Communiqué de presse Colloque Sport sur ordonnance : Le CDOS
Riad Bouhafs directeur de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale le Comité. Départemental Olympique et Sportif du Val d'Oise a invité à la fois
recueil des actes administratifs
5 déc. 2018 2018-17-22 - Convention de sous- location avec le Comité départemental olympique et sportif du. Val-de-Marne de locaux situés 16 avenue ...
Mouvement Olympique et Sportif Île-de-France
Mouvement Olympique et Sportif francilien pour promouvoir et organiser des Le CDOS en partenariat avec le Conseil Départemental du Val-de-Marne et.
RAPPORT DACTIVITE 2019 DES SERVICES DEPARTEMENTAUX
2 déc. 2019 Fort de 8 000 agents et de 26 directions le Département poursuit l'affirmation de l'utilité de ses politiques publiques après une période d' ...
RAPPORT DACTIVITE 2020 DES SERVICES DEPARTEMENTAUX
31 déc. 2020 Rapport sur l'activité des services départementaux en 2020 ... mouvement sportif (comité départemental olympique sportif comités.
ATTACHÉS
L'assemblée départementale du 9 octobre 2017. TRIBUNES P. 38 42 bouger. MAC VAL P. 43. L'œuvre du mois. CULTURE P. 44 49. Le livre de naissance 2018. SPORTS
ÉCOLOGI UE
1 jui. 2022 Internet : www.valdemarne.fr. ... du Conseil départemental de Patricia Korchef-Lambert
ACCOMPAGNER de LA VIE
1 déc. 2018 Hôtel du département 94011 Créteil Cedex. Tél. : 39 94. Courriel : cvm@valdemarne.fr. Internet : www.valdemarne.fr. DIRECTEUR DE LA ...
SECURITE ET ACCESSIBILITE DANS LES ETABLISSEMENTS
le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations ; le représentant du comité départemental olympique et sportif ;.
Le SPORT
1 mai 2019 olympique et sportif (CDOS) la direction départementale interminis- térielle de la Cohésion sociale (DDCIS)
10ème édition du colloque Plan d accès Invitation Sport Santé
Comité Départemental Invitation Organisé par le Comité Départemental Olympique et Sportif et la Direction Départementale de la Cohésion Sociale du Val-de-Marne Avec le soutien 10ème édition du colloque Sport-Santé Du Comité Départemental Olympique et Sportif 94 Votre nouvel outil pour trouver votre club : www lasanteparlesport
Conseil départemental du Val-de-Marne
JUIN 2020
RAPPORT D"ACTIVITE
2019 DES SERVICES
DEPARTEMENTAUX
RAPPORT D'ACTIVITÉ 2019
DES SERVICES DÉPARTEMENTAUX
TABLE DES MATIÈRES
Table des matières ................................................................................................................... annexe 1
Introduction générale ............................................................................................................. annexe 2
La Direction générale
Missions et activités de la Direction générale .......................................................................... annexe 3
Pôle Architecture et Environnement
Développement durable (DgDD) .............................................................................................. annexe 4
Bâtiments (DB) ......................................................................................................................... annexe 5
Environnement et assainissement (DSEA) .............................................................................. annexe 6
Espaces verts et paysage (DEVP) ........................................................................................... annexe 7
Pôle Aménagement, Déplacement, Emploi et Cohésion TerritorialeAménagement et développement territorial (DADT) ................................................................ annexe 8
Emploi, formations et innovation sociale (DEFIS) .................................................................... annexe 9
Habitat (Dhab) .......................................................................................................................... annexe 10
Transports, voirie et déplacements (DTVD) ............................................................................. annexe 11
Pôle Éducation et Culture
Archives départementales (DAD) ............................................................................................. annexe 12
Culture (DDC) ........................................................................................................................... annexe 13
Education et collèges (DEC) .................................................................................................... annexe 14
Jeunesse, sports et villages vacances (DJSVV) ...................................................................... annexe 15
Affaires européennes et internationales (DAEI) ....................................................................... annexe 16
Pôle Enfance et Solidarités
Action sociale (DASo) ............................................................................................................... annexe 17
Protection de l'enfance et de la jeunesse (DPEJ) .................................................................... annexe 18
Hébergement-logement (MHL) ................................................................................................. annexe 19
Protection maternelle et infantile et promotion de la santé (DPMIPS) ..................................... annexe 20
