Le …................................................
PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS. Mme–M A compléter selon votre situation. Signature de l'hébergeant : Fait à. le.
Arrêté n° 2023-00798
Seine de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne du mercredi 5 juillet 2023 à 18h00 au samedi 15 juillet 2023 à 06h00. Le préfet de police
Arrêté n° 2023-00747
29 juin 2023 4 - Le préfet des Hauts-de-Seine le préfet de la Seine-Saint-Denis
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départements des Hauts-de-Seine de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne du mercredi 5 juillet 2023 à 18h00 au samedi 15 juillet 2023 à 06h00. Le préfet
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départements des Hauts-de-Seine de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne du jeudi 29 juin 2023 à 18h00 au lundi 3 juillet 2023 à 06h00. Le préfet de
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5 juil. 2023 Seine et en Seine-Saint-Denis à l'occasion d'évènements de violences urbaines et ... 4 - Le préfet des Hauts-de-Seine le préfet de la Seine-Saint ...
Liste des documents nécessaires pour renouveler votre titre de
Ce dossier est à présenter complet (originaux et photocopies) lors de votre dépôt en préfecture. à la situation au moment de la demande). Justificatifs ...
Arrêté n° 2023-00748
Seine de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne du jeudi 29 juin 2023 à 18h00 au lundi 3 juillet 2023 à 06h00. Le préfet de police
Paris le
30 juin 2023 département des Hauts-de-Seine et sur toutes les communes du département de Seine-Saint-Denis ; ... Si vous n'aviez pas de réponse à votre recours ...
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19 avr. 2023 le préfet de police a la charge à Paris et dans le département de la Seine-Saint-Denis
le …................... à .........................
PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS. DEPOT DE DOSSIER. Demande de titre de séjour. Université PARIS 13. Campagne 2019 – Période de septembre à décembre. Mme–M. …
DEPOT DE DOSSIER Demande de titre de séjour - Campagne 2016
PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS trier votre dossier : les originaux d'un côté les photocopies de l'autre ; ... A compléter selon votre situation.
Le …................................................
PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS à 16h – pour tout renseignement : pref-info-etrangers@seine-saint-denis.gouv.fr ... A compléter selon votre situation.
Renouvellement de carte de résident (10 ans) Pièces à fournir lors
Titre actuel : L'original et une copie lisible de votre carte de résident (recto et verso). situé au verso à compléter et signer suivant votre situation ...
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PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS trier votre dossier : les originaux d'un côté les photocopies de l'autre; ... A compléter selon votre situation.
Ensemble pour légalité des droits
C'est pourquoi le Département de la Seine-Saint-Denis a réalisé Votre position vous oblige à assurer la sécurité et à protéger la santé.
Enjeux métropolitains en Seine-Saint-Denis
23 BLANC-CHALEARD Marie-Claude Histoire de l'immigration
Ameli
Vos ressources et celles des personnes à votre charge et obligation alimentaire et/ou adresse mail pour que la Cpam de la Seine-Saint-Denis puisse.
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19 déc. 2016 Le Préfet de la Seine-Saint-Denis ... coordination dans les conditions prévues à l'article R*122-8 du code de la sécurité intérieure.
Guide contre les discriminations
Ensemble
pour l'égalité des droits 3Édito
Si le sujet des discriminations est souvent mis en avant dans l'actua lité, il est objectifs. C'est pourquoi le Département de la Seine-Saint-Denis a réalisé un baromètre des discriminations avec l'institut de sondage Harris, rendu public en juillet dernier. éloquents : dans notre département, 9 jeunes sur 10 pensent que des personnes sont discriminées par la police et la justice. 71 % desKLZJPUXKLYUPuYLZHUUtLZ
de la lutte antiraciste. Oui, il y a du racisme et des actes discriminatoires dans notre société.ZV\OHP[tWYLUKYLSLZKL]HU[Z
Avec Silvia Capanema, Vice-présidente chargée de la jeunesse et de la lutte contre les discriminations, nous vous proposons ce guide contre les discriminations, de discriminations.Stéphane Troussel,
05Sommaire
Chapitre 1
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