Convention SAS Catherineau Aide à linvestissement matériel
Convention. SAS Catherineau. Aide à l'investissement matériel. * * * *. Vu les articles 87 à 89 du traité du 25 mars 1957 instituant la Communauté.
ETAIENT PRESENTS : EXCUSES AYANT DONNE PROCURATION :
8 févr. 2011 St Médard en Jalles - Aéroparc - SAS Catherineau - Extension - Décision - ... de verser une aide sur le matériel à la SAS Catherineau pour.
Programme Régional de la Forêt et du Bois 2018/2027 Nouvelle
16 nov. 2018 petites entreprises et du poids des investissements matériels. Les aides à l'acquisition des machines de mobilisation du.
Lauréats des fonds de modernisation Automobile et Aéronautique
23 juil. 2021 Le fonds de soutien aux investissements de modernisation de la filière automobile vise à aider les entreprises à se diversifier et à gagner ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°33-2020-165
13 oct. 2020 Aide comptable MAISON JOHANES BOUBEE
Untitled
27 janv. 2016 SAS au capital de 100 000 € - SIRET 348 665 670 00033 – Code APE ... Avec l'aide du programme performance industrielle nous avons mis en ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DELIBERATIONS
23 sept. 2011 et d'équipement de la Communauté Urbaine -Convention - Décision - ... Investissements de Déplacement au pôle Mobilité - Recours à un agent.
Recueil des actes administratifs
26 avr. 2019 d'investissement des rendez-vous de l'innovation
Recueil des Actes Administratifs
2 mars 2010 Conditions de financement par des aides publiques des opérations d'investissement des entreprises d'exploitation forestière. 08/02/2010 p124.
Programme régional de la forêt et du bois 2018-2027 Nouvelle
petites entreprises et du poids des investissements matériels. Les aides à l'acquisition des machines de mobilisation du bois (abattage-débardage) dans le
![RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°33-2020-165 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°33-2020-165](https://pdfprof.com/Listes/20/5696-20RAA33SPECIALN__2020-165.pdf.pdf.jpg)
1GIRONDERECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°33-2020-165
PUBLIÉ LE 13 OCTOBRE 2020
Sommaire
CHU DE BORDEAUX
33-2020-10-09-004 - Délégation de signature CHU de Bordeaux Pôle Patients,
organisations des soins et recherche paramédicale (2 pages)Page 4DDCS 33
33-2020-10-12-003 - Arrêté du 12/10/20 portant agrément de l'association Le Refuge pour
exercer des activités en faveur du logement des personnes défavorisées au titre de l'ingénierie sociale, financière et technique. (2 pages)Page 733-2020-10-12-002 - Arrêté du 12/10/20 portant agrément de l'association Le Refuge pour
exercer des activités en faveur du logement des personnes défavorisées au titre de l'intermédiation locative et gestion locative sociale (2 pages)Page 10DIRECCTE UD GIRONDE
33-2020-09-09-006 - arrêté de renouvellement d'agrément automatique AIDE@VENIR
CREON (agr) (2 pages)Page 13
33-2020-09-11-015 - récépissé de déclaration A2MAINS (2 pages)Page 16
33-2020-09-21-003 - récépissé de déclaration AGUIRIANO MN (1 page)Page 19
33-2020-09-09-004 - récépissé de déclaration AIDE@VENIR CREON (2 pages)Page 21
33-2020-10-08-001 - récépissé de déclaration ALLEGRE A L (1 page)Page 24
33-2020-09-15-005 - récépissé de déclaration ANDRON M (1 page)Page 26
33-2020-09-11-018 - récépissé de déclaration ASPE-EUREKA (2 pages)Page 28
33-2020-09-11-016 - récépissé de déclaration BENOIT I (2 pages)Page 31
33-2020-08-31-016 - récépissé de déclaration CHIBANI F (1 page)Page 34
33-2020-09-17-005 - récépissé de déclaration CLEMENCON-MULLER C (1 page)Page 36
33-2020-10-05-010 - récépissé de déclaration DARRAU E (1 page)Page 38
33-2020-09-15-006 - récépissé de déclaration El Hmouzi C (1 page)Page 40
33-2020-09-16-004 - récépissé de déclaration ESPY S (1 page)Page 42
