[PDF] BPCE Document de référence 2017

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2017

DOCUMENT

DE RÉFÉRENCE

ET RAPPORT

FINANCIER ANNUEL

couvDR2017-FR.indd 121/03/2018 11:41

LABEL BRONZE

FLOTTANT

100 %
*100 %

50 %50 %

71 %
100 %
29 %
* Via les sociétés locales d'épargne (SLE).

9 MILLIONS DE SOCIÉTAIRES

BPCE SA

Banques Populaires

et lialesCaisses d'Epargne et liales

Filiales

Groupe BPCE

SociétairesSociétaires

Soci

étés locales d'épargne

BPCE SA

Comptes annuels individuels BPCE

groupe BPCE SA 16 % 13 %

Banque de proximité

et Assurance : 71 % dont

Réseaux : 62 %Services Financiers

Spécialisés : 6 %

Assurance : 3 %

Banque de

Grande Clientèle

Gestion d'actifs

et de fortune Métiersde Natixis : 38 % 20 % 15 %

Banque de proximité

et Assurance : 65 % dont

Réseaux : 54 %Services Financiers

Spécialisés : 6 %

Assurance : 5 %

Banque de

Grande Clientèle

Gestion d'actifs

et de fortune Métiers de Natixis : 46 %

Épargne de bilan

663691651

Épargne nancière

210205

458

481449202

31/12/2015 31/12/2016 31/12/2017

517543

495

31/12/2015 31/12/2016 31/12/2017

101
125
97

2015 2016 2017

Ratio de Common

Equity Tier 1

Ratio de Tier 1

Ratio de solvabilité

global

19,2 %18,5 %

14,5 %

14,1 %15,4 %

15,3 %

13,3 %16,8 %

13,0 %

31/12/2015 31/12/2016 31/12/2017

92,95 %

Taux global

de participation 10 réunions du conseil de surveillance en 2017

686 773699 570- 2 %

20132017

22,83
25,23
20,96

2015 2016 2017

LES 3 PÔLES MÉTIERS DU GROUPE BPCE

1

BANQUE

DE P

ROXIMITÉ

ET ASSURANCE

2

GESTION

D'ACTIFS

3 BANQU E

DE GRANDE

CLIENTÈLE

Banques Populaires

Caisses d'Epargne

Autres réseaux :

Crédit Foncier

Banque Palatine

BPCE International

NATIXIS

SERVICES FINANCIERS

SPÉCIALISÉS

ASSURANCEGLOBAL MARKETS

GLOBAL FINANCE

INVESTMENT

BANKINGGESTION D'ACTIFSET DE FORTUNE

1

BANQUE DE

PROXIMITÉ

ET ASSURANCE

3

BANQUE DE

GRANDE CLIENTÈLE

2

GESTION

D'ACTIFS

CHIFFRES CLÉS

CHIFFRES CLÉS

CHIFFRES CLÉS

CHIFFRES CLÉS

CHIFFRES CLÉS

CHIFFRES CLÉS

Services Financiers

Spécialisés

Banque de Grande Clientèle

13 %

Assurance

11 %

Gestion d'actifs

et de fortune 32
44 %

Natixis

BPCE SA

Assemblée générale : représentation des Banques Populaires e t des Caisses d'Epargne conseil de surveillance

7 représentants actionnaires Banque Populaire

7 représentants actionnaires Caisse d'Epargne

3 indépendants

2 représentants des salariés

6 censeurs

directoire

5 membres

dont

1 président

comités spécialisés du conseil

Audit, Risques,

Nominations,

Rémunérations,

Coopératif

et RSE

Élisent les administrateurs

4,3 millions de sociétaires

33 % de sociétaires parmi les clients

14 Banques Populaires

(dont Bred, Crédit Coopératif et Casden)

4,8 millions de sociétaires

24 % de sociétaires parmi les clients

Autres liales

Banque Palatine,

Crédit Foncier

de France, BPCE InternationalFédération Nationale des Banques Populaires

Fédération Nationale des Caisses d'Epargne

Élisent les administrateurs

16 Caisses d'Epargne

Élisent les administrateurs

Élisent les administrateurs

14 conseils d'administration

83 % de participation des administrateurs

42 % de femmes

14 directions générales

(directeur général et directeurs généraux adjoints) comités spécialisés du conseil (Audit, Risques, Rémunérations, Nominations, RSE)

16 conseils de surveillance

93 % de participation des administrateurs

44 % de femmes

16 directoires

(président et membres) comités spécialisés du conseil (Audit, Risques, Rémunérations, Nominations, RSE)

Sociétés locales d'épargne

Le comité d'audit :

- chargé du processus d'élaboration de l'information consolidés par les commissaires aux comptes et de l'indépendance des commissaires aux comptes.

Le comité des risques :

interne et de gestion des risques.

Le comité des nominations :

- formule des propositions au conseil de surveillance concernant le choix des membres du conseil de surveillance et censeurs et personnalités extérieures au

groupe, et la nomination du président du directoire.Le comité des rémunérations :- formule des propositions au conseil sur le niveau et les modalités de rémunérations des membres du directoire, la rémunération du président du conseil et la répartition des jetons de présence à allouer aux membres du conseil.

Le comité coopératif et RSE :

- chargé de formuler des propositions et des recommandations visant à promouvoir et traduire dans les activités du groupe et des réseaux, les valeurs coopératives et sociétales d'engagement dans la durée, d'éthique professionnelle et relationnelle, et de renforcer ainsi la dimension coopérative du groupe et de chacun des réseaux. Les conseils d'administration des Banques Populaires et les conseils d'orientation et de surveillance des Caisses d'Epargne : - représentent les sociétaires ( via les SLE pour les Caisses d'Epargne) ; - assurent la représentativité des territoires et de la société civile ; - contrôlent la gestion assurée par les directoires et les directe urs généraux. Les directions générales des Banques Populaires et directoires des Caisses d'Epargne : - assistent, sur invitation, aux réunions des CA/COS ; - dirigent la société ; - pilotent les budgets.

Les comités spécialisés du conseil :

- préparent les décisions du conseil et lui formulent des recomman dations.

Le conseil de surveillance de BPCE SA :

- approuve la politique et les orientations stratégiques du groupe ainsi que de chacun des réseaux ;

Les sociétaires :

- détiennent des parts sociales. Comité de coordination du contrôle interne (3CI)

Activités externalisées

Organe exécutif

Dirigeants effectifs

Organe de surveillance

Fonction Audit - Inspection

Fonction de gestion des Risques

Fonction Conformité Fonctions Révision, SSI,

PUPA, SPB

Autocontrôles par les services opérationnels ou contrôles sous la supervision hiérarchique ou fonctionnelle

Coordination des contrôles permanents

Comité des Risques et Conformité ou Comité exécutif des risq ues et comités dédiés par nature de risque

Risques de crédit Risques nanciers

Risques non nanciers

(Conformité, Risques opérationnels, PUPA, SSI)

Comité d'audit

Comité des risques

Comité des rémunérations

Comité des nominations

Garants

de la qualité du système de contrôle interne

Contrôle

permanent de 2

ème

niveau

Contrôle

permanent de 1 er niveauContrôle périodique

0,44,0

14,1 0,1quotesdbs_dbs25.pdfusesText_31

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