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Édition 2018

Édition 2018

La Charte humanitaire et les Standards mini-

mum de l'intervention humanitaire

Le manuel

Sphère

Le Partenariat pour les

standards humanitaires est une collaboration entre des initiatives de normes pour tirer parti des preuves, de l'avis d'expert et des meilleures pratiques et s'en servir afin d'améliorer la qualité et la redevabilité des interventions humanitaires. spherestandards.org/fr www.facebook.com/SphereNGO www.twitter.com/spherepro

Le manuel Sphère

Le manuel Sphère présente une approche fondée sur des principes de qualité et de redevabilité dans les interventions humanitaires. Il s'agit d'une traduction pratique de la conviction fondamentale de Sphère selon laquelle toutes les personnes touchées par une catastrophe ou un conflit ont le droit de vivre dans la dignité et de bénéficier de l'aide humanitaire. La Charte humanitaire est la pierre angulaire du manuel, tandis que les Principes de protection et la Norme humanitaire fondamentale sont le socle sur lequel sont établis tous les secteurs de l'aide. Les standards techniques présentent les priorités pour mener une intervention dans quatre secteurs clés du secours, à savoir : l'eau, l'assainissement et la promotion de l'hygiène ; la sécurité alimentaire et la nutrition ; les abris et l'habitat, et enfin la santé. Les standards minimum mesurables décrivent ce qui doit être atteint lors d'une intervention humanitaire pour que les personnes puissent survivre, se rétablir dans leurs vies et reprendre en main leurs moyens d'existence selon des modalités respectueuses de leur point de vue et garantes de leur dignité. Les actions clés, les indicateurs et les notes d'orientation proposent des moyens permettant d'appliquer ces standards dans des contextes divers. Les chapitres sont tous liés et s'alimentent les uns les autres. La force du manuel Sphère réside dans son universalité et dans son adaptabilité face à l'ensemble des contextes humanitaires. Il a été largement adopté par les acteurs du secteur humanitaire et de ce fait, il fournit un langage commun qui permet à l'ensemble des parties prenantes de travailler ensemble avec le souci de la qualité et de la redevabilité. Le manuel

Sphère

La Charte humanitaire et les standards

minimums de l'intervention humanitaire

QU"EST-CE QUE SPHÈRE ?

LA CHARTE HUMANITAIRE

PRINCIPES DE PROTECTION

NORME HUMANITAIRE FONDAMENTALE DE QUALITÉ

ET DE REDEVABILITÉ (CHS)

APPROVISIONNEMENT EN EAU, ASSAINISSEMENT

ET PROMOTION DE L"HYGIÈNE (WASH)

SÉCURITÉ ALIMENTAIRE ET NUTRITION

ABRIS ET HABITAT

LA SANTÉ

Association Sphère

3, rue de Varembé

1202 Genève, Suisse

E-mail : info@spherestandards.org

Site Internet : www.spherestandards.org

Première édition 2000

Deuxième édition 2004

Troisième édition 2011

Quatrième édition 2018

Copyright Sphere Association, 2018

Copyright concernant la Norme humanitaire fondamentale de qualité et de redevabilité (Core Humanitarian Standard on Quality and Accountability) CHS Alliance, Sphere

Association et Groupe URD, 2018

Tous droits réservés. Cet ouvrage est couvert par le droit d'auteur mais peut être reproduit

à titre gratuit à des fins pédagogiques, y compris de formation, de recherche et pour des activités programmatiques, sous réserve que le titulaire du droit d'auteur soit mentionné. Cet ouvrage ne peut pas être revendu. Pour toutes autres copies, publication en ligne, réutilisation dans d'autres publications ou traduction ou adaptation, une autorisation

préalable et écrite devra être sollicitée par courrier électronique à l'adresse suivante :

info@spherestandards.org. Une notice de catalogue concernant cette publication est disponible auprès de The British

Library et de l'US Library of Congress.

