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DOMAINE DES SCIENCES DE LA SOCIETE

MENTION GESTION BTENTION DU DIPLOME DE MASTER EN SCIENCES DE

GESTION

PARCOURS : COMPTABILITE, AUDIT ET CONTRÔLE

THEME

Présenté par :

RAKOTOARISOA Andrinatolotra

Monsieur RABENILAINA Harinia Madame RAVELOSON Andriamefy

Judith

Maître de Conférences Expert-Comptable et Financier Stagiaire, Manager au sein du Cabinet Mazars

Fivoarana

Session : Mars 2019

Année Universitaire

: 2017 - 2018 - Soutenue le 26/03/2019 -

EVALUATION DU CONTRÔLE INTERNE :

MAÎTRISE DES RISQUES CYCLE

CREDIT

I

REMERCIEMENTS

Nous tenons avant toute chose à remercier DIEU

que pour sa grande miséricorde sans quoi nos efforts auraient été vains. Nous tenons également à remercier : - Monsieur RAMANOELINA Armand René Panja, Professeur titulaire, Président de - Monsieur RAKOTO DAVID Olivaniaina, Maitre de conférences, Responsable du

domaine des sciences de la société, qui a veillé par son travail au bon fonctionnement de la

Faculté.

- Madame RANDRIAMBOLOLONDRABARY Corinne, Maitre de Conférences, Responsable de la mention Gestion qui, malgré ses lourdes responsabilités, nous a offert l'opportunité de soutenir ce mémoire. - Madame ANDRIANALY Saholiarimanana, Professeur titulaire, Directeur du " Centre développement économique et nous voudrions lui témoigner notre gratitude car à elle est attribuée de lourdes taches. - Monsieur ANDRIAMASIMANANA Origène, Maître de Conférences, Responsable du parcours Comptabilité Audit et Contrôle MASTER I sans sa bienveillance en tant que responsable du parcours " tronc commun ». - Monsieur RABENILAINA Harinia, Maître de Conférences, mais aussi notre encadreur pédagogique. Il nous a soutenus notamment en termes de conseil et de soutien moral en dépit de ses nombreuses occupations. - -Madame RAVELOSON Andriamefy Judith, Expert-Comptable et Financier Stagiaire, Manager au sein du Cabinet Mazars Fivoarana et Expert-Comptable Stagiaire, notre encadreur professionnel

- La famille, les amis et tous ceux qui, de près ou de loin, ont contribué à la réalisation de ce

mémoire, auprès de qui nous avons obtenu du réconfort moral ainsi que des aides

financières et matérielles. II

SOMMAIRE

REMERCIEMENTS

SOMMAIRE

LISTE DES ABREVIATIONS

LISTE DES TABLEAUX

LISTE DES FIGURES

INTRODUCTION GENERALE

PREMIERE PARTIE

Chapitre 1 : CONCEPT SUR LA MICROFINANCE

Section 1 : Généralités sur la Microfinance Section 2 : Cadre légal, règlementaire et institutionnel

Chapitre 2 CONTROLE INTERNE

Section 1 : Concept

Section 2 : Condition de réussite du contrôle interne

Section 3 : maîtrise des risques

liés aux crédits Section 4 : Méthodologie et limites de notre étude

CONCLUSION DE LA PREMIERE PARTIE

DEUXIEME PARTIE

Chapitre 3 : LE SYSTEME DE CONTRÔLE INTERNE POUR LA MAÎTRISE DES

RISQUES DE CREDIT

Section 1 : Organigramme et responsabilités des acteurs du cycle crédit

Section 2

Section 3 : Test des procédures

Chapitre 4

Section 1 : Les forces

Section 2 : Les faiblesses et les risques

CONCLUSION DE LA DEUXIEME PARTIE

TROISIEME PARTIE : PROPOSITIONS DE SOLUTIONS : RESULTATS ET IMPACTS

Chapitre 5 : PROPOSITIONS DE SOLUTIONS

Section 1 : Solutions 1 : Amélioration des p

Section 2 : Solution 2

Chapitre 6 : RESULTATS ET LIMITES

Section 1 : Les résultats attendus

Section 2 : Limites

CONCLUSION DE LA PARTIE

CONCLUSION GENERALE

III

LISTE DES ABREVIATIONS

AC : Agent de Crédit

ADA : Appui au Développement Autonome

AR : Ariary

CA

CDL : Créances Douteuses et Litigieuses

CECAM :

CI : Contrôle Interne

COSO : Committee Of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission CSBF : Commission de Supervision Bancaire et Financière

