[PDF] Document denregistrement universel 2020 Et rapport financier annuel

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DOCUMENT D"ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2020

ET RAPPORT FINANCIER ANNUEL

Sommaire

Le message du président du directoire3

Profil duGroupe4

Le Groupe BPCE en bref4

Un groupe solide et performant6

Une gouvernance équilibrée8

Un groupe plus que jamais engagé10

1 PRÉSENTATION DU GROUPE BPCE13

1.1 Historique du g

roupe14

1.2 Comprendre l"organisation du groupe16

1.3 Les t

emps forts18

1.4 TEC 2020 : un plan stratégique de

transformation digitale, d"engag ement et de croissance 20

1.5 Les métiers du g

roupe24

1.6 Agenda43

1.7 Contacts43

2 DÉCLARATIONDE PERFORMANCE

EXTRA-FINANCIÈRE

45

2.1 Mettre notre

ide ntité coop

érative au service

du développement des territoires 48

2.2 Diffuser la RSE au sein des entités, des métiers

et des process 58

2.3 Accompagner la transition énergétique,

écologique et sociale des territoires

71

2.4 Être un groupe resp

onsa ble d ans ses prati ques internes et externes 93

2.5 M

éthodologie du reporting RSE126

2.6 Rapport de l"un des commissaires

aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur la déc laration consoli dée de performance extra-financière figurant dans le rapp ort de gestion groupe 130

2.7 Table de concordance

des principales i nf ormations s ociales , environnementales et sociétales 132

3 RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT

D"ENTREPRISE

133

3.1 Introduction134

3.2 Code de gouvernement d"entreprise134

3.3 Composition des organes de direction

et de surveillance 136

3.4 Rôle et règ

les de fonctionnement des org ane s sociaux 176

3.5 Règles et principes de détermination

des rémunérations et avantages 187

3.6 Conflits d"intérêts potentiels208

4 ACTIVITÉS ET INFORMATIONS FINANCIÈRES 2020

211

4.1 Préambule212

4.2 Faits

ma jeurs de l"année 2020212

4.3 Donn

ées

financières du G roupe BPCE217

4.4 Donn

ées

financières du g roupe BPCE SA231

4.5 Investissements233

4.6 Événements post-clôture233

4.7 Perspectives pour le Groupe BPCE234

5 RAPPORT FINANCIER237

5.1 C

omptes consolidés IFRS du Groupe BPCE au 31 décembre 2020 239

5.2 Rapport des commissaires aux comp

tes sur les c omp tes consoli dés 381

5.3 Comptes consolidés IFRS du groupe BPCE SA

au 31 décembre 2020 389

5.4 Rapport des commissaires aux comptes

sur les comptes consolidés 516

5.5 Rapport de gestion BPCE523

5.6 Comptes individuels annuels BPCE530

5.7 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels

574
5.

8 Contrôle de la qualité de l"information

comptable et financière 578

5.9 Responsables du contrôle des comptes584

6 FACTEURS ET GESTIONDES RISQUES 587

6.1 Chiffres clés589

6.2 Facteurs de Risque593

6.3 Dispositif de gestion

des risques605

6.4 Gestion du capital et adéquation des fonds

propres 620

6.5 Risques de crédit632

6.

6 Risque de contrepartie660

6.7 Opérations de titrisation663

6.8 Risque de marché668

6.9 Risque de liquidité, de taux et de change674

6.10 Ri

sques juridiques684

6.11 Ri

sques de non-conformité et sécurité688

6.12 Ri

sques opérationnels693

6.13 Risques assurance, gestion d"actifs,

con glomérat financier 697

6.14 Risque climatique704

6.15 Politique d

e rémunération709

7 ÉLÉMENTS JURIDIQUES711

7.1 Actes constitutifs et statuts712

7.2 Capital social714

7.3 Répartition d

ucapital social et des droits de v ote 716

7.4 Contrats importants717

7.5 Changements significatifs717

7.6 Rapport spécial des commissaires

aux comp tes sur les conventions rég lementées 718

8 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 733

8.1 Att

estation du res ponsable du docu ment d"enregistrement u niv ersel et du rapport financier annuel 734

8.2 Documents accessibles au public735

8.3 Ta

ble d e concordance du document d"enregistrement u niv ersel 736

8.4 Table de concordance du rapport financier

annue l et d ura pp ort de gestion 739

8.5 Glossaire742

Les éléments du Rapport financier annuel sont identifiés

à l"aide du pictogramme

RFA La Déclaration de Performance Extra-Financière est identifiée

à l"aide du pictogramme

DPEF

Ce label distingue les Documents d"enregistrement universel les plus transparents selon les critères du Classement Annuel de la Trans

parence (http://www.grandsprixtransparence.com). 1

DOCUMENT D"ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2020

ET RAPPORT FINANCIER ANNUEL

Présent

dans plus de 40
PAYS 9

MILLIONS

de sociétaires

Le Groupe BPCE, 2

e groupe bancaire en France, exerce tous les métiers de la banque et de l"assurance. Avec

100 000 collaborateurs

, i l est au service de

36 millions de clients dans le monde, particuliers,

professionnels, entreprises, investisseurs et collectivités locales. Il est présent da ns la banque

de proximité et l"assurance en France avec ses deux grands réseaux coopératifs, Banque Populaire

et Caisse d"Epargne. Il déploie également au niveau mondial, avec Natixis, les métie rs de gestion d"actifs, de banque de grande clientèle et de paiements. www.groupebpce.com

Le document d"enregistrement universel a été déposé le 24 mars 2021 auprès de l"AMF, en sa qualité d"autorité compétente

au titre du règlement (UE) n°2017/1129, sans approbation préalable conformément à l"article 9 dudit règlement. Le document

d"enregistrement universel peut être utilisé aux fins d"une offre au public de titres financiers ou de l"admission de titres

financiers à l ané

gociation sur un marché réglementé s"il est complété par une note relative aux titres financiers et le cas

échéant, un résumé et tous les amendements apportés au document d"enregistrement universel. L"ensemble alors formé

est approuvé par l"AMF conformément au règlement (UE) n°

2017/1129.

Des exemplaires du présent document d"enregistrement universel sont disponibles sans frais auprès de BPCE, 50, avenue

Pierre-Mendès-France 75013

Paris.

DOCUMENTD"ENREGISTREMENTUNIVERSEL2020|GROUPE BPCE

2DOCUMENTD"ENREGISTREMENTUNIVERSEL2020|GROUPE BPCEwww.groupebpce.com

3

LE MESSAGE DU PRÉSIDENT DU DIRECTOIRE

Message du

président du directoire L" L"année 2020 restera une année exceptionnelle, mar q uée p ar la crise sanitaire mondiale et ses c onséquences économiques et sociales sans précédent. L D ans ce contexte, toutes l es entre pri ses d u g rou p e se sont mo bili sées au serv i ce d e nos c li ents , d e nos co ll ab orateurs et p lus lar g ement de la société. Les Banques Po p ulaires, les Caisses d"E p ar g ne, Natixis et la Banque Palatine ont accom pag né mass i vement tous nos c li ents, qu "il s so i ent p articuliers, p rofessionnels, entre p rises, collectivités locales ou institutionnels. Ainsi, p rès de 200?000?Prêts Garantis par l"E tat ont été octroyés, so i t un montant d e 31?m illiar ds d" euros, et plus d e 500?000?re p orts d"éc h

éances

d e p rêts ont été accor d

és.

N ous avons éga l ement pr i s d es mesures exce pti onnelles p our a ider l es secteurs ou popul at i ons l es pl us touc h

és, qu

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