Interculturalité (MiC) ................................................................................................................. annexe 21
Pôle Autonomie, Finances et Administration
Evaluation, méthodes et organisation (DEMO) ........................................................................ annexe 22
Finances et marchés (DFM) ..................................................................................................... annexe 23
Affaires juridiques et patrimoniales (DAJEP) ........................................................................... annexe 24
Systèmes d'information (DSI) ................................................................................................... annexe 25
Autonomie (DA) ........................................................................................................................ annexe 26
Pôle Relations Humaines et à la Population
Logistique (DL) ......................................................................................................................... annexe 27
Ressources humaines (DRH) ................................................................................................... annexe 28
Relations à la population (DRP) ............................................................................................... annexe 29
Crèches (DC) ............................................................................................................................ annexe 30
Communication (COM) ........................................................................................................... annexe 31
1 Rapport sur l'activité des services départementaux en 2019Introduction
Le rapport d'activité donne à chacun.e les éléments d'appréciation du sérieux et de l'étendu du
travail des agents départementaux.En 2019, l'activité des services départementaux confirme le rôle protecteur et novateur du
Département. Fort de 8 000 agents et de 26 directions, le Département poursuit l'affirmation de
l'utilité de ses politiques publiques après une période d'incertitudes institutionnelles fortes. Le
Département utile se concrétise à la fois par son rôle de bouclier social à tous les âges de la vie
mais aussi à travers ses actions volontaristes ou innovantes.Le mariage de ces deux facettes offre une richesse singulière dans l'action de la collectivité qui
la distingue en Île-de-France par son niveau d'intervention. Ce rapport d'activité rappelle combien
le Département prend en compte les besoins croissants de la population, fait face aux urgences, prépare l'avenir par l'investissement et les partenariats noués.Alors que les inégalités sociales et territoriales se creusent, l'action départementale tente de
répondre aux enjeux posés malgré le poids inédit des contraintes budgétaires et réglementaires.
L'instauration unilatérale, par l'État, d'un encadrement des dépenses de fonctionnement limite
les capacités d'action de la collectivité. Un taux arbitraire de plafonnement de la progression des
dépenses de fonctionnement à + 1,05 % ignore la réalité : augmentation du nombre d'habitants,
progression des Allocations Individuelles de Solidarité (A.I.S.), inflation, etc. Les effets de cet
encadrement se cumulent à ceux de la baisse de la Dotation Globale de Fonctionnement qui prive notre budget de 93 millions d'euros, par rapport à 2013.La non-compensation par l'État des Allocations Individuelles de Solidarité (A.I.S.) pèse toujours
plus lourdement sur les moyens d'action du Département. Il témoigne de la dégradation ducontexte économique national et des conséquences. Il reflète les difficultés sociales que
connaissent trop de Val-de-Marnais dont les besoins sociaux se sont accrus. En 2019, le Département comptait, par exemple, 41 473 allocataires du RSA (+ 1,45 %) soit134 110 ayants-droits, 105 950 demandeurs d'emplois catégories A, B et C (- 2 %),
92 125 demandeurs de logements sociaux (+1 380). Ces situations ont conduit 176 216 usagers
à être reçus dans un EDS.
À ce cadre toujours plus contraint, les incertitudes institutionnelles se succèdent. Après la
tentative de suppression des services publics départementaux, la réforme fiscale condamnedésormais l'autonomie fiscale des départements. Il s'agit d'un des nombreux coups portés pour
réduire le champs d'intervention des collectivités de proximité et plus largement de la puissance
publique. Parmi les coups portés, la loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019
vient affaiblir les droits des fonctionnaires et plus largement la fonction publique territoriale.Or, les enjeux sociétaux et climatiques démontrent la nécessité de renforcer les moyens du
service public et des collectivités les plus en proximité avec les habitants. La crise des gilets
jaunes, bien que le Val-de-Marne resta en 2019 relativement à l'écart de ce mouvement national ;
rappelle l'enjeu des inégalités sociales et territoriales dans notre pays. Alors que le Gouvernement s'emploie à réduire les services publics nationaux, y compris par la fermeture de services hospitaliers en Val-de-Marne, le maintien de services publics de proximités'avère indispensable pour maintenir la cohésion nationale et réduire les inégalités sociales.
