
aedes albopictus en France métropolitaine en 2014 dans les départements classés au niveau al bopictus 0 ............................................................................. .................................................................. 2425mai2014
Décision du 5 mai 2014 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant agrément
pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou sonidentication par empreintes génétiques à des ns médicales en application des dispositions de
l"articleL.1131-3 du code de la santé publique ........................................................................
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[PDF] #1605 #1591 #1604 #1576 #1604 #1604 #1578 #1603 #1601 #1604 #1576 #1575 #1604 #1593 #1604 #1575 #1580 #1608 #1575 #1604 #1571 #1593 #1605 #1575 #1604
