Loi 9524 - sur la fondation daide aux entreprises (FAE)
1 dic 2005 (9524) sur la fondation d'aide aux entreprises (FAE). Le GRAND CONSEIL de la République et canton de Genève vu la loi en faveur du ...
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PL 12496 - accordant des indemnités et une aide financière de
17 abr 2019 l'article 2 de la loi sur les indemnités et les aides financières du 15 décembre ... a) à la Fondation d'aide aux entreprises (FAE)
RD 1246 - Rapport du Conseil dEtat au Grand Conseil sur lactivité
29 ago 2018 la Fondation d'aide aux entreprises (FAE) du 1er janvier au 31 décembre ... aux entreprises (LAE) et la loi sur la Fondation d'aide aux.
Procès-verbaux des sessions du Grand Conseil pour lannée 2005
25 ene 2005 PL 9524. 4775-2005 b) Projet de loi du Conseil d'Etat sur la fondation d'aide aux entreprises (FAE). Le 21/04/2005 à 17h00 Objet renvoyé en ...
Procès-verbaux des sessions du Grand Conseil pour lannée 2013
25 feb 2013 Projet de loi du Conseil d'Etat accordant une aide financière de 204'345F ... le regroupement de la Fondation d'aide aux entreprises (FAE) ...
PL 9524 - sur la fondation d’aide aux entreprises (FAE) - gech
droit public d’aide aux entreprises (ci-après : la fondation) aux petites et moyennes entreprises qui sont localisées dans le canton de Genève et qui y ont un impact sur la création ou le maintien des emplois
Chapitre I Généralités - République et canton de Genève
Loi (9524) sur la fondation d'aide aux entreprises (FAE) Le GRAND CONSEIL de la République et canton de Genève vu la loi en faveur du développement de l’économie et de l’emploi du 20 janvier 2000; vu la loi sur l’aide aux entreprises du 1er décembre 2005; vu la loi sur la gestion administrative et financière de l’Etat de
REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE
57e législature 4 e année
Le Grand Conseil est convoqué
dans sa salle de séanceJeudi 24 janvier 2013
17h00 - 19h05
20h40 - 22h50
Vendredi 25 janvier 2013
15h30 - 16h35
17h00 - 19h00
20h30 - 22h30
ProcŽs-verbal
Procès-verbal de la session du Grand Conseil du 24 au 25 janvier 2013Définitif Page 2
A. POINTS INITIAUX
1EXHORTATION
1.aRD 965
735-2013
Hommage à M. DUMARTHERAY Gil, député de 1965 à 1969, décédéLe 24/01/2013 ‡ 17h00
1.bRD 966
736-2013
Hommage à M. FOEX Raymond-Claude, député de 1965 à 1973, décédéLe 24/01/2013 ‡ 17h00
1.cRD 967
737-2013
Hommage à M. JOST Georges, député de 1987 à 1993, décédéLe 24/01/2013 ‡ 17h00
2PERSONNES EXCUSEES
3PROCES-VERBAL DES PRECEDENTES SEANCES
Le procès-verbal de la session du Grand Conseil des 13 et 14 décembre 2012 est adopté.4DISCUSSIONS ET APPROBATION DE L'ORDRE DU JOUR
Avec modifications, adopté.
5DEMISSIONS ET PRESTATIONS DE SERMENT
5.aE 1961-A
725-2013
Prestation de serment de Mme SANDMEIER Anny, élue Juge assesseur à la Chambre des assurances sociales de la Cour de Justice, représentant les employeursLe 24/01/2013 ‡ 20h40 Objet clos
5.bE 2019-A
726-2013
Prestation de serment de Mme TORNARE Sandrine, élue Juge suppléant au Tribunal civilLe 24/01/2013 ‡ 20h40 Objet clos
5.cE 2024-A
727-2013
Prestation de serment de M. VOEGELI Sébastien, élu Juge assesseur au Tribunal administratif de première instance, pour statuer en matière de police des étrangersLe 24/01/2013 ‡ 20h40 Objet clos
5.dE 2030-B
894-2013
Prestation de serment de Mme KHAMIS VANNINI Uzma, élue Juge assesseur au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant, membre d'organisations se vouant statutairement depuis 5 ans au moins à la défense des droits des patientsLe 24/01/2013 ‡ 20h40 Objet clos
5.eE 2034-A
728-2013