DAT : Dépôt à terme

DAV : Dépôt à Vue

FD : Finance Digitale

HB : Hors Bilan

IAASB : International Auditing and Assurance Standards Boards

IMF : Institution de Microfinance

IFAC : International Federation of Accountants

ISA : International Standards on Auditing

OG : Objet de garantie

OTIV : Ombana Tahiry Ifampisamborana Vola

PAR : Portefeuille à risque

RC : Responsable de crédit

TPE : Terminal de Paiement Electronique

UME : Unité Monétaire Electronique

VNI : Valeur Non Imputée

IV

LISTE DES TABLEAUX

TABLEAU PAGE

N° 1 : CONTRÔLE CL E AU NIVEAU DU CYCLE CREDIT 22 N°2 : QUESTIONNAIRE DE CONTRÔLE INTERNE : CYCLE

CREDIT 47

N°3 : TEST DE CONFORMITE DES PROCEDURES

49

N°4 : FUITE DES PROMOTEURS 49

N°5 : VENTES DES GARANTIES 50

N°6 : GARANTIES DISPERSEES 50

N°7 : GARANTIES EN MAUVAIS ETAT 51

N°8 : GARANTIES NON PRECISES 51

N°9 : CAS DE PRÊTES NOMS 52

N°10 : NON RENTABILITE DES ACTIVITES 52

N°11 : CAS DE CREDIT DE CAVALERIE 52

N°12 TEST DE PERMANENCE 53

N°13 COMPARAISON ENTRE DU CI AVEC ET SANS LA

FINANCE DIGITALE 71

V

LISTE DES FIGURES

FIGURES PAGE

N°1 : OBJECTIF DU CONTRÔLE INTERNE 19

N°2 :

INTERNE 28

N° 3 : FLOW-CHART 30

N°4 : ORGANIGRAMME AU NIVEAU DES AGENCES 36

N° 5 : PROCEDURE AU NIVEAU DU COMITE

41
N°6 : PRODECURE AU NIVEAU DU COMITE DE CREDIT 42

N°7 : PROCEDURE DE RECOUVREMENT 45

N°8 : MATERIALISATION EN FLOW-CHART DE LA

PROCEDURE PRE-DECAISSEMENT 64

N°9 : 66

1

INTRODUCTION GENERALE

Ddans la société. Plus précisément, il veut y apporter, y matérialiser ses connaissances, par la création de projet, par exemple. Ce désir motivation dite " besoin -accomplissement ». Décrite par Abraham Harold Maslow qui est un psychologue américain des années 50 comme

dans tous les domaines de la vie. Il a basé ses études sur la motivation, dhiérarchisé les

une pyramide classé en cinq parties1. Cependant, sur le plan économique et financier actuel, la majorité de la population issue des différentes classes sociales doivent faire face au besoin de liquidité

taux de chômage grandissante. Indéniablement, la qualité et niveau de vie se dégradent tant

financièrement que socialement. dont lprunt chez des connaissances comme la famille ou les amis ou les prêts bancaires dans

un établissement de crédit. Les établissements de crédit mettent des fonds à la disposition

bénéficiaire sans exiger le remboursement immédiat ; en revanche, celui-

rembourser les sommes empruntées à court ou long terme en y additionnant des intérêts ou non.

En effet. Durant cette période,

les commerçants accordaient des crédits aux consommateurs et acheteurs en qui ils avaient accord entre les deux parties : vendeur. Les banques, quant-à-elles, ur

que vers les XVème siècles. Grâce à ces dernières, les marchands étaient en mesure de circuler

plus sereinement se munir de sommes considérables lors de leurs périples. " crédit » en a résulté.

1 BARABEL Michel, MEIER Olivier, TEBOUL Thierry, Les fondamentaux du management, Dunod, Paris, 2008,

Page 45

2

Etymologiquement, le mot crédit2 vient du verbe latin " credere », qui signifie " croire ». Et

effectivement, celui qui consent un crédit croit en celui qui le reçoit. Un banquier appelle par

conséquent un crédit toute opération par laquelle, ayant foi en son client, il lui accorde le

concours de ses capitaux. manière générale : " le crédit sonne agissant à titre onéreux m intérêt de celle- cautionnement ou une garantie ».3

