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![Surveillance cantine scolaire Surveillance cantine scolaire](https://pdfprof.com/Listes/20/7363-202409.pdf.jpg)
16 juillet 2018
Règlement indicatif de travail des
AgenWV TerriWoriaux
SpécialiVéV TeV NcoleV ÓaWernelleV
(ATSNÓ)RéférenceV J
9 Décret n°92-850 Tu 28 aoûW 1992 porWanW VWaWuW parWiculier Tu caTre TGemploiV TeV agenWV WerriWoriaux
VpécialiVéV TeV écoleV maWernelleV
SiWe InWerneW J www.cTg01.fr ~ Nmail J cTg01@cTg01.frPréambule
SpécialiVéV TeV ÉcoleV ÓaWernelleV (ATSNÓ). territoriaux.Nn caV Te conWeVWaWionH le ÓaireH auWoriWé WerriWorialeH eVW Veul compéWenW pour régler le liWigeH aprèV avoir enWenTu leV
Teux parWieV.
Le préVenW règlemenW a pour buW Te raVVembler leV TiVpoViWionV applicableV Te manière à mieux cerner quelV VonW
FonctionnaireV WerriWoriaux).
apporteront une amélioration. Décret n° 92-850 du 28 août 1992 portant statut particulier du cadre d'emplois des Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles MaternellesArticle 2 :
LeV agenWV WerriWoriaux VpécialiVéV TeV écoleV maWernelleV VonW cUargéV Te lGaVViVWance au perVonnel enVeignanW
pour lGaccueil eW lGUygiène TeV enfanWV TeV claVVeV maWernelleV ou enfanWineV ainVi que Te la préparaWion eW la
miVe en éWaW Te propreWé TeV locaux eW Tu maWériel VervanW TirecWemenW à ceV enfanWV.LeV agenWV WerriWoriaux VpécialiVéV TeV écoleV maWernelleV apparWiennenW à la communauWé éTucaWive. IlV peuvenW
SMUPLŃLSHU j OM PLVH HQ °XYUH GHV MŃWiviWéV péTagogiqueV prévueV par leV enVeignanWV eW VouV la reVponVabiliWé
Te ceV TernierV. IlV peuvenW égalemenW aVViVWer leV enVeignanWV TanV leV claVVeV ou éWabliVVemenWV accueillanW
TeV enfanWV à beVoinV éTucaWifV parWiculierV.Nn ouWreH ilV peuvenW êWre cUargéV Te la Vurveillance TeV enfanWV TeV claVVeV maWernelleV ou enfanWineV TanV leV
lieux Te reVWauraWion Vcolaire. IlV peuvenW égalemenW êWre cUargéVH en journéeH TeV miVVionV prévueV au premier
alinéa eW Te lGanimaWion TanV le WempV périVcolaire ou lorV TeV accueilV Te loiVirV en TeUorV Tu Tomicile parenWal
Te ceV enfanWV.