33-2020-09-11-019 - récépissé de déclaration FONTEYRAUD J (1 page)Page 44
33-2020-09-15-007 - récépissé de déclaration LAHTELA S (1 page)Page 46
33-2020-09-16-003 - récépissé de déclaration LEBOUTEILLER J (1 page)Page 48
33-2020-09-17-007 - récépissé de déclaration LECOEUR N (1 page)Page 50
33-2020-09-24-003 - récépissé de déclaration MASSE M (1 page)Page 52
33-2020-09-24-002 - récépissé de déclaration MONS H (1 page)Page 54
33-2020-09-17-006 - récépissé de déclaration NOYER CHARBONNIER V (1 page)Page 56
33-2020-09-11-014 - récépissé de déclaration PLAISIR N (1 page)Page 58
33-2020-09-09-005 - récépissé de déclaration PRODASILVA (2 pages)Page 60
33-2020-08-31-015 - récépissé de déclaration RIVOALLAN X (2 pages)Page 63
33-2020-09-22-021 - récépissé de déclaration RODRIGUES L (1 page)Page 66
33-2020-09-16-005 - récépissé de déclaration SAMD DES PORTES DE L'ENTRE DEUX
MERS (2 pages)Page 68
233-2020-09-03-003 - récépissé de déclaration SCD SERVICES (2 pages)Page 71
33-2020-09-22-022 - récépissé de déclaration SEGURA O (1 page)Page 74
33-2020-09-11-017 - récépissé de déclaration SLOET M (1 page)Page 76
33-2020-09-17-008 - récépissé de déclaration Vent d'Ouest Services (2 pages)Page 78
33-2020-07-30-006 - récépissé de retrait de déclaration CROCI J (retrait) (2 pages)Page 81
33-2020-07-29-006 - récépissé de retrait de déclaration DURAND N (retrait) (2 pages)Page 84
33-2020-07-27-011 - récépissé de retrait de déclaration FACIL 33 (retrait) (2 pages)Page 87
33-2020-07-31-005 - récépissé de retrait de déclaration ORNE C (retrait) (2 pages)Page 90
33-2020-07-28-004 - récépissé de retrait de déclaration PRIOL V (retrait) (2 pages)Page 93
33-2020-10-06-004 - récépissé modificatif de déclaration CCAS BASSENS (modif) (2
pages)Page 96PREFECTURE DE LA GIRONDE
33-2020-07-10-014 - Arrêté accordant la médaille d'honneur agricole à l'occasion de la
promotion du 14 juillet 2020 (10 pages)Page 9933-2020-07-10-012 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la
promotion du 14 juillet 2020 (143 pages)Page 11033-2020-07-10-013 - Arrêté accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et
communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2020 (24 pages)Page 25433-2020-10-13-001 - arrêté préfectoral du 13 octobre 2020 portant modification des statuts
de la communauté de communes du Grand Saint-Emilionnais (12 pages)Page 279 3CHU DE BORDEAUX
33-2020-10-09-004
Délégation de signature CHU de Bordeaux Pôle Patients, organisations des soins et recherche paramédicaleCHU DE BORDEAUX - 33-2020-10-09-004 - Délégation de signature CHU de Bordeaux Pôle Patients, organisations des soins et recherche paramédicale4
CHU DE BORDEAUX - 33-2020-10-09-004 - Délégation de signature CHU de Bordeaux Pôle Patients, organisations des soins et recherche paramédicale5
CHU DE BORDEAUX - 33-2020-10-09-004 - Délégation de signature CHU de Bordeaux Pôle Patients, organisations des soins et recherche paramédicale6
DDCS 33
33-2020-10-12-003
Arrêté du 12/10/20 portant agrément de l'association Le Refuge pour exercer des activités en faveur du logement des personnes défavorisées au titre de l'ingénierie sociale,financière et technique.L'association Le Refuge, dont le siège social se situe 75 place d'Acadie 34000 Montpellier, est
agréée pour exercer conformément à l'article L 365-3 du code de la construction et del'habitation sur le territoire du département de la Gironde, les activités d'ingénierie sociale,
financière et technique suivantes : - l'accompagnement social des personnes pour favoriser leur accès ou leur maintien dans le logement ;DDCS 33 - 33-2020-10-12-003 - Arrêté du 12/10/20 portant agrément de l'association Le Refuge pour exercer des activités en faveur du logement des personnes
défavorisées au titre de l'ingénierie sociale, financière et technique.7DDCS 33 - 33-2020-10-12-003 - Arrêté du 12/10/20 portant agrément de l'association Le Refuge pour exercer des activités en faveur du logement des personnes