Ainsi, les activités bancaires ont pris de plus en plus une place importante dans la vie de société

puisque certains pays comme la France imposaient le versement des salaires dans un compte

bancaire. De plus, les banques et ces activités se développèrent de façon fulgurante grâce à des

apparition des chèques en France et celles des cartes de crédit vers les années 50.Actuellement, le secteur bancaire est devenu un acteur de premier plan de croissance économique car il est considéré comme une source de financement non seulement pour les ménages et Etat. Les banques collectent les épargnes des ménages et des entreprises pour les mettre à disposition des agents économiques ayant des besoins de financement4. Dans cette optique, elles jouent un rôle macro-économique dans le développement global de pour réaliser leur projet. Ce rôle macro-lus renforcé par la capacité des banques à créer de la monnaie : emprunteur obtient un prêt de celle-ci, la somme ent alors de la monnaie scripturale. Néanmoins, elle se doit tenir compte des demandes de retrait de monnaie sous formes fiduciaires ( banques ou de la Banque Centrale qui est la banque des banques. En effet, ces emprunts de

liquidités auprès des autres établissements de crédit ou la Banque Centrale ne sont pas gratuits

car ils entrainent le paiement des intérêts par la banque emprunteuse au taux fixé par la Banque

Centrale " taux directeur ». De ce fait, nous pouvons conclure que les banques jouent un rôle primordial à la vie de la société dont elle est indissociable.

2www.Dalloz.fr. Date de consultation : 08/11/2018

3 DOV Ogien , Comptabilité et Audit Bancaire, Dunod, Paris, 2008, Page 474

4 https://www.lafinancepourtous.com/decryptages/marches-financiers/acteurs-de-la-finance/banque/la-

banque-a-quoi-ca-sert/la-gestion-des-moyens-de-paiement/, date de consultation : 05 /02/2019 3 Dans le cas de Madagascar, les banques malgaches proposent les mêmes services que les

banques étrangères. En effet, ils offrent de nombreuses opportunités à la population afin de

pouvoir y fructifier leur argent mais aussi pour accéder à des financements. Cependant, il existe

des difficultés troi de crédit à la banque primaire est telle s par le Fond

Monétaire International comme élevé5.

terme, le banquier évalue sa

solvabilité qui est sa capacité à rembourser ses dettes contractées en y intégrant les risques de

défaillance auxquels la banque est exposént emprunteur mais également à insupportable se trouve rembourser partiellement ou totalement le crédit sur bonne ou mauvaise foi. De plus, les garanties sont lourdes surtout en ce qui concerne les personnes en difficulté car en cas de non remboursement, les banquiers veulent un retour sur prêt. Bien que les banques offrent plusieurs services, seulement 2% des entrepreneurs ont les moyens pour concrétiser leur projet et propre entreprise6 du fait de leur En conséquence, vers le début des années 90, les Institutions de Microfinance ou IMF sont apparues pour parer aux difficultés de la population de ces

Microfinances s

sans oublier, le Gouvernement qui à travers sa politique, et le concours du financement de la Banque

Mondiale en faveur du secteur de ces Institutions, plusieurs projets ont été réalisés pour donner

naissance à certains IMF7. Plus de 75%8 des Malgaches qui sont issus des milieux agricoles, sont considérés comme pauvres, et par conséquent, exclus du système bancaire. Les Institutions de Microfinance ont

deux finalités : premièrement, les petits producteurs ruraux ou urbains doivent avoir accès aux

services bancaires de proximité dont les prêts bancaires de faibles montants. Deuxièmement,

5http://www.matin.mg/?p=23300; date de consultation : 11/11/2018

6https://www.madagascar-tribune.com/2-seulement-des-jeunes-se-lancent,20467.html; date de consultation :

15/11/2018

7 https://www.microworld.org/fr/news-from-the-field/article/Microfinance -Madagascar-levier-pour-affronter-

crise, date de consultation : 05/02/2018

8 Selon le site ministère de l'agriculture, 2016

4 grâce à ces IMF

réinjecter dans le circuit économique se fait jusque dans les milieux reculés de Madagascar.

Par ailleurs, ces IMF doivent suivre les instructions du gendarme des banques ou la Commission de Supervision Bancaire et Financière comme quoi, leur structure en charge de la gouvernance doit désigner un commissaire au compte qui sera chargé les comptes de à la de celle-ci .

En effet,

ssurer que les budgets ont été respectésont pas peur s et les investisseurs soient sûrs que les fonds ou matériels octroyés ont été utilisés de manière efficace ces tiers ont soumis les Institutions de audit évaluer le système de contrôle interne. Ainsi, la question est de savoir : " C externe va-t-il participer soit efficace au sein ? » : " Evaluation du système de contrôle interne au Microfinance : Maitrise des risques cycle crédit ». es : - Le système de contrôle interne permet de maitriser les risques de crédit ; de Microfinance .

Pour cela, à la fin de ce mémoire, nous pouvons affirmer que le contrôle interne a trois objectifs

spécifiques dont : différents risques de crédit par des contrôles et desquotesdbs_dbs23.pdfusesText_29

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