[PDF] 1 3. Urbanisme / Urban Planning 4. Administration et Finances





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Remplacement du matériel du bureau La Commission des Marchés

26?/06?/2002 du bureau et qui consiste à remplacer les appareils photocopieurs Canon analogique NP 6320 commandés et dont la fabrication selon le ...



APUR.2016.6 Cahier des charges pour la mise en place de la

31?/08?/2017 L'appréciation du changement de pièces ou de remplacement du photocopieur est laissée au titulaire sauf si le pouvoir adjudicateur estime qu'il ...



LE SPECIALISTE DE LA LOCATION

avoir introduit la location des copieurs au Maroc. STOCK DE PIECES DETACHEES ET REMPLACEMENT DES COPIEURS : Un stock de pièces sera.



Cahier des charges pour la location et la maintenance de

04?/01?/2021 de photocopieurs pour le collège BEAUMANOIR ... visites de maintenance préventives et curatives le remplacement des pièces usagées ou.



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L'entreprise ABI GROUP (ex SOAM) propose en remplacement des deux photocopieurs



1 3. Urbanisme / Urban Planning 4. Administration et Finances

02?/07?/2019 4.2 Remplacement des photocopieurs – modification au contrat / Replacement of photocopiers – Contract amendment.



Séance du 28 juillet 2016

OBJET DE LA DÉLIBÉRATION : Remplacement des photocopieurs de la Mairie et des Ecoles. M. le Maire fait part aux membres du Conseil Municipal de la nécessité 



Politique dimpression des services de lEtat - guide pratique

27?/01?/2000 Ainsi le remplacement des imprimantes individuelles par des matériels en réseau tels que les photocopieurs multifonctions communs à ...



MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE 2019-02 LOCATION ET

MAPA 2019-02 : Location et maintenance de photocopieurs 2.7 – Remplacement des équipements . ... L'entretien comprendra le remplacement des pièces.

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PROJET / PROPOSED

ORDRE DU JOUR / AGENDA

SÉANCE ORDINAIRE - - TOWN OF HUDSON

Le 2 juillet 2019 - 19h30 July 2nd, 2019 7:30 PM

Ouverture de la séance / Call to Order

Reconnaissance aux Premières Nations / Dedication to First Nations

Mot du Maire / Word from the Mayor

1. Adoption of the Agenda

2. Approbation des procès-verbaux / Confirmation of minutes

PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS / FIRST QUESTION PERIOD

3. Urbanisme / Urban Planning

3.1 Demande de projet p-

426, rue Main Adoption / Request for a specific construction, alteration or occupancy proposal for an

immovable (SCAOPI) - 426 Main Adoption

3.2 PIIA 450 rue Main Enseigne / SPAIP 450 Main Sign

3.3 PIIA - 29 rue Main Bâtiment accessoire / SPAIP 29 Main - Accessory building

3.4 PIIA - 884 rue Main Bâtiment accessoire / SPAIP 884 Main Accessory building

3.5 PIIA - 556 rue Main Agrandissement / SPAIP 556 Main - Addition

3.6 PIIA 556 Main Rénovations majeures / SPAIP 556 Main - Major renovations

3.7 PIIA 483 rue Main Nouvelle construction multifamiliale / SPAIP 483 Main New multi-family

construction

4. Administration et Finances / Administration and Finance

4.1 Approbation des paiements juin 2019 / Approval of disbursements June 2019

4.2 Remplacement des photocopieurs modification au contrat / Replacement of photocopiers Contract

amendment

4.3 Dépôt des états financiers vérifiées 2018 / Tabling of the audited financial statements 2018

4.4 Vente pour taxes -trésorière / Sale for non-payment of taxes Tabling of

report

4.5 Offre de service professionnelle du Cabinet DHC Avocats / DHC Attorneys Professional service offer

4.6 Affec-affecté / Allocation of non-affected surplus

4.7 / Disposition of accumulated balances from loan

by-laws

5. Ressources Humaines / Human Resources

5.1 Période de probation de juin 2019 June 2019 probation period job permanency

5.2 Programme Flex / Flex Program

5.3 Programme de prestation supplémentaire de chômage (PSC) / Supplemental Unemployment Benefit

Program (SUB)

5.4 Affichage & embauche (projet pilote) - Job posting &

hiring (pilot project) - Application authorization & issuance of tickets

5.5 Octroi de contrat Rapport final des dépenses électorales 2017 / Awarding of contract 2017 electoral

expenses final report

6. Travaux publics / Public Works

6.1 Octroi de contrat - - Plans et

devis / Awarding of contract plans and specifications for the protection area surrounding the well head &

pump selection

6.2 Octroi de contrat Pavage - Place Madison / Awarding of contract - Paving Place Madison

7. Règlements / By-Laws

7.1 Règlement 723 Avis de motion / By-Law 723 concerning drinking water Notice of

Motion

7.2 Règlement 526.6 visant à modifier le règlement 526 sur le zonage afin de modifier les dispositions sur les

projets intégrés Dépôt du projet / By-Law 526.6 to amend Zoning By-Law 526 to modify dispositions on

integrated projects Tabling of draft 2

7.3 Règlement 526.6 visant à modifier le règlement 526 sur le zonage afin de modifier les dispositions sur les

projets intégrés Adoption du premier projet / By-Law 526.6 to amend Zoning By-Law 526 to modify

dispositions on integrated projects Adoption of first draft

7.4 Règlement 526.5 visant à modifier le règlement 526 sur le zonage afin de modifier les dispositions sur les

logements bi-générationnels Adoption / By-Law 526.5 to amend Zoning By-Law 526 to modify dispositions

on bi-generational dwellings Adoption

7.5 Règlement 718.1 modifiant le règlement 718-

Adoption / By-Law 718.1 modifying By-Law no 718-2019 to establish tariffs for the 2019 fiscal year - Adoption

8. Affaires nouvelles / New Business

8.1 Rescind Rogers Tower installation

8.2 ZIS - Approbation de principe / SIZ - Approval in principle

DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS / SECOND QUESTION PERIOD

Levée de la séance / Adjournment of meeting

quotesdbs_dbs42.pdfusesText_42
[PDF] Dossier de demande d aide

[PDF] Vous venez de retirer un dossier de demande d'ouverture d'un débit de boissons temporaire pour la prochaine Feria de Nîmes.

[PDF] Services régionaux. Commission scolaire de Portneuf

[PDF] OFFICE INDIEN DES BREVETS

[PDF] ADMINISTRATION COMMUNALE DE LA VILLE D ETTELBRUCK B.P. 116 L-9002 Ettelbruck

[PDF] Leader en entraînement 30 minutes et en nutrition

[PDF] SÉCURITÉ DES COLLÈGES ET DES LYCÉES

[PDF] 1 er Baromètre Toute la Franchise sur les candidats à la Franchise

[PDF] GUIDE PRATIQUE. restaurateur. Partenaire de vos ambitions

[PDF] Livret de formation IEN 1 er degré Inspecteurs du 1 er degré

[PDF] 1 - Installation Symantec Endpoint Protection

[PDF] 1. LES POUVOIRS DE POLICE DU MAIRE

[PDF] Sommaire. Liste des textes arrêtée au 15 mai I - Administration et législation du service public de l Éducation nationale

[PDF] Evaluer les compétences transversales : outils, techniques et méthodes. Séminaire bilan du 10 octobre 2014

[PDF] STAGE : MONTEUR EN CHAUFFAGE