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la maItrise des risquesd'acc•identmaj eur guide pratique

Contribution de 1'OlT

auProgramme international sur la sécurité des substances chimiquesmené conjointement par le PNUE, 1'OIT

et1'OMS (IPCS)

Bureauinternational du TravailGenève

Copyright © Organisation internationale du Travail 1993 Premiere edition 1993. Les publications du Bureau international du Travail jouissentdeIa pretection du droit dauteur en vertu du pratocole n° 2, annexe a Ia Convention univeraelle pour Ia pmtection dudroitdauteur.'Ibutefois,de courts passages pourront être rapmduits sans autorisation, ala condition que leur source soit düment mentionnée. Thute demande d'autorisation de reproduction ou de traduction devra êtra adressée au Service des publications (Droits et licences), Bureau international du Travail, CH-121 1 Genêve 22, Suisse. Ces demandes semnt toujours les bienvenues. BIT La maltrise des risques d'accident majeur - guidepratique

Genêve, Bureau International du Travail, 1993

/Guide I, / Sécurité du travail I, / Formation a Ia sécuritél.13.04.2

ISBN 92-2-206432-1

Titre de Ia version originale en anglais: Major hazard control: A practical manual (ISBNGenéve, 1988 HS/G 28, HS/G 30, HSJG 34 in Appendix Bare British Crown copyright. Translated and published by permission of the Controller of Her Britannic

Majesty's Stationery Office.

Données de catalogage du BIT

Las designations utilisées dans lea publications du BIT gui sont conformes ala pratique des Nations Unies, et Ia presentation des données qui y figurant n'impliquent de Ia part du Bureau international du Travail aucune prise de position quant au statut juridique de tel ou tel pays, zone ou territoire, ou de

ses autorités, in quant au trace de ses frontiêres.Las articles, etudes et autres textes signes nengagent que leuis auteuis

et leur publication ne signifie pas que le Bureau international du Travail souscrit aux opinions gui y sont exprimées. La mention ou Ia non-mention de telle ou telle entreprise ou de tel ou tel produit ou procede commercial n'implique de Ia part du Bureau international du Travail aucune appreciation favorable ou défavorable.

La Bureau international du Travail n'assume aucune responsabilite en ce guiconcerne l'usage susceptible d'être fait des directives données dana ce guide.

Las publications du Bureau international du Travail peuvent être obtenues dana les principales librairies ou aupres des bureaux locaux du BiT On pout aussi se les procurer directement, de même qu'un catalogue ou une liste des nouveiles publications, a l'adiesse suivante: Publications du BIT Bureau international du Travail, CH-121 1 Cenéve 22, Suisse.

Imprimé aux Pays-Bas

SDU

Preface

Flixborough, Seveso, Bhopal, Schweizerhalle:

derriere ces noms et d'autres, autant de catastrophes industrielles qul ont conduit a dégager la notion d' et a rechercher les moyens de prevenir ces accidents ou den limiter les consequences s'il devait tout de même s'en produire. Qu'il s'agisse d'incendies, d'explosions ou d'émissions toxiques, ces accidents peuvent faire en effet de nombreuses victimes parmi les travailleurs et la population, avec des consequences souvent fatales, exiger l'évacuation des habitants des zones touchées, porter de graves atteintes a l'environnement. La question est a l'ordre du jour partout dans le monde. Comment prévenir les catastrophes industrielles? Ce guide, dont l'élaboration a été recommandée par une reunion tripartite de consultants convoquée par le Bureau international du Travail en 1985, après le drame de Bhopal, fait echo au débat public qui s'est engage a ce sujet.

La production, le stockage et l'utilisation dune

quantité touj ours croissante de produits dangereux entraInent inéluctablement des risques d'accident majeur. II est indispensable, pour éviter les catastrophes industrielles, de mettre en de façon systematique un ensemble de mesures bien définies. Ce guide traite le problème de la sOreté des installations a hauts risques a tous les stades de leur aménagement - implantation,conception, construction - etde leur exploitation. II propose une méthode pour le recensement de ces installations et décrit tous les éléments dun système complet de prevention et de protection. Face au danger. que les accidents peuvent faire courir aux travailleurs et a la population, ii préconise l'établissement de plans d'intervention a l'intérieur des installations et dans les zones avoisinantes et en décrit de façon détaillée le contenu.Le guide ne traite pas des mesures de sécurité et d'hygiène qui relèvent de l'exploitation courante, normale, des installations. II ne traite pas non plus de la sécurité dans les installations nucléaires in de la sécurité dans le transport national ou international des produits chimiques dangereux, qul font generalement l'objet, sur le plan législatif et du point de vue de l'exploitation, de dispositions particulières. be but de l'ouvrage est d'aider tous les pays qui souhaitent mettre en place un système de prevention des risques d'accident majeur. be système qu'il propose vaut aussi bien pour les pays qui ont déjà pris certaines dispositions que pour ceux qui entreprennent aujourd'hui de se doter dun tel système. Ii apporte des informations indispensables aux administrations competentes, aux organes d'inspection, a tous les services qui peuvent avoir a participer aux actions de prevention et de protection - corpsde sapeurs-pompiers, hôpitaux, services de police, etc. - ,commeaux exploitants des installations et aux syndicats. b'ouvrage est le fruit de la collaboration des services du BIT et de plusieurs experts. Le BIT tient a exprimer ses remerciements aux consultants qui lul ont apporté leur concours, MM. D. Hesel, de l'Association de contrôle technique de lThénanie (Allemagne), C.A.WA. Husmann, de la Direction genérale du travail du ministère des Affaires sociales et de l'Emploi des Pays-Bas, et A.F Ellis (Royaume-Uni) en sa qualité d'expert du BIT en matière de prevention des risques majeurs. V

G. R. Kliesch,

Dire cteur du Département des conditions

et du milieu de travail,

Bureau international du Travail.

