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version 5 RRCBE (1er avril 2021)

Version 1 Arrêté du 16 juillet 2014 (publié au JO du Circulaire n° B 2E-94 du 24 septembre 1992 de la direction du budget relative à l'assouplissement ...



Note de gestion du 6 août 2020 relative à la mise en œuvre du

6 août 2020 indemnitaire annuel (CIA) : 1- L'IFSE vient valoriser le parcours professionnel d'un agent. Ainsi la nature des fonctions occupées par les.



Circulaire du 5 décembre 2014 relative à la mise en œuvre du

5 déc. 2014 1.LE DÉCRET DU 20 MAI 2014 EST APPLICABLE PAR PRINCIPE



Règlement (UE) 2019/ du Parlement européen et du Conseil du 5

5 jui. 2019 1. Un fertilisant UE: a) satisfait aux exigences de l'annexe I applicables à la catégorie fonctionnelle de produits pertinente; b) satisfait ...



cdg31

Le décret n°2008-1533 a institué une Prime de Fonction et de Résultats (PFR) au sein de la. Fonction Publique d'Etat pour les agents de la filière 



SPéCIAL - PrImeS 2021

par les décret et arrêté du 26 août 2021 qui comme son nom l'indique



NS_RIFSEEP 2018_VF

21 jui. 2018 Infirmiers des administrations de l'État de catégorie B ... Arrêté du 27 août 2015 pris en application de l'article 5 du décret n°2014-513 ...



Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/13 du

30 juil. 2021 Arrêté du 10 juin 2021 confiant l'intérim de l'emploi de directeur ... catégories définies au 1° de l'article R. 2131-12 du code de la santé ...



BILAN SOCIAL

115%. 1 659 élèves-ingénieurs. (1 600 en 2015) La catégorie B correspond aux fonctions d'encadrement intermédiaire



Secrétariat général Service des ressources humaines Sous

29 juil. 2015 Arrêté du 22 décembre 2008 fixant la liste des primes et ... par les notes de gestion relatives à la PFR des catégories A et B de la filière.



INSTRUCTION N - Le CNG

- Simplifier l’architecture indemnitaire pour la rendre à la fois plus cohérente souple et transparente 1 Champ des bénéficiaires La PFR s’applique aux trois corps ou statuts d’emplois fonctionnels des directeurs de la fonction publique hospitalière La présente instruction en définit les modalités d’attribution pour



INSTRUCTION N - Le CNG

PFR 2021 LA PRIME DE FONCTION ET DE RESULTATS (PFR) DIRECTEUR d’HOPITAL Références Décret n°2012-749 du 9 mai 2012 relatif à la prime de fonctions et de résultats des corps ou emplois fonctionnels des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière ;



350( '( )21&7216 (7 '( 5(68/7$76 3)5 - Le CNG

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