[PDF] ATTIJARIWAFA BANK NOTE DINFORMATION





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ATTIJARIWAFA BANK NOTE DINFORMATION

30 jui. 2011 En date du 13 juin 2011 et en vertu de la délégation de pouvoirs précitée du Conseil d'Administration réuni le 14 décembre 2009



ATTIJARIWAFA BANK NOTE DINFORMATION

30 jui. 2011 En date du 13 juin 2011 et en vertu de la délégation de pouvoirs précitée du Conseil d'Administration réuni le 14 décembre 2009



Guide des marchés publics

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21 juil. 2009 -. Pour une politique juridique des activités spatiales 2006. -. Pour une meilleure insertion des normes communautaires dans le droit national



Directive 2014/65/UE du Parlement européen et du Conseil du 15

15 mai 2014 (1) Règlement (UE) no 600/2014 du Parlement européen et du Conseil du 15 mai 2014 concernant les marchés d'instruments financiers et modifiant ...



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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

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CHAPITRE 12 Les dépositaires centraux de titres

Securities Identification Number) par une agence nationale de codification 12 Dans de nombreux pays ce rôle d’agence de codification a été délégué au CSD historique (et le plus souvent CSD unique) de la place En France c’est Euroclear France qui attribue ainsi directement les codes ISIN aux titres émis Les émetteurs peuvent être



CHAPITRE 13 Les systèmes de règlement de titres

CHAPITRE 13 LES SYSTÈMES DE RÈGLEMENT DE TITRES • Les transactions « franco » ne comportent pas de jambe espèces mais seulement une jambe titres (par exemple dans le cas d’une opération de prêt de titres d’un dépôt de titres en collatéral ou encore d’un appel de marge effectué exclusivement en titres) Pour autant

ATTIJARIWAFA BANK NOTE DINFORMATION

ATTIJARIWAFA BANK

NOTE D'INFORMATION

Emission d'un emprunt obligataire subordonné

Montant global de l'émission : 1 000 000 000 Dh

Maturité : 7 ans

Tranche A cotée Tranche B cotée Tranche C non cotée

Tranche D non cotée

Plafond MAD 1 000 000 000 MAD 1 000 000 000 MAD 1 000 000 000 MAD 1 000 000 000

Nombre 10 000 obligations

subordonnées 10 000 obligations subordonnées 10 000 obligations subordonnées 10 000 obligations subordonnées Valeur nominale MAD 100 000 MAD 100 000 MAD 100 000 MAD 100 000

Taux Fixe

, en référence à la courbe secondaire des taux au 06 juin 2011, soit

3,97%, augmenté d'une

prime de risque, soit

4,77% Révisable annuellement

en référence au taux 52 semaines (calculé à partir de la dernière adjudication sur le marché primaire précédent chaque date d'anniversaire), augmenté d'une prime de risque, soit 4,30% pour la première année Fixe, en référence à la courbe secondaire des taux au 06 juin 2011, soit

3,97%, augmenté d'une

prime de risque, soit

4,77% Révisable annuellement

en référence au taux 52 semaines (calculé à partir de la dernière adjudication sur le marché primaire précédent chaque date d'anniversaire), augmenté d'une prime de risque, soit 4,30% pour la première année Prime de risque 80 pbs 80 pbs 80 pbs 80 pbs

Négociabilité

des titres Négociables à la Bourse de Casablanca Négociables à la Bourse de Casablanca Négociables de gré à gré (hors Bourse) Négociables de gré à gré (hors Bourse) Période de souscription : du 20 au 22 juin 2011 inclus

Emission réservée aux

investisseurs qualifiés de droit marocain tels que listés dans la présente note d'information

Organisme Conseil

Organisme chargé de

l'enregistrement Organisme centralisateur et chef de file du syndicat de placement Co-Chef de file du syndicat de placement Attijari Finances Corp. Attijari Intermédiation Visa du Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières

Conformément aux dispositions de la circulaire du CDVM n°04/04 du 19 novembre 2004, prise en application de

l'article 14 du Dahir portant loi n° 1- 93- 212 du 21 septembre 1993 relatif au Conseil Déontologique des Valeurs

Mobilières (CDVM) et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l'épargne tel que

modifié et complété, l'original de la présente note d'information a été visé par le CDVM le 13 juin 2011 sous la

référence VI/EM/015/2011. Note d'information Attijariwafa bank - Emission d'obligations subordonnées 2

ABREVIATIONS

ADM Autoroutes Du Maroc (Société Nationale des Autoroutes du Maroc, par abréviation " ADM »)