Ce guide décrit les divers éléments dun système de prevention des risques daccident majeur et d'intervention en cas daccident. Bien qu'il s'adresse plus particulièrement aux pays qul nont pas encore de tels systèmes et qui envisagent d'en établir un, ii devrait être utile aussi a ceux, nornbreux, qui comptent des installations a hauts risques et qui ont déjà mis en place un premier dispositif, celui-ci ne comprIt-il pas encore l'ensemble des mesures désormais prévues au niveau de la Commanauté européenne.Propos -j

Létablissement dun système de prevention et

de protection se fait généralement par étapes. Le guide tient compte de cette donnée et définit dans cette optique l'action prioritaire. Cette action fait intervenir les administrations compétentes et les services d'inspection aux echelons national et local, les exploitants des installations, les syndicats et tous les organismes qul doivent être associés a la mise en ceuvre des plans d'intervention en cas d'accident - corpsde sapeurs-pompiers, hôpitaux, services de police et autres instances. VII

Table des matières

Preface v

Propos

vii

1.Introduction1

1.1Les risques daccident majeur1

1.2 de risques et consequences1 1.2.1

Explosions2

1.2.1.1

Déflagrations et detonations3

1.2.1.2Explosions de gaz, explosions de poussières3

1.2.1.3

Explosions en milieu confine, explosions en milieu non confine 3 1.2.2

Incendies3

1.2.2.1Explosions de vapeurs en expansion provenant dun

liquide en ébullition 4

1.2.3Emissions toxiques4

1.3 Système de prevention des risques d'accident majeur et dintervention en cas d'accident 5

1.4Activités non visées6

2.IdentIfication des installations présentant des risquesd'accidentmajeuz7

2.1But et méthodes7

2.2

La directive des Communautés europeennes7

2.3Action prioritaire8

2.4Principales installations présentant des risques daccident

majeur 9 3.

Role des exploitants11

3.1

Etudedesdangers11

3.1.1Méthodes de diagnostic12

3.1.1.1Etudepréliminairedesdangers12

3.1.1.2

Etude systematique des dangers et des conditions de fonctionnement13

3.1.1.3

Autresmèthodes15

3.1.1.4

Analyse des consequences des accidents15

3.2Les causes des accidents majeurs15

3.2.1

Dèfaillances des installations16

3.2.2

Deviations par rapport aux conditions normales

dexploitation 16

3.2.3Ermurs humaines dèfauts dorganisation16

3.2.4Accidents extérieuxs17

3.2.5

Phènomènes naturels17

3.2.6

Actes de malveillance ou de sabotage17

3.2.7Autres types de dèfaillances ou dincidents17

3.3La sOretè dexploitation des installations présentant des

risques d'accident majeur17 3.3.1

Conception des installations18

3.3.2Commande et regulation des installations18

3.3.3Systemes de sècuritè19

3.3.3.1Systèmes visant a prévenir les deviations par rapport

aux conditions dexploitation admissibles193.3.3.2Systemes visant a prevenir les défaillances des éléments

critiques des installations 20

3.3.3.3Systemes visant a assurer lalimentation en énergie et en

fluides dexploitation20

3.3.3.4Systèmes dalarme20

3.3.3.5Dispositib de pmtection20

3.3.3.6

Mesures visant a atténuer les consequences

des accidents 20

3.3.3.7Prevention des erreurs humaines

et des défauts dorganisation20

3.3.4Entretien et surveillance des installations21

3.3.5

Inspection et reparations21

3.3.6

Formation21

3.4Attenuation des consequences des accidents21

3.5Rapports aux autoritès compétentes22

3.5.1 But22

3.5.2Informations afournir23

3.5.2.1Notification (identification des installations présentantdes risques daccident majeur)23

3.5.2.2

Rapport de sècurité23

3.5.2.3Rapports daccident25

3.5.3Mise a jour des rapports de sécurité26

4.Role des pouvoirs publics27

4.1Identification des installations présentant des risquesdaccident majeur

27
4.2

Système de rapports de sécuritè27

4.3

Mesures visant a limiter les consequences des

accidents 27

4.4Autres mesures27

4.4.1Implantation géographique des installations27

4.4.2

Pmgramme dinspection28

5.Role des travailleurs et de louis organisations29

5.1

Rãle des travailleurs29

5.2Role des organisations de travailleurs29

Plans d'intervention en cas d'accident31

6.1Intmduction31

6.1.1Definition31

6.1.2

Observations générales31

6.1.3

Objectifs31

6.1.4Determination des situations a prevoir31

6.2 Plans d'intervention a Fintèrieur des installations33

6.2.1Elaboration du planet organisation des services

dintervention33

6.2.2Moyens dalarme et de communication34

6.2.3Designation des responsables et definition de leurs

fonctions35

6.2.3.1

Chef dintervention35

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