défavorisées au titre de l'ingénierie sociale, financière et technique.8DDCS 33 - 33-2020-10-12-003 - Arrêté du 12/10/20 portant agrément de l'association Le Refuge pour exercer des activités en faveur du logement des personnes
défavorisées au titre de l'ingénierie sociale, financière et technique.9DDCS 33
33-2020-10-12-002
Arrêté du 12/10/20 portant agrément de l'association Le Refuge pour exercer des activités en faveur du logement des personnes défavorisées au titre de l'intermédiationlocative et gestion locative socialeL'association Le Refuge, dont le siège social se situe 75 place d'Acadie 34000 Montpellier, est
agréée pour exercer conformément à l'article L 365-4 du code de la construction et del'habitation sur le territoire du département de la Gironde, les activités d'intermédiation locative
et gestion locative sociale suivantes :- la location de logements en vue de l'hébergement de personnes défavorisées dans les conditions
de l'article L. 851-1 du code de la sécurité sociale.DDCS 33 - 33-2020-10-12-002 - Arrêté du 12/10/20 portant agrément de l'association Le Refuge pour exercer des activités en faveur du logement des personnes
défavorisées au titre de l'intermédiation locative et gestion locative sociale10DDCS 33 - 33-2020-10-12-002 - Arrêté du 12/10/20 portant agrément de l'association Le Refuge pour exercer des activités en faveur du logement des personnes
défavorisées au titre de l'intermédiation locative et gestion locative sociale11DDCS 33 - 33-2020-10-12-002 - Arrêté du 12/10/20 portant agrément de l'association Le Refuge pour exercer des activités en faveur du logement des personnes
défavorisées au titre de l'intermédiation locative et gestion locative sociale12DIRECCTE UD GIRONDE
33-2020-09-09-006
arrêté de renouvellement d'agrément automatiqueAIDE@VENIR CREON (agr)
DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-09-006 - arrêté de renouvellement d'agrément automatique AIDE@VENIR CREON (agr)13
DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-09-006 - arrêté de renouvellement d'agrément automatique AIDE@VENIR CREON (agr)14
DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-09-006 - arrêté de renouvellement d'agrément automatique AIDE@VENIR CREON (agr)15
DIRECCTE UD GIRONDE
33-2020-09-11-015
récépissé de déclaration A2MAINS DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-11-015 - récépissé de déclaration A2MAINS16 DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-11-015 - récépissé de déclaration A2MAINS17 DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-11-015 - récépissé de déclaration A2MAINS18DIRECCTE UD GIRONDE
33-2020-09-21-003
récépissé de déclaration AGUIRIANO MN DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-21-003 - récépissé de déclaration AGUIRIANO MN19 DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-21-003 - récépissé de déclaration AGUIRIANO MN20DIRECCTE UD GIRONDE
33-2020-09-09-004
récépissé de déclaration AIDE@VENIR CREON DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-09-004 - récépissé de déclaration AIDE@VENIR CREON21 DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-09-004 - récépissé de déclaration AIDE@VENIR CREON22 DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-09-004 - récépissé de déclaration AIDE@VENIR CREON23DIRECCTE UD GIRONDE
33-2020-10-08-001
récépissé de déclaration ALLEGRE A L DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-10-08-001 - récépissé de déclaration ALLEGRE A L24 DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-10-08-001 - récépissé de déclaration ALLEGRE A L25DIRECCTE UD GIRONDE
33-2020-09-15-005
