LES DISPOSITIFS À DESTINATION DES PME ET TPE
1 déc. 2020 aide-exceptionnelle-contrat-pro https://travail-emploi.gouv.fr/formation-professionnelle/entreprise-et-alternance/ article/faq-plan-de-relance- ...
Laide unique aux employeurs dapprentis
6 mars 2019 Un avenant à un contrat d'apprentissage est-il éligible à l'aide unique ... Est-ce que l'employeur peut être obligé de rembourser l'aide ?
Loffre de services et daides financières de lAgefiph
Aide à l'embauche en contrat d'apprentissage d'une personne handicapée ? P.19 de rembourser l'aide forfaitaire à la création d'activité accordée en.
Les dispositifs à destination des PME et TPE - Septembre 2021
1 sept. 2021 L'aide à la mobilisation des employeurs pour l'embauche des travailleurs ... entreprises qui souhaitent étaler le remboursement de leurs PGE.
Loffre de services et daides financières de lAgefiph
Aide à l'embauche en contrat d'apprentissage d'une personne handicapée ? P.22 de rembourser à l'Agefiph l'aide forfaitaire à la création d'entreprise.
Concertation pour lemploi - Soutien au recrutement
1 févr. 2021 facilitent la mobilité par le remboursement en tout ou en partie
Mesures de soutien économiques
24 juin 2021 Aide aux entreprises ayant repris un fonds de commerce . ... leur conseiller bancaire pour décider du plan de remboursement de leur PGE.
Maquette Communiqué de Presse
24 févr. 2017 Le dispositif Embauche PME instituant une aide à l'embauche pour les petites et ... à un remboursement de 100 % des cotisations patronales.
GUIDE - Les dispositifs à destination des entreprises industrielles
1 mai 2021 dispositifs au service des PME et ETI industrielles visent à faire de la ... L'aide à la mobilisation des employeurs pour l'embauche des ...
Loffre de services et daides financières de lAgefiph
Aide à l'embauche en contrat d'apprentissage d'une personne handicapée . L'engagement sur l'honneur de rembourser l'aide forfaitaire à la création.
[PDF] AIDES A LEMBAUCHE DANS LES PME - UIMM Yonne
- L'embauche doit être effectuée par CDI ou CDD d'au moins 6 mois Cette aide est cumulable avec un contrat de professionnalisation d'une durée de 6 mois
[PDF] LES PRINCIPALES AIDES À LEMBAUCHE DANS LES PME - CGA2M
Il existe de nombreuses aides et mesures à l'embauche pour permettre d'alléger le Remboursement des dépenses de formation du tuteur à hauteur de 15 €
Tableau récapitulatif des aides à lembauche - Bpifrance Création
- Remboursement des dépenses de formation du tuteur à hauteur de 15 € par heure et dans la limite de 40 heures - Aide forfaitaire de 814 euros par
[PDF] embauche pme - DREETS Auvergne-Rhône-Alpes
EMBAUCHE PME JUSQU'À 100 REMBOURSÉ SUR LES COTISATIONS PATRONALES ACTUALISER LES PÉRIODES D'EMPLOI Chaque trimestre civil vous devez confirmer sur
Nouvelle aide à lembauche dans les PME et prolongation de laide
28 jan 2016 · L'aide à l'embauche du 1er salarié créée l'été dernier a également été assouplie et prolongée Les différentes aides financières à l'emploi
[PDF] les aides
12 mai 2016 · Le remboursement de crédit TVA (Monsieur Guillon) le dispositif EMBAUCHE PME (témoignage chef d'entreprise) l'emploi d'avenir
[PDF] EMBAUCHE PME : UNE AIDE SIMPLE - prefectures-regionsgouvfr
C'est une aide trimestrielle de 500 € versée aux entreprises et associations de moins de 250 salariés qui recrutent un salarié payé jusqu'à 13 fois le Smic
Laide à lembauche PME : un coup de pouce 100% décisif ? Social
3 mar 2016 · Grâce à cette nouvelle prime l'employeur peut toucher jusqu'à 4 000 euros par recrutement effectif avant le 31 décembre
[PDF] sur lemploi et les TPME au Maroc Impact de la CRISE covid - 19 - ILO
Les entreprises du secteur agricole et alimentaire ont été exclus de l'aide au salaire par un décret paru fin avril 2020 Une fraction des travailleurs qui
[PDF] LES DISPOSITIFS À DESTINATION DES PME ET TPE
1 déc 2020 · quEL TyPE D'AIDE ? Prestation financière forfaitaire en remboursement des frais numériques engagés (sur présentation d'une ou plusieurs
Comment embaucher sans payer de charges ?