Prestation de serment de Mme MARTIN Astrid, élue Juge suppléant au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfantLe 24/01/2013 ‡ 20h40 Objet clos
Procès-verbal de la session du Grand Conseil du 24 au 25 janvier 2013Définitif Page 3
5.fE 2042-A
729-2013
Prestation de serment de M. NIKOLIC Dario, élu ProcureurLe 24/01/2013 ‡ 20h40 Objet clos
5.gE 2045-A
730-2013
Prestation de serment de M. BAVAREL Jean-Guillaume et M. SMAGA Daniel, élus Juges assesseurs psychiatres au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfantLe 24/01/2013 ‡ 20h40 Objet clos
5.hE 2046-A
731-2013
Prestation de serment de Mme BAGNOUD-ROTH Laurence, Mme MORI Paola, M. GIACOMINI Dario et M. CHEVALLEY Frédéric, élus Juges assesseurs psychologues au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfantLe 24/01/2013 ‡ 20h40 Objet clos
5.iE 2047-A
732-2013
Prestation de serment de Mme GMÜR Sibylle, élue Juge assesseur au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant, travailleur social ou autre spécialiste du domaine socialLe 24/01/2013 ‡ 20h40 Objet clos
5.jE 2048-A
733-2013
Prestation de serment de Mme CHAPPUIS BUGNON Corinne et Mme ERARD- GILLIOZ Pauline, élues Juges à la Cour de justice, à demi-chargeLe 24/01/2013 ‡ 20h40 Objet clos
5.kE 2049-A
734-2013
Prestation de serment de Mme CHABAL Linda, élue Juge au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant, à demi-chargeLe 24/01/2013 ‡ 20h40 Objet clos
5.lE 2054
666-2013
Prestation de serment de la/du remplaçant-e de M. BARAZZONE Guillaume, député démissionnaireLe 25/01/2013 ‡ 20h30 Objet clos
Commentaire/Amendement:
M. BONNY Didier a prêté serment.
6DECLARATIONS DU CONSEIL D'ETAT
7COMMUNICATIONS DE LA PRESIDENCE
8CORRESPONDANCE
C 3169
10333-2012
Lettre de M. BARAZZONE Guillaume, du 3 décembre 2012, annonçant sa démission deson mandat de député suite à son élection au Conseil administratif de la Ville de Genève.
Le 25/01/2013 ‡ 17h00 Pris acte
Commentaire/Amendement:
Lecture en a été donnée le vendredi 25 janvier 2013 à 17h00.C 3173
10556-2012
Réponse du Grand Conseil, du 20 décembre 2012, à la Chambre administrative, suite au recours déposé par M. CROISIER Michel contre la loi 10878 modifiant les limites de zones sur le territoire des communes de Meyrin et Vernier, du 14 septembre 2012 (transmis à la commission d'aménagement) (voir C 3168).Le 24/01/2013 ‡ 17h00 Pris acte
Procès-verbal de la session du Grand Conseil du 24 au 25 janvier 2013Définitif Page 4
C 3174
213-2013
Transmission du recours déposé au Tribunal fédéral le 17.12.2012 par Mmes et MM. DE SAINTE-MARIE, DANDRES, JOLIAT, MOREILLON et MERIC contre la décision du Grand Conseil du 16.11.2012 invalidant totalement et déclarant irrecevable l'IN 150 "Pas de cadeaux aux multinationales : initiative pour la suppression des allègements fiscaux" (transmis à la commission législative).Le 24/01/2013 ‡ 17h00 Pris acte
C 3175
246-2013
Décision du 3 janvier 2013 de la Chambre administrative rejetant la demande de restitution de l'effet suspensif dans le recours interjeté par M. CROISIER Michel contre la loi 10878 modifiant les limites de zones sur le territoire des communes de Meyrin e t Vernier, du 14 septembre 2012 (transmis à la commission d'aménagement) (voi rC 3168 et C 3173).
Le 24/01/2013 ‡ 17h00 Pris acte
C 3176
342-2013
Transmission de la Chambre administrative de la réponse de l'hoirie RAMPINI Jacqueline, du 20 décembre 2012, suite à son recours déposé contre la loi 10654 du11 mai 2012 modifiant les limites de zones sur le territoire de la commune de Vernie
r au lieu-dit "Champs-Prévost" (transmis à la commission d'aménagement) (voir C 3125,C 3156 et C 3165).