AED

Dirham Emirats Arabes Unis

AFAQ Association Française de l'Assurance Qualité AFNOR

Association Française de Normalisation

AGE

Assemblée Générale Extraordinaire

AGO

Assemblée Générale Ordinaire

AIMR Association for Investment Management and Research AMI

Assurance Maladie pour les Indépendants

ANAPEC

Agence Nationale pour la Promotion de l'Emploi des Cadres ANPME Agence Nationale de Promotion de la Petite et Moyenne Entreprise APSF Association Professionnelle des Sociétés de Financement AWB

Attijariwafa bank

BAM

Bank Al-Maghrib

BDDI

Banque de détail à l'international

BCM

Banque Commerciale du Maroc

BCP

Banque Centrale Populaire

BMAO

Banque Marocaine pour l'Afrique et l'Orient

BMCE BANK

Banque Marocaine du Commerce Extérieur

BMCI

Banque Marocaine pour le Commerce et l'Industrie

BNDE Banque Nationale pour le Développement Economique BMF

Banque des Marocains sans Frontière

BNR

Bénéfice Net Réel

BNS

Bénéfice Net Simplifié

BP

Boîte Postale

BPP

Banque des Particuliers et des Professionnels

BST

Banque Sénégalo-Tunisienne

BTP

Bâtiments et Travaux publics

CA

Chiffre d'affaires

CAD

Dollar canadien

CAI

Crédit Agricole Indosuez

CAM

Crédit Agricole du Maroc

CCO

Conserverie des Cinq Océans

CDG

Caisse de Dépôt et de Gestion

CDM

Crédit du Maroc

CDVM Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières CEMA Communauté Economique et Monétaire de l'Afrique Centrale CGI

Code Général des Impôts

CHF

Franc suisse

CIC

Crédit Industriel et Commercial

CIH

Crédit Immobilier et Hôtelier

CIMR

Caisse Interprofessionnelle Marocaine de Retraite

CNCA

Caisse Nationale du Crédit Agricole

CNIA Compagnie Nord Africaine et Intercontinentale d'Assurances CRM

Customer Relation Management

Dh

Dirham

DKK

Couronne danoise

DZD

Dinars algériens

E

Estimé

EUR Euro ETIC

Etat des Informations Complémentaires

FCP

Fonds Commun de Placement

F3I Financière d'Investissements Industriels et Immobiliers (ex-Financière Diwan)

FOGARIM

Fonds de Garantie pour les Revenus Irréguliers et Modestes FRA

Forward Rate Agreement

FTA

First Time Adoption

GAB

Guichet Automatique Bancaire

GBP

Livre Sterling

GE

Grande Entreprise

GGR

Gestion Globale des Risques

GPBM

Groupement Professionnel des Banques du Maroc

HBM

Habitat Bon Marché

HT

Hors Taxes

IAS

International Accounting Standards

IFRS

International Financial Reporting Standards

IR

Impôt sur le Revenu

IS

Impôt sur les Sociétés

IVT

Intermédiaires en Valeurs du Trésor

JPY

Yens japonais

Kdh

Milliers de dirhams

KMAD

Milliers de dirhams

KWD

Dinar koweïtien

LLD

Location Longue Durée

LYD

Dinar libyen

Note d'information Attijariwafa bank - Emission d'obligations subordonnées 3

MAD Dirham marocain

MAMDA

Mutuelle Agricole Marocaine d'Assurances

MPP

Marché des Particuliers et des Professionnels

MCMA

Mutuelle Centrale Marocaine d'Assurances

Mdh

Millions de dirhams

MDT

Millions de Dinars Tunisiens

MMAD

Millions de dirhams

MENA

Middle East & North Africa

MFCFA

Millions de Francs CFA

Mrds Dh

Milliards de dirhams

MRE

Marocains Résidant à l'Etranger

MRO

Ouguiya Mauritanienne

MSF

Marocains Sans Frontière

Numéro

ND

Non disponible

NOK

Couronnes Norvégiennes

NA

Non applicable

Ns

Non significatif

OGM

Omnium de Gestion Marocain

ONA

Omnium Nord Africain

ONDA

Office Nationale des Aéroports

ONCF

Office Nationale des Chemins de Fer

OPA

Offre Publique d'Achat

OPCVM Organisme de Placement Collectif en Valeurs Mobilières OPE

Offre Publique d'Echange

OPR

Offre Publique de Retrait

OPV

Offre Publique de Vente

PCEC

Plan Comptable des Etablissements de Crédit

PDG

Président Directeur Général

PDM

Part de marché

PEB

Produits d'Exploitation Bancaire

P&L

Profit And Loss

PME

Petite et Moyenne Entreprise

PNB

Produit Net Bancaire

PRG

Provision pour Risques Généraux

Pb

Points de base

Pts

Points

RGGG

Ressource Golden Gram Gabon

RH

Ressources Humaines

RNPG

Résultat Net Part du Groupe

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