L'aide est versée à l'employeur chaque mois lors de la 1re année du contrat d'apprentissage. Si l'aide s'élève à 8 000 €, alors l'entreprise reçoit chaque mois pendant 1 an : 8 000 € / 12 = 8 000 €. Vous pouvez consulter la liste des OPCO pour envoyer le contrat à celui qui correspond à votre activité.Comment obtenir la prime de 8000 euros ?
Exemple : Pour un salarié travaillant 28h/semaine (soit à 80%), le montant de l'aide pour un trimestre de travail complet sera de 1 000 x 0,8 = 800 euros.Comment calculer l'aide à l'embauche ?
Depuis le 1er janvier 2023, les entreprises qui recrutent des alternants (apprentis et jeunes en contrat de professionnalisation) peuvent bénéficier d'une aide exceptionnelle qui peut aller jusqu'à 6 000 €.
LES DISPOSITIFS
À DES
TINATION
DES ENTREPRISES
INDUSTRIELLES
bruno LE mAIREAgNèS PANNIER?RUNAchER,
2 J E SUIS I mPAcTé PAR LA cOVID?19 ET J'AI bESOIN DE FINANcEmENT � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � �5
Le fonds de solidarité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .6Les prêts exceptionnels de l'État aux petites entreprises . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .7
Les dispositifs de prêts participatifs Relance ou d'obligations Relance soutenus par l'État . . . . .9
Les avances remboursables et prêts à taux bonifiés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. 10 Le fonds Avenir automobile 2 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12Le fonds d'investissement aéro - Ace aéro partenaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13
Le module de conseil cash
BFR . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14Le module de conseil Action Cash
. . . . . . . . . . . . . . . . 15 J E SOU h AITE ENgAgER mA TRANSITION écOLOgIqUE ET mA DécARbONATION � � � � � � � � � 16
Les prêts verts ADEME-Bpifrance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . . . . . . . . . . . . 17Le prêt économies d'énergie-Bpifrance
. . . . . . . . . . . . 18Le soutien au fonctionnement à la chaleur industrielle bas-carbone . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 19
Le soutien à l'investissement pour l'efficacité énergétique et la transformation des procédés
industriels . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21Le fonds pour l'innovation de la Commission Européenne . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .23
Le diag Eco-Flux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .24 Le dispositif Orplast . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .25 J E SOU h AITE ENgAgER mA TRANSITION NUméRIqUE � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � �26
L'aide au conseil : 10 000 accompagnements vers l'industrie du futur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .27 J E SOU h AITERENFORcER mES cAPAcITéS D'INNOVATION � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � �29
Le Fonds de soutien à la R&D industrielle de la filière automobile (CORAM) . . . . . . . . . . . . . . . .30
Le soutien à la Recherche Aéronautique Civile (CORAC) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31
L'appel à manifestation d'intérêt pour le soutien à la R&D industrielle de la filière ferroviaire .32
Les aides aux projets structurants pour la compétitivité (PSPC) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .33
J E SOU h AITEPRODUIRE
OURELOcALISER mA PRODUcTION EN FRANcE � � � � � � � � � � � � � � � �34
Le French Fab Investment Desk
. . . . . . . . . . . . . . . . . . .35Le soutien à l'investissement et la modernisation de l'industrie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .36
Les sites industriels clés en main
. . . . . . . . . . . . . . . . . .38L'aide à l'embauche des jeunes
� � � � � � � � � � � � � � � � � � � 40
L'aide à la mobilisation des employeurs pour l'embauche des travailleurs handicapés � � � � � � � 42
Recruter un alternant en situation de handicap � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � �
� � � � 44Le Volontariat Territorial en Entreprise � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � �
� � � � � � � � � � � � 45 L'aide aux employeurs qui recrutent en apprentissage et en contrat de professionnalisation � � 46Le FNE Formation � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � �
� � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � 48
La facilitation du prêt de main-d'oeuvre � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � �
� � � � � � � � � � � 50 L'Activité partielle de droit commun et le dispositif exceptionnel pour les secteurs fortementimpactés par la covid-19 � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � �
� � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � �51
L'activité partielle de longue durée � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � �
� � � � � � � � � � � � � � � 53
La méthode de recrutement par simulation � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � �
� � � � � � � 55 mesure de préservation de l'emploi en R&D � � � � � � � � 56L'assurance-prospection � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � �
� � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � 58
Le chèque relance export
� � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � 59
Le chèque relance VIE (volontariat international en entreprise) � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � 60
Les produits cAP d'assurance-crédit court terme � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � �
� � � �61La garantie des cautions et des préfinancements � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � �
� � � 63L'assurance-crédit export
� � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � 65
Information et veille sur les marchés � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � �
� � � � � � � � � � � � � � 66S'adapter aux conséquences du brexit
� � � � � � � � � � � � � 67Les accélérateurs bpifrance � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � �
� � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � 70
Le module de conseil 360 Rebond � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � �
� � � � � � � � � � � � � � � � �71
Le module de conseil Supply
� � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � 72
Le plan d'accompagnement pour la filière automobile � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � 73
L'autodiag Rebond
� � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � �74
La E-formation Rebond
� � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � � 75
4Je suis impacté
par la cOVID-19 et j'ai besoin de financement Afin d'aider les petites entreprises, indépendants, artisans, commerçants et professionslibérales qui ont vu leur activité s'effondrer du fait de l'épidémie de coronavirus, l'état
en association avec d'autres acteurs économiques, a mis en place un fonds de solidarité permettant de verser une aide défiscalisée aux entreprises� Depuis le 28 octobre dernier, le fonds de solidarité a été renforcé� En continu, le gouvernement adapte le fonds en fonction de la situation sanitaire� mensuellement, le formulaire au titre des pertes de chiffre d'affaires du mois précédentest mis en ligne et la Direction générale des finances publiques et en précise les modalités
iciLe fonds a été prolongé jusqu'au 30 juin 2021 pour les entreprises les plus touchées�
chaque mois un décret fixe les modalités de calcul de l'aide au titre de ce mois et en fonction de la situation sanitaire et de son impact sur les entreprises en particulier celles des secteurs du hcR, tourisme, évènementiel, culture et sports� Les professionnels doivent se connecter à leur espace particulier sur la plateforme impots.gouv.fr - et non sur leur espace professionnel habituel - où ils trouveront dans leur messagerie sécurisée sous ?Ecrire? le motif de contact ?Je demande l'aide aux entreprises fragilisées par l'épidémie covid-19?�Pour en savoir +
Sur le fonds de solidarité :
independants-entrepreneursSur toutes les mesures d'urgence :
La DGFIP entretient aussi une foire aux questions détaillée et régulièrement mise à jour sur le fonds de solidarité : nid_13482_faq_fds_impot.gouv_.pdf 6RETOUR AU SO
mm AIRE L ES PRêTS ExcEPTIONNELS DE L'éTAT AUx PETITES
ENTREPRISES
qUEL TyPE D'AIDE ?Prêts participatifs, considérés comme des quasi-fonds propres au sens des articles L� 313-13 et suivants du code monétaire et financier�Pourquoi ?
