[PDF] LOCATION ET MAINTENANCE DU PARC DE PHOTOCOPIEURS





Previous PDF Next PDF



Renouvellement du parc dimpression de Réussir en Sambre

6 déc. 2019 Le marché concernent la location l'installation et la maintenance de photocopieurs noir et blanc et couleur pour le siège.



DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du mardi 05 mai

5 mai 2015 D 2015 05 07 : Renouvellement du photocopieur en location - contrat de maintenance. Mr le maire rappelle au conseil municipal que le copieur ...



LOCATION ET MAINTENANCE DU PARC DE PHOTOCOPIEURS

Le pouvoir adjudicateur informe le titulaire des paiements qu'il effectue au sous-traitant. ? En cas de cotraitance si le titulaire qui a conclu le contrat de 



APUR.2016.6 Cahier des charges pour la mise en place de la

31 août 2017 de la maintenance du parc des photocopieurs et ... -Rachat des contrats de maintenance et de location des matériels existants (en option).



CONTRAT DE MAINTENANCE

A supprimer sur les contrats proposés aux clients Au moment du renouvellement du contrat en juin 2010 le prix révisé des prestations d'entretien est le.





Après en avoir délibéré le Conseil Municipal

https://www.levauvray.fr/wp-content/uploads/2021/03/COMPTE-RENDU-CM-du-17-fe%CC%81vrier-2021.pdf



Untitled

10 mars 2010 Renouvellement du parc photocopieurs. • Construction d'un équipement ... Faciliter la gestion du renouvellement des contrats de maintenance.



MARCHE DE LOCATION ET DE MAINTENANCE DE

Le marché est destiné à remplacer le parc de photocopieurs et d'imprimantes existant au Lycée constructeur dans le cadre du contrat de maintenance.



ACQUISITION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS

La Ville de Saint-Palais-sur-Mer souhaite renouveler son parc de photocopieurs couleurs et noirs et blancs dont le contrat de location se termine fin juin 



Maintenance & Dépannage & Reprise de - ANTHAL SERVICE

Considérant que le contrat de location et de maintenance du parc de photocopieurs de la ville d’Auchel est arrivé à échéance fin juin 2023 Considérant que la ville d’Auchel a prévu un renouvellement de ce parc composé de 32 appareils multifonctions (copieur imprimantes scanner)



Location et maintenance des photocopieurs

Ce marché concerne la location et maintenance du parc de photocopieurs en réseau soit fourniture du matériel neuf (ni standard du neuf ou reconditionné) gestion déportée prix copie essais et formation à l’utilisation des matériels par les divers usagers SAV -Implantation des photocopieurs :

1/23 LOCATION & MAINTENANCE DU PARC DE PHOTOCOPIEURS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AVRE LUCE NOYE LOCATION ET MAINTENANCE DU PARC DE PHOTOCOPIEURS DE LA

COMMUNAUTE DE COMMUNES AVRE LUCE NOYE

PROCEDURE DE CONSULTATION :

Marché passé selon une procédure adaptée en application de l'article L2123-1 du code de la commande publique.

Le présent document fait rĠfĠrence ă l'Arrêté du 19 janvier 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives

générales des marchés publics de fournitures courantes et de services.

MODE DE PASSATION DU MARCHE

ProcĠdure adaptĠe conformĠment ă l'article L2123-1 du code de la commande publique (infĠrieur ă 209 000 Φ H.T.)

2/23 LOCATION & MAINTENANCE DU PARC DE PHOTOCOPIEURS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AVRE LUCE NOYE LOCATION ET MAINTENANCE DU PARC DE PHOTOCOPIEURS DE LA

COMMUNAUTE DE COMMUNES AVRE LUCE NOYE

REGLEMENT DE CONSULTATION

I. OBJET DE LA CONSULTATION

1.1 - Objet de la consultation

La présente consultation concerne la location, l'installation du matĠriel, le paramĠtrage de tous les postes sur les

différents sites et la maintenance de photocopieurs numériques multifonctions.

Lieu d'edžĠcution ͗ Communauté de communes Avre Luce Noye (les lieux sont décrits dans le CCTP)

1.2 - Etendue de la consultation

Procédure adaptée en application de l'article l'article L2123-1 du code de la commande publique.