2À son échelle, l'exécutif départemental conduit des politiques publiques gages de
solidarité, de redistribution des richesses et de progrès humain. La solidarité et le soutien au pouvoir d'achat des Val-de-Marnais.es occupent une part de plus en plus importante du budget départemental.En matière de solidarité, la non-compensation des A.I.S. de la part de l'État s'aggrave pour
atteindre 50 % concernant le RSA. Le Département prend donc en charge 50 % des dépensesde RSA en lieu et place de l'État, au détriment d'autres politiques publiques départementales. Le
financement du RSA est à présent inextricablement lié aux recettes des Départements, en
premier lieu les DMTO, très volatiles. Cette fragilité systémique appelle un nouvel acte de
décentralisation pour raccrocher les mécanismes de financement de la solidarité nationale à la
réalité de la décentralisation. En 2019, en Val-de-Marne, le Département comptait 41 473 allocataires du RSA soit78 477 ayants-droits pour un montant de 262,2 millions d'euros, en hausse de + 4,4 %.
Concernant l'APA, 21 182 bénéficiaires ont perçu cette allocation. 3 710 personnes ont reçu la
PCH avec là aussi une compensation de l'État qui décroit.Les valeurs de solidarité s'incarnent en Val-de-Marne tout au long de l'année. Temps fort, l'édition
2019 de la Fête des Solidarités a connu une participation en hausse (+ 27 %) avec
29 011 personnes dans les 31 sites animés par les agents départementaux et 605 associations.
À l'approche des fêtes de fin d'année, 69 434 foyers ont sollicité le dispositif " Val-de-Marne
solidarité pour les fêtes de fin d'année », anciennement " chèque solidarité ».La solidarité et le soutien au pouvoir d'achat prennent également corps à travers les aides à la
mobilité. En effet, le Département contribue à soutenir le pouvoir d'achat tout en facilitant l'accès
à la liberté de se déplacer. C'est le sens, par exemple, des 56 782 cartes Améthyste délivrées en
2019 dont 8 765 nouvelles issues du nouveau dispositif élargi aux retraités imposables.
La mise en place - après plusieurs années de revendication - du Navigo Senior par Île-de-France
Mobilités, dont le Département est membre, permet une évolution de l'aide apportée aux retraités
imposables. La mise à l'étude en 2019 d'une aide nouvelle de 60 euros par titulaire d'un Navigo
Sénior, en complément de la réduction de 50 % par rapport au forfait Navigo, permettra sa mise
en oeuvre dès 2020.En direction des collégien.nes, lycéen.nes et étudiant.es, 69 400 cartes Imagin'R ont été prises
en charge à 50 % par le Département soit une aide concrète de 175 euros par élèves. Le Val-de-
Marne reste l'unique Département d'Ile-de-France à proposer cette aide universelle, sans
condition de ressources. Le Département poursuit ses actions solidaires en faveur de l'égalité et de l'accès aux droits.En consacrant 140 millions d'euros à la réussite éducative, le Département réaffirme son
engagement concret en faveur de sa jeunesse et de l'égalité. En Val-de-Marne, réussir, elles et
ils en sont toutes et tous capables ! 55 986 élèves (+ 1,5 % par rapport à 2018) sont scolarisés
dans les 105 collèges publics du Département.En 2019, le Département a renouvelé le dispositif Ordival qui consiste à doter chaque collégien.ne
entrant en classe de 6 ème d'un ordinateur portable de qualité et gratuitement. Malgré l'abandonpar le Gouvernement du Plan numérique pour l'éducation, le Département a remis 15 279 Ordival
aux élèves de 6ème des collèges publics, 2 385 élèves des collèges privés ainsi que 24 aux élèves
de 6ème accueillis en IME/hôpital de jour.