SiWe InWerneW J www.cTg01.fr ~ Nmail J cTg01@cTg01.fr I. MISPOSITIONS GNNNRALNS RNLATIVNS A LA CARRINRN1. RecruWemenW
Le cadre d'emplois TeV ATSNÓ relève Te la filière méTico-Vociale eW comprenT leV graTeV TGagenW VpécialiVé principal
Te 2e claVVe TeV écoleV maWernelleV eW TGagenW VpécialiVé principal Te 1re claVVe TeV écoleV maWernelleVH qui relèvenW
reVpecWivemenW TeV écUelleV C2 eW C3 Te rémunéraWion.Les ATSNÓ VonW VoumiV aux conTiWionV généraleV Te recruWemenW applicableV aux foncWionnaireV WerriWoriauxH TonW J
9 la loi n°83-634 Tu 13 juilleW 1983 relaWive aux TroiWV eW obligaWionV TeV foncWionnaireV WerriWoriaux ;
9 la loi n°84-53 Tu 26 janvier 1984 porWanW TiVpoViWionV VWaWuWaireV relaWiveV à la ŃoncWion Publique TerriWoriale
9 le décret n°91-298 Tu 20 marV 1991 relaWif aux foncWionnaireV nomméV TanV TeV emploiV permanenWV à WempV
non compleW. obWenu par VAN) (arWicle 8-1 Tu TécreW n°92-850).Ń.P.T.H leV ATSNÓ ToivenW êWre inTemneV Te WouWe affecWion conWagieuVe. CeWWe conTiWion Tevra êWre vérifiée à
rubéole.ConformémenW aux arWicleV R* 412-127 eW R* 414-29 Tu coTe TeV communeV eW VanV préjuTice TeV TiVpoViWionV
VWaWuWaireVH la nominaWion TeV agenWV VpécialiVéV TeV écoleV maWernelleV eW la TéciVion Te meWWre fin à leurV foncWionV
VonW VoumiVeV à lGaviV préalable Tu TirecWeur Te lGécole (arWicle 7 Tu VWaWuW parWiculier).2. Formation
LeV ATSNÓ VuivenW un cerWain nombre Te formaWionV afin Te mainWenir leurV connaiVVanceV WouW au long Te leur
carrière J- une formaWion Te profeVVionnaliVaWion au premier emploi (ŃPPN) Te 3 jourV (qui peuW êWre porWée à 10 jourV Velon la
formaWionV VonW à cUoiVir TanV le caWalogue Tu CNŃPTH prioriWairemenW TanV le Tomaine Te la peWiWe enfance.
- une formaWion Te profeVVionnaliVaWion WouW au long Te la carrière (ŃPTLC) Te 2 jourV par périoTe Te 5 anV (qui peuW
TeV 2 anV Te ŃPPN.
3. Révocation
réglementaires et selon la procédure applicable aux fonctionnaires territoriaux. SiWe InWerneW J www.cTg01.fr ~ Nmail J cTg01@cTg01.fr4. Situation administrative
5. DéroulemenW Te carrière
MepuiV la moTificaWion Tu VWaWuW parWiculier inWervenue au 1er marV 2018H il eVW TéVormaiV poVVible pour leV ATSNÓ
coordonnateurs. Cette promotion interne peut être demandée après 9 ans de services effectifs danV un ou pluVieurV
une VpécialiWé " Uygiène eW accueil TeV enfanWV TeV écoleV maWernelleV ou TeV claVVeV enfanWineV ».
FONCTION
1. Effectif
9 Classe unique J 1 agenW
9 École de deux ou trois classes J 2 agenWV
9 Au-Telà Te WroiV claVVeV J 1 agenW par claVVe VupplémenWaire
2. Horaires - Turée Te Wravail
9 Horaires
de clasVe. SiWe InWerneW J www.cTg01.fr ~ Nmail J cTg01@cTg01.fr9 Détermination de la durée de travail effectif
Au moment du recrutement et compte tenu des besoins du service, l'autorité territoriale détermine individuellement
leV UoraireV Te Wravail TeV ATSNÓ en collaboraWion avec le perVonnel enVeignanW (UoraireV TGouverWure TeV écoleVH
calenTrier TeV vacanceV VcolaireVH acWiviWéV périVcolaireV).ManV la TéWerminaWion TeV UoraireV applicableV à lGATSNÓH lGauWoriWé WerriWoriale eVW Wenue Te reVpecWer cerWaineV
garanWieV minimaleV iVVueV Tu TroiW communauWaire eW Tu TroiW Tu Wravail eW applicableV à la ŃoncWion Publique
TerriWoriale J