ISBN 978-1-908176-417 PBK

ISBN 978-1-908176-615 EPUB

ISBN 978-1-908176-714 PDF

Citation : Association Sphère. Le manuel Sphère: La Charte humanitaire et les standards minimums

de l'intervention humanitaire, quatrième édition, Genève, Suisse, 2018. www.spherestandards.org/handbook Le Projet Sphère a été lancé en 1997 par un groupe d'organisations non gouvernementales (ONG) humanitaires et par le Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge, dans le but d'élaborer un ensemble de standards minimums universels dans des domaines de

base des interventions humanitaires : Le manuel Sphère. Le manuel vise à améliorer la qualité

des interventions humanitaires dans les situations de catastrophe et de conflit, ainsi qu'à renforcer la redevabilité des actions humanitaires vis-à-vis des personnes touchées par une crise. La Charte humanitaire et les standards minimums de l'intervention humanitaire sont le fruit de l'expérience collective de nombreuses personnes et agences. Aussi, ils ne doivent pas

être considérés comme la position d'une agence à titre individuel. En 2017, le projet Sphère a

été enregistré sous la dénomination Association Sphère.

Distribué pour l'Association Sphère par Practical Action Publishing et ses agents et représen-

tants dans le monde entier. Practical Action Publishing (n° d'enregistrement 1159018 au

Royaume-Uni) est la société d'édition détenue à 100 % par Practical Action. Elle n'exerce son

activité que pour contribuer à la réalisation des objectifs de bienfaisance de sa société mère.

Practical Action Publishing, 27a Albert Street, Rugby, CV21 2SG, Royaume-Uni N° tél. : +44 (0) 1926 634501 - N° fax : +44 (0)1926 634502 Site Internet : https://developmentbookshop.com/sphere Conception : Non-linear Design Studio, Milan, Italie

Impression : Shortrun Press Ltd Royaume-Uni.

Traduction : CPSL, France

Composition par vPrompt eServices, India

iii

Table des matières

Avant-propos ...................................................................................................................................v

Remerciements ............................................................................................................................vii

Qu'est-ce que Sphère ? .................................................................................................................1

La Charte humanitaire ...............................................................................................................31

Principes de protection ..............................................................................................................39

La Norme humanitaire fondamentale de qualité et redevabilité ................................57

Eau, assainissement et promotion de l'hygiène (WASH) ............................................103

Sécurité alimentaire et nutrition .........................................................................................181

Abris et habitat ..........................................................................................................................273

La santé ........................................................................................................................................331

Annexes ........................................................................................................................................419

Annexe 1: Le fondement juridique de Sphère ............................................................421

Annexe 2: Code de conduite du Mouvement international de la Croix- Rouge et du Croissant-Rouge et pour les organisations non gouvernementales (ONG) lors des opérations de secours

en cas de catastrophes .................................................................................432

Annexe 3: Abréviations et acronymes ..........................................................................440

Index ..............................................................................................................................................443

v

Avant-propos

Le manuel Sphère marque son 20ème anniversaire avec la publication de sa quatrième édition. Il s'agit là du résultat d'une intense mobilisation, pendant toute une année, d'acteurs humanitaires du monde entier, et elle reflète deux décennies d'expérience dans l'utilisation des standards lors d'opérations de première ligne, de développement de politiques et de plaidoyer en faveur de la qualité et de la redevabilité. Avec un cadre clair, fondé sur les droits, le manuel s'appuie sur les fondations juridiques et éthiques de l'humanitarisme, avec des orientations pragmatiques, des bonnes pratiques mondiales et une compilation d'éléments factuels venant en aide au personnel humanitaire sur le terrain. Sphère occupe une place unique dans le secteur, ainsi que dans le paysage humanitaire qui est en constante évolution. La présente édition s'est clairement fondée sur les engagements internationaux pris lors du premier Sommet humanitaire mondial de 2016, l'Agenda 2030 de développement durable et d'autres initiatives d'envergure mondiale. Néanmoins, même si le paysage politique ne cesse d'évoluer, nous savons que les besoins de survie immédiats des personnes touchées par les conflits et les catastrophes demeurent largement les mêmes, quel que soit le moment auquel la crise frappe. Sphère soutient des processus politiques mondiaux et locaux, et y contribue, en rappelant la nécessité fondamentale de fournir une aide assortie de redevabilité aux personnes pour qu'elles puissent survivre, se rétablir et reconstruire leurs vies dans la dignité. La force et la portée mondiale de Sphère résident dans le fait qu'elle appartient à tous. Ce sentiment d'appropriation est renouvelé périodiquement lors de la révision des standards par les utilisateurs eux-mêmes. Il s'agit là d'un moment auquel nous réaffirmons collectivement nos engagements et convenons d'une action améliorée pour nous assurer que les praticiens disposent des meilleures informations disponibles partout où ils pourront travailler. Ceci fait de Sphère une référence de base et rappelle l'importance fondamentale de la dignité humaine et du droit des personnes à participer pleinement aux décisions qui les affectent. Sphère est une des bases du travail humanitaire. Il s'agit du point de départ pour les nouveaux acteurs humanitaires ainsi qu'une référence permanente pour le personnel expérimenté. Elle fournit des orientations sur les actions prioritaires et les sources où trouver des informations techniques plus détaillées. Les standards de nos partenaires fournissent un soutien supplémentaire dans des secteurs spécifiques qui vont au-delà de Sphère, afin d'aider les personnes à récupérer et

