Circulaire n°7501 du 11/03/2020 Nouveau modèle de règlement de
BE 11 Mar 2563 1. du travail en classe ;. 2. du travail pour la classe ;. 3. du service à l'école et aux élèves ;. 4. de la formation en cours de carrière ...
des risques
La maltrise des risques d'accident majeur — guide pratique appropriées pour prévenir l'exposition a ces ... ici mais qui imposent la prudence dans.
ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS REGLEMENTATION
BE 30 May 2559 1. Les différents types d'accueils collectifs de mineurs ... Service minimum d'accueil ... Les accidents et risques pour les mineurs.
Instruction DAF/DPACI/RES/2009/018
locales : instruction pour le tri et la conservation aux archives communales
Sécurité des piétons
Sécurité des piétons : manuel de sécurité routière pour les décideur et les intervenants. 1.Accidents de la circulation – prévention et contrôle. 2.
30 juin 2015
BE 30 Haz 2558 1 – Approbation du procès-verbal de la séance du CHSCTMEN du 11 mai ... M. Santana fait observer que le nombre d'accidents de service ou du ...
LOI N? 92 - 020 / PORTANT CODE DU TRAVAIL EN REPUBLIQUE
1 - Tout travail ou service exigé en vertu des lois sur le service militaire en retour à travailler pour cet employeur pendant la durée du contrat.
La sécurité routière à lécole primaire - édition 2007
UNE ACTION SÉCURITÉ ROUTIÈRE INTÉGRÉE DANS LE PROJET ÉCOLE . l'adolescent doivent pour acquérir ... (1) les accidents matériels sont environ 20 fois.
Guide pédagogique de lOMS pour la sécurité des patients - édition
l'Organisation mondiale de la santé que ce soit pour dis- tribution gracieuse ou commerciale
Page daccueil
Le service culturel ses commerces locaux et de grands espaces verts ... Enfin l'exposition MAIF « Prudent contre les accidents » a été prêtée à 41 ...
Paroles d’expo 2 Prudent contre les accidents Fiche
Verbaliser sur les situations de danger à la maison en utilisant l’exposition « Prudent contre les accidents » comme support langagier notes Domaine ou discipline : Français Langage oral avec propositions de passage vers l’écrit Nature de l’activité : Langage oral à partir de la découverte d’une exposition
Page d'accueil
Rapport d"activité
2018Avesnes-les-Aubert, Bazuel, Beaumont-en-Cambrésis, Beauvois-en-Cambrésis, Bertry, Bé thencourt, Bévillers, Boussières-en-
Cambrésis, Briastre, Busigny, Carnières, Catillon-sur-Sambre, Cattenières, Caudry, Caullery, Clary, Dehéries, Élincourt, Estourmel,
Fontaine-au-Pire, Haucourt-en-Cambrésis, Honnechy, Inchy, La Groise, Le Cateau-Cambrésis, Le Pommereuil, Ligny-en-
Cambrésis, Malincourt, Maretz, Maurois, Mazinghien, Montay, Montigny-en-Cambrésis, Neuvilly, Ors, Quiévy, Rejet-de-Beaulieu,
Reumont, Saint-Aubert, Saint-Benin, Saint-Hilaire-lez-Cambrai, Saint-Souplet-Escaufourt, Saint-Vaast-en-Cambrésis, Troisvilles,
Villers-Outréaux, Walincourt-Selvigny
EditoPage 2
Carte d'identité
Page 3 et 4
Le bur
eauPage 5
Les conseillers
Page 6
Or ganigramme des servicesPage 7
Les compétences
Page 8
Le Budget
Page 9
Le développement
économique
Page 10 et 11
L'habitat
Page 12
Le déploiement de
la br e numériquePage 13
Les brigades
Page 14
Le service cultur
elPage 15
L'éclairage public
Page 16Les ressources
humainesPage 17
Les marchés publics
Page 18
Les espaces nau
tiquesPage 19
Le Crématorium
Page 20
La gestion des
déchetsPage 21
La petite enfance
Page 22
Les chemins de
randonnéePage 23
Le T ourismePage 24
Plateaux sportifs et
coins des mamansPage 25
Adhésions aux
or ganismesPage 26
Pôle d'entreprises
Page 27
L'édito
V ous avez dans les mains, le rapport d'activité 2018 de la Communauté de Communes du Caudrésis-Catésis (4C). Ce document de référence (obligatoire) expose le bilan des actions engagées par l'intercommunalité sur une année civile.La 4C est la 4
e communauté de communes du département en nombre d'habitants (65 874). D'un caractère semi-rural, notre territoire se démarque pour sa qualité de vie grâce à de nombreux équipements (espaces nautiques, cinémas, salles de sports..), ses commerces locaux et de grands espaces verts (base de loisirs, forêt domaniale, sentiers de randonnée). L'activité économique se porte bien avec la présence de grands groupes (L'Oréal, Nestlé, SASA, Norail) et plus de 2 500 entreprises (PME, TPE) couvrant plusieurs secteurs d'activités comme l'industrie, la construction, les commerces, les services (aux entreprises et aux particuliers). Notre intercommunalité a connu en 2018 plusieurs événements importants. Le premier s'est déroulé en janvier avec le transfert du siège et de nosservices administratifs à l'ancienne ruche d'entreprises (ZA du bout des 19) à Beauvois-en-Cambrésis, tout en
développant l'installation de nouvelles PME sur le site.Le second a touché l'humain avec les départs progressifs d'agents en contrats aidés (suite à leur suppression
décidé par l'État). Sensibles à cette réalité, nous avons décidé de reprendre une partie de ce personnel en
CDD et en augmentant leur amplitude horaire (35h/semaine contre 20h/semaine). Par ailleurs, le redressement
des finances publiques, suite à un rapport de la Chambre régionale des comptes, a été entrepris.