=L Turée UebTomaTaire maximale Te Wravail effecWif Te 48 UeureVH y compriV leV UeureV VupplémenWaireV ;
=L Turée quoWiTienne maximale Te Wravail effecWif Te 10 UeureV ; =L ampliWuTe maximale journalière Te 12 UeureVH y compriV leV WempV Te pauVe=L périoTe minimale Te repoV Te 11 UeureV conVécuWiveV au courV Te cUaque périoTe Te 24 UeureV ;
=L WempV Te pauVe Te vingW minuWeV au minimum WouWeV leV Vix UeureV Te Wravail ;=L repoV UebTomaTaire minimal Te 35 UeureV conVécuWiveV quiH Vauf excepWionV liéeV aux beVoinV Tu VerviceH ToiW
inclure le TimancUe.9 Période de travail :
Pour les agents occupant un emploi à temps non-compleW ne WravaillanW que TuranW leV périoTeV VcolaireVH le principe
9 Calcul du pourcentage de rémunération
Nx. J ATSNÓ 35 U penTanW 36 VemaineV Vur une périoTe Te 12 moiV J 1260 x 35I1600 J 27H56 U VoiW 27 U eW 34
minuWeV (aWWenWion VanV la journée Te VoliTariWé à réaliVer par ailleurV ; 7 x Turée UebTomaTaire proraWiVée
Wrouvée I 35 ; environ 5 U 30)
Cf. notre lien J VimulaWeur annualiVaWion
9 Congés annuels :
travaillés étant considérés comme des récupérations. Il est important de fixer par avance le calendrier annuel des
pour les récupérations.3. Absence exceptionnelle
9 Congés exceptionnels ~ évènements familiaux :
9 Absence exceptionnelle :
4. Congés de malaTie
régime TeV congéV Te malaTie TeV foncWionnaireV WerriWoriaux. SiWe InWerneW J www.cTg01.fr ~ Nmail J cTg01@cTg01.fr la prolongation de son congé en produisant un nouveau certificat médical.III. DISPOSITIONS RELATIVES AUX ATTRIBUTIONS
VonW cUargéV Te lGaVViVWance au perVonnel enVeignanW pour lGaccueil et l'hygiène des enfants des classes maternelles ou
enfanWineV ainVi que Te la préparation et la mise en état de propreté des locaux et du matériel VervanW TirecWemenW
2. Les différentes missions des ATSEM
a. En période scolaire J9 Soins matériels et corporels à donner aux enfants :
corporelle des élèves, à savoir : le rangemenW Te leurV effeWV TanV leV veVWiaireVH la toilette TeV enfanWV en caV Te néceVViWéH le passage aux toilettes et aux lavabosH la distribution du goûter aux enfantsH9 Entretien des locaux et du matériel scolaire :
couloirs, des escaliers et des jeux extérieurs, ainsi que des autres locaux communaux après utilisation par les enfants
TeV écoleV maWernelleV.
9 La cantine J
Le service de la reVWauraWion Vcolaire fourni aux élèveV TeV écoleV maWernelleV eW élémenWaire eVW un Vervice public
charge des enfants en vue de les nourrir et de leur permettre de se détendre, sans poursuivre une fin éducative. En
responsabilité de la commune pendant les activités périscolaires, dont la pause méridienne de restauration.
SiWe InWerneW J www.cTg01.fr ~ Nmail J cTg01@cTg01.fr9 Assistance au personnel enseignant :
Le nettoyage des sols : balayage quotidien et lavages aussi fréquent que nécessaire. La Valle Te moWriciWé
approvisionnement en papier hygiénique, remplacement des essuie-mainVH eWc.Le nettoyage des classes : essuyage le matin des tables, du matériel scolaire ; essuyage UebTomaTaire TeV
des feuilles mortes, déneigement, etc.), ou à des entreprises spécialisées dans le cas contraire.
couverWureVH TeVVuV Te liWH WoileV Te liWVH riTeaux VeronWH en principeH aVVuréV par une enWrepriVe VpécialiVée.