récépissé de déclaration ANDRON M DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-15-005 - récépissé de déclaration ANDRON M26 DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-15-005 - récépissé de déclaration ANDRON M27DIRECCTE UD GIRONDE
33-2020-09-11-018
récépissé de déclaration ASPE-EUREKA DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-11-018 - récépissé de déclaration ASPE-EUREKA28 DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-11-018 - récépissé de déclaration ASPE-EUREKA29 DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-11-018 - récépissé de déclaration ASPE-EUREKA30DIRECCTE UD GIRONDE
33-2020-09-11-016
récépissé de déclaration BENOIT I DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-11-016 - récépissé de déclaration BENOIT I31 DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-11-016 - récépissé de déclaration BENOIT I32 DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-11-016 - récépissé de déclaration BENOIT I33DIRECCTE UD GIRONDE
33-2020-08-31-016
récépissé de déclaration CHIBANI F DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-08-31-016 - récépissé de déclaration CHIBANI F34 DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-08-31-016 - récépissé de déclaration CHIBANI F35DIRECCTE UD GIRONDE
33-2020-09-17-005
récépissé de déclaration CLEMENCON-MULLER C DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-17-005 - récépissé de déclaration CLEMENCON-MULLER C36 DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-17-005 - récépissé de déclaration CLEMENCON-MULLER C37DIRECCTE UD GIRONDE
33-2020-10-05-010
récépissé de déclaration DARRAU E DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-10-05-010 - récépissé de déclaration DARRAU E38 DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-10-05-010 - récépissé de déclaration DARRAU E39DIRECCTE UD GIRONDE
33-2020-09-15-006
récépissé de déclaration El Hmouzi C DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-15-006 - récépissé de déclaration El Hmouzi C40 DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-15-006 - récépissé de déclaration El Hmouzi C41DIRECCTE UD GIRONDE
33-2020-09-16-004
récépissé de déclaration ESPY S DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-16-004 - récépissé de déclaration ESPY S42 DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-16-004 - récépissé de déclaration ESPY S43DIRECCTE UD GIRONDE
33-2020-09-11-019
récépissé de déclaration FONTEYRAUD J DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-11-019 - récépissé de déclaration FONTEYRAUD J44 DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-11-019 - récépissé de déclaration FONTEYRAUD J45DIRECCTE UD GIRONDE
33-2020-09-15-007
récépissé de déclaration LAHTELA S DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-15-007 - récépissé de déclaration LAHTELA S46 DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-15-007 - récépissé de déclaration LAHTELA S47DIRECCTE UD GIRONDE
33-2020-09-16-003
récépissé de déclaration LEBOUTEILLER J DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-16-003 - récépissé de déclaration LEBOUTEILLER J48 DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-16-003 - récépissé de déclaration LEBOUTEILLER J49DIRECCTE UD GIRONDE
33-2020-09-17-007
récépissé de déclaration LECOEUR N DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-17-007 - récépissé de déclaration LECOEUR N50 DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-17-007 - récépissé de déclaration LECOEUR N51DIRECCTE UD GIRONDE
33-2020-09-24-003
récépissé de déclaration MASSE M DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-24-003 - récépissé de déclaration MASSE M52 DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-24-003 - récépissé de déclaration MASSE M53DIRECCTE UD GIRONDE
33-2020-09-24-002
