Imprimé de déclaration daccident scolaire 1er degré
déclaration d'accident scolaire 1er degré mise à jour le 04/12/2014. 1. Division de la vie de l'élève – DVE 1 ? : 01 40 97 35 10. IDENTIFICATION DE L'ÉCOLE.
Note accident 1er degré
Tout accident scolaire ayant entraîné un dommage corporel doit faire l'objet d'une déclaration systématique. Les accidents scolaires n'ayant entraîné que des.
DÉCLARATION DACCIDENT SCOLAIRE 2020-2021 1er degré
1. DÉCLARATION D'ACCIDENT SCOLAIRE 2020-2021. 1er degré. Document à remplir par l'école. En conserver un exemplaire et en transmettre un à l'Inspection de
Formulaire gestion accident dans le cadre scolaire 1er degré
Déclaration d'accident (parties I et II) à établir dans les 48h et à adresser à l'Inspecteur de l'Education Nationale de circonscription qui transmettra à
DECLARATION DACCIDENT SCOLAIRE
DECLARATION D'ACCIDENT SCOLAIRE. 1er degré. Commune : L'accident a -t- il été causé par un autre élève ? OUI ? NON ?.
DÉCLARATION DACCIDENTS SCOLAIRES – ÉLÈVES – 1er degré
DÉCLARATION D'ACCIDENTS SCOLAIRES – ÉLÈVES * 1 er degré. (À transmettre à l'inspecteur de l'éducation nationale de circonscription en deux exemplaires).
DECLARATION DACCIDENT SCOLAIRE
DECLARATION D'ACCIDENT SCOLAIRE. 1 er degré. Commune : L'accident a -t- il eu lieu pendant l'activité EPS ? OUI ? NON ?.
Formulaire déclaration daccident scolaire 1er degré
DECLARATION D'ACCIDENT SCOLAIRE. Premier degré La victime pratiquait-elle 1 exercice autorisé ou interdit : autorisé ? interdit ?. L'accident est-il ...
Formulaire déclaration accident
DECLARATION D'ACCIDENT SCOLAIRE ELEVE. ENSEIGNEMENT PRIVE. 1er DEGRE. ? EPS. ? HORS EPS. Important : Tout accident entraînant au minimum une consultation
imprimé AS 1er degré entier vf
Education. Nationale. DECLARATION D'ACCIDENT SCOLAIRE ELEVE. -Premier degré-. Vie scolaire – Education Physique et Sportive. Nom et Prénoms de la victime.
Formulaire Accident scolaire 1er degré - Education
Faire un récit détaillé des circonstances de l'accident me ttre des explications précises en ce qui concerne la nature et la gravité de l'accident Indiquer les causes l'ayant provoqué et noter les premiers soins donnés Noter où se trouvait le personnel responsable de l'activité
Images
rédigés écrits et signés par les témoins eux-mêmes (1) Les dépositions doivent contenir au moins les précisions suivantes : - jour heure lieu de l'accident - que faisaient au moment de l'accident l'enseignant la victime les témoins ? où était l'enseignant ? - qu' a -t- il fait après l'accident ?
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