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LICENCE 1 DROIT - jmuniversite-paris-saclayfr

SEMESTRE 1 SEMESTRE 2 ECTS CM TD LIEU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES I RESOUDRE UN PROBLEME JURIDIQUE COMPLEXE Droit civil 1 – Introduction X 6 33 15 Université ECT Droit constitutionnel et institutions politiques X 6 33 15 Université ECT Droit préparation aux concours (1-1) (Marie Curie) X 4 15 Lycée ECT

MODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSANCESMODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSANCESMODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSANCESMODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSANCES

Année universitaire 20

Année universitaire 20Année universitaire 20Année universitaire 2011114444 ---- 2012012012015555

Règlement relatif à l'obtention du Master DroitRèglement relatif à l'obtention du Master DroitRèglement relatif à l'obtention du Master DroitRèglement relatif à l'obtention du Master Droit----

EconomieEconomieEconomieEconomie----Gestion, Gestion, Gestion, Gestion, mention Economie, mention Economie, mention Economie, mention Economie,

Spécialité Spécialité Spécialité Spécialité Méthodes Quantitatives et Modélisation pour Méthodes Quantitatives et Modélisation pour Méthodes Quantitatives et Modélisation pour Méthodes Quantitatives et Modélisation pour

de l'Université de la Réuniode l'Université de la Réuniode l'Université de la Réuniode l'Université de la Réunionnnn

I

I I I ---- Dispositions généralesDispositions généralesDispositions généralesDispositions générales

I.1. L'obtention du diplôme de Master Droit-Economie-Gestion est conditionnée par l'acquisition de 120 crédits européens. I.2. L'inscription en Master Droit-Economie-Gestion 1

ère année est de droit

pour les étudiants titulaires d'une licence d'Economie, d'une licence d'Administration Economique et Sociale (AES) ou d'une licence de Management

Economique et Social (MES).

Elle est ouverte aux titulaires d'un diplôme français ou étranger jugé équivalent par l'équipe pédagogique de la mention concernée. I.3. La formation de MASTER est répartie en 4 semestres, chacun affecté de

30 crédits européens (ECTS).

I.3.1. Chaque semestre se compose d'Unités d'Enseignements (U.E.). Chaque U.E. est affectée d'un coefficient. Elle a une valeur définie en crédits européens de même que chacun de ses éléments constitutifs. I.3.2. L'acquisition de l'UE emporte l'acquisition des crédits européens correspondants. L'U.E. est capitalisable de même que ses éléments constitutifs. I.3.3 Chaque semestre d'enseignement s'obtient sur la base de la moyenne générale des notes obtenues dans les différentes UE, affectée des coefficients correspondants, c'est-à-dire par compensation. I.3.4 La compensation se fait à l'intérieur de chaque UE ainsi qu'entre UE d'un même semestre. La compensation se fait entre les deux semestres d'une même année de formation. I.3.5I.3.5I.3.5I.3.5. En Master 1 l'acquisition d'une matière se fait soit par l'acquisition de l'U.E.comprenant la matière, soit en obtenant une note au moins égale à 10. Les matières acquises le sont définitivement. II

II II II ---- Dispositions spécifiques à l'année de M2, spécialité Dispositions spécifiques à l'année de M2, spécialité Dispositions spécifiques à l'année de M2, spécialité Dispositions spécifiques à l'année de M2, spécialité MQMEMQMEMQMEMQME

II.1 Pour se porter candidat à l'entrée en 2ème année de Master, spécialité MQME, l'étudiant doit justifier de l'acquisition des 60 crédits nécessaires à l'obtention de l'année M1 ou de tout autre titre, diplôme, ou formation d'une institution française ou étrangère reconnu comme équivalent par l'équipe pédagogique de la spécialité "Méthodes Quantitatives et Modélisation pour l'Entreprise".

II.2 L'accès à la 2ème année est subordonné à l'avis favorable donné au

dossier de candidature par l'équipe pédagogique constituée en jury. Les membres du jury sont de droit l'ensemble des enseignants-chercheurs du département d'économie de l'université intervenant dans la formation, réunis sous la présidence du responsable de la spécialité. II.3 L'accès à la deuxième année de Master peut s'effectuer également par Validation des acquis selon la Validation des acquis professionnels (VAP Loi 85) ou selon la Validation des acquis de l'expérience (VAE loi de janvier 2002). L'université de la Réunion possède sa procédure de Validation des acquis de l'expérience. Dans le cadre de la VAE, les candidats peuvent valider partiellement ou totalement les UE de l'année 1. II.4 Le choix de la spécialité "Méthodes Quantitatives et Modélisation pour l'Entreprise" est effectué par l'étudiant au moment de l'inscription en 2

ème année

de MASTER. I

IIIIIIIIIII ---- Contrôle des connaissancesContrôle des connaissancesContrôle des connaissancesContrôle des connaissances

III.1. Chacun des enseignements donne lieu :

- soit à une épreuve terminale écrite ou orale, selon le choix de l'enseignant concerné. Cette épreuve peut être librement conçue et prendre la forme d'une épreuve en salle, d'un dossier à remettre, d'un exposé oral. - soit à un contrôle continu des connaissances ayant pour but d'évaluer l'aptitude de l'étudiant et sa progression dans la discipline concernée. Le contrôle peut également être librement conçu et prendre la forme de plusieurs devoirs en salle, ou le rendu de plusieurs travaux successifs. La présence aux enseignements étant obligatoire et les absences devant être justifiées auprès du secrétariat, le responsable de la formation peut décider en cas d'absences répétées non justifiées de refuser l'accès aux examens. Une deuxième session d'examen sera organisée dans les deux mois après la délibération finale du jury. Les candidats ne pourront présenter que les matières où ils n'ont pas obtenu la moyenne, dans les UE pour lesquelles ils n'ont pas obtenu la moyenne. III.2 Le contrôle des connaissances s'effectue par UE, sur chacun de ses éléments constitutifs. L'obtention de la moyenne emporte l'acquisition des crédits affectés à l'élément constitutif.