b. En période de vacances scolaires communémenW Ténommé " granT ménage ». matériel de claVVe. c. Les sorties scolaireslGemploi Tu WempV Te la claVVe eW néceVViWanW un TéplacemenW UorV Te lGécoleH leV VorWieV VcolaireV occaVionnelleV VanV
nuiWée(V) eW leV VorWieV VcolaireV avec nuiWée(V) qui regroupenW leV claVVeV Te TécouverWeH leV claVVeV TGenvironnemenWH
leV claVVeV culWurelleV comprenanW au minimum une nuiWée.Afin TGaVVurer au mieux la VécuriWé TeV élèveV lorV TeV VorWieV VcolaireVH une équipe TGencaTremenW eVW obligaWoiremenW
inVWiWuée eW compoVée J de l'enseignant ; d'un autre adulte (enseignant, ATSEM, aide-éTucaWeurH parenW bénévole).Au-Telà Te 16 élèveVH lGéquipe TGencaTremenW comprenT un aTulWe VupplémenWaire pour 8 enfanWV.
LeV VorWieV organiVéeV penTanW leV obligaWionV UebTomaTaireV Te Vervice UabiWuelleV Te lGATSNÓ VGimpoVenW à ce
Ternier.
La parWicipaWion aux VorWieV VcolaireV excéTanW leV obligaWionV UebTomaTaireV Te Vervice Te lGATSNÓ ne VGimpoVe
UabiWuellemenW paV à ce Ternier. NéanmoinVH lGagenW peuW êWre inviWé à parWiciper à une VorWie Vcolaire pour néceVViWé
Te Vervice par Von auWoriWé UiérarcUiqueH à conTiWion que ceWWe UypoWUèVe aiW éWé clairemenW enviVagée au momenW Tu
recruWemenW Te lGagenW eW que lGorganiVaWion Te la VorWie VcolaireH noWammenW pour WouWeV leV queVWionV WoucUanW à la
Turée Tu WravailH VoiW VWricWemenW encaTrée par TélibéraWion Te lGorgane TélibéranW. Pour le Vervice Te nuiW en caV Te
Te 3 UeureV pour la périoTe Tu coucUer au lever TeV élèveV (arWicle 2 Tu TécreW n°2003-484 Tu 6 juin 2003).
Nn WouW éWaW Te cauVeH il Vemble VouUaiWable que lGATSNÓ VGaVVocie pleinemenW au projeW Te VorWie Vcolaire eW que Va
parWicipaWion repoVe Vur Von aTUéVion volonWaire au projeW. LGaccorT Te lGATSNÓ Tevra êWre joinW au ToVVier Te TemanTe
TGauWoriVaWion Te la VorWie Vcolaire aTreVVé à lGInVpecWeur TGAcaTémie par lGenVeignanW. SiWe InWerneW J www.cTg01.fr ~ Nmail J cTg01@cTg01.frLa parWicipaWion TGun ATSNÓ à lGencaTremenW TGune VorWie Vcolaire excéTanW VeV obligaWionV UebTomaTaireV Te Vervice
ToiW faire lGobjeW TGune informaWion eW TGune auWoriVaWion préalable Te lGauWoriWé WerriWoriale TonW relève lGagenW eW qui
peuW prenTre la forme TGun orTre Te miVVion.Aucune conWribuWion financière ne pourra êWre TemanTée à un agenW qui parWicipe à une VorWie Vcolaire.
Le cUoix TeV acWiviWéV organiVéeV penTanW leV VorWieV VcolaireV eVW Te la Veule compéWence TeV agenWV Te lGNTucaWion
NaWionale eW le TéroulemenW TeV acWiviWéV Ve faiW VouV leur Veule Vurveillance. Óême Vi lGATSNÓH en qualiWé
TGaccompagnaWeurH ToiW êWre conVcienW Te Von Tevoir moral Te Vurveillance TeV élèveVH la Vurveillance Te ceV TernierV
relève Te la Veule reVponVabiliWé Te lGenVeignanW.3. Ethique dans le service
Les rapports entre les ATSEM et le personnel enseignant doivent être empreints de courtoisie et de respect mutuel.
