[PDF] A compléter selon votre situation - Préfecture de la Seine-Saint-Denis

Le …................................................

PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS. Mme–M A compléter selon votre situation. Signature de l'hébergeant : Fait à. le.

Arrêté n° 2023-00798

Seine de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne du mercredi 5 juillet 2023 à 18h00 au samedi 15 juillet 2023 à 06h00. Le préfet de police

Arrêté n° 2023-00747

29 juin 2023 4 - Le préfet des Hauts-de-Seine le préfet de la Seine-Saint-Denis

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départements des Hauts-de-Seine de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne du mercredi 5 juillet 2023 à 18h00 au samedi 15 juillet 2023 à 06h00. Le préfet 

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départements des Hauts-de-Seine de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne du jeudi 29 juin 2023 à 18h00 au lundi 3 juillet 2023 à 06h00. Le préfet de 

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5 juil. 2023 Seine et en Seine-Saint-Denis à l'occasion d'évènements de violences urbaines et ... 4 - Le préfet des Hauts-de-Seine le préfet de la Seine-Saint ...

Liste des documents nécessaires pour renouveler votre titre de

Ce dossier est à présenter complet (originaux et photocopies) lors de votre dépôt en préfecture. à la situation au moment de la demande). Justificatifs ...

Arrêté n° 2023-00748

Seine de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne du jeudi 29 juin 2023 à 18h00 au lundi 3 juillet 2023 à 06h00. Le préfet de police

Paris le

30 juin 2023 département des Hauts-de-Seine et sur toutes les communes du département de Seine-Saint-Denis ; ... Si vous n'aviez pas de réponse à votre recours ...

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19 avr. 2023 le préfet de police a la charge à Paris et dans le département de la Seine-Saint-Denis

le …................... à .........................

PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS. DEPOT DE DOSSIER. Demande de titre de séjour. Université PARIS 13. Campagne 2019 – Période de septembre à décembre. Mme–M. …

DEPOT DE DOSSIER Demande de titre de séjour - Campagne 2016

PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS trier votre dossier : les originaux d'un côté les photocopies de l'autre ; ... A compléter selon votre situation.

Le …................................................

PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS à 16h – pour tout renseignement : pref-info-etrangers@seine-saint-denis.gouv.fr ... A compléter selon votre situation.

Renouvellement de carte de résident (10 ans) Pièces à fournir lors

Titre actuel : L'original et une copie lisible de votre carte de résident (recto et verso). situé au verso à compléter et signer suivant votre situation ...

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PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS trier votre dossier : les originaux d'un côté les photocopies de l'autre; ... A compléter selon votre situation.

VISA DE LONG SEJOUR - DEMANDE DATTESTATION OFII

Ensemble pour légalité des droits

C'est pourquoi le Département de la Seine-Saint-Denis a réalisé Votre position vous oblige à assurer la sécurité et à protéger la santé.

Enjeux métropolitains en Seine-Saint-Denis

23 BLANC-CHALEARD Marie-Claude Histoire de l'immigration

Ameli

Vos ressources et celles des personnes à votre charge et obligation alimentaire et/ou adresse mail pour que la Cpam de la Seine-Saint-Denis puisse.

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19 déc. 2016 Le Préfet de la Seine-Saint-Denis ... coordination dans les conditions prévues à l'article R*122-8 du code de la sécurité intérieure.