Le 24/01/2013 ‡ 17h00 Pris acte
C 3177
429-2013
Lettre du 30 décembre 2012 adressée à l'AFC par M. TURTSCHI P. de Finale SA à propos de la réduction à 2% de la commission de perception de l'impôt à la source, avec copie au Grand Conseil.Le 24/01/2013 ‡ 17h00 Pris acte
C 3178
447-2013
Décision du 8 janvier 2013 de la Chambre administrative rayant la cause du rôle, suite au retrait du recours déposé par M. MINDER Gabriel Georges et consorts contre la loi10910 modifiant les limites de zones sur le territoire de la Ville de Genève, section
Petit-Saconnex, à l'avenue Trembley, du 16 novembre 2012 (transmis à la commission d'aménagement) (voir C 3164 et C 3166).Le 24/01/2013 ‡ 17h00 Pris acte
C 3179
448-2013
Transmission de la Chambre administrative de la lettre du 8 janvier 2013 de M. CROISIER Michel annonçant le retrait de son recours déposé contre la loi 10878 modifiant les limites de zones sur le territoire des communes de Meyrin et Vernier, du14 septembre 2012 (voir C 3168, C 3173 et C 3175) (transmis à la commission
d'aménagement).Le 24/01/2013 ‡ 17h00 Pris acte
C 3180
450-2013
Décision du 8 janvier 2013 de la Chambre administrative rayant la cause du rôle suite au retrait du recours déposé par M. RICOTTA Vincenzo et consorts contre la loi 10910 modifiant les limites de zones sur le territoire de la Ville de Genève, section Petit- Saconnex, à l'avenue Trembley, du 16 novembre 2012 (transmis à la commission d'aménagement) (voir C 3163 et C 3167).Le 24/01/2013 ‡ 17h00 Pris acte
C 3181
561-2013
Transmission par le Tribunal fédéral du recours déposé le 14 janvier 2013 par MM. BRUNSCHWIG Nicolas, GAUTIER Fabienne et PERRET Luc contre la décision du 30 novembre 2012 du Grand Conseil de déclarer valable l'IN 151 "Pour un renforcement du contrôle des entreprises. Contre la sous-enchère salariale".Le 24/01/2013 ‡ 17h00 Pris acte
Procès-verbal de la session du Grand Conseil du 24 au 25 janvier 2013Définitif Page 5
9ANNONCES ET DEPOTS
a) INITIATIVES b) PROJETS DE LOISPL 11080
9458-2012
Projet de loi du Conseil d'Etat de bouclement de la loi 10732 modifiée conformément à la loi 10865 votée le 29 juin 2012 ouvrant un crédit de programme de 44'881'250F, pour les exercices 2011 à 2014, destinés à divers investissements liés des Hôpitau x universitaires de Genève Le 24/01/2013 ‡ 17h00 Objet renvoy en commission : travaux c) PROPOSITIONS DE MOTIONSM 2128
738-2013
Proposition de motion de Mmes et MM. Vincent Maitre, Bertrand Buchs, Eric Stauffer, Henry Rappaz, Michel Forni, Roger Golay, Pascal Spuhler, Florian Gander, André Python, Marie-Thérèse Engelberts, Jean-François Girardet, Bernhard Riedweg, Anne Marie von Arx-Vernon, Stéphane Florey, Antoine Bertschy, Christina Meissner, Christo Ivanov, Serge Dal Busco, Philippe Morel : Convention de double imposition liant la Suisse à la France : pour le maintien de la situation prévalant actuellementLe 24/01/2013 ‡ 17h00 Objet dplac
Commentaire/Amendement:
Ajout et urgence acceptés le jeudi 24 janvier 2013 à 17h00.Traité au point 109 bis sous DF.
M 2129
739-2013
Proposition de motion de Mmes et MM. Bertrand Buchs, Guy Mettan, Anne Marie von Arx-Vernon, Serge Dal Busco, Béatrice Hirsch, Vincent Maitre, François Lefort, Charles Selleger, Sophie Forster Carbonnier, Jacques Béné, Jacques Jeannerat, Nathalie Fontanet, Ivan Slatkine, Pierre Conne, Mauro Poggia, Brigitte Schneider-Bidaux, Melik Özden, Nathalie Schneuwly, Daniel Zaugg, Christiane Favre, Bernhard Riedweg, Jean Romain, Francis Walpen, Michel Forni, Renaud Gautier, Catherine Baud, Christo Ivanov, Pierre Losio, Eric Stauffer, André Python, Jacqueline Roiz, Philippe Morel, Florian Gander, Olivier Norer, Christina Meissner, Beatriz de Candolle : Les primes d'assurance-maladie trop élevées doivent être intégrées dans le calcul de la RPTLe 24/01/2013 ‡ 17h00 Objet dplac
Commentaire/Amendement:
Ajout et urgence acceptés le jeudi 24 janvier 2013 à 17h00.Traité au point 105 bis sous DARES.