Pour apprendre avec le ventre plein, 14 467 élèves et leurs familles ont bénéficié de l'aide à la
demi-pension en 2019 soit 42 % des demi-pensionnaires des établissements du secondaire enVal-de-Marne. L'amélioration de la qualité des repas servis se poursuit avec de nouveaux
groupements de commande (83 collèges concernés) favorisant plus encore l'achat de produits issus de l'agriculture biologique et de circuits-courts par les gestionnaires des collèges. 3Dans ses missions de protection de l'enfance, le Département prolonge les principes républicains
par une action forte pour la protection des mineur.es et en faveur de leur émancipation.2019 aura marqué une nette progression du nombre de jeunes pris en charge avec 5 542 enfants
suivis (+ 11 %) dont 706 Mineurs Non-Accompagnés (+ 12 %). Parallèlement, la Cellule de Recueil des Informations Préoccupantes (CRIP) a enregistré 5 102 signalements (+ 10 %). La lutte contre les violences faites aux femmes s'amplifie en Val-de-Marne. Le centre MarielleFranco, géré par l'Association d'Aide d'Urgence du Val-de-Marne, a accueilli en 2019,
101 femmes et 119 enfants. Le Département poursuit son action novatrice avec, notamment, le
renfort du dispositif " Téléphone Grave Danger » et des partenariats renforcés avec les acteurs
institutionnels et associatifs val-de-marnais.L'égalité d'accès à l'emploi et à la formation constitue une préoccupation forte de l'exécutif
départemental. Emploi, formation, insertion, innovation sociale, autonomie, action sociale :
plusieurs centaines de milliers de Val-de-Marnais sont accueillis et accompagnés. La poursuite de la mise en oeuvre du Programme d'action départemental pour l'insertion et l'emploi (PADIE),du nouveau dispositif insertion (NDI) et du Fonds Unique de Solidarités (FUS) a marqué l'année.
Avec ces nouveaux outils, les dispositifs départementaux ont gagné en lisibilité, efficacité et
réactivité pour les usagers. Les directions concernées poursuivent l'amélioration des solutions
d'accompagnement des usagers.À titre d'exemple, en 2019, 21 652 aides au quotidien ont été délivrées dans le cadre du FUS soit
4 858 897 euros (+ 9,2 %). Les aides aux projets ont quant à elles représenté 4 964 actions pour
un engagement de 1 294 625 euros (+ 6,5 %).Enfin, sans être exhaustif, l'accès aux soins reste un fil conduction de l'action départementale.
En 2019, 92 902 examens pédiatriques ont été prodigués dans les centres de Protection
Maternelle et Infantile gérés par le Département auprès de 33 884 enfants de 0 à 6 ans. 75 %
des enfants nés en 2019 sont suivis par les équipes de la PMI. 32 585 actes de puériculture et
38 347 actes d'auxiliaire de puériculture ont eu lieu en 2019 grâce à un réseau de proximité et à
l'engagement des agents départementaux.Les bilans de santé en écoles maternelles se poursuivent malgré l'augmentation des enfants de
moins de 4 ans scolarisés en Val-de-Marne. En 2019, 98,4 % des enfants de moins de 4 ans, soit 18 916 enfants, ont été vus. Le service public de santé bucco-dentaire poursuit ses actions par ailleurs, dans les centres de PMI, dans les foyers de l'enfance, dans les établissements d'accueil de la petite enfance et en milieu scolaire. Dans les 18 communes conventionnées, 21 245 enfants de l'élémentaire et duprimaire ont été vus. Dans 41 collèges, plus de 14 000 collégien.nes ont bénéficié des actions
d'éducation à la santé bucco-dentaire. Les dépistages de la maladie carieuse ont concerné plus
de 8 300 enfants.2019 a également été marquée par la mobilisation pour le maintien du service de greffe hépatique
du CHU Henri Mondor. La mobilisation des collectivités a également permis de maintenir le projet
de pôle universitaire interdisciplinaire (PUIS 2) en Val-de-Marne.Le Département reste un partenaire de proximité, aux côtés des communes et des
associations.Précurseur de l'engagement des Départements dans la décentralisation culturelle, la politique
culturelle du Val-de-Marne nourrit notre ambition de justice sociale et d'accès à la culture de tous
et toutes.Cet engagement durable s'est concrétisé notamment en 2019, par le soutien à 176 structures ou
projets, le co-financement de 10 festivals et l'accueil de près de 68 141 visiteurs au Musée départemental d'Art Contemporain.Le volontarisme val-de-marnais est reconnu par l'État qui a souhaité s'engager à nos côtés à
travers le Protocole Musique et un second Contrat Territoire-Lecture. 4L'année 2019 a également été marquée par les succès de la 33ème édition du Festi'Val-de-Marne,
de la 41 ème édition du Festival international des Films de Femmes et par un regain de participation du festival Sons d'hiver (6 886 spectateurs soit + 22 % par rapport à 2018) et de Ciné Junior (41 129 spectateurs, soit + 13 % par rapport à 2018). Dans le domaine du sport, le Département a consacré 2,6 millions d'euros au financement des actions menées pour le développement du sport pour tous. L'aide aux clubs sportifs locaux a permis d'accompagner 421 associations, ce qui reste trèsapprécié des structures et des communes. 2019 a renforcé les actions en faveur de l'égalité
femme-homme et la pratique sportive féminine. Parmi ses actions, le partenariat avec la
championne du Monde de boxe Estelle MOSSELY a proposé des actions en direction des collégien.nes intitulées " Boxer les préjugés ». En partenariat avec les communes, le mouvement sportif et la communauté éducative notamment, la 53 ème édition des Jeux du Val-de-Marne avec ses 100 000 visiteurs a marqué un nouveau temps fort. La proximité avec les acteurs associatifs engendre de très nombreux partenariats. Le service Proj'aide aura accompagné plus de 220 associations pour des modules de formation et85 porteurs de projets pour des conseils techniques.