Enfin, le dernier est une décision fondamentale prise par les élus de la 4C lors du conseil communautaire du 26
septembre dernier : la transformation de l'intercommunalité en communauté d'agglomération !Cette évolution, eective dès le 1
er janvier 2019, apportera plus de poids face à de plus grandes instances (région, département, etc.) et garantira des ressources financières supplémentaires.En parcourant ce document, vous pourrez constater l'implication journalière de nos services et des élus afin de
rendre le territoire toujours plus accueillant et attractif.Je vous souhaite une bonne lecture.
Serge SIMEON
Président de la 4C,
Maire de le Cateau-Cambrésis
Conseil régional délégué
2Serge SIMÉON
Président de la Communauté de
Communes du Caudrésis-Catésis
Sommaire
Nom :Communauté de Communes
du Caudrésis-CatésisLogo :Communes membres :
Siège social :
Rue Victor Watremez
RD 643 - ZA le bout des 19
59157 Beauvois-en-Cis
Président :
Serge Siméon
Maire du Cateau-Cambrésis
Conseiller régional délégué
Élus communautaire :
74 conseillers
Bureau communautaire :
1 Président
10 Vice-Présidents*
(* puis 9 à partir du 20 juin) au lieu de 15 possibles selon la loiSuperficie :
372 Km
2Population 2017 :
65 874 habitants
(source INSEE)Carte d'identité
Avesnes-les-Aubert
Bazuel
Beaumont-en-Cambrésis
Beauvois-en-Cambrésis
Bertry
Béthencourt
Bévillers
Boussières-en-Cambrésis
Briastre
Busigny
Carnières
Catillon-sur-Sambre
Cattenières
Caudry
Caullery
ClaryDehéries
Élincourt
Estourmel
Fontaine-au-Pire
Haucourt-en-Cambrésis
Honnechy
InchyLa GroiseLe Cateau-CambrésisLe PommereuilLigny-en-Cambrésis MalincourtMaretzMauroisMazinghienMontayMontigny-en-Cambrésis NeuvillyOrs QuiévyRejet-de-BeaulieuReumontSaint-AubertSaint-BeninSaint-Hilaire-lez-Cambrai Saint-Souplet-EscaufourtSaint-Vaast-en-Cambrésis TroisvillesVillers-OutréauxWalincourt-Selvigny
3Communauté de Communes
du Caudrésis-Catésis 4Serge Siméon
Président
Maire du Cateau-Cambrésis
Conseiller régional délégué
Hauts-de-France
Jacques Olivier
Vice-Président
Maire de Bertry
Henri Quoniou
Vice-Président
Maire de Saint-Souplet-
Escaufourt
Daniel CattiauxJoseph Modarelli
Vice-PrésidentVice-Président
Maire de Saint-AubertAjoint au maire du Cateau-CambrésisJean-Paul Cailliez
Michel Hennequart
Vice-Président
Vice-Président
Maire de Villers-Outréaux
Maire de Mazinghien
Frédéric Bricout
Vice-Président
Maire de Caudry
Alexandre Basquin
Vice-Président
Maire d'Avesnes-les-Aubert
Véronique Nicaise
Vice-Présidente
Maire de Saint-Benin
Ruralité, cadre de vie, circuits courts,
crématorium, TIC*.Communication, suivi
déploiement de la fibrePetite enfance, RAM, actions en milieu scolaire, suivi déploiement de la fibre*
Travaux, éclairage public et chemins de
randonnéeReprésentations extérieures
Espaces nautiques intercommunaux,
plateaux sportifsTourisme et valorisation touristiqueDév. économique, finances, budget et
stratégie d'investissement, communication**Habitat, insalubrités, Plan Local de
l'Habitat (PLH)Site forestier Bois-l'Évêque, trame
verte et bleue, GEMAPI***Le bureau
5* : Technologies de l'Information et de la Communication.*** : Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations
Gérard Lenoble
Vice-Président
Maire de Boussières-
en-CambrésisLes réunions de bureau
ont pour but d'examiner et de préparer lesLe président et les
réunit au moins une fois tous les deux mois pour source : www.collectivites-locales.gouv.fr ** M. Frédéric Bricout et M. HenriQuoniou ont repris les délégations
de M. Gérard Lenoble suite à sa démission.Avesnes-les-Aubert
Alexandre BASQUIN
Denise LESAGE
Vincent WAXIN
Bazuel
Jean-Félix MACAREZ
quotesdbs_dbs42.pdfusesText_42[PDF] COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DE NEGOCIATION DES SOCIETES COOPERATIVES D HLM. Procès verbal de la réunion du 15 janvier 2008
[PDF] Réponse du ministère des Finances à l examen du Programme de placement de titres sur le marché de détail, de Cap Gemini Ernst & Young
[PDF] Le jeu questionnaire
[PDF] LICenCe Droit 2016-2017
[PDF] Régime enregistré d épargne-invalidité, Bon canadien pour l épargne-invalidité et Subvention canadienne pour l épargneinvalidité
[PDF] Certificat juriste - PME
[PDF] RSE : comment y va-t-on?
[PDF] Le régime enregistré d épargne-invalitidé Le régime enregistré d épargne-invalidité
[PDF] Le concept. Des prestations «chic à prix mini» proposées dans des espaces Beauté Bien Être
[PDF] Responsable des affaires juridiques
[PDF] L APPRENTISSAGE DU RAISONNEMENT CLINIQUE INFIRMIER PAR LE MODELE «TRIFOCAL» RETOUR D EXPERIENCE
[PDF] Ci b l e t u d e s.c a
[PDF] Présentation de l activité de réadaptation Connaissance de soi
[PDF] Consultant indépendant en portage salarial