d) PROPOSITIONS DE RÉSOLUTIONS e) PÉTITIONSP 1853
611-2013
Pétition : Non aux prisons de la honte et aux renvois forcés - Fermez Frambois ! Le 24/01/2013 ‡ 17h00 Objet renvoy en commission : ptitionsP 1854
612-2013
Pétition concernant la situation de la psychiatrie adulte Le 24/01/2013 ‡ 17h00 Objet renvoy en commission : ptitionsP 1855
614-2013
Pétition pour des annonces claires de l'Etat en matière de places d'emploi vacantes Le 24/01/2013 ‡ 17h00 Objet renvoy en commission : ptitions Procès-verbal de la session du Grand Conseil du 24 au 25 janvier 2013Définitif Page 6
f) RAPPORTS DIVERS g) DEMANDES D'INTERPELLATIONS h) QUESTIONS ÉCRITESQ 3713
699-2013
Question écrite de M. Marc Falquet : Le service de protection des mineurs a-t-il tenté d'étouffer une affaire de pédophilie? Le 25/01/2013 ‡ 17h00 Objet renvoy au Conseil dÓEtatQ 3714
700-2013
Question écrite de M. Mauro Poggia : Transport professionnel de personnes handicapées: Quel est le contrôle instauré? Le 25/01/2013 ‡ 17h00 Objet renvoy au Conseil dÓEtatQ 3715
701-2013
Question écrite de Mme Marie Salima Moyard : Jusqu'où les SIG seront-ils solidaires d'ALPIQ ? Le 25/01/2013 ‡ 17h00 Objet renvoy au Conseil dÓEtatQ 3716
702-2013
Question écrite de Mme Beatriz de Candolle : Règlement d'exécution de la loi sur les cimetières : qu'en est-il de l'écologie dans les cimetières ? Le 25/01/2013 ‡ 17h00 Objet renvoy au Conseil dÓEtatQ 3717
703-2013
Question écrite de M. Edouard Cuendet : M. Antoine Vielliard a-t-il encore sa place au conseil d'administration des HUG ? Le 25/01/2013 ‡ 17h00 Objet renvoy au Conseil dÓEtatQUE 43
693-2013
Question écrite urgente de M. Mauro Poggia : Exiger le versement aux Caisses de pensions de la fonction publique des rétro-commissions dont les établissements bancaires gestionnaires de fonds ont bénéficié durant les dix dernières années Le 25/01/2013 ‡ 17h00 Objet renvoy au Conseil dÓEtatQUE 44
694-2013
Question écrite urgente de M. Jean Romain : Qu'en est-il du système dit de "Fr. él.»(= francs élève) institué à l'école primaire de la Gradelle pour contenir le comportemen
t indisciplinaire des élèves? Le 25/01/2013 ‡ 17h00 Objet renvoy au Conseil dÓEtatQUE 45
695-2013
Question écrite urgente de M. Patrick Lussi : Des médecins indélicats ont la main lourde : le Dormicum se retrouve sur le marché de la drogue ! Le 25/01/2013 ‡ 17h00 Objet renvoy au Conseil dÓEtatQUE 46
696-2013
Question écrite urgente de Mme Anne Emery-Torracinta : Insertion professionnelle : qu'en est-il des formations professionnelles certifiantes et qualifiantes, ainsi que de l'allocation de formation ? Le 25/01/2013 ‡ 17h00 Objet renvoy au Conseil dÓEtatQUE 47
697-2013
Question écrite urgente de Mme Lydia Schneider Hausser : Mais où sont passés les salaires de Vitol ? Le 25/01/2013 ‡ 17h00 Objet renvoy au Conseil dÓEtat Procès-verbal de la session du Grand Conseil du 24 au 25 janvier 2013Définitif Page 7
QUE 48
716-2013
Question écrite urgente de Mme Marion Sobanek : Pourquoi calculer les allocations familiales en cas de chômage selon les jours ouvrables ? Le 25/01/2013 ‡ 17h00 Objet renvoy au Conseil dÓEtatRÉPONSES AUX QUESTIONS ÉCRITES
Q 3704-A
quotesdbs_dbs42.pdfusesText_42[PDF] Du BTS Transport au BTS Transport et Prestations Logistiques
[PDF] CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT MARIA-CHAPDELAINE «CLD» POLITIQUE D INVESTISSEMENT FONDS D AIDE AUX ENTREPRISES «FAE»
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[PDF] DEMANDE DE BRANCHEMENT EAU POTABLE / POSE COMPTEUR
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[PDF] POLITIQUE. Fonds local d investissement (FLI)
[PDF] REGLEMENT DE CONSULTATION. En aucun cas, les clauses du présent cahier ne peuvent être modifiées par le candidat.
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[PDF] Les comportements agressifs
[PDF] Effilogis 2015. rénovation mode d emploi. www.effilogis.fr