Le …................................................
PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS. Mme–M A compléter selon votre situation. Signature de l'hébergeant : Fait à. le.
Arrêté n° 2023-00798
Seine de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne du mercredi 5 juillet 2023 à 18h00 au samedi 15 juillet 2023 à 06h00. Le préfet de police
Arrêté n° 2023-00747
29 juin 2023 4 - Le préfet des Hauts-de-Seine le préfet de la Seine-Saint-Denis
Untitled
départements des Hauts-de-Seine de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne du mercredi 5 juillet 2023 à 18h00 au samedi 15 juillet 2023 à 06h00. Le préfet
Untitled
départements des Hauts-de-Seine de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne du jeudi 29 juin 2023 à 18h00 au lundi 3 juillet 2023 à 06h00. Le préfet de
Untitled
5 juil. 2023 Seine et en Seine-Saint-Denis à l'occasion d'évènements de violences urbaines et ... 4 - Le préfet des Hauts-de-Seine le préfet de la Seine-Saint ...
Liste des documents nécessaires pour renouveler votre titre de
Ce dossier est à présenter complet (originaux et photocopies) lors de votre dépôt en préfecture. à la situation au moment de la demande). Justificatifs ...
Arrêté n° 2023-00748
Seine de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne du jeudi 29 juin 2023 à 18h00 au lundi 3 juillet 2023 à 06h00. Le préfet de police
Paris le
30 juin 2023 département des Hauts-de-Seine et sur toutes les communes du département de Seine-Saint-Denis ; ... Si vous n'aviez pas de réponse à votre recours ...
Untitled
19 avr. 2023 le préfet de police a la charge à Paris et dans le département de la Seine-Saint-Denis
le …................... à .........................
PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS. DEPOT DE DOSSIER. Demande de titre de séjour. Université PARIS 13. Campagne 2019 – Période de septembre à décembre. Mme–M. …
DEPOT DE DOSSIER Demande de titre de séjour - Campagne 2016
PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS trier votre dossier : les originaux d'un côté les photocopies de l'autre ; ... A compléter selon votre situation.
Le …................................................
PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS à 16h – pour tout renseignement : pref-info-etrangers@seine-saint-denis.gouv.fr ... A compléter selon votre situation.
Renouvellement de carte de résident (10 ans) Pièces à fournir lors
Titre actuel : L'original et une copie lisible de votre carte de résident (recto et verso). situé au verso à compléter et signer suivant votre situation ...
Untitled
PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS trier votre dossier : les originaux d'un côté les photocopies de l'autre; ... A compléter selon votre situation.
Ensemble pour légalité des droits
C'est pourquoi le Département de la Seine-Saint-Denis a réalisé Votre position vous oblige à assurer la sécurité et à protéger la santé.
Enjeux métropolitains en Seine-Saint-Denis
23 BLANC-CHALEARD Marie-Claude Histoire de l'immigration
Ameli
Vos ressources et celles des personnes à votre charge et obligation alimentaire et/ou adresse mail pour que la Cpam de la Seine-Saint-Denis puisse.
Untitled
19 déc. 2016 Le Préfet de la Seine-Saint-Denis ... coordination dans les conditions prévues à l'article R*122-8 du code de la sécurité intérieure.
PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS
MmeM.Veuillez-vous présenter :
Le (Université Paris 8)0MLVRQ GH O·pPXGLMQP %XUHMX 08
Muni(e) de cette convocation et des documents demandés (Originaux et photocopies)1 esplanade Jean Moulin 93007 BOBIGNY Cedex
ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 16h pour tout renseignement : pref-info-etrangers@seine-saint-denis.gouv.fr
DEPOT DE DOSSIER
Demande de titre de séjour
Campagne 2019/2020 Université Paris8
N° AGDREF :
1 esplanade Jean Moulin 93007 BOBIGNY Cedex
ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 16h pour tout renseignement : pref-info-etrangers@seine-saint-denis.gouv.fr
FICHE DE DEMANDE
(à remplir et à signer OBLIGATOIREMENT par le demandeur)DEMANDEUR
NOM : Prénom :
Date de naissance : lieu de naissance :
Nationalité : date de votre entrée en France :Adresse précise :
email :Pour un meilleur suivi de votre dossier :
N° de téléphone portable :
Situation familiale :
CONJOINT (E) OU CONCUBIN (E)
NOM : Prénom :
Date de naissance : lieu de naissance :
Nationalité : pays de résidence :
Numéro
ENFANTS (joindre leurs actes de naissance)
NOM Prénom Date de
naissanceLieu de
naissanceLieu de