III.3 Aucune note n'est éliminatoire.

III.4 Modalités de contrôle des connaissances pour les étudiants relevant d'arrêtés spécifiques (article 18 du décret du 23 avril 2002). III.4.1 - A la demande d'étudiants relevant d'arrêtés spécifiques, des modalités dérogatoires au présent règlement sont arrêtées par le Doyen de la Faculté en accord avec le responsable pédagogique de la mention concernée. Elles sont adaptées au cas particulier de l'étudiant en concertation entre l'étudiant, le responsable pédagogique de la mention concernée et le responsable administratif de la Faculté. III.4.2 - La demande devra parvenir à l'administration au plus tard le 18 octobre de l'année universitaire en cours pour le premier semestre et au plus tard le 18 février pour le second semestre. III.4.3 - Les étudiants, lorsqu'ils sont dispensés d'assiduité aux séances de travaux dirigés, sont évalués uniquement sur la base du contrôle terminal.

III.5. Stage professionnel

III.5.1. Les étudiants qui optent pour l'un des deux parcours professionnels du M2 MQME doivent obligatoirement réaliser pendant la formation un stage d'une durée minimale de 6 mois à temps plein. Ce stage sera approuvé par une convention liant l'Université, l'entreprise d'accueil et le stagiaire. Le stage est encadré par un cadre responsable dans l'entreprise d'accueil (tuteur professionnel) et un enseignant de la première ou de la deuxième année de

Master.

III.2.2. L'obtention du diplôme est subordonnée à l'exécution complète du stage par l'étudiant qui opte pour l'un des deux parcours professionnels du M2 MQME sauf dispense accordée par le responsable du Master. III.2.3. Le stage donnera lieu à la production d'un mémoire de stage en lien avec les missions réalisées par l'étudiant au sein de l'entreprise d'accueil (et non pas un simple rapport de stage). Le mémoire sera produit individuellement. Le choix du sujet et la direction du mémoire s'établissent sous la responsabilité d'un enseignant-chercheur de la spécialité, après approbation du responsable de la formation. III.2.4. Pour l'étudiant qui opte pour l'un des deux parcours professionnels du M2 MQME, la production d'un mémoire de stage et sa soutenance sont obligatoires. Elles conditionnent l'obtention du diplôme de Master. III.2.5. Le mémoire de stage donne lieu à une soutenance devant un jury, constitué d'universitaires et/ou de professionnels. Il fait l'objet d'une notation par le jury de soutenance. Il est noté sur 20. III.2.6. Toutefois, certains étudiants pourront être dispensés de stage du fait de

leur activité professionnelle. Les étudiants salariés dispensés du stage doivent

cependant réaliser un mémoire de recherche ou de fin d'études dans le cadre ou non de leur entreprise. La production d'un mémoire de recherche ou de fin d'études et sa soutenance sont obligatoires. Elles conditionnent l'obtention du diplôme de Master. Ce travail est produit individuellement et il est encadré par un enseignant-chercheur de la spécialité, après approbation du responsable de la formation. Le mémoire donne lieu à une soutenance devant un jury, constitué d'universitaires et/ou de professionnels. Il fait l'objet d'une notation par le jury de soutenance. Il est noté sur 20.

III.3. Mémoire de recherche

III.3.1. Les étudiants qui optent pour le parcours recherche du M2 MQME doivent obligatoirement réaliser un mémoire de recherche. III.3.2. Le mémoire de recherche de M2 est produit individuellement. Le choix du sujet s'établit sous la responsabilité d'un enseignant-chercheur du CEMOI, éventuellement en codirection avec un intervenant de la formation (après accord du responsable de la spécialité). Le mémoire fait l'objet d'une soutenance et d'une évaluation par un jury composé de deux membres. Il est noté sur 20. III.3.3. Pour l'étudiant qui opte pour le parcours recherche du M2 MQME, la production d'un mémoire et sa soutenance sont obligatoires. Elles conditionnent l'obtention du diplôme de Master. I

IIIV V V V ---- Diplôme délivré et mentions pour le M2 spécialité Diplôme délivré et mentions pour le M2 spécialité Diplôme délivré et mentions pour le M2 spécialité Diplôme délivré et mentions pour le M2 spécialité MQMEMQMEMQMEMQME

V.1 La réussite au Master est subordonnée à l'obtention d'un total de 120 crédits, sur l'ensemble des épreuves conformément aux dispositions générales prévues au I. V.2 La mention " passable » est obtenue à partir d'une moyenne générale de

10/20, la mention " assez bien » à partir d'une moyenne générale de 12/20 ; la

mention " bien » à partir de 14/20 et la mention " très bien » à partir de 16/20.quotesdbs_dbs43.pdfusesText_43
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