240 projets ont été aidés financièrement dans les quartiers populaires au titre du soutien aux
initiatives de proximité pour un montant de 390 000 euros. Le soutien aux associations passe également par des apports de la Direction de la Logistique etla mise à disposition de matériel, de parcs et de locaux. Ainsi, 1 632 initiatives ont été tenues en
2019 avec le concours de la Direction de la Logistique et ses 270 agents.
La proximité de la collectivité départementale avec les usagers a été renforcée en 2019 par le
déploiement des permanences de proximité dans de nouvelles communes. Préparer l'avenir : agir pour l'urgence climatique et investir.L'urgence climatique a des conséquences d'ores et déjà importantes pour les Val-de-
Marnais.es. Les populations de plusieurs espèces naturelles présentes en Île-de-France
s'amenuisent. Le dérèglement climatique se traduit également par des phénomènes
météorologiques plus violents ou plus fréquents. Terre de solidarité et de coopération, le
Département n'a pas hésité à porter assistance aux Comores et au Mozambique après le
passage du cyclone.Après les inondations de mai 2016 et de janvier 2018, notre Département a connu deux périodes
caniculaires en 2019 qui ont induit une forte mobilisation des services départementaux.La stratégie départementale d'adaptation et de lutte contre le dérèglement climatique et la
pollution atmosphérique structure les actions de la collectivité. Parmi les ambitions portées, le
doublement des pistes cyclables, le développement des transports collectifs, la rénovation
énergétique du bâti et l'augmentation des espaces naturels constituent des priorités.En proposant 22 m² d'espaces verts par habitant, le Département dispose d'atouts à préserver
et à renforcer. Les 535 hectares d'espaces verts gérés font l'objet d'une attention renforcée
comme les 51 000 arbres entretenus par la collectivité. L'engagement du premier budget participatif donne une nouvelle visibilité aux parcsdépartementaux. La démarche citoyenne engagée en 2019 se traduira par un vote et de
premières réalisations en 2020 autour de l'écologie et du vivre-ensemble. Par ailleurs, le Département encourage la création de nouveaux Espaces Naturels Sensiblesavec la mise à l'étude de nouveaux périmètres dans le cadre du Plan Vert. La démarche en faveur
de l'agriculture en Val-de-Marne se poursuit. En 2019, le Val-de-Marne a été le premier
département de France a exigé l'arrêt de l'usage de produits phytosanitaires nocifs sur l'ensemble
de son territoire. 5De nombreux projets d'investissement concourent à la lutte contre les pollutions et l'amélioration
de l'environnement. À titre d'exemple, le chantier de réouverture de la Bièvre à Arcueil et Gentilly
a été engagé en 2019. Les coulées vertes poursuivent leur chemin. Le bouclage du financement
de la station de dépollution des eaux pluviales avant leur rejet en Marne a été obtenu fin 2019.
En matière d'assainissement et de prévention des inondations avec les travaux importants pourpermettre l'entretien et la sécurisation des équipements dans ce domaine. Les échanges se sont
poursuivis avec la Métropole du Grand Paris pour conserver les moyens, les agents et la
compétence dite GEMAPI, si cruciale dans le " Département de l'eau ».Le développement des modes de transport alternatifs à l'automobile individuelle se poursuit. Les
lignes de métro 14 et 15 se concrétisent malgré les retards pris par la Société du Grand Paris. Le
chantier du tramway T9, financé à hauteur de 120 millions d'euros par le Département, bat son
plein avec les poses des premiers rails en 2019. Le Téléval a été déclaré d'utilité publique en
octobre 2019 et l'enquête publique du bus en site propre Altival a débouché sur un avis favorable
sans réserve de la commission d'enquête. Par ailleurs, plusieurs requalifications de voirie ont
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