résidenceFrance
Je soussigné (e), que
les renseignements inscrits sur le présent formulaire sont complets et conformes à la réalité
de ma situation personnelle.Date : Signature obligatoire du demandeur :
1 esplanade Jean Moulin 93007 BOBIGNY Cedex
ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 16h pour tout renseignement : pref-info-etrangers@seine-saint-denis.gouv.fr
A compléter obligatoirement :
PARCOURS UNIVERSITAIRE
Année
scolaireFormation suivie Année validée
(cocher la case correspondante) Établissement Intitulé de la formation oui nonPROJET PROFESSIONNEL
1 esplanade Jean Moulin 93007 BOBIGNY Cedex
ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 16h pour tout renseignement : pref-info-etrangers@seine-saint-denis.gouv.fr
A compléter selon votre situation
Fait à ,le
(à faireJe soussigné(e)
né(e) le à demeurant à : domicile ci-dessous mentionné :Mme, M
Seul (e) avec son (ou sa) conjoint(e)- avec sa familleATTESTATION DE NON POLYGAMIE
(À signer par le demandeur)Je soussigné(e)
Né(e) le à Nationalité :
Fait à , le
1 esplanade Jean Moulin 93007 BOBIGNY Cedex
ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 16h pour tout renseignement : pref-info-etrangers@seine-saint-denis.gouv.fr
Ń 9RPUH SMVVHSRUP Ą I·MPPHVPMPLRQ GH YMOLGMPLRQ GH YRPUH VLS-TS ou votre titre de séjour en cours de validité. Ń Un justificatif de domicile datant de moins de 6 mois :e Facture G·pOHŃPULŃLPp gaz, eau, téléphone fixe ou mobile, internet ; ou bail de location, ou quittance
de loyer ou taxe G·OMNLPMPLRQBe Si hébergement chez un particulier : attestation de O·OpNHUJHMQP datée et signée, copie de sa CNI ou de sa
carte de séjour, et justificatif de domicile (si O·MGUHVVH de la CNI Q·HVP plus à jour). e 6L OpNHUJHPHQP j O·O{PHO MPPHVPMPLRQ GH O·O{PHOLHU HP IMŃPXUH GX GHUQLHU mois. Ń 8QH SUHXYH G·LQVŃULSPLRQ SURGXLPH SMU O·pPMNOLVVHPHQP G·HQVHLJQHPHQPUne préinscription peut suffire au moment du dépôt du GRVVLHU PMLV O·LQVŃULSPLRQ GpILQLPLYH GHYUM rPUH MSSRUPpH MX
plus tard lors de la remise du titre.Si vous êtes étudiant en " programme de mobilité », vous devez également fournir tout document produit par
O·pPMNOLVVHPHQP ÓXVPLILMQP TXH YRPUH ŃXUVXV UHOqYH G·XQ SURJUMPPH GH PRNLOLPp MX VHLQ GH O·8QLRQ HXURSpHQQHB
Ń La preuve du sérieux du suivi de vos études : e Attestation de réussite ou diplômes. e 5HOHYp GH QRPHV RX MPPHVPMPLRQ GH O·MVVLGXLPp SURGXLPH SMU O·pPMNOLVVHPHQPB Ń Les justificatifs de vos ressources financières mensuelles, qui doivent être auPRLQV pJMOHV j 61D ½
e Si vous êtes boursier du gouvernement français ou bénéficiaire de programmes européens : O·attestion de
bourse.e Si vous êtes boursier de votre SM\V G·RULJLQH : O·MPPHVPMPLRQ de bourse de O·RUJMQLVPH payeur du pays
G·RULJLQH précisant le montant et la durée de la bourse.e Si vous travaillez (dans la limite de 60 % de la durée de travail annuelle, soit 96h) : vos 3 dernières fiches de
paie.e Si vous êtes pris en charge par un tiers : les attestations bancaires de virements réguliers ou attestation
sur O·ORQQHXU de versement des sommes permettant G·MPPHLQGUH le montant requis.e Si vous disposez de ressources suffisantes : O·MPPHVPMPLRQ bancaire de solde créditeur suffisant.
e En cas de ressources multiples justifiant le montant total de 615 ½ vous devrez joindre le justificatif
de chacune de ces ressources.Ń La preuve du paiement de la taxe :
Fournir le timbre fiscal que vous aurez
acheté sur le site https://timbres.impots.gouv.fr ouMXSUqV G·XQ NXUMOLVPH 7E ½ SRXU OM ŃMUPH
GH VpÓRXU SOXULMQQXHOOH G·XQH GXUpH
VXSpULHXUH j XQ MQ RX 4E ½ SRXU XQH
ŃMUPH GH VpÓRXU PHPSRUMLUH G·XQH GXUpH
inférieure ou égaleà un an).
Ń 3 SORPRJUMSOLHV G·LGHQPLPp UpŃHQPHVB
Ministère
deO·LQPpULHXU
/ Direction générale desétrangers
enFrance
Juillet
2019quotesdbs_dbs14.pdfusesText_20
[PDF] Arrêté de Concession Définitive : Les pièces ? fournir et les coûts
[PDF] permis de conduire - Rochefort du Gard
[PDF] attestation de réussite au diplôme - Fing
[PDF] Page 1 Série C nº 25 REPUBLIQUE ALGERIENNE
[PDF] attestation de fréquentation scolaire sceau bac - CCQ
[PDF] Annuaire 2007-2009 - UQAM | Registrariat
[PDF] attestation de fréquentation scolaire sceau bac - CCQ
[PDF] Scanned Document - Ministère de l 'Éducation nationale
[PDF] ATTESTATION DE GARDE À TITRE ONÉREUX - CESU fonction
[PDF] attestation de garde ? titre onéreux - CESU fonction publique
[PDF] Attestation sur l honneur d autorité parentale - Chalonfr
[PDF] Lettre d engagement - OIT - SNCF
[PDF] Demande de visa - CPGE
[PDF] Circulaire n°72-CAB con