à prospérer.

vi

AVANT-PROPOS

La présente édition bénéficie de la contribution de milliers de personnes qui travaillent avec plus de 450 organisations dans au moins 65 pays. Cette portée mondiale reflète l'expérience de contextes divers, de défis extraordinaires et de différents types d'acteurs. Les présents standards n'existeraient pas sans l'engagement inébranlable d'autant d'entre vous. Vous avez les remerciements de notre secteur, pour vos contributions lors de la révision, ainsi qu'au fil de ces deux dernières décennies. Nous espérons pouvoir continuer ce travail important, tout en continuant d'apprendre avec vous, lorsque vous utiliserez ce manuel !

Martin McCann Christine Knudsen

Président du comité exécutif de Sphère Directrice exécutive vii

Remerciements

La présente édition du manuel

Sphère est le fruit du processus

de consultation le plus varié et le plus étendu dans l'histoire de

Sphère. Près de 4 500 commen-

taires en ligne ont été reçus de

190 organisations, et plus de

1 400 personnes ont participé à 60

évènements présentiels organisés

par des partenaires dans 40 pays.

Sphère salue avec gratitude l'éten-

due et la portée des contributions apportées, y compris celles d'ONG nationales, locales et interna- tionales, d'autorités et de mini- stères locaux, des Sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-

Rouge, d'universités, des orga-

nisations des Nations unies et de praticiens individuels. Le processus de révision a été coordonné par le bureau de Sphère. Les chapitres individuels ont été rédigés par des auteurs principaux, avec le soutien interdisci- plinaire d'experts thématiques désignés et de spécialistes du secteur humanitaire. La plupart des auteurs et des experts thématiques ont été proposés par leurs organisations d'origine, dévouant leur temps et leurs efforts sous la forme d'une contribution en nature. Des groupes de rédaction et des groupes de référence ont été mis en place pour aider les auteurs et les experts thématiques dans leur travail. Sphère salue la précieuse contribution de toutes ces personnes pendant les années 2017 et 2018. Une liste complète de l'ensemble des membres du groupe de travail et du groupe de référence est disponible sur le site Internet de Sphère : spherestandards.org. Les auteurs principaux et les experts sont indiqués ci-dessous.

Les chapitres de base

•Charte humanitaire et annexe 1 : Dr Mary Picard •Principes de protection : Simon Russell (Global Protection Cluster) et Kate

Sutton (Humanitarian Advisory Group)

•Norme humanitaire fondamentale : Takeshi Komino (CWSA Japon) et Sawako Matsuo (JANIC) Le chapitre afférent aux Abris et

à l'habitat est dédié à la mémoire

de Graham Saunders, auteur dudit chapitre dans les éditions de 2004 et 2011 et conseiller au début de

éla-boration de l'édition 2018.

Graham était un véritable humanitaire,

ainsi qu'un réel défenseur du secteur des Abris. Sa vision, son leadership et son énergie infatigable ont contribué à positionner les questions afférentes aux abris humanitaires, ainsi qu'à façonner le terrain pour les générations futures de praticiens de ce secteur. Il s'est efforcé en permanence d'améliorer notre pratique et de professionnaliser le secteur. Il nous manquera énormément, en tant que pionnier, professionnel et ami. viii

REMERCIEMENTS

Chapitres techniques

•Eau, assainissement et promotion de l'hygiène : Kit Dyer (NCA) et Jenny

Lamb (Oxfam GB)

•Sécurité alimentaire : Daniel Wang'ang'a (WVI) •Nutrition : Paul Wasike (Save the Children USA) •Abris et habitat : Seki Hirano (CRS) et Ela Serdaroglu (FICR) •Santé : Dr Durgavasini Devanath (FICR), Dr Julie Hall (FICR), Dr Judith Harvie (Corps médical international), Dr Unni Krishnan (Save the Children Australia),