récépissé de déclaration MONS H DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-24-002 - récépissé de déclaration MONS H54 DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-24-002 - récépissé de déclaration MONS H55DIRECCTE UD GIRONDE
33-2020-09-17-006
récépissé de déclaration NOYER CHARBONNIER V DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-17-006 - récépissé de déclaration NOYER CHARBONNIER V56 DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-17-006 - récépissé de déclaration NOYER CHARBONNIER V57DIRECCTE UD GIRONDE
33-2020-09-11-014
récépissé de déclaration PLAISIR N DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-11-014 - récépissé de déclaration PLAISIR N58 DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-11-014 - récépissé de déclaration PLAISIR N59DIRECCTE UD GIRONDE
33-2020-09-09-005
récépissé de déclaration PRODASILVA DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-09-005 - récépissé de déclaration PRODASILVA60 DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-09-005 - récépissé de déclaration PRODASILVA61 DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-09-005 - récépissé de déclaration PRODASILVA62DIRECCTE UD GIRONDE
33-2020-08-31-015
récépissé de déclaration RIVOALLAN X DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-08-31-015 - récépissé de déclaration RIVOALLAN X63 DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-08-31-015 - récépissé de déclaration RIVOALLAN X64 DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-08-31-015 - récépissé de déclaration RIVOALLAN X65DIRECCTE UD GIRONDE
33-2020-09-22-021
récépissé de déclaration RODRIGUES L DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-22-021 - récépissé de déclaration RODRIGUES L66 DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-22-021 - récépissé de déclaration RODRIGUES L67DIRECCTE UD GIRONDE
33-2020-09-16-005
récépissé de déclaration SAMD DES PORTES DEL'ENTRE DEUX MERS
DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-16-005 - récépissé de déclaration SAMD DES PORTES DE L'ENTRE DEUX MERS68
DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-16-005 - récépissé de déclaration SAMD DES PORTES DE L'ENTRE DEUX MERS69
DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-16-005 - récépissé de déclaration SAMD DES PORTES DE L'ENTRE DEUX MERS70
DIRECCTE UD GIRONDE
33-2020-09-03-003
récépissé de déclaration SCD SERVICES DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-03-003 - récépissé de déclaration SCD SERVICES71 DIRECCTE UD GIRONDE - 33-2020-09-03-003 - récépissé de déclaration SCD SERVICES72quotesdbs_dbs31.pdfusesText_37[PDF] LE PROCESSUS D OCTROI D UN CREDIT COMMERCIAL ET LES CRITERES DE DECISION
[PDF] 1 ère partie : les délégués du personnel
[PDF] RÉPONSE DU CONSEIL D'ETAT à l'interpellation Jean-Marie Surer et consorts - Factures de la CSS payées à tort, à qui la responsabilité?
[PDF] Santé. Un médecin généraliste se réfère à un médecin de famille, la première personne à vous conseiller si vous souffrez de problèmes de santé.
[PDF] Office d enregistrement des titres et des instruments. Formulaire électronique d Hypothèque 6.0 Guide d utilisation
[PDF] LE DELEGUE DU PERSONNEL COURS D EDUCATION OUVRIERE PREPARE PAR LE CAMARADE LOUIS SOMBES
[PDF] DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES INSTRUCTION DU 30 MARS 2012 6 D-2-12
[PDF] Le système de bonus-malus Assurance contre les accidents professionnels et non professionnels
[PDF] Ressources pour l école élémentaire
[PDF] Le mémo du délégué du personnel.
[PDF] Projet de discours de Mme Hélène Conway-Mouret, Ministre déléguée chargée des Français de. l Etranger.
[PDF] NATATION A L ECOLE PRIMAIRE ORGANISATION DE L APPRENTISSAGE DU «SAVOIR NAGER»
[PDF] SCIENCES TECHNOLOGIES SANTE PRODUCTIONS VEGETALES AGRICULTURE, DURABILITE, NOUVELLES TECHNOLOGIES
[PDF] R ôle des représentants du personnel dans l emploi des travailleurs handicapés