Soutenir, en complément des dispositifs existants, la trésorerie des très petites et petites
entreprises dont l'activité a été fragilisée par la crise du COVID-19, particulièrement
celles n'ayant pu obtenir de PGE, tout en améliorant leur structure de bilan. Ces prêts exceptionnels, en apportant des quasi-fonds propres, viendront renforcer à la fois la trésorerie et la structure financière de ces entreprises. D'un taux annuel de 3,5 %, amortissable sur une durée de sept ans, avec un différé d'amortissement du capital lapremière année. Autrement dit, seuls les intérêts sont à payer la première année.
Plafonds indicatifs du montant de l'aide
Pour les entreprises actives dans le secteur de l'agriculture, employant de 0 à 49 salariés20000 €
- Pour les entreprises actives dans le secteur de la pêche et de l'aquaculture, employant de 0 à 49salariés : 30000 €
- Pour les entreprises employant de 10 à 49 salariés et n'étant pas actives dans les secteurs de l'agriculture, la pêche et l'aquaculture : 50000 €
- Pour les entreprises employant de 0 à 10 salariés et n'étant pas actives dans les secteurs de l'agriculture, la pêche et l'aquaculture : 20000 €
A noter que des dérogations sont possibles au cas par cas jusqu'à 100000 q uelles structures peuvent en bénéficierSont éligibles au dispositif les très petites et petites entreprises qui répondent aux critères
cumulatifs suivants:- Ne pas avoir obtenu un prêt garanti par l'État pour financer son exploitation, le cas échéant après l'intervention du médiateur du crédit;
RETOUR AU SO
mm AIRE - Justifier de perspectives réelles de redressement de l'exploitation; - Ne pas faire l'objet de l'une des procédures collectives d'insolvabilité prévues aux titres II, III, et IV du livre VI du code de commerce au 31 décembre 2019. Toutefois, les entreprises redevenues in bonis par l'arrêté d'un plan de sauvegarde ou de redressement sont éligibles au dispositif;- Être à jour de ses obligations fiscales et sociales, ou s'il y a lieu, avoir obtenu un plan d'apurement du passif fiscal et social constitué ;
- Ne pas être une société civile immobilière. modalités de mise en oeuvreDepuis le 14 octobre, la
plateforme numérique sécurisée de BPI France permet aux dirigeants orientés par la médiation du crédit et le CODEFI de déposer leur demande de prêts.Jusqu'à quand
Le dispositif est disponible jusqu'au 31 décembre 2021. qUI cONTAcTER ? La médiation du crédit, qui vous redirigera vers le comité départemental d'examen des problèmes de financement des entreprises.Pour en savoir +
Lien vers la fiche d'explication dédiée
...Le S P rêtS excePtIonneLS De L'État aux PetIteS entrePrISeSRETOUR AU SO
mm AIRE L ESDISPOSITIFS
DE PRêTS PARTIcIPATIFS RELANcE
OUD'ObLIgATIONS RELANcE SOUTENUS PAR L'éTAT
qUEL TyPE D'AIDE ?Prêts participatifs, considérés comme des quasi-fonds propres au sens des articles L� 313-13 et suivants du code monétaire et financier�De quoi s'agit-il ?
Dans le cadre du Plan de relance, un dispositif de prêts participatifs ou d'obligations soutenus par l'État, permettant de générer entre 10 et 20 Md€ de quasi-fonds propres pour les projets d'investissement des entreprises françaises, est prévu. Ces financements permettront aux entreprises d'investir, d'embaucher et de développer leur activité. q ui peut en bénéficier ? Les entreprises de taille petite, moyenne et intermédiaire ayant des perspectives de développement mais dont la structure de bilan a été affaiblie par la crise. Sont exclus dudispositif les sociétés civiles immobilières, les établissements de crédit et les sociétés de
financement. comment en bénéficier ?quotesdbs_dbs27.pdfusesText_33[PDF] analyse d'un cheveu mps
[PDF] horaire premiere s
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