LeV ATSNÓ VonW WenuV au VecreW profeVVionnel TanV leurV rapporWV avec leV enfanWV eW leur familleH eW ne ToivenW
jamaiV Ve VubVWiWuer au perVonnel enVeignanW.GénéraliWéV
1. En relation avec les enfants J
En caV TGacciTenWH leV premierV VoinV aux enfanWV VonW proTiguéV prioriWairemenW par TeV perVonnelV ayanW éWé forméV
à ceW effeW. LGuWiliVaWion Te ganWV à uVage unique VGimpoVe alorV.9 L'ATSEM doit repérer, isoler et ne pas utiliser en présence des enfants les produits toxiques ou poWenWiellemenW
Tangereux (peinWureVH VolvanWVH proTuiWV TGenWreWien) ainVi que le maWériel Te bureau ou le maWériel
péTagogique (cuWWerVH crayonVH ciVeauxH maVVicoWVH eWc.).9 L'ATSEM veille à la fermeture constante des locaux interdits aux enfants : cuisineH bureauH eWc. TouWeV leV
VourceV poWenWielleV Te cUaleur ToivenW êWre iVoléeV TanV ceV locaux.9 L'ATSEM exerce, en collaboration avec le personnel enseignant, une surveillance des entrées et des sorties
Te perVonneV éWrangèreV à lGécole.
9 La plus grande vigilance ToiW êWre exercée à lGégarT TeV objeWV eW TeV effeWV perVonnelV que leV enfanWV
apporWenW à lGécole (joueWVH méTicamenWVH eWc.).9 L'ATSEM veille à ne pas laisser à la portée des enfants des tabourets ou des escabeaux susceptibles d'être
eVcalaTéVH Te peWiWV objeWV ou joueWV VuVcepWibleV TGêWre ingéréV.9 L'ATSEM signale au personnel enseignant et à l'autorité territoriale toute anomalie technique constatée dans
leV locaux VcolaireVH WouW problème Te VécuriWé ou Te conformiWé affecWanW le maWériel miV à TiVpoViWion TeV
enfanWV. LeV évenWuelV problèmeV Te VécuriWé conVWaWéV Vur leV aireV Te jeux ou leV équipemenWV VporWifV fonW
lGobjeW TGune aWWenWion parWiculière eW TGun VignalemenW imméTiaW. a. Les travaux en hauteur J LGATSNÓ eVW VuVcepWible Te Wravailler en UauWeur lorV J - Tu neWWoyage TeV viWreV ; - Tu TépouVViérage TeV luminaireV ou Tu groV mobilier ; - Te la TécoraWion TeV ValleV Te claVVeVH eWc. SiWe InWerneW J www.cTg01.fr ~ Nmail J cTg01@cTg01.frAucune disposition n'interdit le travail en hauteur, mais celui-ci ToiW êWre réaliVé en reVpecWanW TeV conVigneV Te
VécuriWé VWricWeV.
LeV Wravaux en UauWeur ToivenW êWre effecWuéV à parWir TGun plan Te Wravail conçuH inVWallé eW équipé Te manière à
aVVurer la VécuriWé Te lGagenW eW lui permeWWre Te réaliVer Va WâcUe TanV TeV conTiWionV ergonomiqueV.
b. L'utilisation des produits et du matériel d'entretien JIl convienW Te reVpecWer leV conVigneV TGuWiliVaWion Tu maWériel Te neWWoyage eW leV noWiceV TGuWiliVaWion TeV proTuiWV
TGenWreWien. CeV TernierV VonW VWockéV TanV un local VpécifiqueH TiVWincW TeV ValleV Te claVVeH fermanW à clef eW bien
aéré.LeV mélangeV Te proTuiWV VonW à éviWer (riVqueV Te projecWionH TégagemenW Te vapeurV WoxiqueV).
LGATSNÓ Ve proWège lorV Te la manipulaWion Te proTuiWV irriWanWV (VolvanWVH TiluanWVH eau Te Javel) par le porW
TGéquipemenWV Te proWecWion inTiviTuelle fourniV par la collecWiviWé employeur (ganWVH luneWWeV Te proWecWionH maVqueVH
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