1.3 - Décomposition de la consultation - Allotissement - Variantes

En raison des caractéristiques techniques des prestations demandées et de la structure économique en cause, le

pouvoir adjudicateur a décidé de recourir à l'allotissement. Le nombre de lots est déterminé dans le CCTP.

Les variantes ne sont pas autorisées.

1.4 - Conditions de participation des concurrents

lors de son dépôt.

Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) pour lesquelles la sous-traitance est envisagée, la

600 Euros T.T.C.

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. L'entreprise mandataire

candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

II. CONDITIONS DE CONSULTATION

2.1 - Durée du marché - DĠlais d'exécution

Les contrats de location et de maintenance seront établis sur 5 ans, à compter du 1er janvier 2020

Le délai maximum de livraison des photocopieurs est fixé à trente (30) jours et ce, à compter de la notification du marché et de

la réception de chaque ordre de service. Le présent marché ne sera pas reconductible par tacite reconduction.

2.2 - Délai de validité des offres

Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

2.3 - Mode de règlement du marché et modalités de financement

Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : financement sur les crédits ouverts au budget.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai

global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

3/23 LOCATION & MAINTENANCE DU PARC DE PHOTOCOPIEURS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AVRE LUCE NOYE

III. CONTENU DU DOSSIER DE CONSULTATION

Le dossier de consultation contient les pièces suivantes :

ͻ Le Règlement de la Consultation (R.C.) ;

ͻ L'Acte d'Engagement (A.E.) et ses annedžes ; ͻ Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) ; ͻ Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) ; ͻ Le Devis Quantitatif Estimatif valant Bordereau des Prix Unitaires (D.Q.E. valant B.P.U.) ;

ͻ Le DC1 : lettre de candidature

IV. PRESENTATION DES CANDIDATURES ET DES OFFRES

Les offres des concurrents seront entièrement rédigées en langue française et exprimées en EUROS.

Si les offres des concurrents sont rĠdigĠes dans une autre langue, elles doiǀent ġtre accompagnĠes d'une traduction en franĕais,

certifiĠe conforme ă l'original par un traducteur assermenté. Cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis

vquotesdbs_dbs42.pdfusesText_42
[PDF] Triangles. I - Définition du triangle. II - Somme des angles d un triangle

[PDF] Signature du Contrat de Ville

[PDF] L ABC du droit international du travail

[PDF] GUIDE PRATIQUE GUIDE PRATIQUE. Guide Travaux Le guide pour réussir ses travaux

[PDF] RECUEIL DE L'OFFRE DE FORMATION DIF ORGANISMES DE FORMATION DE HAUTE-SAVOIE

[PDF] NOTICE EXPLICATIVE. Pourtant cette réponse architecturale repose sur des problématiques concrètes, que pose la maison individuelle et son empreinte.

[PDF] Licence Professionnelle Hôtellerie Tourisme Santé, bien-être et plaisir par l alimentation et la cuisine

[PDF] Faites des rénovations énergétiques. ici. ici. ici. ici. ici. enoprimes. et bénéficiez du programme enoprimes!

[PDF] LA (LES) LOGISTIQUE (S) Qu'est-ce que c'est? Que peuvent faire les pouvoirs publics? Michel VIARDOT WP 24 CEE/ONU 17-18 mars 2008 1

[PDF] AIDES FINANCIERES POUR L AMELIORATION DE L HABITAT

[PDF] ENQUETE PARCELLAIRE AVIS MOTIVE

[PDF] MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA SANTÉ MINISTÈRE DES SOLIDARITÉS ET DE LA COHÉSION SOCIALE PROTECTION SOCIALE PRESTATIONS FAMILIALES

[PDF] re phase. Observatoire du foncier et de l habitat. autour du site du projet d aéroport du Grand Ouest à Notre Dame des Landes

[PDF] Avis du Défenseur des droits n 13-01. Vu l article 71-1 de la Constitution du 4 octobre 1958 ;

[PDF] Guide de la mutuelle d entreprise 2014 : Loi ANI, nouvelles règles du jeu