Dr Eba Pasha (indépendante)

Vulnérabilités, capacités et contexte opérationnel •Enfants et protection de l'enfance : Susan Wisniewski (Terre des Hommes) •Personnes âgées : Irene van Horssen et Phil Hand (HelpAge) •Genre : Mireia Cano (GenCap) •Violences sexistes : Jeanne Ward (indépendante) •Personnes handicapées : Ricardo Pla Cordero (Humanity and Inclusion) •Personnes vivant avec et affectées par le VIH : Alice Fay (HCR des Nations unies) •Santé mentale et soutien psychosocial : Mark van Ommeren (OMS) et Peter

Ventevogel (HCR des Nations unies)

•Crises prolongées : Sara Sekkenes (PNUD) •Contextes urbains : Pamela Sitko (WVI) •Coordination civilo-militaire : Jennifer Jalovec et Mark Herrick (WVI) •Environnement : Amanda George et Thomas Palo (Croix-Rouge suédoise) •Réduction des risques de catastrophe : Glenn Dolcemascolo et Muthoni

Njogu (UNISDR)

•Aide monétaire et marchés : Isabelle Pelly (CaLP) •Gestion de la chaîne d'approvisionnement et logistique : George Fenton (Humanitarian Logistics Association) •Suivi, évaluation, redevabilité et apprentissage : Joanna Olsen (CRS)

Conseil de Sphère (Mai 2018)

Action by Churches Together (ACT) Alliance (Alwynn Javier) * Aktion Deutschland Hilft (ADH) (Karin Settele) * CARE International (Phillipe Guiton) * CARITAS Internationalis (Jan Weuts) * Humanitarian Response Network, Canada (Ramzi Saliba) * InterAction (Julien Schopp) * The International Council of Voluntary Agencies (ICVA) (Ignacio Packer) * Fédération internationale des Sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge (FISC) (David Fisher) * Corps médicaux interna- tionaux (CMI) (Mary Pack) * Fédération luthérienne mondiale (FLM) (Roland Schlott) * Office Africain pour le développement et la coopération (OFADEC) (Mamadou Ndiaje) * Oxfam International - Intermón (Maria Chalaux Freixa) * Plan International (Colin Rogers) * RedR International (Martin McCann) * Save the Children (Maxime Vieille, Unni Krishnan) * Sphere India (Vikrant Mahajan) * Armée du Salut (Damaris Frick) * World Vision International (WVI) (Isabel Gomes). ix

REMERCIEMENTS

Tous nos remerciements également aux membres du Conseil qui sont à l'origine de la

révision, qui ont guidé celle-ci et ont depuis quitté le Conseil, à savoir : Sarah Kambarami

(ACT Alliance) * Anna Garvander (Church of Sweden/LWF) * Nan Buzard (ICVA) * Barbara Mineo (Oxfam International - Intermón) * Maxime Vieille (Save the children).

Donateurs

Outre les contributions des organisations du Conseil énoncées ci-dessus, le processus de révision du manuel a reçu d'autres financements de la part de : Agence danoise pour le développement international (DANIDA) * Ministère alle- mand des affaires étrangères * Irish Aid * Gouvernement australien - Department of Foreign Affairs and Trade (DFAT) (Ministère des affaires étrangères et du commerce) * Direction générale pour la protection civile et les opérations d'aide humanitaire européennes de la Commission européenne (ECHO) par l'intermédi- aire des Sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge (FICR) * USAID's Office of United States Foreign Disaster Assistance (Bureau de l'aide d'urgence en cas de catastrophe de l'USAID (OFDA) * Agence suédoise de développement international (SIDA) par l'intermédiaire de l'Église de Suède * - Direction du développement et de la coopération suisse (DDC) * Haut Commissariat des Nations unies pour les réfugiés (HCRNU) * United States Department of State Bureau of Population, Refugees and Migration (United States Department of State Bureau of Population (US-PRM) (Bureau de la population, des réfugiés et des migrations du Département d'État américain).

Équipe de révision du manuel

Christine Knudsen, Directrice générale (Sphère) Aninia Nadig, Advocacy and Networking Manager (Responsable des activités de plaidoyer et des relations) (Sphère) Correcteurs : Kate Murphy et Aimee Ansari (Traducteurs sans frontières) Coordinateurs de la révision : Lynnette Larsen et Miro Modrusanquotesdbs_dbs42.pdfusesText_42

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